Archives pour la catégorie Dialogue Social

CHSCT ministériel du 10 juin 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 10 juin 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Valérie Clément et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour de cette réunion :

Comité technique ministériel du 2 juin 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 2 juin 2020.

Valérie Boyé et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours, qui s’inscrivent dans le cadre de la loi de transformation de la fonction publique et du décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires.

D’autres sujets d’actualité ont été également évoqués.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet de Lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours.

DGAL : réunion du 28 mai sur le Covid-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme de visioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 28 mai, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19.

Isabelle Guerry et Jacky Laborieux y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

COVID-19 : Comité technique ministériel du 15 mai 2020

Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé un comité technique ministériel le 15 mai 2020.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen du plan d’organisation de l’activité au sein du ministère de l’agriculture et de l’alimentation en phase de déconfinement.

Valérie Boyé y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents examinés lors de cette réunion :

– Plan d’organisation de l’activité au MAA en phase de déconfinement

– Fiches opérationnelles :

– Plan de réouverture des établissements dans l’enseignement technique agricole

– Organisation de l’activité dans les DDI : Instruction du ministère de l’intérieur du 6 mai 2020

DGAL : réunion du 14 mai sur le Covid-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme d’audioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 14 mai, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19, notamment les perspectives de déconfinement.

Isabelle Guerry et Jacky Laborieux  y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

Réunion Covid-19 en format CTM du 13 mai 2020

Le 13 mai 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé une nouvelle visioconférence sur l’épidémie de Covid-19, en format comité technique ministériel.

Valérie Boyé y représentait l’Alliance du Trèfle.

Cette réunion était consacrée à la présentation du projet de plan d’organisation de l’activité du ministère de l’agriculture en phase de déconfinement.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 12 mai au Secrétariat général.

Réunion Covid-19 en format CT AC du 7 mai 2020

Le 7 mai 2020, Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé une  visioconférence sur l’épidémie de Covid-19, en format comité technique  de l’administration centrale.

Muriel Mahé et Sophie Gardel y représentaient l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

DGAL : réunion du 7 mai sur le Covid-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme d’audioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 7 mai, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19, notamment les perspectives de déconfinement.

Isabelle Guerry, Jacky Laborieux et Françoise Krémer y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

Réunion d’information du 29 avril sur l’épidémie de COVID-19

Le 29 avril 2020, Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé une nouvelle visioconférence sur l’épidémie de Covid-19, en format comité technique ministériel.

Valérie Boyé y représentait l’Alliance du Trèfle.

Cette réunion était essentiellement consacrée à la présentation du projet de plan de reprise d’activité au ministère.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 28 avril au Secrétariat général.

Comité technique ministériel du 29 avril 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé un comité technique ministériel le 29 avril 2020.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour le projet de décret fixant les conditions d’intégration du lycée privé professionnel horticole Camille Godard du Haillan au sein de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bordeaux-Gironde.

 Valérie Boyé y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du projet de décret et du compte rendu de cette réunion.

CHSCT de l’administration centrale du 28 avril 2020

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 28 avril 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

Muriel Mahé et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion.

CHSCT ministériel COVID-19 : groupes de travail et réunion plénière du 22 avril 2020

Deux groupes de travail issus du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCTM) et le CHSCTM se sont réunis le 22 avril 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler, président du CHSCTM, pour évoquer les impacts de l’épidémie de Covid-19 et la préparation à la sortie du confinement.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces réunions ainsi que des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 21 avril au président du CHSCTM.

DGAL : réunion du 15 avril sur le COVID-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni une nouvelle fois, sous forme de conférence téléphonique, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 15 avril, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19.

Isabelle Guerry, Jacky Laborieux et Françoise Krémer y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

Conséquences de l’épidémie de COVID-19 : réunion du 15 avril 2020

Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé le 15 avril 2020 une nouvelle réunion en format comité technique ministériel, qui s’est déroulée sous forme de visioconférence.

Valérie Boyé y représentait l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 14 avril au Secrétariat général.

 

La deuxième version de la FAQ Ressources humaines ainsi que de nombreuses autres informations figurent dans notre article : Covid-19 : consignes et informations

 

Conséquences de l’épidémie de COVID-19 : réunion du 7 avril 2020

Didier Guillaume, Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation,  a présidé la réunion, sous forme de visioconférence, qui a eu lieu le 7 avril 2020, en format comité technique ministériel.

Valérie Boyé y représentait l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale, signée par toutes les organisations syndicales siégeant au comité technique ministériel, de l’intervention de l’Alliance du Trèfle et du compte rendu de la réunion.

 

L'Alliance du Trèfle vous invite à lui faire remonter tout problème, question ou suggestion afin que nous puissions les porter dans nos échanges avec le ministère.

 

DGAL : réunion du 3 avril sur le COVID-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme de conférence téléphonique, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le  3 avril, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19.

Isabelle Guerry et Jacky Laborieux y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

Conséquences de l’épidémie de Covid-19 : réunion du 1er avril 2020

Une deuxième réunion en format comité technique ministériel, a eu lieu, sous forme de visioconférence, le 1er avril 2020. Elle était présidée par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint.

