Archives pour la catégorie Dialogue Social

Comité technique ministériel du 22 septembre 2021 : présentation du budget 2022

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 22 septembre 2021, le projet de loi de finances 2022 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

L'Alliance du Trèfle salue l'annonce de l'engagement du ministre pour que le ministère de l'agriculture et de l'alimentation devienne neutre en carbone.

Comité technique ministériel « Brexit » du 16 septembre 2021

Un comité technique ministériel consacré à  l’examen d’un projet d’arrêté ministériel relatif au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit s’est réuni le 16 septembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Hélène Duchemin.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet d’arrêté présenté par l’administration..

Le ministre rencontre les organisations syndicales

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 31 août pour évoquer avec elles les sujets d’actualité de cette rentrée.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

CHSCT ministériel du 26 août 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 août 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion consacrée à l’organisation du travail au MAA à compter du 1er septembre et à la préparation de la rentrée scolaire 2021 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19.

Les établissements de l’enseignement technique agricole doivent mettre en œuvre les dispositions du cadre sanitaire pour le fonctionnement des écoles et établissements scolaires pour l’année scolaire 2021-2022.

Pour les établissements de l’enseignement supérieur agricole, la circulaire du 5 août 2021 de la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation s’applique.

 

CTM Formation continue du 8 juillet 2021

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 8 juillet 2021, en visioconférence, sous la présidence de Nadine Richard-Péjus,  adjointe au chef du service des ressources humaines.

Valérie Boyé, Annick Pinard et Frédérique Lucas y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

Comité technique ministériel des 8 et 9 juillet 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juillet 2021 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

CHSCT de l’administration centrale du 24 juin 2021

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 24 juin 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Xavier Maire,  chef du service des ressources humaines, puis de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales.

Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance du courrier intersyndical relatif aux conditions de travail au bureau du cabinet, de la déclaration liminaire intersyndicale,  du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents transmis par l’administration :

Le schéma pluriannuel de stratégie immobilière a été  détaillé lors du groupe de travail du 1er juin sur la relocalisation des services du MAA (voir l’article)

CHSCT ministériel des 10 et 11 juin 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 10 et 11 juin 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

Comité technique ministériel des 8 et 9 juin 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juin 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Catherine Ernoult-Tomasso, Sandrine Chevillon, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’évolution de la cartographie des CAP, de la  déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

Comité technique ministériel du 27 mai 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 27 mai 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour :

CTS DGAL du 11 mai 2021

Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, a présidé le CTS DGAL du 11 mai 2021.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Françoise Krémer et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs aux points de l’ordre du jour :

CTM Action sociale du 6 mai 2021

La section spécialisée action sociale du comité technique ministériel s’est réunie le 6 mai 2021 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

Franck Cayssials, Claudine Grosshaeny et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’ASMA, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés lors de la réunion :

Comité technique ministériel du 6 mai 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 6 mai 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, de la déclaration intersyndicale sur l’ASMA et des documents relatifs à l’ordre du jour :

CHSCT ministériel du 22 avril 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 22 avril 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

L’Alliance du Trèfle a rencontré la secrétaire générale du ministère le 19 avril 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré, en visioconférence, une délégation de l’Alliance du Trèfle le 19 avril 2021.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion.

Cet entretien a notamment permis d'évoquer les conséquences de la loi de transformation de la fonction publique en matière de parcours professionnels et les réorganisations dans les territoires.

Comité technique de l’administration centrale du 15 avril 2021

Le comité technique de l’administration centrale s’est réuni le 15 avril 2021, par visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents de l’administration relatifs à l’ordre du jour :

CTM Alimentation du 8 avril 2021

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 8 avril 2021 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, directeur, secrétaire général adjoint du ministère.

Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Françoise Côme-Chéreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration sur les dialogues de gestion.

Comité technique ministériel des 24 et 25 mars 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 24 et 25 mars 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

 Olivier Lapôtre, Christelle Verbard, Jean-Philippe Bordes, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du communiqué intersyndical s’opposant à la vente du domaine de Grignon et des documents relatifs à l’ordre du jour :

Comité technique ministériel du 5 mars 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel du 5 mars 2021.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas,  Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés lors de la réunion :

CTM Alimentation du 4 mars 2021

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 4 mars 2021 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Sylvie Pupulin, Claire Postic, Françoise Côme-Chéreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Tous les points à l’ordre du jour n’ayant pas pu être évoqués, faute de temps, une nouvelle réunion de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel est prévue le 8 avril 2021.

CHSCT de l’administration centrale du 3 mars 2021

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 3 mars 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de documents transmis par l’administration :

Lors de cette réunion a été présenté un point d’information sur les travaux en administration centrale. Sur ce sujet, le groupe de travail portant sur la relocalisation des services centraux du MAA s’était réuni le  2 février. Vous pouvez consulter le compte rendu de l’Alliance du Trèfle et le diaporama présenté alors par l’administration.

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 12 février

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré, en visioconférence,  le ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation le 12 février.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :

  • Plan de relance
  • Politique forestière
  • Enseignement agricole
  • Réorganisations : DDI,  SGCD, CAP, FEADER, ASP
  • Sujets vétérinaires et phytosanitaires : Projet stratégique, Brexit, Influenza aviaire, protection animale, santé animale en Bretagne et hors Bretagne
  • Gestion des ressources humaines : Covid-19, expertise, primes, équipes RH, complémentaire santé

Comité technique DRAAF-DAAF-DRIAAF du 11 février 2021

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 11 février 2021 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Catherine Mercier, Marie-Béatrice Alvado-Brette, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

CHSCT ministériel du 3 février 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 février 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

Procès-verbaux des CHSCT ministériels
Point d’actualité Covid-19

Comité technique ministériel du 28 janvier 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 28 janvier 2021.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Arnaud Métais, Amélie Castro et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale unitaire sur la forêt, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et de certains documents  relatifs à l’ordre du jour :

Le communiqué intersyndical relatif à l’ASMA (voir notre article) a également été lu en début de réunion.

Comité technique ministériel du 10 décembre 2020

Le comité technique ministériel s’est réuni le 10 décembre 2020, en visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, de la demande intersyndicale de convocation de la section spécialisée Alimentation du CTM et des documents à l’ordre du jour de cette réunion.

Des documents de la DGAFP sur les dispositifs d’accompagnement des agents dans le cadre des restructurations liées à la réforme de l’organisation territoriale de l’État ont également été communiqués  :

Le tableau récapitulatif des positions administratives des agents a également été actualisé.

CHSCT ministériel du 3 décembre 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 décembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

Point d’actualité  Covid -19
Sujets généraux et transversaux
Enseignement agricole
Point Abattoirs

EPLEFPA : commission hygiène et sécurité et formation restreinte sur les conditions de travail

Suite au deuxième  groupe de travail du 9 octobre (voir notre article) , un troisième groupe de travail s’est réuni le 25 novembre sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint, pour examiner le projet de décret relatif aux commissions d’hygiène et de sécurité  des EPLEFPA et à leur formation restreinte sur les conditions de travail.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Franck Cayssials.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de décret examiné lors de la réunion.

Le projet de décret définitif sera soumis à l'avis du comité technique ministériel du 10 décembre 2020.

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 27 novembre 2020

Le 27 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Isabelle Muquet, Philippe Legrand et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle , de la FAQ RH  et du tableau récapitulatif des positions administratives d’un agent vis à vis de la Covid-19 :