CCP du 16 mai 2019 pour les contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives

La commission consultative paritaire nationale compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives s’est réunie le 16 mai 2016 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Fontaine, Muriel Mahé, Agnès Giraud et Annick Pinard, à qui vous pouvez demander des précisions complémentaires.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des résultats pour les mobilités.

 

L'Alliance du Trèfle revendique, dans les différentes instances du ministère auxquelles elle participe, une réelle reconnaissance et valorisation des compétences et missions des contractuels, des parcours professionnels plus riches, des rémunérations justes et équitables et des moyens en adéquation avec les missions. Ces revendications ainsi que les principaux textes de référence ont fait l'objet d'un document publié en novembre 2018 : focus sur les agents contractuels de droit public.

CTM Action sociale du 16 mai 2019

La section spécialisée action sociale du comité technique ministériel s’est réunie le 16 mai 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe du chef de service des ressources humaines.

Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et des documents présentés :

 

Congés maladies, accidents du travail et maladies professionnelles

La note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-344 du 29 avril 2019 décrit les procédures applicables en matière de congés maladies, d’accidents du travail et de maladies professionnelles, qui ont été modifiées suite à des évolutions réglementaires. Cette note a été publiée au sommaire n°19 de BO-agri.

Note de service n° 2019-344 du 29 avril 2019

Groupe de travail sur la précarité du 11 avril 2019

Un deuxième groupe de travail s’est réuni le 11 avril sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et du précédent article de l’Alliance du Trèfle sur ce sujet.

Comités techniques ministériels du 25 avril 2019

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 25 avril 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

 

1. Comité technique ministériel du 25 avril (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés et rédigé ce communiqué intersyndical unitaire.

 

2. Comité technique ministériel du 25 avril (2) – à l’ordre du jour  :  ENSAP pour les agents contractuels, répertoire des missions et des métiers, feuille de route égalité et diversité, cellule de signalement des discriminations, feuille de route sociale.

GT du 18 avril 2019 sur la cellule de signalement des discriminations

Le bilan de la cellule de signalement des discriminations a été présenté le 18 avril 2019 à un groupe de travail  réuni sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe du chef de service des ressources humaines, accompagnée notamment de Françoise Liébert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de Catherine Perry, responsable de la cellule.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sophie Gardel, Franck Cayssials et Annick Pinard que vous pouvez contacter pour toute précision.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

et accéder sur  l’intranet du MAA à la page  http://intranet.national.agri/Egalite-Diversite-et-Handicap

Alliance du Trèfle