Archives pour la catégorie Enseignement

Classe exceptionnelle et mobilité des personnels enseignants et d’éducation

Un groupe de travail relatif au retour d’expérience sur les exercices 2017 et 2018 des promotions à la classe exceptionnelle et au bilan de la mise en œuvre d’un barème pour la mobilité des enseignants et des personnels d’éducation s’est réuni le 18 octobre 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

Revalorisation des rémunérations des ACEN

Le 3 octobre 2018, Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines, a présenté aux organisations syndicales le nouveaux référentiel de rémunération des agents contractuels d’enseignement (ACEN).

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Christine Fontaine et Annick Pinard.

Note de de service SG/SRH/SDCAR/2018-730 du 26 septembre 2018

La nouvelle grille notifiée prévoit un gain moyen de 19 points pour les 1 400 agents concernés. Le reclassement conserve l’ancienneté acquise. La revalorisation indiciaire devrait être effective sur la paye d’octobre (celle de novembre pour 75 dossiers complexes).

L'Alliance du Trèfle a pris acte de cette revalorisation. Elle souhaite qu'une attention particulière soit apportée pour éviter que les contractuels subissent une précarité financière (date de signature du contrat, paiement rapide).  Un accompagnement ou tutorat doit être  mis en place à la prise de fonction. L'inspection doit apporter son appui.

Laurence Venet-Lopez a indiqué la décision du ministre d’organiser un groupe de travail sur la situation des ACEN (temps de travail, accompagnement,…) en 2019.

Impact de la réforme sur l’apprentissage dans le secteur agricole

Le 6 juillet 2018, Muriel Pénicaud, ministre du travail, et Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, ont convié les organisations syndicales représentatives du ministère de l’agriculture et de l’alimentation à une réunion de travail portant sur l’impact de la réforme sur l’apprentissage dans le secteur agricole.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau et Gilles Van Peteghem qui ont rédigé ce compte rendu.

CHSCT dans l’enseignement agricole

Un groupe de travail sur la mise en place des CHSCT dans l’enseignement technique agricole s’est réuni le 31 mai 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

Il a donné lieu à l’examen d’un projet de note de service qui prévoit les modalités de mise en place d’une commission locale des conditions de travail au sein de chaque EPLEFPA, ainsi que l’articulation entre cette commission locale et le CHSCT régional de l’enseignement agricole (CHSCT REA) dans les cinq cas particuliers suivants :

  • droit de visite et droit d’accès,
  • recours à un expert agréé,
  • droit d’alerte,
  • droit de retrait,
  • accidents graves de service.

Suite aux observations des organisations syndicales, une nouvelle proposition sera présentée par l’administration fin juin. L’objectif est que cette note de service soit publiée en même temps que l’arrêté modifiant les compétences des CHSCT REA, pour permettre, enfin, la mise en place d’un dispositif opérationnel dans les établissements d’enseignement technique agricole à la rentrée prochaine.

 

 

 

 

Enfin de vrais CHSCT dans l’enseignement agricole public ?

Communiqué intersyndical du 15 février 2018

Si les dernières propositions de l’administration permettent d’espérer une modification de l’arrêté du 13 mars 2012 instituant les CHSCTREA, des réserves subsistent néanmoins quant à la possibilité pour les agents de les saisir dans tous les cas relevant des prérogatives de plein exercice des CHSCT.

La dernière réunion du groupe de travail le 15 février a donc donné lieu  à la publication d’un communiqué intersyndical unitaire des organisations syndicales siégeant au comité technique ministériel sur ce préalable à la poursuite d’un travail constructif sur ce sujet.

 

 

GT PPCR Enseignement technique agricole du 14 décembre 2017

Le groupe de travail relatif au PPCR dans l’enseignement technique agricole s’est réuni le 14 décembre 2017 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines et en présence de Philippe Vincent, doyen de l’inspection de l’enseignement agricole.  Lire la suite GT PPCR Enseignement technique agricole du 14 décembre 2017