Le comité technique ministériel s’est réuni le 11 avril 2018 sous la présidence de Valérie Métrich-Hecquet, Secrétaire générale.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne et Valérie Boyé que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.
- Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle
- Compte rendu de l’Alliance du Trèfle,
- Protection juridique des agents : Extrait loi 83-624 du 13 juillet 1983
- Projet modification de l’arrêté Comités techniques
- Projet modification de l’arrêté CHSCT en vue des élections
- Modification de l’arrêté CHSCT sur les CHSCT dans l’enseignement agricole : Projet_d’arrêté_CHSCTREA, Communiqué intersyndical CHSCTREA
- Projet d’arrêté portant fixation du plafond de prise en charge du Compte personnel de formation
- Bilan social 2016 des agents des CFA et CFPPA
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