GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 27 novembre 2020

Le 27 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Isabelle Muquet, Philippe Legrand et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle , de la FAQ RH  et du tableau récapitulatif des positions administratives d’un agent vis à vis de la Covid-19 :

CTS DGAL du 24 novembre 2020 : plan stratégique DGAL

Un point sur le plan stratégique de la DGAL a été présenté  le 24 novembre 2020 au comité technique spécialisé de la DGAL.

Une réorganisation notable est prévue. La direction ne serait plus divisée en trois services mais en deux (p 24) .

Le premier service regroupera trois sous-directions intitulées :

  •  Europe, International et Gestion des risques,
  • Transition écologique pour une alimentation de qualité,
  • Systèmes d’information et pilotage métier des services déconcentrés.

Le second regroupera  trois sous-directions conservant à ce jour les actuelles dénominations de :

  • Santé et Protection des Végétaux,
  • Santé et Protection Animales,
  • Sécurité Sanitaire des Aliments.

et une mission chargée des relations avec les partenaires.

Les missions de ces trois dernières sous-directions et des futurs bureaux les composant pourraient différer de celles actuellement exercées par transfert au premier service ou par arrêt de certaines activités à la DGAL.

Un repositionnement dans l’organigramme de la DGAL, des agents des Postes de Contrôle Frontalier et des référents nationaux est également prévu.

Pour les collègues dont les activités vont être impactées, l’Alliance du Trèfle a demandé qu’il n’y ait pas de conséquences défavorables sur leurs primes ou leur carrière. Le DGAL organise le 25 novembre une  assemblée générale.

Les grandes lignes des axes stratégiques, des objectifs et des actions de ce plan ont été également présentées (p 9 à 21 complétées et précisées par les actions p 25, 26 et 27).

Si comme l’a indiqué le DGAL, les directions départementales interministérielles (DDI) sont rattachées au ministère de l’Intérieur et ne relèvent pas de l’autorité du MAA, l’Alliance du Trèfle regrette que dans cette partie fondamentale du plan, le sujet des relations (dans les deux sens) entre l’administration centrale et les services déconcentrés de l’État ne soit ni un axe, ni un objectif prioritaire, ni même simplement un objectif et qu’il soit seulement abordé dans différentes actions. Les services déconcentrés de l’État sont alors cités dans les partenaires de l’administration centrale sans même que les termes de directions départementales chargées de la protection des populations, de services vétérinaires ou chargés de la protection des végétaux, ainsi que de vétérinaires sanitaires ou mandatés ne soient mentionnés.

L’Alliance du Trèfle considère que pour optimiser la bonne mise en œuvre des politiques publiques par les services opérationnels, une meilleure prise en compte de ces services et de leur coordination est nécessaire. Elle rappelle qu’un plan stratégique ne saurait pallier les diminutions des effectifs qui ont perduré ces dernières années en administration centrale.

L’Alliance du Trèfle ayant demandé une réunion de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel,  qui regroupe les agents de la DGAL, des SRAL et de la partie Services vétérinaires des DDI, le DGAL a convenu qu’une telle réunion était à organiser.

CTM Formation continue du 24 novembre 2020

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 24 novembre 2020, en visioconférence, sous la présidence de Xavier Maire,  chef du service des ressources humaines.

Valérie Boyé, Annick Pinard et Frédérique Lucas y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que les diaporamas présentés par l’administration et des documents relatifs à cette réunion :

La note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-732 présente les modalités d’accès et d’inscription aux formations du programme national de formation (PNF) 2021.

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 18 novembre 2020

Le 18 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Valérie Boyé, Catherine Ernoult-Tomasso et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des « Foires aux questions » publiées :

Groupe de travail Abattoirs et Covid-19 du 13 novembre 2020

Un groupe de travail portant sur les abattoirs et l’épidémie de Covid-19 s’est réuni le 13 novembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler, président du CHSCTM.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

CHSCT de l’administration centrale du 17 novembre 2020

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 17 novembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe du chef de service des ressources humaines.

Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à cette réunion :

La foire aux questions  RH-santé a été actualisée le 12 novembre :

FAQ RH-santé (version du 12 novembre 2020)

Groupe de travail sur le télétravail du 12 novembre 2020

Un groupe de travail portant sur le  télétravail s’est réuni le 12 novembre sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

Pour l’Alliance du Trèfle y ont participé Catherine Ernoult-Tomasso, Hélène Duchemin et Annick Pinard.

