RIFSEEP TSMA : publication de la note de service

La note de service SG/SRH/SDCAR/2020-491 du 28 juillet 2020 précise les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents appartenant au corps des techniciens supérieurs affectés au sein des services du ministère de l’agriculture et de l’alimentation en métropole ou dans les départements et collectivités d’outre-mer.

 

Prise de contact du ministre avec les organisations syndicales le 22 juillet

Julien Denormandie, nouveau ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 22 juillet en visioconférence.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, secrétaire générale de la CFTC-MAE, Valérie Boyé, secrétaire générale de EFA-CGC et Olivier Lapôtre, président du SNISPV.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

 

 

CHSCT ministériel du 15 juillet 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 15 juillet 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents à l’ordre du jour de cette réunion (les fiches sont susceptibles d’être modifiées avant la rentrée scolaire en fonction de nouvelles prescriptions sanitaires) :

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 9 juillet 2020

Le 9 juillet 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19 et les perspectives pour la rentrée.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

En préalable à cette réunion, une déclaration intersyndicale unitaire, portant sur la réforme de l’organisation territoriale de l’État et la suppression des instances de dialogue social dans les directions départementales interministérielles, a été lue :

Déclaration intersyndicale

 

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents transmis :

CTM Formation continue du 8 juillet 2020

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 8 juillet 2020, en visioconférence, sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef des ressources humaines.

Annick Pinard et Valérie Clément y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à cette réunion :

Toutes les informations sur la formation continue sont disponibles sur le site :

https://www.formco.agriculture.gouv.fr/accueil-et-actualite/

GT Rupture conventionnelle du 7 juillet 2020

Un groupe de travail portant sur le projet de note de service relatif à la mise en œuvre de la rupture conventionnelle au MAA s’est réuni le 7 juillet sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion et des textes relatifs à la rupture conventionnelle dans la fonction publique :

 

La note de service définitive doit être publiée dans l'été et permettre l'instruction des 80 dossiers déjà déposés.

 

 

GT Baromètre social du 1er juillet 2020 et enquête sur le télétravail

Un groupe de travail portant sur le baromètre social 2020 et l’enquête sur le télétravail s’est réuni le 1er juillet sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion.

L'enquête sur le télétravail doit être lancée très prochainement. 

Le questionnaire sur le baromètre social sera ouvert en octobre.

 

Publication des résultats des mobilités

Les résultats des mobilités de la campagne générale de printemps 2020 ont été publiés :

Derniers résultats mobilité générale 10 juillet 2020

Résultats mobilité générale 3 juillet 2020

Premiers résultats des mobilités – 23 juin 2020

 

A l’issue de la campagne de mobilité, les postes qui n’ont pas été publiés sont soit des postes non vacants, soit des postes sur lesquels aucun candidat n’a été retenu.

Les postes non pourvus à cette date feront l’objet, en fonction de l’analyse au cas par cas, d’une nouvelle publication au fil de l’eau, selon les modalités définies par les lignes directrices de gestion mobilité.

Pour chaque poste où un candidat a été retenu, le délai de recours de deux mois débute à compter de la date de publication du résultat pour ce poste.

Travail à distance : quel avenir à inventer après l’expérience COVID-19 ?

La crise du Covid-19 a profondément bouleversé notre environnement de travail et nos habitudes : généralisation du travail à domicile, utilisation d’outils de réunions virtuelles, management et modes de travail en équipe modifiés…

Un vaste chantier de refonte du télétravail va s’ouvrir à l’automne et nous devons saisir cette occasion pour proposer des améliorations et adapter les procédures pour les rendre plus sûres, plus accessibles et plus équitables.

Afin de mieux cerner vos attentes, l’Alliance du Trèfle vous propose une enquête portant sur l’évolution du travail à distance,  ouverte jusqu’au 10 juillet et accessible à partir du lien :

Travail à distance : quel avenir à inventer après l’expérience Covid-19 ?

Le temps nécessaire pour renseigner le questionnaire est d’environ 15 minutes.

Attention  Le lien est inaccessible à partir du réseau du ministère, il faut se connecter à partir d’un smartphone ou d’un ordinateur personnel.

 

CHSCT ministériel du 10 juin 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 10 juin 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Valérie Clément et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour de cette réunion :

Publication des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours

Le titre III ( hors corps d’enseignement et d’éducation) des lignes directrices de gestion du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire, relatif à la politique de promotion et de valorisation des parcours, a été publié le 11 juin 2020 :

Note de service SG/SRH/SDCAR/2020-350

Cette publication fait suite à leur présentation au comité technique ministériel du 2 juin (voir notre article).

 

L'Alliance du Trèfle, tout en reconnaissant les efforts de concertation de l’administration pour leur rédaction, ne peut approuver des lignes directrices de gestion qui entérinent la fin de la compétence des CAP et l'absence de transparence dans le processus des avancements et des promotions.

