Archives pour la catégorie Dialogue Social

Comité technique ministériel du 12 juillet 2018

Le comité technique ministériel s’est réuni le 12 juillet sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général par intérim.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne, Gilles Van Peteghem, Benoît Assemat et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

GT Expertise vétérinaire et phytosanitaire 21 juin 2018

Le groupe de travail portant sur l’expertise vétérinaire et phytosanitaire s’est réuni le 21 juin 2018 sous la présidence de Loïc Evain, afin d’examiner  le projet de note de service devant remplacer les instructions de 2014 et 2015 relatives au réseau d’expertise de la DGAL.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

La prochaine réunion destinée à terminer l’examen du projet de note de service devrait avoir lieu le 5 septembre.

Comité technique ministériel du 19 juin 2018

Le comité technique ministériel s’est réuni le 19 juin 2018 sous la présidence de Valérie Métrich-Hecquet, Secrétaire générale.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Valérie Boyé et Annick Pinard que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

En ce qui concerne les agressions subies par les agents, vous pouvez aussi consulter notre article sur le  Guide de prévention des violences au travail 

GT Dialogue social dans les DRAAF fusionnées du 6 juin 2018

Un groupe de travail portant sur le dialogue social dans les DRAAF fusionnées a été réuni le 6 juin 2018 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe  du chef de service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Nicolas Bories et Annick Pinard.

Vous pouvez consulter le compte rendu de l’Alliance du Trèfle : Compte rendu GT dialogue social du 6 juin 2018

L’Alliance du Trèfle est attentive au bon fonctionnement des instances régionales formelles du dialogue social. Elle regrette toutefois que seul ce sujet soit  abordé alors que la comparaison du baromètre social entre DRAAF fusionnées et non fusionnées (voir Baromètre social DRAAF) fait apparaître des différences importantes entre structures, notamment pour les chapitres conditions de travail, relations avec la hiérarchie et communication.

CHSCT dans l’enseignement agricole

Un groupe de travail sur la mise en place des CHSCT dans l’enseignement technique agricole s’est réuni le 31 mai 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

Il a donné lieu à l’examen d’un projet de note de service qui prévoit les modalités de mise en place d’une commission locale des conditions de travail au sein de chaque EPLEFPA, ainsi que l’articulation entre cette commission locale et le CHSCT régional de l’enseignement agricole (CHSCT REA) dans les cinq cas particuliers suivants :

  • droit de visite et droit d’accès,
  • recours à un expert agréé,
  • droit d’alerte,
  • droit de retrait,
  • accidents graves de service.

Suite aux observations des organisations syndicales, une nouvelle proposition sera présentée par l’administration fin juin. L’objectif est que cette note de service soit publiée en même temps que l’arrêté modifiant les compétences des CHSCT REA, pour permettre, enfin, la mise en place d’un dispositif opérationnel dans les établissements d’enseignement technique agricole à la rentrée prochaine.

 

 

 

 

Comité technique ministériel du 11 avril 2018

Le comité technique ministériel s’est réuni le 11 avril 2018 sous la présidence de Valérie Métrich-Hecquet, Secrétaire générale.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne et Valérie Boyé que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

 

Comité technique d’administration centrale du 5 avril 2018

Le comité technique d’administration centrale s’est réuni le 5 avril 2018 sous la présidence de Valérie METRICH-HECQUET, Secrétaire générale.

Michel MOREAU et Annick PINARD y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

En complément du compte rendu de la réunion, vous pouvez consulter les documents relatifs à l’ordre du jour :

– Avancement des travaux d’administration centrale : compte rendu de l’Alliance du Trèfle du GT du 21 mars,

– Baromètre social : baromètre social administration centrale, (voir également l’article de l’Alliance du Trèfle sur les premiers résultats du baromètre social du MAA)

– Effectifs d’administration centrale : effectifs au 1er janvier 2018, évolution des effectifs  2011-2018

– Bilan des entretiens professionnels réalisés en 2017 au titre de 2016 : bilan entretiens professionnels , bilan entretiens professionnels par catégorie.