CTM du 23 mars 2017

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

                Compte rendu de l’Alliance du Trèfle

Le CTM du 23 mars s’est tenu sous la présidence de Valérie Metrich Hecquet, secrétaire générale.

Les représentants de l’Alliance du Trèfle étaient Déborah Infante-Lavergne, titulaire et Michel Moreau suppléant, accompagnés d’Olivier Lapôtre, de Gilles Van Peteghem et d’Annick Pinard, experts. Lire la suite CTM du 23 mars 2017

Contribution de l’Alliance du Trèfle à l’expertise sur les SEA

Je vous prie de trouver ci-dessous la contribution de l’Alliance du Trèfle et des syndicats qui la composent à l’expertise que vous menez sur la situation dans les services d’économie agricole (SEA) des directions départementales des territoires (et de la mer).

1. Difficultés dans la gestion des aides de la politique agricole commune (PAC)
1.1. Aides surfaces (1er pilier de la PAC et MAEC- aides agriculture biologique) Lire la suite Contribution de l’Alliance du Trèfle à l’expertise sur les SEA

CT DRAAF DRIAAF DAAF 21 02 2017

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

Madame la présidente

L’Alliance du Trèfle souhaite appeler votre attention sur deux points à l’ordre du jour de ce comité technique spécial DRAAF-DAAF-DRIAAF.

Le premier sujet concerne la réforme territoriale de l’État.
Après un an de mise en place de cette réforme, accompagnée des efforts des agents concernés, les DRAAF fusionnées subissent des baisses d’effectifs importantes en 2017. Même pour le programme 206 qui dispose de 60 ETP supplémentaires, cette augmentation se traduit par une augmentation des dotations d’objectif dans les directions départementales, mais par une diminution pour ces DRAAF. Lire la suite CT DRAAF DRIAAF DAAF 21 02 2017