GT RIFSEEP TSMA et IAE au ministère de la Transition écologique

Un groupe de travail relatif au RIFSEEP des corps de TSMA et d’IAE s’est réuni le 25 septembre, en visioconférence, sous la présidence de Jacques Clément, directeur des ressources humaines au ministère de la Transition écologique.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Comité technique ministériel du 28 septembre 2020 : présentation du budget 2021

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 28 septembre 2020, le projet de loi de finances 2021 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

GT Plan triennal Handi-Cap 2020-2022 du 22 septembre 2020

Le groupe de travail portant sur le Plan triennal Handi-Cap 2020-2022, s’est réuni le 22 septembre 2020  sous la présidence de Servane Gilliers-Van Reysel, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales au service des ressources humaines, en présence de Caroline Schechter, Haute Fonctionnaire en charge du handicap et de l’inclusion au MAA et Christophe Conan, correspondant handicap ministériel.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Sylvain Duport et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté lors de la réunion et du tableau des indicateurs du plan Handi-Cap.

Pour toute information sur la prise en compte du handicap au ministère, consultez le site : handicap.agriculture.gouv.fr

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CTS DGAL du 17 septembre 2020

Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, a présidé le CTS DGAL du 17 septembre 2020.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Françoise Krémer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que du projet d’organisation de la délégation d’appui aux services (projet de décision et note de présentation).

L’Alliance du trèfle a rencontré le ministre le 15 septembre

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’agriculture et de l’alimentation  le 15 septembre.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette rencontre qui a porté notamment sur :

  • Effectifs et rémunération
  • Progression de carrière : mobilités, expertise, restructurations, fins de carrière…
  • Environnement de travail : télétravail, lutte contre les discriminations…
  • Missions du ministère : PAC, DDI, sécurité sanitaire des aliments, Brexit …
  • Enseignement agricole
  • Attaques personnelles sur les réseaux sociaux
  • Vétérinaires contractuels
  • Laboratoires départementaux
  • Forêt

CTE FranceAgriMer du 2 septembre 2020

Le comité technique d’Établissement de FranceAgriMer s’est réuni le 2 septembre 2020 sous la présidence de Christine Avelin, directrice générale.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Catherine Ernoult-Tomasso et Christine Klich.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion.

Organisation du travail de la « rentrée 2020 » au MAA

La note de service n°2020-573 du 17 septembre 2020 précise,  pour les agents de l’administration centrale et des DRAAF-DAAF,  l’organisation du travail  en tenant compte des incertitudes liées à l’évolution de l’épidémie de Covid-19 .

Elle fait suite à la circulaire du Premier ministre du 1er septembre 2020 et vise notamment à mettre en œuvre les orientations fixées par le protocole national élaboré par le ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion professionnel du 31 août 2020 (voir notre article) et elle reprend en annexe les fiches opérationnelles actualisées.

Elle a été complétée par la note de service n°2020-579 du 22 septembre 2020 qui actualise la fiche opérationnelle n°7 : Mémento à l’usage des agents (comportements à adopter au quotidien).

 

Pour l’enseignement technique agricole, la note DGER/SDEDC/2020-479 a été complétée par la note DGER/SDEDC/2020-542 (voir notre article sur le CHSCTM du 26 août 2020).

EPLEFPA : Commission hygiène et sécurité et formation restreinte sur les conditions de travail

La loi sur la transformation de la fonction publique du 6 août 2019 prévoit un décret pour fixer les conditions d’organisation des commissions d’hygiène et de sécurité et des formations restreintes relatives aux conditions de vie au travail des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles à partir du 1er janvier 2023.

Un groupe de travail s’est réuni le 10 septembre sous la présidence de Jean-Luc Tronco, adjoint à la directrice générale de l’enseignement et de la recherche,  pour examiner le projet de décret.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Franck Cayssials.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de décret.

Le groupe de travail se réunira prochainement pour examiner la suite du projet de décret.

 

CHSCT de l’administration centrale du 3 septembre 2020

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 3 septembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

Muriel Mahé et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents présentés :

Prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 : Circulaire du Premier Ministre du 1er septembre 2020

La  Circulaire du Premier Ministre N°6208 du 1er septembre 2020 précise les dispositions applicables à la fonction publique de l’État pour prendre en compte l’évolution de l’épidémie de Covid-19.

Ces dispositions sont relatives au port du masque dans les locaux, à l’organisation du travail et au télétravail, ainsi qu’à la situation des agents présentant un risque de développer une forme grave d’infection.

Vous pouvez également consulter des textes suivants cités dans la circulaire :