 

A également été publiée la note de service SG/SRH/SDCAR/2020-351 relative aux propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l’alimentation au titre de 2021.

Comme indiqué dans les lignes directrices de gestion, chaque agent promouvable doit être informé par son chef de service de sa proposition à l’avancement ou non. S'il n'est pas proposé à l'avancement, les raisons doivent lui être expliquées.

 

Intégration du lycée horticole du Haillan au sein de l’EPLEFPA de Bordeaux-Gironde

Le décret 2020-686 du 4 juin 2020 fixe les conditions d’intégration du lycée privé professionnel horticole Camille Godard du Haillan au sein de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bordeaux-Gironde.

Les modalités d’intégration des personnels enseignants et de documentation ont été évoquées lors des comités techniques ministériels des 29 avril 2020 (voir notre article) et 2 juin 2020 (voir notre article).

 

 

Comité technique ministériel du 2 juin 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 2 juin 2020.

Valérie Boyé et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours, qui s’inscrivent dans le cadre de la loi de transformation de la fonction publique et du décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires.

D’autres sujets d’actualité ont été également évoqués.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet de Lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours.

DGAL : réunion du 28 mai sur le Covid-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme de visioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 28 mai, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19.

Isabelle Guerry et Jacky Laborieux y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

Covid-19 : consignes et informations

CORONAVIRUS_gestes_barrieres

Décret n°2020-545 du 11 mai 2020

– Plan d’organisation de l’activité au MAA en phase de déconfinement

– Fiches opérationnelles :

– Plan de réouverture des établissements dans l’enseignement technique agricole

– Organisation de l’activité dans les DDI : Instruction du ministère de l’intérieur du 6 mai 2020

 

Cellule de soutien et d’écoute pour les agents du MAA  (fiche du MAAService et appels gratuits 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 au numéro vert

08 00 10 30 32

 

Besoin d’aide  ?

 

Protocole national de déconfinement pour les entreprises (ministère du travail)

 

Foire aux questions Ressources humaines

 

 

Foire aux questions Enseignement agricole

 

Foire aux questions Sécurité sanitaire

 

Foire aux questions du Secrétariat d’État chargé des personnes handicapées

 

Informations générales

 

Télétravail

 

Bonnes pratiques et exercices à domicile (proposés par le SST de l’ONF)

 

 

Infographie_Coronavirus

 

COVID-19 : Comité technique ministériel du 15 mai 2020

Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé un comité technique ministériel le 15 mai 2020.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen du plan d’organisation de l’activité au sein du ministère de l’agriculture et de l’alimentation en phase de déconfinement.

Valérie Boyé y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents examinés lors de cette réunion :

– Plan d’organisation de l’activité au MAA en phase de déconfinement

– Fiches opérationnelles :

– Plan de réouverture des établissements dans l’enseignement technique agricole

– Organisation de l’activité dans les DDI : Instruction du ministère de l’intérieur du 6 mai 2020

DGAL : réunion du 14 mai sur le Covid-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme d’audioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 14 mai, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19, notamment les perspectives de déconfinement.

Isabelle Guerry et Jacky Laborieux  y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

Réunion Covid-19 en format CTM du 13 mai 2020

Le 13 mai 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé une nouvelle visioconférence sur l’épidémie de Covid-19, en format comité technique ministériel.

Valérie Boyé y représentait l’Alliance du Trèfle.

Cette réunion était consacrée à la présentation du projet de plan d’organisation de l’activité du ministère de l’agriculture en phase de déconfinement.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 12 mai au Secrétariat général.

Réunion Covid-19 en format CT AC du 7 mai 2020

Le 7 mai 2020, Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé une  visioconférence sur l’épidémie de Covid-19, en format comité technique  de l’administration centrale.

Muriel Mahé et Sophie Gardel y représentaient l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

DGAL : réunion du 7 mai sur le Covid-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme d’audioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 7 mai, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19, notamment les perspectives de déconfinement.

Isabelle Guerry, Jacky Laborieux et Françoise Krémer y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

Réunion d’information du 29 avril sur l’épidémie de COVID-19

Le 29 avril 2020, Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé une nouvelle visioconférence sur l’épidémie de Covid-19, en format comité technique ministériel.

Valérie Boyé y représentait l’Alliance du Trèfle.

Cette réunion était essentiellement consacrée à la présentation du projet de plan de reprise d’activité au ministère.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 28 avril au Secrétariat général.

Comité technique ministériel du 29 avril 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé un comité technique ministériel le 29 avril 2020.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour le projet de décret fixant les conditions d’intégration du lycée privé professionnel horticole Camille Godard du Haillan au sein de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bordeaux-Gironde.

 Valérie Boyé y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du projet de décret et du compte rendu de cette réunion.

Alliance du Trèfle