Comité technique ministériel du 11 avril 2018

Le comité technique ministériel s’est réuni le 11 avril 2018 sous la présidence de Valérie Métrich-Hecquet, Secrétaire générale.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne et Valérie Boyé que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.
Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle
–  Compte rendu de l’Alliance du Trèfle,
– Protection juridique des agents : Extrait loi 83-624 du 13 juillet 1983
Projet modification de l’arrêté Comités techniques
Projet modification de l’arrêté CHSCT en vue des élections
– Modification de l’arrêté CHSCT sur les CHSCT dans l’enseignement agricole : Projet_d’arrêté_CHSCTREA, Communiqué intersyndical CHSCTREA
Projet d’arrêté portant fixation du plafond de prise en charge du Compte personnel de formation
Bilan social 2016 des agents des CFA et CFPPA

 

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