L’Alliance du trèfle a rencontré le ministre le 15 septembre

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’agriculture et de l’alimentation  le 15 septembre.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette rencontre qui a porté notamment sur :

  • Effectifs et rémunération
  • Progression de carrière : mobilités, expertise, restructurations, fins de carrière…
  • Environnement de travail : télétravail, lutte contre les discriminations…
  • Missions du ministère : PAC, DDI, sécurité sanitaire des aliments, Brexit …
  • Enseignement agricole
  • Attaques personnelles sur les réseaux sociaux
  • Vétérinaires contractuels
  • Laboratoires départementaux
  • Forêt

CTE FranceAgriMer du 2 septembre 2020

Le comité technique d’Établissement de FranceAgriMer s’est réuni le 2 septembre 2020 sous la présidence de Christine Avelin, directrice générale.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Catherine Ernoult-Tomasso et Christine Klich.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion.

Organisation du travail de la « rentrée 2020 » au MAA

La note de service n°2020-573 du 17 septembre 2020 précise,  pour les agents de l’administration centrale et des DRAAF-DAAF,  l’organisation du travail  en tenant compte des incertitudes liées à l’évolution de l’épidémie de Covid-19 .

Elle fait suite à la circulaire du Premier ministre du 1er septembre 2020 et vise notamment à mettre en œuvre les orientations fixées par le protocole national élaboré par le ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion professionnel du 31 août 2020 (voir notre article) et elle reprend en annexe les fiches opérationnelles actualisées.

Pour l’enseignement technique agricole, la note DGER/SDEDC/2020-479 a été complétée par la note DGER/SDEDC/2020-542 (voir notre article sur le CHSCTM du 26 août 2020).

EPLEFPA : Commission hygiène et sécurité et formation restreinte sur les conditions de travail

La loi sur la transformation de la fonction publique du 6 août 2019 prévoit un décret pour fixer les conditions d’organisation des commissions d’hygiène et de sécurité et des formations restreintes relatives aux conditions de vie au travail des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles à partir du 1er janvier 2023.

Un groupe de travail s’est réuni le 10 septembre sous la présidence de Jean-Luc Tronco, adjoint à la directrice générale de l’enseignement et de la recherche,  pour examiner le projet de décret.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Franck Cayssials.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de décret.

Le groupe de travail se réunira prochainement pour examiner la suite du projet de décret.

 

CHSCT de l’administration centrale du 3 septembre 2020

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 3 septembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

Muriel Mahé et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents présentés :

Prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 : Circulaire du Premier Ministre du 1er septembre 2020

La  Circulaire du Premier Ministre N°6208 du 1er septembre 2020 précise les dispositions applicables à la fonction publique de l’État pour prendre en compte l’évolution de l’épidémie de Covid-19.

Ces dispositions sont relatives au port du masque dans les locaux, à l’organisation du travail et au télétravail, ainsi qu’à la situation des agents présentant un risque de développer une forme grave d’infection.

Vous pouvez également consulter des textes suivants cités dans la circulaire :

CHSCT ministériel du 26 août 2020

Compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire, le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 août 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents à l’ordre du jour de cette réunion.

Les fiches techniques et les grilles d’évaluations (internats, hygiène générale…) pour les établissements d’enseignement agricole avaient été présentées  lors du CHSCT ministériel du 15 juillet (voir l’article).

 

Pour d’autres informations, vous pouvez accéder sur le site intranet du MAA :

 

Etude de la DARES : Présentéisme des salariés en cas de maladie

La direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) vient de publier l’étude Quel lien entre les conditions de travail et le présentéisme des salariés en cas de maladie ?

Cette étude très détaillée, réalisée sur des données de 2016, montre en particulier que les agents de la fonction publique déclarent être allés travailler en moyenne 3 jours « tout en pensant qu’ils auraient dû rester à la maison parce qu’ils étaient malades » sur 12 jours  de maladie par an en moyenne (soit un quart de jours de présence en cas de maladie).

Dans cette période de circulation du virus SARS-CoV-2, ce comportement peut s’avérer particulièrement dangereux.

 

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RIFSEEP IAE : Publication de la note de service

La note de service SG/SRH/SDCAR/2020-509 du 11 août 2020 précise les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents appartenant au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement affectés au sein des services du ministère de l’agriculture et de l’alimentation, en métropole ou dans les départements et collectivités d’outre-mer.

L’Alliance du Trèfle vous invite à vérifier attentivement votre situation lors de la bascule et à faire remonter tout problème constaté dans votre classement ou fiche de paie.

Si vous souhaitez effectuer une mobilité, soyez vigilant sur le classement RIFSEEP qui figure désormais sur les fiches de poste.

N’hésitez pas à nous solliciter pour un appui dans vos démarches.

