CHSCT Ministériel des 9 et 10 novembre 2022

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 9 et 10 novembre 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

• Procès-verbaux des réunions du CHSCT ministériel : PV CHSCTM 30-31 mars 2022, PV CHSCTM 31mai -1er juin 2022
• Bilan du programme national de prévention et témoignages
  • synthèse réalisation  PNP,
  • Retex Pool,
  • prévention des TMS en abattoir:
    • projets de conception/rénovation : guide méthodologique 2019, marché ergonomie abattoirs
    • sécurité en secteur vif des abattoirs de boucherie : mémoire d’Elisabeth Berge, note de synthèse
• Cycles de travail Brexit : arrêté absence compensation samedi-dimanche, arrêté cycles
• Dispositif de signalement dans les établissements publics relevant de la tutelle du MASA : projet d’arrêté, rapport de présentation

CHSCT ministériel des 31 mai et 1er juin 2022

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 31 mai et 1er juin 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

• Procès-verbaux des réunions du CHSCT ministériel : PV 3 février 2021, PV 22 avril 2021, PV 10 et 11 juin 2021, PV 26 août 2021, PV 29 septembre 2021, PV 14 et 15 octobre 2021, PV 15 décembre 2021, PV 26 janvier 2022
• Action RETEXPOOL : Diaporama
• Rapports SST 2021: Bilan SST 2021et annexe handicap, Rapport d’activité des ISST et  suivi des missions transverses
• Abattoirs : prévention des risques en secteur vif, guide locaux SVI
• référent violences sexuelles et sexistes : accord du 30 novembre 2018, projet de lettre de mission

CHSCT Ministériel des 30 et 31 mars 2022

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 30 et 31 mars 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

• Laboratoires de recherche qui traitent les prions infectieux : lien vers le rapport de la deuxième mission d’expertise N° IGÉSR 2022-011 / CGAAER 21101
• Covid-19 : Point situation sanitaire DOM
• Suivi PNP 2019-2022 : Réalisé 2021
• Abattoirs : Webinaire 24 février, courrier questionnaire secteur vif

CHSCT ministériel du 26 janvier 2022

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 janvier 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

• • Covid-19 : Point situation sanitaire DOM, note ISST sur la démarche de prévention de la qualité de l’air dans les espaces clos pour maîtriser l’exposition au SARS-CoV-2, mesures complémentaires pour l’enseignement agricole
  • Arrêté relatif au dispositif de recueil et de traitement des signalements d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation : rapport de présentation, projet d’arrêté ministériel
  • Conditions de sortie du moratoire sur les travaux de recherche relatifs aux maladies à prions : lien vers le communiqué et le rapport de l’IGESR et du CGAAER

CHSCT ministériel du 15 décembre 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 15 décembre 2021 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

• Procès-verbal du CHSCTM du 15 juillet 2020
• Procès-verbal du CHSCM du 26 août 2020
• Procès-verbal du CHSCTM du 15 octobre 2020
• Procès-verbal du CHSCTM du 3 décembre 2020

CHSCT ministériel des 14 et 15 octobre 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 14 et 15 octobre 2021 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents et lien évoqués lors de cette réunion :

• Etude  « Aérons ! » d’Airparif
• Projet de lettre de mission référent violences sexuelles et sexistes
• Gestion des risques en EPL
• Action RETEX POOL
• Sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux

CHSCT ministériel du 26 août 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 août 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion consacrée à l’organisation du travail au MAA à compter du 1er septembre et à la préparation de la rentrée scolaire 2021 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19.

Les établissements de l’enseignement technique agricole doivent mettre en œuvre les dispositions du cadre sanitaire pour le fonctionnement des écoles et établissements scolaires pour l’année scolaire 2021-2022.

Pour les établissements de l’enseignement supérieur agricole, la circulaire du 5 août 2021 de la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation s’applique.

CHSCT ministériel des 10 et 11 juin 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 10 et 11 juin 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

• Baromètre social
• Note de service n°2021-420 du 3 juin 2021
• Suivi du PNP 2019-2022 : actions 2020
• Logiciel SEIRICH : diaporama, guide d’utilisation
• Assistance -Conseil en ergonomie pour la rénovation des abattoirs : Diaporama Ergotec, InstructionTechnique n°2019-514, Guide méthodologique

CHSCT ministériel du 22 avril 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 22 avril 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

• Bilan de la cellule de signalement des discriminations, du harcèlement et des violences sexistes et sexuelles
• Rapports d’activité des ISST : Rapport 2019, Rapport 2020
• Bilans accidentologie des agents du MAA : Bilan 2019, Bilan 2020
• Bilan des agressions subies par les agents du MAA en 2019 et 2020
• Contrôles Brexit :Diaporama Ergotec

CHSCT ministériel du 3 février 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 février 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

