Contre la réforme des retraites

Toutes et tous mobilisé.e.s le 06 juin

DES CONSÉQUENCES DÉSASTREUSES POUR TOUTES ET TOUS

CONTINUONS DE COMBATTRE DANS LA RUE LE 06 JUIN !

Le gouvernement a imposé la réforme des retraites, avec le 49.3, contre l’avis de la population et de l’ensemble des organisations syndicales représentatives. 

Tout le monde prend deux ans fermes : recul de l’âge légal d’ouverture des droits à la retraite de 62 à 64 ans pour l’ensemble des salarié·e·s du public ou du privé, recul qui serait atteint par une augmentation d’un trimestre par an à partir de la génération née en 1961 pour atteindre 64 ans pour celle née en 1968.

Bien évidemment, non seulement les salarié·e·s ne peuvent pas passer à autre chose, mais en plus la mobilisation contre Emmanuel Macron et ses ministres continue d’être massivement soutenue par les Français·e·s pour dénoncer l’adoption « aux forceps » de cette réforme.

Elle va à l’inverse des souhaits et besoins des salarié.es, l’immense majorité des actif.ves rejette cette réforme. C’est un véritable déni de démocratie.

L’actualité de ces derniers mois nous montre à quel point cette question est centrale pour le monde du travail et ô combien politique : loin de le diviser, elle le rassemble face au pouvoir gouvernemental.

Cette conquête du temps libre n’a jamais été un long fleuve tranquille et les attaques ont été particulièrement violentes et incessantes, voire de plus en plus nombreuses ces dernières décennies.

De plus, l’enjeu du pouvoir d’achat est primordial, d’où la nécessaire revalorisation des salaires, des retraites et pensions, des minimas sociaux et des bourses d’étude et la poursuite du combat pour l’égalité salariale femme/homme.

Alors l’intersyndicale du MASA vous donne un nouveau rendez-vous dans la rue le 6 juin, à l’avant-veille de la présentation de la proposition de loi trans-partisanne pour l’abrogation du report de l’âge légal de départ à 64 ans pour une journée commune d’actions, de grève et de manifestations. 

TOUTES ET TOUS MOBILISE.E.S LE 6 JUIN

NE LÂCHONS RIEN

Plan égalité professionnelle : GT du 1er mars 2023

Un groupe de travail sur le plan d’action Égalité professionnelle s’est réuni le1er mars 2023 sous la présidence de Sylvie Monteil, directrice de projet pour les labels Egalité et Diversité au ministère de l’agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MASA).

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials, Jean-Noël de Casanove et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Lutter contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique

La DGAFP vient de publier un guide sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique qui a pour objet de présenter les bonnes attitudes à adopter mais aussi d’exposer les outils statutaires et disciplinaires susceptibles d’être mobilisés afin d’aider à la prise de décision et sécuriser juridiquement les mesures mises en œuvre.

Lutter contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique

Rapport annuel sur l’état de la fonction publique

La DGAFP vient de publier l’édition 2022 du rapport annuel sur l’état de la fonction publique, qui comprend notamment trois articles sur la diversité et l’égalité professionnelle dans la fonction publique.

Rapport annuel sur l’état de la fonction publique – édition 2022

Plan égalité professionnelle : GT du 6 octobre 2022

Un groupe de travail portant sur les écarts de rémunérations entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, s’est réuni le 6 octobre 2022 sous la présidence de Sylvie Monteil, directrice du projet « label égalité et diversité », et Sébastien Brousse, chef de la mission du pilotage des emplois et des compétences (MIPEC).

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Plan égalité professionnelle : GT du 15 décembre 2021

Un groupe de travail pour faire un point d’étape des actions mises en œuvre dans le cadre du plan d’action Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2023 au ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA), s’est réuni le 15 décembre 2021 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration.

Égalité professionnelle dans la fonction publique

La DGAFP vient de publier le rapport 2020 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique.

Rapport égalité professionnelle 2020

Plan d’action 2021-2023 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au mAA

La version définitive du plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture 2021-2023 vient d’être publié sur l’Intranet du MAA.

Après examen lors du  groupe de travail du 24 novembre 2020, ce plan a fait l’objet d’un vote favorable au comité technique ministériel du 10 décembre 2020.

Un groupe de travail portant sur deux actions (évaluation des écarts de rémunération et état des lieux de la mixité des métiers) s’est réuni le 30 juin 2021 (voir l’article).

 

Dispositif des nominations équilibrées dans la fonction publique d’État

La DGAFP a publié fin juillet :

• Les chiffres clés du dispositif des nominations équilibrées dans la fonction publique d’État en 2020.
• Le bilan de la mise en œuvre du dispositif des nominations équilibrées en 2019.

 

Plan égalité professionnelle : GT du 30 juin 2021

Un groupe de travail portant sur deux actions (évaluation des écarts de rémunération et état des lieux de la mixité des métiers) du plan d’action  relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, s’est réuni le 30 juin 2021 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christelle Verbard, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration, et du guide méthodologique de la DGAFP.

