La note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-996 du 29 décembre 2021 précise la nouvelle organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation pendant trois semaines à compter du 3 janvier 2022, compte tenu de la dégradation de la situation sanitaire.
Elle reprend notamment les dispositions sur le télétravail de la circulaire du 29 décembre 2021 de la ministre de la transformation et de la fonction publiques (voir l’article).
Compte tenu de la dégradation de la situation sanitaire, la ministre de la transformation et de la fonction publiques a précisé, par circulaire du 29 décembre 2021, les règles relatives au télétravail dans la fonction publique de l’État à compter du 3 janvier 2022 et au renforcement des règles sanitaires dans le cadre du travail sur site.
La DGAFP vient de publier le rapport 2020 relatif à la lutte contre les discriminations et à la prise en compte de la diversité de la société française dans la fonction publique.
Rapport lutte contre les discriminations et diversité 2020
Un groupe de travail s’est réuni le 10 décembre 2021, sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines, pour examiner le projet de note de service pour l’application du décret n°2021-1316 du 8 octobre 2021 relatif aux commissions d’hygiène et de sécurité des EPLEFPA et à leur formation restreinte.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Franck Cayssials.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de note de service.
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 17 décembre dans l’enseignement agricole.
Un groupe de travail pour faire un point d’étape des actions mises en œuvre dans le cadre du plan d’action Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2023 au ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA), s’est réuni le 15 décembre 2021 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Valérie Boyé et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration.
Les résultats des mobilités de la campagne générale d’hiver 2021-2022 ont été publiés :
Résultats mobilité Hiver 2021 réunion décisionnelle n°2
Premiers résultats mobilité Hiver 2021-2022
A l’issue de la campagne de mobilité, les postes qui n’ont pas été publiés sont soit des postes non vacants, soit des postes sur lesquels aucun candidat n’a été retenu.
Les postes non pourvus à cette date feront l’objet, en fonction de l’analyse au cas par cas, d’une nouvelle publication au fil de l’eau, selon les modalités définies par les lignes directrices de gestion mobilité.
Pour chaque poste où un candidat a été retenu, le délai de recours de deux mois débute à compter de la date de publication du résultat pour ce poste.
Le CHSCT ministériel s’est réuni le 15 décembre 2021 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
Un groupe de travail portant sur les conditions de travail dans les postes de contrôle frontaliers Brexit s’est réuni le 13 décembre 2021 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Quentin Crispin, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration,
Les tableaux d’avancement de grade pour l’année 2022 sont publiés sur l’intranet du ministère.
Les avancements de grade et les promotions de corps des agents gérés par le ministère relevant des filières administrative, technique et formation recherche s’effectuent désormais avec effet au 1er janvier de l’année, et ce à partir des avancements et promotions prononcées au titre de 2022.
Pour les agents dont l’avancement est conditionné par une mobilité préalable sur un poste de niveau supérieur (deuxième grade dans le corps des attachés et des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement), la date d’effet de l’avancement est celle de la date de mobilité.
Adjoints administratifs : Principal 2ème classe, Principal 1ère classe
Secrétaires administratifs : Classe supérieure, Classe exceptionnelle
Attachés d’administration de l’État: Principal, Hors classe, Hors classe échelon spécial, liste d’aptitude 2021
Adjoints techniques des établissements d’EA: Principal 1ère classe
Adjoints techniques : Principal 2ème classe, Principal 1ère classe
TSMA : Principal, Chef
IAE : Divisionnaire , Hors classe, échelon spécial Hors classe 2021
ISPV : ICSPV, IGSPV Classe normale, IGSPV Classe exceptionnelle
IPEF : ICPEF, IGPEF Classe normale, IGPEF Classe exceptionnelle
Adjoints techniques FR : Principal 2ème classe, Principal 1ère classe
Techniciens FR : Classe supérieure, Classe exceptionnelle
Ingénieurs d’étude : Hors classe
Ingénieurs de recherche : 1ère Classe, Hors classe, échelon spécial Hors classe
Les FAQ Covid-19 RH, le tableau des positions administratives des agents et la FAQ Covid-19 de l’enseignement supérieur agricole, ainsi que la FAQ Covid-19 de la DGAFP ont été actualisés :
Un groupe de travail sur les perspectives de la protection sociale complémentaire s’est réuni le 2 décembre 2021 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines au ministère de l’agriculture et de l’alimentation.
Frédérique Lucas, Claudine Grosshaeny et Franck Cayssials y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.
D’autres informations sont également disponibles dans notre article sur le remboursement partiel de la protection sociale complémentaire (voir l’article).
Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 décembre 2021, en visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Claudine Grosshaeny, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
Lors du groupe de travail du 21 octobre (voir notre article), il avait été indiqué qu’une foire aux questions (FAQ) serait publiée pour répondre aux nombreuses interrogations des agents concernés par le transfert aux régions des mesures non surfaciques lors de la prochaine programmation FEADER.
La première version de cette FAQ est désormais disponible sur l’intranet du MAA : FAQ FEADER (version 6 décembre 2021)
Elle sera régulièrement mise à jour pour permettre aux services et aux agents de disposer de la visibilité nécessaire sur les évolutions à venir.
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 3 décembre 2021 dans l’enseignement agricole .
La note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-921 rectifiée précise l’organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de la dégradation de la situation sanitaire.
Cette instruction autorise à titre exceptionnel et temporaire une augmentation de la quotité de télétravail des agents et appelle au strict respect des règles sanitaires dans les locaux du ministère, avec une exigence renforcée compte tenu du contexte actuel.
Elle appelle l’attention sur le recours facilité à la vaccination et les
conséquences en termes de passe sanitaire.
Le comité technique de l’administration centrale s’est réuni le 2 décembre 2021, par visioconférence, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Muriel Mahé, Sophie Gardel, Nicolas Lonjou, Léa Pertel et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration relatifs à la création de la direction générale de la mer absorbant la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture (DPMA), seul point à l’ordre du jour de cette réunion :
La DGAFP vient de publier le rapport 2020 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique.
Le Site du Trèfle 