Le comité technique ministériel s’est réuni le 17 octobre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :
- Contrôles Brexit : projet de décret dérogatoire, projet d’arrêté interministériel, projet d’arrêté cycle capitainerie, courrier de la directrice de cabinet aux organisations syndicales
- Plan de requalification 2019 – 2022 : projet de décret plan de requalification
- Organisation des examens : projet d’arrêté MIREX, projet d’arrêté restructuration,
Sur les MIREX, voir également l’article relatif au groupe de travail du 18 septembre
Les projets de textes relatifs au temps et au rythme de travail prévus pour certains agents effectuant les contrôles liés au Brexit ayant reçu un avis défavorable unanime, ils devront être présentés lors d'un nouveau comité technique ministériel le 25 octobre.
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