Plan égalité professionnelle : GT du 24 novembre 2020

Suite à la première réunion du 27 octobre (voir notre article), un deuxième groupe de travail portant sur le plan d’action  relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, s’est réuni le 24 novembre 2020 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus , adjointe au chef du service des ressources humaines, en présence notamment de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes et de Sylvie Monteil, directrice de projet pour les labels Egalité-Diversité.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christelle Verbard, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de la réunion:

• Projet de Plan d’action
• Projet de Tableau des indicateurs
• Bilan de la feuille de route ministérielle

Le projet de plan d'action relatif à l'égalité professionnelle au ministère de l'agriculture et de l'alimentation sera soumis à l'avis du comité technique ministériel du 10 décembre 2020.

GT du 27 octobre sur le plan d’action Égalité professionnelle

Un groupe de travail relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, s’est réuni le 27 octobre 2020 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines, puis de son adjointe, Nadine Richard-Péjus, en présence notamment de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes et de Sylvie Monteil, directrice de projet pour les labels Egalité-Diversité.

 

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christelle Verbard, Valérie Boyé et Annick Pinard.

 

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de plan d’action égalité professionnelle examiné.

Le prochain groupe de travail aura lieu le 24 novembre.

Égalité professionnelle dans la fonction publique

La DGAFP a publié au printemps les chiffres-clés 2019 de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique :

Chiffres-clés Égalité professionnelle 2019

 

 

GT Protocole d’accord pour l’égalité professionnelle

Le groupe de travail portant sur l’application au ministère de l’agriculture et de l’alimentation du protocole d’accord pour l’égalité professionnelle dans la fonction publique s’est réuni le 24 octobre sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que du diaporama et du tableau présentés lors de la réunion.

A également été évoqué lors de la réunion l’existence d’un indicateur de violence conjugale (le violentomètre)

Le texte de l’accord du 18 novembre 2018 et la plaquette éditée par la DGAFP sont disponibles dans  notre article du 30 juillet.

Par ailleurs,  un document de la DGAFP présente les incidences sur la rémunération et la retraite des congés familiaux et du temps partiel ( voir notre article du 4 avril 2017).

Enfin, la note de service n° 2019-544 du 17 juillet 2019, relative aux modalités d’accompagnement des agents au retour à l’emploi après une longue absence (hors raisons de santé), détaille en annexe, sous forme de fiches juridiques, les conséquences de chaque position de longue absence.

 

Le prochain groupe de travail est prévu au début de l’année 2020.

 

 

 

Accord du 30 novembre 2018 relatif à l’égalité professionnelle des femmes et des hommes dans la fonction publique

La DGAFP a publié récemment une plaquette sur l’accord du 30 novembre 2018 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique qui présente l’essentiel des dispositions de cet accord.

Vous pouvez prendre connaissance :

• de la plaquette
• du texte de l’accord du 30 novembre 2018

 

Guide de recrutement du ministère de l’agriculture et de l’alimentation

Dans le cadre de la démarche de labellisation égalité professionnelle et diversité du ministère, vient de paraître la note de service SG/SRH/SDCAR/2019-109 qui présente un guide et des outils d’aide au recrutement, permettant de garantir l’égalité de traitement et l’absence de discrimination entre les candidats aux emplois du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Guide de recrutement : NS SG/SRH/SDCAR/2019-109

Label égalité et diversité : GT du 10 octobre 2018 sur le guide de recrutement

Dans le cadre de la double labellisation Alliance (égalité professionnelle et lutte contre les discriminations) le groupe de travail s’est réuni le 10 octobre 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du SRH accompagné de Sylvie Monteil, chargée de mission labellisation.

Catherine Louche, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

L’objectif de cette 6ème réunion était la présentation du projet de guide de recrutement et des conditions de sa mise en œuvre.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

• du diaporama présenté lors de la réunion,
• du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

 

 

 

 

 

Rapport annuel sur l’égalité professionnelle dans la fonction publique

L’édition 2017 du rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique vient d’être publiée :  Rapport annuel 2017

 

Bilan du protocole égalité 2013 au MAA du 25 juin 2018

Le bilan, au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, du protocole d’accord du 8 mars 2013, relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique, a été présenté à un groupe de travail le 25 juin par Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

• du compte rendu de la réunion,
• du tableau de Françoise Liebert  présentant le bilan du protocole au MAA
• du protocole d’accord du 8 mars 2013
• du décret_n°2012-601_du_30_avril_2012
• de l’article sur le guide de prévention des violences au travail
•  de l’article sur les congés familiaux et le temps partiel

GT labellisation égalité et diversité du 16 mai 2018

Le groupe de travail portant sur la double labellisation égalité et diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation s’est réuni le 16 mai 2018 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute-fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance  ci-dessous :

– du compte rendu de la réunion

– des documents diffusés :

• Schéma Égalité – Diversité
• Plan de formation et de sensibilisation
• État d’avancement du plan d’actions au 16 mai 2018

Alors qu’en 2018, certains supérieurs hiérarchiques en sont encore à reprocher à des collègues leur congé maternité, l’Alliance du Trèfle sera attentive à ce que la priorité affichée du ministre se traduise concrètement. Le temps et les moyens réellement accordés aux personnes qui auront en charge la mise en œuvre et le suivi des politiques d’égalité entre les femmes et les hommes et la lutte contre les discriminations, devront leur permettre d’effectuer correctement ces missions.

