Le comité technique ministériel s’est réuni les 5 et 6 avril 2022, en mode hybride, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du courrier intersyndical relatif à la cartographie des instances de dialogue social, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :
- Régime indemnitaire des enseignants-chercheurs : rapport de présentation
- Déconcentration des décisions individuelles pour l’enseignement agricole supérieur : projet d’arrêté, rapport présentation
- Cellule de signalement : projet d’arrêté, voir l’article sur le CTM des 8 et 9 février 2022
- Télétravail : projet d’arrêté , rapport de présentation
- Cartographie des instances de dialogue social : voir l’article sur le CTM des 8 et 9 juillet 2021
- Réforme de la haute fonction publique : rapport de présentation
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