CHSCT ministériel des 31 mai et 1er juin 2022

22 juin 2022 AP51 Laisser un commentaire

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 31 mai et 1er juin 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

Procès-verbaux des réunions du CHSCT ministériel : PV 3 février 2021, PV 22 avril 2021, PV 10 et 11 juin 2021, PV 26 août 2021, PV 29 septembre 2021, PV 14 et 15 octobre 2021, PV 15 décembre 2021, PV 26 janvier 2022
Action RETEXPOOL : Diaporama
Rapports SST 2021: Bilan SST 2021et annexe handicap, Rapport d’activité des ISST et suivi des missions transverses
Abattoirs : prévention des risques en secteur vif, guide locaux SVI
référent violences sexuelles et sexistes : accord du 30 novembre 2018, projet de lettre de mission

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2023-353 du 31-05-2023 Examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien de formation et de recherche de classe supérieure et de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle (session 2023).
2023-317 du 16-05-2023 Examens professionnels pour l’avancement aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant du ministre chargé de l’agriculture au titre de l’année 2023.
2023-361 du 01-06-2023 Contrat de fin de carrière pour les IAE du MASA au titre de l'année 2024 : Le dossier original et complet doit être transmis au responsable de la structure avant le 4 août 2023.
2023-359 du 31-05-2023 Propositions d’avancement de grade des personnels MASA au titre de 2024
2023-343 du 24-05-2023 Propositions de promotion dans certains corps (attachés, IAE, assistants ingénieurs, ingénieurs d’études, ingénieurs de recherche, secrétaires administratifs, techniciens supérieurs)par liste d’aptitude des personnels relevant du MASA au titre de 2023.
2023-304 du 04-05-2023 campagne de modulation indemnitaire concernant certains corps ou emplois affectés au MASA ( abroge 2023-270).
2023-269 du 20-04-2023 - Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MASA au titre de l’année 2023
2023-271 du 20-04-2023 - Modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2023.

2023-360 du 31-05-2023 Appel à candidatures sur des postes contractuels ouverts pour l’année scolaire 2023/2024 dans les lycées agricoles publics au titre des filières administrative, technique, de laboratoire, de santé ou de mission (ATLSM).
2023-358 du 31-05-202Campagne fil de l’eau – Juin 2023 – 1 mois
2023-357 du 31-05-2023Campagne fil de l’eau – Juin 2023 – 15 jours
2023-356 du 31-05-202Mobilité fil de l'eau: Opérateurs (FAM; ASP;DGAMPA; SGAE;ONF;ANSES) 17 postes
2023-341 du 23-05-2023 Vacance d'un emploi de directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (région Pays de la Loire)2023-340 du 23-05-2023 Vacance d'un emploi de chef de service de la compétitivité et de la performance environnementale à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (administration centrale)
2023-332 du 19-05-202 Vacance d'un poste de directeur départemental interministériel adjoint (DDTM du Var)
2023-331 du 19-05-2023 Avis de vacances de 11 emplois d’inspecteurs généraux (groupe I), 8 emplois d’inspecteurs (groupe II) et 2 emplois d’inspecteurs (groupe III) au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER).
2023-346 du 24-05-2023 Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (FAM; ASP;INAO; ODEADOM) 09 postes
2023-344 du 24-05-2023 Postes ouverts au Fil de L'Eau de mai 2023 à l’ONF.
2023-310 du 10-05-2023 Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (CL;FAM;INAO;ASP;ONF) 17 postes
2023-253 - Appel à candidature pour 48 postes frontaliers dans le cadre du BREXIT

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