Préparation de la rentrée scolaire 2020 et de l’année scolaire 2020-2021 dans le contexte du virus SARS-COV-2

 

La note de service DGER/SDEDC/2020-479 du 24 juillet 2020 présente les orientations retenues pour l’organisation du fonctionnement des établissements d’enseignement technique agricole et des centres de formation publics et privés à la rentrée 2020, et de façon plus générale pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de prévention de l’exposition au virus SARS-COV-2.

 

RIFSEEP TSMA : publication de la note de service

La note de service SG/SRH/SDCAR/2020-491 du 28 juillet 2020 précise les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents appartenant au corps des techniciens supérieurs affectés au sein des services du ministère de l’agriculture et de l’alimentation en métropole ou dans les départements et collectivités d’outre-mer.

 

L’Alliance du Trèfle vous invite à vérifier attentivement votre situation lors de la bascule et à faire remonter tout problème constaté dans votre classement ou fiche de paie.

Si vous souhaitez effectuer une mobilité, soyez vigilant sur le classement RIFSEEP qui figure désormais sur les fiches de poste.

N’hésitez pas à nous solliciter pour un appui dans vos démarches.

Prise de contact du ministre avec les organisations syndicales le 22 juillet

Julien Denormandie, nouveau ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 22 juillet en visioconférence.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, secrétaire générale de la CFTC-MAE, Valérie Boyé, secrétaire générale de EFA-CGC et Olivier Lapôtre, président du SNISPV.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

 

 

CHSCT ministériel du 15 juillet 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 15 juillet 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents à l’ordre du jour de cette réunion (les fiches sont susceptibles d’être modifiées avant la rentrée scolaire en fonction de nouvelles prescriptions sanitaires) :

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 9 juillet 2020

Le 9 juillet 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19 et les perspectives pour la rentrée.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

En préalable à cette réunion, une déclaration intersyndicale unitaire, portant sur la réforme de l’organisation territoriale de l’État et la suppression des instances de dialogue social dans les directions départementales interministérielles, a été lue :

Déclaration intersyndicale

 

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents transmis :

CTM Formation continue du 8 juillet 2020

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 8 juillet 2020, en visioconférence, sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef des ressources humaines.

Annick Pinard et Valérie Clément y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à cette réunion :

Toutes les informations sur la formation continue sont disponibles sur le site :

https://www.formco.agriculture.gouv.fr/accueil-et-actualite/

GT Rupture conventionnelle du 7 juillet 2020

Un groupe de travail portant sur le projet de note de service relatif à la mise en œuvre de la rupture conventionnelle au MAA s’est réuni le 7 juillet sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion et des textes relatifs à la rupture conventionnelle dans la fonction publique :

 

La note de service définitive doit être publiée dans l'été et permettre l'instruction des 80 dossiers déjà déposés.

 

 

GT Baromètre social du 1er juillet 2020 et enquête sur le télétravail

Un groupe de travail portant sur le baromètre social 2020 et l’enquête sur le télétravail s’est réuni le 1er juillet sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion.

L'enquête sur le télétravail doit être lancée très prochainement. 

Le questionnaire sur le baromètre social sera ouvert en octobre.

 

Publication des résultats des mobilités

Les résultats des mobilités de la campagne générale de printemps 2020 ont été publiés :

Derniers résultats mobilité générale 10 juillet 2020

Résultats mobilité générale 3 juillet 2020

Premiers résultats des mobilités – 23 juin 2020

 

A l’issue de la campagne de mobilité, les postes qui n’ont pas été publiés sont soit des postes non vacants, soit des postes sur lesquels aucun candidat n’a été retenu.

Les postes non pourvus à cette date feront l’objet, en fonction de l’analyse au cas par cas, d’une nouvelle publication au fil de l’eau, selon les modalités définies par les lignes directrices de gestion mobilité.

Pour chaque poste où un candidat a été retenu, le délai de recours de deux mois débute à compter de la date de publication du résultat pour ce poste.

Travail à distance : quel avenir à inventer après l’expérience COVID-19 ?

La crise du Covid-19 a profondément bouleversé notre environnement de travail et nos habitudes : généralisation du travail à domicile, utilisation d’outils de réunions virtuelles, management et modes de travail en équipe modifiés…

Un vaste chantier de refonte du télétravail va s’ouvrir à l’automne et nous devons saisir cette occasion pour proposer des améliorations et adapter les procédures pour les rendre plus sûres, plus accessibles et plus équitables.

Afin de mieux cerner vos attentes, l’Alliance du Trèfle vous propose une enquête portant sur l’évolution du travail à distance,  ouverte jusqu’au 10 juillet et accessible à partir du lien :

Travail à distance : quel avenir à inventer après l’expérience Covid-19 ?

Le temps nécessaire pour renseigner le questionnaire est d’environ 15 minutes.

Attention  Le lien est inaccessible à partir du réseau du ministère, il faut se connecter à partir d’un smartphone ou d’un ordinateur personnel.

 

CHSCT ministériel du 10 juin 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 10 juin 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Valérie Clément et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour de cette réunion :

Alliance du Trèfle