Comités techniques ministériels du 12 juillet 2022

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 12 juillet 2022, en visioconférence, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

Déclaration intersyndicale ASMA

1) Comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des postes de contrôles frontaliers Brexit, déjà examinés lors du précédent comité technique ministériel (voir notre article).

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés.

2) Comité technique ministériel du 12 juillet (2) – à l’ordre du jour : lignes directrices de gestion sur le régime indemnitaire et sur la promotion et la valorisation des parcours des enseignants-chercheurs.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

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