Valérie Boyé y représentait l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 31 mars au Secrétariat général.

La première première foire aux questions (FAQ) RH vient d’être diffusée et elle sera ensuite mise à jour au fur et à mesure.

Nous vous invitons à la consulter régulièrement.

CHSCT Covid-19 de l’ASP du 26 mars 2020

Un CHSCT consacré à l’épidémie de COVID-19 s’est réuni à l’ASP, sous forme de conférence téléphonique,  le 26 mars 2020, sous la présidence de Claire Vincenti, Secrétaire générale de l’ASP.

 

Les syndicats de l’Alliance du Trèfle était représentés par Dominique Parienty, Laurence Huraux, Véronique Irlepenne, Céline Dal et Olivier Poussin, que vous pouvez contacter pour toute information complémentaire.

 

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire des syndicats de l’Alliance du Trèfle.

 

Conséquences de l’épidémie de Covid-19 : réunion du 25 mars 2020

Une réunion sur les conséquences de l’épidémie de Covid-19, en format comité technique ministériel, a eu lieu, sous forme de conférence téléphonique, le 25 mars 2020. Elle était présidée par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint.

Valérie Boyé y représentait l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion, où a été annoncé notamment le report du calendrier de la mobilité, ainsi que du courrier d’alerte de l’Alliance du Trèfle envoyé à la secrétaire générale le 24 mars.

 

Une réunion sous ce format est prévue toutes les semaines.

Une FAQ  va être mise en ligne pour répondre aux principales interrogations et l'Alliance du Trèfle vous invite à signaler toute difficulté ou questionnement qu'elle fera remonter à l'administration.

 

CTS de la DGAL du 19 février 2020

Le comité technique spécial de la DGAL s’est réuni le 19 février 2020 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Françoise Kremer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

Comité technique DRAAF-DRIAAF-DAAF du 4 février 2020

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 4 février 2020 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Comité technique ministériel du 4 février 2020

Le comité technique ministériel s’est réuni le 4 février 2020 sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général adjoint du ministère.

Gilles Van Peteghem et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle

Le seul point à l’ordre du jour de ce comité était l’examen du projet d’arrêté sur le RIFSEEP des TSMA, celui-ci ayant été rejeté à l’unanimité par les organisations syndicales lors du comité technique ministériel du 7 janvier 2020 (voir notre article).

 

En préalable au nouvel examen de ce texte, a été lue une déclaration liminaire intersyndicale relative à la politique forestière, signée par toutes les organisations syndicales siégeant au comité technique ministériel  :

Déclaration intersyndicale forêt

 

Vous pouvez prendre également connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour :

 

Sur la mise en œuvre concrète du RIFSEEP, des informations précises figurent dans notre article sur le groupe de travail du 28 janvier relatif  au RIFSEEP des TSMA et des IAE.

Confirmation du maintien de l’ODEADOM

Alors que l’Office de développement de l’économie agricole d’outre-mer (ODEADOM) était menacé par la circulaire du 5 juin 2019 relative à la transformation des administrations centrales, Annick Girardin, ministre des Outre-mer, a confirmé, dans un courrier adressé aux représentants du personnel, le maintien de l’ODEADOM comme organisme à part entière compte tenu de sa spécificité.

Courrier de la Ministre des Outre-mer

 

Une bonne nouvelle en ce début d’année, que salue l’Alliance du Trèfle, particulièrement investie sur ce sujet depuis plusieurs mois

Voir l’article

 

La ministre rappelle également dans son courrier la nomination le 24 décembre 2019, comme directeur de l’ODEADOM, de Jacques Andrieu.

 

Comité technique ministériel du 7 janvier 2020

Le premier comité technique ministériel de l’année 2020 s’est réuni le 7 janvier sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère, puis de Philippe Mérillon, Secrétaire général adjoint.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

CTS de la DGAL du 16 décembre 2019

Le comité technique spécial de la DGAL s’est réuni le 16 décembre 2019 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Jacky Laborieux, Françoise Kremer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

CTS DPMA du 29 novembre 2019

Le comité technique spécial de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture s’est réuni le 29 novembre 2019, sous la présidence de Frédéric Gueudar Delahaye, directeur.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Nathalie Auchart et Thérèse Pereira.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Dispositif national d’expertise vétérinaire et phytosanitaire

L’instruction technique DGAL/SDPRAT/2019-810 du 2 décembre 2019  vient d’être publiée au BO Agri.

Cette note présente le dispositif national d’expertise vétérinaire et phytosanitaire mis en place par la DGAL et précise l’articulation entre les différents acteurs, en particulier les référents-experts nationaux et les personnes ressources.

 

Instruction technique n° DGAL/SDSPA/2019-810

 

 

CT DRAAF-DRIAAF-DAAF du 4 décembre 2019

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 4 décembre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale.

Catherine Mercier, Valérie Clément et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet de décret relatif aux secrétariats généraux communs.