Procès-verbaux des CHSCT ministériels

• PV CHSCTM 22 avril 2020
• PV CHSCTM 11 mai 2020
• PV CHSCTM 10 juin 2020

Point d’actualité Covid-19

• FAQ RH (version du 1er février 2021)
• FAQ enseignement agricole (version du 2 février 2021)
• Situation Covid-19 et télétravail MAA (semaine 4)
• Situation Covid-19 Enseignement agricole (semaine 4)
• Situation télétravail dans les EPLEFPA au 22 janvier 2021

CHSCT ministériel du 3 décembre 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 décembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

Point d’actualité  Covid -19

Sujets généraux et transversaux

• FAQ RH (version du 23 novembre 2020)
• Tableau récapitulatif des situations administratives des agents (version 27 novembre 2020)
• BILAN IAPR numéro vert Covid (au 13 novembre 2020)
• Fiche inspection itinérante actualisée

Enseignement agricole

• FAQ enseignement technique agricole (version du 19 novembre 2020)
• FAQ enseignement supérieur agricole (version du 1er décembre 2020)
• Protocole sanitaire enseignement technique agricole (mis à jour le 6 novembre 2020)
• Note ISST sur le port du masque par les enseignants
• Grille d’auto-évaluation organisation générale-suivi
• Grille d’auto-évaluation des conditions générales d’hygiène
• Grille d’auto-évaluation salles de restauration
• Grille d’auto-évaluation internats
• Grille d’auto-évaluation salles spécialisées
• Synthèse des auto-évaluations

Point Abattoirs

• Plan de relance : diaporama , dispositif « modernisation des abattoirs »
•  Assistance-conseil en ergonomie : NS n°2019-514
• Guide d’aménagement des locaux administratifs (ISST-RNA)

CHSCT ministériel du 15 octobre 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 15 octobre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

• Note de service n°2020-573  du 17 septembre (organisation du travail – voir également notre article)
• Note de service n°2020-618 du 7 octobre (rôle des intervenants dans la gestion des  établissements de l’enseignement technique agricole dans le contexte de l’épidémie)
• Infographie décisionnelle pour l’isolement et les tests
• Fiche Infirmerie

CHSCT ministériel du 26 août 2020

Compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire, le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 août 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents à l’ordre du jour de cette réunion.

• PV CHSCTM 4 mars 2020
• PV CHSCTM 8 avril 2020
• Note d’orientation pour la rentrée 2020 dans l’enseignement supérieur
• Note pour la préparation de la rentrée 2020 dans l’enseignement technique
• Fiche 9 : Position des agents (version du 23 juillet 2020)

Les fiches techniques et les grilles d’évaluations (internats, hygiène générale…) pour les établissements d’enseignement agricole avaient été présentées  lors du CHSCT ministériel du 15 juillet (voir l’article).

 

Pour d’autres informations, vous pouvez accéder sur le site intranet du MAA :

• au plan d’organisation de l’activité au sein du MAA et aux fiches complémentaires : http://intranet.national.agri/Covid-19-comment-s-organise-le-MAA
• à toutes les FAQ : http://intranet.national.agri/Covid-19-retrouvez-toutes-les-FAQ

 

CHSCT ministériel du 15 juillet 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 15 juillet 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents à l’ordre du jour de cette réunion (les fiches sont susceptibles d’être modifiées avant la rentrée scolaire en fonction de nouvelles prescriptions sanitaires) :

• RETEX Covid : Modalités retour d’expérience Covid-19
• Cadrage de la rentrée scolaire 2020 :
  • Enseignement technique agricole :
    • Projet instruction rentrée 2020
    • Fiche Espaces pédagogiques
    • Fiche Hygiène générale
    • Fiche Infirmerie
    • Fiche Internat
    • Fiche Véhicules
    • Fiche Sorties terrain
  • Enseignement supérieur agricole :
    • Instruction sur les orientations de la préparation de la rentrée 2020

CHSCT ministériel du 10 juin 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 10 juin 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Valérie Clément et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour de cette réunion :

• Note abattoirs SGG
• Reprise dans l’enseignement agricole au 5 juin
• Fiche inspection itinérante
• e- formation « Agir face au virus Covid-19 » : NS 2020-340 du 9 juin 2020
• Fiche opérationnelle 9_v2 : Position des agents
• Réponses avis CHSCTM 22 avril 2020
• Réponses avis 1-2-4-5-6 et 7 CHSCTM 11 mai 2020
• Réponses avis 3 et 8 CHSCTM 11 mai 2020

Covid-19 : CHSCT ministériel du 11 mai 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 11 mai 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler, pour évoquer les impacts de l’épidémie de Covid-19 et la sortie du confinement.

 

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion.

CHSCT ministériel COVID-19 : groupes de travail et réunion plénière du 22 avril 2020

Deux groupes de travail issus du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCTM) et le CHSCTM se sont réunis le 22 avril 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler, président du CHSCTM, pour évoquer les impacts de l’épidémie de Covid-19 et la préparation à la sortie du confinement.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces réunions ainsi que des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 21 avril au président du CHSCTM.