Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juillet 2021 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :
- Cartographie des instances de dialogue social :
- CSA et formations spécialisées : note, projet de décret, projet d’arrêté, annexe formations spécialisées
- CAP : note, projet d’arrêté
- CCP : note, projet d’arrêté
- Écoles vétérinaires privées : note, projet de décret
- Primes enseignement supérieur agricole : note, projet d’arrêté PRES, projet d’arrêté PES
- Prime d’attractivité : note, projet de décret, projet d’arrêté
- Vétérinaires contractuels de nationalité non française : note, projet de décret
- Dialogue social : note
Le Site du Trèfle 