Un groupe de travail portant sur les conditions de travail dans les postes de contrôle frontaliers Brexit s’est réuni le 7 avril 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe du chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre et Pascale Homolle-Lotteau.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration,
Un groupe de travail portant sur les conditions de travail dans les postes de contrôle frontaliers Brexit s’est réuni le 13 décembre 2021 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Quentin Crispin, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration,
Un comité technique ministériel consacré à l’examen d’un projet d’arrêté ministériel relatif au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit s’est réuni le 16 septembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Hélène Duchemin.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet d’arrêté présenté par l’administration..
Le CHSCT ministériel s’est réuni le 22 avril 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :
Un groupe de travail portant sur les contrôles Brexit s’est réuni le 10 mars sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines, puis de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales .
L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration, ainsi que des textes évoqués lors de la réunion :
Un groupe de travail portant sur le Brexit s’est réuni le 2 octobre sous la présidence de Charles Martins-Ferreira, sous-directeur des affaires sanitaires européennes et internationales à la DGAL.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté.
Lors du comité technique ministériel du 17 octobre, les organisations syndicales ont émis un avis défavorable unanime aux projets de décret et d’arrêtés relatifs au temps et au cycle de travail prévus pour les contrôles liés au Brexit.
Les textes ont été présentés à nouveau, certains comprenant des modifications, lors du comité technique ministériel du 25 octobre, présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle, des trois textes examinés pour avis et du projet d’arrêté présenté pour information :
Sur une proposition de l'Alliance du Trèfle, toutes les organisations syndicales ont demandé une modification du projet de décret limitant sa durée d'application à une période de 3 mois. L'administration ayant indiqué qu'elle ne pouvait donner une suite favorable à cette demande intersyndicale, les organisations syndicales ont émis à nouveau un vote défavorable unanime pour les trois projets de texte présentés pour avis.
Le comité technique ministériel s’est réuni le 17 octobre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :
Sur les MIREX, voir également l’article relatif au groupe de travail du 18 septembre
Les projets de textes relatifs au temps et au rythme de travail prévus pour certains agents effectuant les contrôles liés au Brexit ayant reçu un avis défavorable unanime, ils devront être présentés lors d'un nouveau comité technique ministériel le 25 octobre.
Un groupe de travail portant sur le Brexit s’est réuni le 17 septembre sous la présidence de Stéphanie Frugère, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales, et en présence d’agents de la DGAL et du SRH.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément.
Pour ce 3ème groupe de travail sur le Brexit, l’administration souhaitait préciser les dernières évolutions sur trois points :
Vous pouvez prendre connaissance du diaporama présenté lors de la réunion.
Concernant le cycle de travail des agents en poste en SIVEP sur ces missions, l'arbitrage du Premier ministre a validé le choix du cycle dit « de la capitainerie », avec des compensations horaires et financières que les organisations syndicales, à l'unanimité, jugent totalement insuffisantes. L'Alliance du Trèfle réfléchit à des propositions plus justes à porter devant le ministre.
Un groupe de travail portant sur les contrôles liés au Brexit s’est réuni le 18 avril sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines, accompagnée de représentants du service des ressources humaines, de la direction générale de l’alimentation et de Magali Pecquery, directrice adjointe de la DRAAF Hauts-de-France.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Laurence Appourchaux et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.
Les projets de texte seront examinés lors du prochain comité technique ministériel le 25 avril.
Le comité technique ministériel s’est réuni le 10 avril, sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère, pour examiner deux projets d’arrêtés modifiant les textes relatifs aux rythmes de travail au ministère de l’agriculture, en prévision de la mise en œuvre des contrôles liés au Brexit.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion, du diaporama diffusé par l’administration, ainsi que du communiqué intersyndical rédigé à la suite du vote unanime de toutes les organisations syndicales contre les deux projets d’arrêtés.
Un groupe de travail portant sur le Brexit s’est réuni le 7 mars sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, accompagné notamment de Francis Geiger, responsable du projet Brexit à la DGAL et de Charles Martins-Ferreira, sous-directeur du pilotage des affaires sanitaires européennes et internationales à la DGAL.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Colette Allemeersch, Olivier Lapôtre et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision sur ce sujet.
Vous trouverez ci-dessous :
Afin de pallier les contraintes des contrôles liés au Brexit, les modifications prévues des rythmes de travail sont considérables : travail 24h/24, samedis et dimanches compris, amplitude horaire de plus de 12 heures, semaine normale de 44 heures, etc... L'Alliance du Trèfle attend des précisions sur les cycles de travail et les compensations. Elle estime qu'à la vue des seules informations connues ce jour, le régime proposé ne semble pas suffisamment prendre en compte les sujétions particulièrement importantes.
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