Archives pour la catégorie Enseignement

Covid-19 : actualisation de la FAQ pour l’enseignement technique agricole

La FAQ Covid-19 pour l’enseignement technique agricole a été actualisée  FAQ Covid-19 Enseignement technique agricole (version du 26 août 2022).

Cette  version intègre les éléments de la FAQ du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse (version du 24 août 2022) et, compte tenu de la situation sanitaire, retient, à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national, l’application du niveau socle pour la mise en œuvre du protocole prévu par la note de service n°2022-555 du 19 juillet 2022.

Ce niveau prévoit des cours en présentiel et le déroulement des activités physiques et sportives sans restrictions. Le port du masque n’est pas obligatoire pour les élèves et les personnels. Toutefois, il demeure fortement recommandé pour les personnes symptomatiques, les contacts à risque, les cas confirmés après leur période d’isolement et les personnes à risque de forme grave.

Par ailleurs, le respect des gestes barrières demeure recommandé, en particulier :
– le lavage régulier des mains ou la mise à disposition de produits hydroalcooliques ;
– l’aération fréquente des locaux (10 minutes toutes les heures) ;
– le nettoyage des sols et des grandes surfaces une fois par jour et une désinfection régulière des surfaces fréquemment touchées.

Régime indemnitaire des enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur agricole relevant du MASA

Le décret n°2022-1166 du 22 août 2022 crée le régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur agricole relevant du ministre chargé de l’agriculture.

L’arrêté du 22 août 2022 fixe le montant annuel des composantes indemnitaires prévues à l’article 2 du décret n° 2022-1166.

Pour la mise en œuvre de ce dispositif, doivent encore être publiés un arrêté précisant le calendrier et les modalités de dépôt de candidatures pour la prime individuelle mentionnée au point 3 de l’article 2 du décret, ainsi que les lignes directrices de gestion relatives à ce régime indemnitaire, qui ont fait l’objet d’un avis du comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (voir l’article).

Note de service sur les CoHS des EPLEFPA

La note de service n°2022-621 du 9 août 2022 a été publiée pour l’application du décret n°2021-1316 du 8 octobre 2021 relatif aux commissions d’hygiène et de sécurité des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles et à leur formation restreinte.

Un groupe de travail avait été organisé le 10 décembre 2021 (voir notre article).

Cadre sanitaire applicable dans les établissements de l’enseignement agricole technique à partir de la rentrée

La note de service n°DGER/SET/SDEDC/2022-555 du 19 juillet 2022 présente les orientations retenues, dans un cadre interministériel, en matière de protocole sanitaire pour l’organisation et le fonctionnement des établissements de l’enseignement  agricole technique à compter du mois de septembre 2022, dans le contexte  de circulation de la Covid-19 et des textes en vigueur.

Cette note modifie la note de service DGER/SDEDC/2021-598 du 29 juillet 2021.

Le niveau de protocole applicable sera précisé préalablement à la rentrée en fonction de la situation sanitaire observée.

Les FAQ Covid-19 et le tableau des positions administratives des agents ont été actualisés (voir notre article).

Bilan 2021 des mobilités et des avancements pour les corps d’enseignement et d’éducation

Un groupe de travail portant sur le bilan 2021 des lignes directrices de gestion relatives à la mobilité et à l’avancement des corps d’enseignement et d’éducation s’est réuni le 7 juillet 2022 sous la présidence de Virginie Chenal, adjointe  au sous-directeur de la gestion des carrières et de la rémunération.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

Publication des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours professionnels des enseignants-chercheurs des établissements publics relevant du MASA

Les lignes directrices de gestion relatives à la promotion et à la  valorisation des parcours professionnels pour les corps d’enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du MASA ont été publiées  le 21 juillet 2022 :

Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-562

Cette publication fait suite à leur présentation au comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (voir notre article)

Groupe de travail du 21 avril 2022 sur la mobilité des ACEN Note de service du 5 mai 2022

Un groupe de travail portant sur la mobilité des agents contractuels d’enseignement ou d’éducation sur moyens permanents de l’enseignement technique agricole public  (ACEN) s’est réuni le 21 avril 2022 sous la présidence de Laurent Belleguic, sous-directeur de la gestion des carrières et de la rémunération, et de Cédric Montesinos, sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences.

Franck Cayssials y a participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration et de la note de service n°2022-365 du 5 mai 2022 qui définit les modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2022 de la campagne annuelle d’affectation des ACEN.

Résultats de la mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique

Les résultats de la mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole pour la rentrée scolaire 2022 ont été publiés :

Situation Covid-19 dans l’enseignement agricole au 11 mars 2022

L’administration vient de communiquer la situation Covid-19  au 11 mars 2022 dans l’enseignement agricole, en l’accompagnant des commentaires suivants :

« – Pour l’enseignement supérieur, l’augmentation s’inscrit principalement dans la continuité du foyer de contamination observé la semaine dernière;

– Pour l’enseignement technique, on note une légère augmentation, même si le taux reste faible (0,7 % de la population apprenante enquêtée).

