Archives pour la catégorie CTS DGAL

CTS DGAL du 28 septembre 2022

Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, a présidé le comité technique spécial de la DGAL du 28 septembre 2022.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Françoise Krémer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu synthétique de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à la réforme de la sécurité sanitaire des aliments et à l’organisation de la DGAL présentés par l’administration :

CTS DGAL du 11 mai 2021

Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, a présidé le CTS DGAL du 11 mai 2021.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Françoise Krémer et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs aux points de l’ordre du jour :

CTS DGAL du 24 novembre 2020 : plan stratégique DGAL

Un point sur le plan stratégique de la DGAL a été présenté  le 24 novembre 2020 au comité technique spécialisé de la DGAL.

Une réorganisation notable est prévue. La direction ne serait plus divisée en trois services mais en deux (p 24) .

Le premier service regroupera trois sous-directions intitulées :

  •  Europe, International et Gestion des risques,
  • Transition écologique pour une alimentation de qualité,
  • Systèmes d’information et pilotage métier des services déconcentrés.

Le second regroupera  trois sous-directions conservant à ce jour les actuelles dénominations de :

  • Santé et Protection des Végétaux,
  • Santé et Protection Animales,
  • Sécurité Sanitaire des Aliments.

et une mission chargée des relations avec les partenaires.

Les missions de ces trois dernières sous-directions et des futurs bureaux les composant pourraient différer de celles actuellement exercées par transfert au premier service ou par arrêt de certaines activités à la DGAL.

Un repositionnement dans l’organigramme de la DGAL, des agents des Postes de Contrôle Frontalier et des référents nationaux est également prévu.

Pour les collègues dont les activités vont être impactées, l’Alliance du Trèfle a demandé qu’il n’y ait pas de conséquences défavorables sur leurs primes ou leur carrière. Le DGAL organise le 25 novembre une  assemblée générale.

Les grandes lignes des axes stratégiques, des objectifs et des actions de ce plan ont été également présentées (p 9 à 21 complétées et précisées par les actions p 25, 26 et 27).

Si comme l’a indiqué le DGAL, les directions départementales interministérielles (DDI) sont rattachées au ministère de l’Intérieur et ne relèvent pas de l’autorité du MAA, l’Alliance du Trèfle regrette que dans cette partie fondamentale du plan, le sujet des relations (dans les deux sens) entre l’administration centrale et les services déconcentrés de l’État ne soit ni un axe, ni un objectif prioritaire, ni même simplement un objectif et qu’il soit seulement abordé dans différentes actions. Les services déconcentrés de l’État sont alors cités dans les partenaires de l’administration centrale sans même que les termes de directions départementales chargées de la protection des populations, de services vétérinaires ou chargés de la protection des végétaux, ainsi que de vétérinaires sanitaires ou mandatés ne soient mentionnés.

L’Alliance du Trèfle considère que pour optimiser la bonne mise en œuvre des politiques publiques par les services opérationnels, une meilleure prise en compte de ces services et de leur coordination est nécessaire. Elle rappelle qu’un plan stratégique ne saurait pallier les diminutions des effectifs qui ont perduré ces dernières années en administration centrale.

L’Alliance du Trèfle ayant demandé une réunion de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel,  qui regroupe les agents de la DGAL, des SRAL et de la partie Services vétérinaires des DDI, le DGAL a convenu qu’une telle réunion était à organiser.

Organisation de la DGAL suite au nouveau confinement: réunion du 4 novembre

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme de visioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 4 novembre, pour évoquer avec elles l’organisation de la DGAL suite au nouveau confinement.

Jacky Laborieux et Françoise Kremer y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

CTS DGAL du 17 septembre 2020

Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, a présidé le CTS DGAL du 17 septembre 2020.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Françoise Krémer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que du projet d’organisation de la délégation d’appui aux services (projet de décision et note de présentation).

DGAL : réunion du 28 mai sur le Covid-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme de visioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 28 mai, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19.

Isabelle Guerry et Jacky Laborieux y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

DGAL : réunion du 14 mai sur le Covid-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme d’audioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 14 mai, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19, notamment les perspectives de déconfinement.

Isabelle Guerry et Jacky Laborieux  y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

DGAL : réunion du 7 mai sur le Covid-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme d’audioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 7 mai, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19, notamment les perspectives de déconfinement.

Isabelle Guerry, Jacky Laborieux et Françoise Krémer y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

DGAL : réunion du 15 avril sur le COVID-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni une nouvelle fois, sous forme de conférence téléphonique, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 15 avril, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19.

Isabelle Guerry, Jacky Laborieux et Françoise Krémer y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

DGAL : réunion du 3 avril sur le COVID-19

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme de conférence téléphonique, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le  3 avril, pour évoquer avec elles les conséquences de l’épidémie de Covid-19.

Isabelle Guerry et Jacky Laborieux y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

CTS de la DGAL du 16 décembre 2019

Le comité technique spécial de la DGAL s’est réuni le 16 décembre 2019 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Jacky Laborieux, Françoise Kremer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

CTS DGAL du 20 juin 2019

Le comité technique spécial de la DGAL s’est réuni le 20 juin 2019 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Aurélie Courcoul, Jacky Laborieux et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents présentés par l’administration :

CTS de la DGAL du 20 novembre 2017

Le comité technique spécial de la DGAL s’est réuni le 20 novembre sous la présidence de Patrick Dehaumont, directeur général.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Yves Lambert, Sabine Didierlaurent et Annick Pinard, que vous pouvez contacter pour tout complément d’information.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

– du compte rendu de la réunion,

– du diaporama de présentation du CTS,

– du plan d’actions de prévention des risques psychosociaux

– de la présentation RETEX IA et Plan d’action.