 

 

GT labellisation égalité et diversité du 27 mars 2018

Le groupe de travail portant sur la double labellisation égalité et diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation s’est réuni le 27 mars 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance  ci-dessous :

– du compte rendu de la réunion

– du macro planning du plan d’actions

L’Alliance du Trèfle reste attentive à ce que cette labellisation ne soit pas une fin en soi et que l’égalité entre les femmes et les hommes et la lutte contre les discriminations soient les véritables objectifs du ministère. Le choix des référents égalité-diversité et les moyens qui leur seront attribués pour la réalisation de leurs missions seront des indicateurs précieux des priorités du ministère.

GT Labellisation Égalité et Diversité du 16 janvier 2018

Un groupe de travail portant sur la double labellisation Égalité et Diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation s’est réuni le 16 janvier 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute-fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes et de Sylvie Monteil, chargée de mission labellisation.

GT Label égalité et label diversité 7 septembre 2017

La société ALTIDEM a été chargée d’une mission de conseil visant à l’obtention par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation du label diversité et du label égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Un colloque inédit à l’Assemblée Nationale!

Le bilan social 2013 (CTM septembre 2014)

Horaires et temps de travail. (CTAC juin 2014)

Les référents DGAL (CTM Juin 2013)

CTM du 27 juin 2013
Les référents de la DGAL

Problématique

La DGAL dispose d’un réseau de référents dont l’expertise métier est sollicitée par les bureaux de la DGAl, les DRAAF et les DD(CS)PP. Un projet de restructuration de ce réseau à la suite d’un rapport avait mobilisé l’Alliance du Trèfle et des autres OS. Un courrier intersyndical a été envoyé pour attirer l’attention de l’administration sur les conséquences des mesures envisagées et les impacts pour les agents concernés.
Ce point avait été débattu lors du CTM d’avril 2013.
Un groupe de travail a été mis en place pour traiter cette problématique.

Administration

Le groupe de travail s’est réuni le 21 juin, et a donné lieu à des échanges constructifs. Suite à ces discussions, l’Administration propose :

• Que le « Département d’expertise vétérinaire et phytosanitaire » (DEVP) soit positionné au sein du SCAS, à côté des deux sous-directions SDPRAT et SDASEI, le chef de département étant le chef du SCAS, par ailleurs DGA. Le suivi du travail technique sera assuré par les sous-directions concernées de la DGAL et leurs bureaux respectifs.
• Que l »IGAPS de centrale suive les référents et experts, afin d’avoir un suivi homogène ; il pourra prendre l’attache, en tant que de besoin, des IGAPS des lieux d’implantation.
• Que les 37 référents et experts actuellement en poste passent tous d’ores et déjà à 100% de leur temps de travail sur la fonction de référent/expert pour la DGAl, sans attendre les travaux de septembre, et sans passage en CAP
• Que le groupe de travail du CTM constitué sur le sujet devienne le groupe projet de l’action 2.2 du plan stratégique de la DGAl, piloté par JLA.

S’agissant du référentiel et de la cible géographique, il est convenu d’attendre les conclusions du groupe de travail sur les experts de domaine que le SG réunira en septembre 2013.

Avis de l’Alliance du Trèfle

L’Alliance du Trèfle salue l’écoute de l’Administration sur ce dossier. Elle relaie la demande des référents de conserver une partie de leur temps de travail dédiée à l’inspection : Les référents ne doivent pas être des théoriciens déconnectés des réalités vécues par les collègues, y compris en ce qui concerne l’utilisation des outils informatiques par exemple.

Elle note que le point majeur de la cible géographique est à rediscuter en septembre, mais ne doute pas que tout sera fait pour concilier les intérêts légitimes des agents et de l’administration.

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Référents Experts (CTM Avril 2013)

CTM du 4 avril 2013
Le réseau des référents et experts de la DGAL

Rappel (Déclaration liminaire de l’Alliance du TREFLE, courrier intersyndical)

La DGAL et les services déconcentrés disposent dune ressource précieuse : un réseau de référents et d’experts souple, efficace, disponible et peu coûteux.

Egalité Femme-Homme (CTM Avril 2013)

CTM du 4 avril 2013
Egalité Femme-Homme

Rappel : exposé du Secrétaire Général

Le pourquoi et le comment
L’égalité femme-homme est une priorité politique. L’égalité est écrite, mais pas elle ne constitue pas encore une réalité, elle n’est pas entrée dans les mentalités.

Message Egalité Professionnelle

Protocole d’accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

La CFTC et la CFE-CGC, membres de l’Alliance du Trèfle, ont signé vendredi 8 mars avec le Premier ministre