249 établissements (31 %) ont répondu à l’enquête. Il n’y avait plus de congés, toutes les zones avaient repris.

A l’Éducation nationale aussi une légère augmentation est observée sur le point de situation hebdo de cette semaine. »

Avancement 2022 des corps d’enseignement et d’éducation

Conformément aux lignes directrices de gestion relatives à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels des conseillers principaux d’éducation, des professeurs de lycées professionnel agricole et des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (voir notre article), ont été publiées les modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement aux grades de la hors classe, de la classe exceptionnelle et à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d’enseignement et d’éducation du MAA au titre de l’année 2022 :

Réforme des concours de recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation : GT du 26 janvier 2022

Les  modalités de recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation ont été modifiées par la « loi pour une école de la confiance ».

Après les deux groupes de travail des 13 juillet 2021(voir notre article) et 19 octobre 2021 (voir notre article), un troisième groupe de travail s’est réuni le 26 janvier 2022.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents, présentés par l’administration, examinés lors de cette réunion :

Covid-19 : mesures sanitaires pour l’enseignement agricole – réunion du 28 janvier 2022

Michel Levêque, conseiller enseignement agricole, formation, apprentissage, emploi au Cabinet du ministre, a reçu le 28 janvier les organisations syndicales.

Cet échange  (voir le compte rendu de l’Alliance du Trèfle),  avait pour objectif de faire le point sur la mise en œuvre des mesures sanitaires pour l’enseignement agricole figurant dans le courrier du ministre du 14 janvier 2022 (voir notre article).

Michel Lévêque s'est engagé à porter en interministériel la demande de l'Alliance du Trèfle et des autres organisations syndicales  d'attribuer une prime Covid exceptionnelle pour les personnels de la vie scolaire et les personnels de santé qui, depuis des mois, se sont fortement impliqués pour le bon fonctionnement des établissements.

Mise à jour des FAQ Covid-19 de la DGAFP et de l’enseignement technique agricole

Les FAQ Covid-19 de la DGAFP et de l’enseignement technique agricole ont été actualisées :

Ont par ailleurs été diffusés des modèles de documents à destination des parents d’élèves contacts à risque :

Enseignement agricole : l’Alliance du Trèfle demande des mesures complémentaires

Après les premiers soutiens décidés vendredi 14 janvier par le Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation (voir notre article),  l’Alliance du Trèfle note le besoin urgent de mesures complémentaires pour assurer la sécurité des personnels et des élèves de l’enseignement agricole et faciliter le meilleur apprentissage aux apprenants.

Nos souhaits prioritaires à ce titre sont :

  • Faciliter jusqu’au 2 février la mise en télétravail exceptionnel des agents des établissements ayant des missions télétravaillables et contrôler le taux de télétravail par un suivi hebdomadaire, qui ne devrait pas être occasionnel et lié aux vagues de Covid mais permanent,
  • Disposer pour les trois prochains mois de plus d’auto-tests  que les 500 000 annoncés car la prévision de trois auto-tests par élève semble insuffisante compte tenu de la propagation du variant omicron,
  • Fournir des masques FFP2 aux agents en faisant la demande,
  • Prévoir le report  de quelques semaines des épreuves du baccalauréat  prévues en mars, afin qu’elles puissent se réaliser dans des conditions plus sécurisées, plus sereines et moins contraignantes,
Enfin il nous paraît important d'allouer une prime Covid exceptionnelle aux personnels de la vie scolaire et aux personnels de santé qui, depuis des mois, se sont fortement impliqués pour le bon fonctionnement des établissements.
Une nouvelle réunion avec le cabinet du ministre est prévue le 28 janvier. N'hésitez pas à nous communiquer avant cette date toute difficulté ou toute proposition utile !

Suivi de la charte de gestion des directeurs d’EPLEFPA : GT du 19 janvier 2022

Un groupe de travail portant sur le suivi de la charte de gestion des emplois de direction dans les EPLEFPA s’est réuni le 19 janvier 2022 sous la présidence de Cédric Montesinos, sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la DGER.

Pour l’Alliance du Trèfle, y ont participé Franck Cayssials, Frédérique Lucas et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Covid-19 : mesures sanitaires pour l’enseignement agricole – réunion du 14 janvier 2022

Michel Levêque, conseiller enseignement agricole, formation, apprentissage, emploi au Cabinet du ministre, a reçu le 14 janvier les organisations syndicales.

Suite à cet échange (voir le compte rendu de l’Alliance du Trèfle), le ministre a adressé aux organisations syndicales un courrier détaillant en annexe les nouvelles mesures sanitaires pour l’enseignement agricole (renforts en vie scolaire, heures supplémentaires, télétravail,  masques, capteurs  CO2, auto-tests).

Lettre du ministre et mesures sanitaires

Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation 2022

La note de service organisant la campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation pour l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires, titulaires et contractuels à durée
indéterminée) et sous statut agriculture de l’enseignement maritime (règles et procédure) – rentrée scolaire 2022 vient d’être publiée :

NS n°2022-39 du 12 janvier 2022

Les dossiers de demande de mobilité doivent être déposés avant

le jeudi 27 janvier 2022.