La réunion a porté sur le télétravail exceptionnel et à la présentation des résultats de l’enquête réalisée par le ministère cet été auprès des agents de l’administration centrale et des DRAAF-DAAF.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de la présentation des résultats de l’enquête du ministère

Règles de gestion du RIFSEEP

La note de service n°2020-695 du 12 novembre 2020 précise les règles  de gestion  relatives au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicables à certains corps et statuts du ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA).

Elle s’applique à compter du 1er janvier 2020 aux agents  des corps et statuts concernés  affectés au sein des services  du MAA  en métropole ou dans les départements et collectivités d’outre-mer.

Personnes vulnérables : nouvelles règles

Le décret n°2020-1365 du 10 novembre 2020 fixe une nouvelle listes de critères permettant de définir les personnes vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d’infection au virus SARS-CoV-2.

Pour les agents publics, la circulaire du 10 novembre 2020 de la DGAFP reprend ces critères et précise les modalités d’organisation du travail et de prise en charge des personnes vulnérables.

GT RIFSEEP TSMA et IAE au ministère de la transition écologique

Suite à la première réunion du 25 septembre (voir l’article), un deuxième  groupe de travail relatif au RIFSEEP des corps de TSMA et d’IAE au ministère de la Transition écologique s’est réuni le 9 novembre, en visioconférence.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Après publication de la note de service, l'Alliance du Trèfle vous invite à vérifier attentivement votre situation lors de la bascule et à faire remonter tout problème constaté dans votre classement ou fiche de paie.

N’hésitez pas à nous solliciter pour un appui dans vos démarches.

Organisation de la DGAL suite au nouveau confinement: réunion du 4 novembre

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme de visioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 4 novembre, pour évoquer avec elles l’organisation de la DGAL suite au nouveau confinement.

Jacky Laborieux et Françoise Kremer y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

GT du 27 octobre sur le plan d’action Égalité professionnelle

Un groupe de travail relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, s’est réuni le 27 octobre 2020 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines, puis de son adjointe, Nadine Richard-Péjus, en présence notamment de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes et de Sylvie Monteil, directrice de projet pour les labels Egalité-Diversité.

 

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christelle Verbard, Valérie Boyé et Annick Pinard.

 

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de plan d’action égalité professionnelle examiné.

Le prochain groupe de travail aura lieu le 24 novembre.

Rupture conventionnelle

La note de service n°2020-680 du 4 novembre 2020 présente la procédure de rupture conventionnelle et en précise les modalités de mise en œuvre pour les agents du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Elle fait suite au groupe de travail du 7 juillet (voir notre article).

Si vous souhaitez demander une rupture conventionnelle, n'hésitez pas à nous contacter pour vous accompagner dans votre démarche.

Comité technique ministériel du 5 novembre 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint, ont présidé le comité technique ministériel du 5 novembre 2020.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que de certains documents relatifs à l’ordre du jour :

RIFSEEP du statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement agricole : groupe de travail du 28 octobre

Un premier groupe de travail portant sur la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents relevant du statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles s’est réuni le 28 octobre, sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Un second groupe de travail est prévu début décembre.

 

Sur le statut d’emploi de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles, voir nos articles :

 

Renforcement de la protection des agents publics : circulaire du 2 novembre 2020

Le ministre de l’Intérieur, le Garde des Sceaux, la ministre de la transformation et de la fonction publique et la ministre déléguée chargée de la citoyenneté ont cosigné le 2 novembre une circulaire visant à renforcer la protection des agents publics face aux attaques dont ils font l’objet dans le cadre de leurs fonctions.

Circulaire du 2 novembre 2020

 

Quelques semaines avant l'assassinat du professeur Samuel Baty, l'Alliance du Trèfle avait évoqué lors de son entretien avec le ministre de l'agriculture et de l'alimentation les attaques sur les réseaux sociaux dont sont victimes de nombreux agents du ministère dans le cadre de leurs fonctions (voir l'article).

Covid-19 : le ministre rencontre les organisations syndicales

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 2 novembre pour évoquer avec elles les dernières mesures de lutte contre l’épidémie de Covid-19.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Lors de la réunion, le ministre a évoqué l’actualisation par la DGAFP de la FAQ sur les mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 :

FAQ DGAFP mise à jour 2 novembre 2020