Comité technique ministériel des 8 et 9 décembre 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 décembre 2021, en visioconférence,  sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Claudine Grosshaeny, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Projet de décret promotion interne maîtres de conférence : rapport de présentation , projet de décret
• Projet d’arrêté prime d’attractivité : rapport de présentation, projet d’arrêté
• Bilan carbone : diaporama

Comité technique ministériel du 9 novembre 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 9 novembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire intersyndicale relative à la situation  des  services d’inspection en abattoir, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Charte dialogue social : projet de charte
• Décret enseignants chercheurs : projet de décret , rapport de présentation
• Prime d’enseignement supérieur : projet d’arrêté , rapport de présentation

Comité technique ministériel du 20 octobre 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 20 octobre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Nathalie Auchart et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire  et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents présentés par l’administration :

• PV du CTM du 27 mai 2021
• Revalorisation de l’indemnité forfaitaire allouée aux CPE : rapport de présentation, projet de décret , projet d’arrêté
• Charte du dialogue social

Comité technique ministériel du 22 septembre 2021 : présentation du budget 2022

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 22 septembre 2021, le projet de loi de finances 2022 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

• la déclaration de l’Alliance du Trèfle,
• le compte rendu de l’Alliance du Trèfle
• le projet de loi de finances 2022 pour le MAA.

L'Alliance du Trèfle salue l'annonce de l'engagement du ministre pour que le ministère de l'agriculture et de l'alimentation devienne neutre en carbone.

Comité technique ministériel « Brexit » du 16 septembre 2021

Un comité technique ministériel consacré à  l’examen d’un projet d’arrêté ministériel relatif au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit s’est réuni le 16 septembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Hélène Duchemin.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet d’arrêté présenté par l’administration..

Comité technique ministériel des 8 et 9 juillet 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juillet 2021 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

• Cartographie des instances de dialogue social :
  • CSA et formations spécialisées : note, projet de décret, projet d’arrêté, annexe formations spécialisées
  • CAP : note, projet d’arrêté
  • CCP :  note, projet d’arrêté
• Écoles vétérinaires privées : note, projet de décret
• Primes enseignement supérieur agricole : note, projet d’arrêté PRES, projet d’arrêté PES
• Prime d’attractivité : note, projet de décret, projet d’arrêté
• Vétérinaires contractuels de nationalité non française : note, projet de décret
• Dialogue social  :  note

Comité technique ministériel des 8 et 9 juin 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juin 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Catherine Ernoult-Tomasso, Sandrine Chevillon, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’évolution de la cartographie des CAP, de la  déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

• Réforme du recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation
• Bilan social 2019
• Bilan social des agents contractuels sur budget
• Réorganisation du bureau du cabinet

Comité technique ministériel du 27 mai 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 27 mai 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour :

• Prime d’équipement informatique pour les enseignants : Rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté montant PEI
• RIFSEEP du statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement agricole : Rapport de présentation, projet d’arrêté  (voir également notre article sur le groupe de travail du 19 mai)

Comité technique ministériel du 6 mai 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 6 mai 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, de la déclaration intersyndicale sur l’ASMA et des documents relatifs à l’ordre du jour :

• Circulaire du Premier ministre du 10 mars 2021
• Circulaire du Premier ministre du 19 avril 2021
• Dialogue social – proposition d’organisation

Comité technique ministériel des 24 et 25 mars 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 24 et 25 mars 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

 Olivier Lapôtre, Christelle Verbard, Jean-Philippe Bordes, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du communiqué intersyndical s’opposant à la vente du domaine de Grignon et des documents relatifs à l’ordre du jour :

• Feuille de route Egalité-Diversité : projet feuille de route 2021-2023, Plan d’action
• Baromètre social 2020
• Feuille de route sociale 2021
• Réponses aux questions diverses du CTM du 28 janvier 2021
• Réponses aux questions diverses du CTM du 5 mars 2021

Comité technique ministériel du 5 mars 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel du 5 mars 2021.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas,  Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés lors de la réunion :

• Réorganisations administration centrale : Secrétariat général, DGAL
• Bilan des LDG Mobilités : mobilité générale, enseignement

Comité technique ministériel du 28 janvier 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 28 janvier 2021.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Arnaud Métais, Amélie Castro et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale unitaire sur la forêt, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et de certains documents  relatifs à l’ordre du jour :

• Projet de lignes directrices de gestion avancement et promotion pour les corps d’enseignement et d’éducation
• Rapport sur l’avenir de l’INFOMA
• Diaporama sur la politique forestière

Le communiqué intersyndical relatif à l’ASMA (voir notre article) a également été lu en début de réunion.