Archives pour la catégorie Label égalité et label diversité

Plan égalité professionnelle : GT du 1er mars 2023

Un groupe de travail sur le plan d’action Égalité professionnelle s’est réuni le1er mars 2023 sous la présidence de Sylvie Monteil, directrice de projet pour les labels Egalité et Diversité au ministère de l’agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MASA).

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials, Jean-Noël de Casanove et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Discriminations à l’embauche dans la sphère publique : projet de recherche DESPERADO IV

Réalisé à la demande de la DGAFP, le projet de recherche DESPERADO IV repose sur une campagne de testing dans les trois versants de la fonction publique et dans l’emploi privé afin de mesurer les discriminations à l’embauche en couvrant quatre critères de discriminations : l’état de grossesse et pour un homme, le signal d’une future parentalité, le sexe, l’origine et le lieu de résidence.

Rapport de recherche DESPERADO IV

La conclusion est que le signal d’un état de grossesse ou, pour un homme, d’une future parentalité, produit un effet négatif sur les chances d’accéder à un entretien d’embauche avec une baisse d’environ 15 % des chances d’obtenir une réponse positive à une candidature en réponse à une offre d’emploi.  Cette pénalité existe tant dans l’emploi privé que dans la fonction publique.

Ce rapport s’inscrit dans un programme de recherche intitulé «Discriminations à l’Embauche dans la Sphère Publique : les Effets Respectifs de l’Adresse et de l’Origine » (DESPERADO) dont la finalité est de mesurer l’ampleur des discriminations dans l’accès à l’emploi en comparant privé et public à l’aide d’opérations de testing.

Trois rapports ont été publiés précédemment portant sur les critères de discrimination suivants :

Groupe de travail Plan HandiCap du 15 novembre 2022

Le groupe de travail portant sur le Plan triennal HandiCap 2020-2022, s’est réuni le 15 novembre  2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Jean-Philippe Bordes et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration et des textes évoqués lors de la réunion :

Toutes les informations sur le handicap au MASA sont disponibles sur le site handicap du ministère : https://handicap.agriculture.gouv.fr/

Rapport annuel sur l’état de la fonction publique

La DGAFP vient de publier l’édition 2022 du rapport annuel sur l’état de la fonction publique, qui comprend notamment trois articles sur la diversité et l’égalité professionnelle dans la fonction publique.

Rapport annuel sur l’état de la fonction publique – édition 2022

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Plan égalité professionnelle : GT du 6 octobre 2022

Un groupe de travail portant sur les écarts de rémunérations entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, s’est réuni le 6 octobre 2022 sous la présidence de Sylvie Monteil, directrice du projet « label égalité et diversité », et Sébastien Brousse, chef de la mission du pilotage des emplois et des compétences (MIPEC).

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Fonctionnement du dispositif de signalement et de traitement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes

La note de service n°2022-613 du 9 août 2022 décrit le fonctionnement du dispositif de signalement et de traitement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, dont les conditions de mises en place ont été précisées par l’arrêté du 28 avril 2022.

Cette note abroge la note de service n°2020-27 du 16 janvier 2020.

GT Plan triennal Handicap 2020-2022 du 14 avril 2022

Le groupe de travail portant sur le Plan triennal Handicap 2020-2022, s’est réuni le 14 avril 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines, accompagnée de  Servane Gilliers-Van Reysel, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales au service des ressources humaines, en présence de Caroline Schechter, Haute Fonctionnaire en charge du handicap et de l’inclusion et de Françoise Liebert, Haute Fonctionnaire en charge de l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de la diversité au MAA.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Ont également été évoquées lors de la réunion :

Plan égalité professionnelle : GT du 15 décembre 2021

Un groupe de travail pour faire un point d’étape des actions mises en œuvre dans le cadre du plan d’action Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2023 au ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA), s’est réuni le 15 décembre 2021 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration.

Plan égalité professionnelle : GT du 30 juin 2021

Un groupe de travail portant sur deux actions (évaluation des écarts de rémunération et état des lieux de la mixité des métiers) du plan d’action  relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, s’est réuni le 30 juin 2021 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christelle Verbard, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration, et du guide méthodologique de la DGAFP.

Plan égalité professionnelle : GT du 24 novembre 2020

Suite à la première réunion du 27 octobre (voir notre article), un deuxième groupe de travail portant sur le plan d’action  relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, s’est réuni le 24 novembre 2020 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus , adjointe au chef du service des ressources humaines, en présence notamment de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes et de Sylvie Monteil, directrice de projet pour les labels Egalité-Diversité.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christelle Verbard, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de la réunion:

Le projet de plan d'action relatif à l'égalité professionnelle au ministère de l'agriculture et de l'alimentation sera soumis à l'avis du comité technique ministériel du 10 décembre 2020.

GT du 27 octobre sur le plan d’action Égalité professionnelle

Un groupe de travail relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, s’est réuni le 27 octobre 2020 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines, puis de son adjointe, Nadine Richard-Péjus, en présence notamment de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes et de Sylvie Monteil, directrice de projet pour les labels Egalité-Diversité.

 

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christelle Verbard, Valérie Boyé et Annick Pinard.

 

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de plan d’action égalité professionnelle examiné.

Le prochain groupe de travail aura lieu le 24 novembre.

GT Plan triennal Handi-Cap 2020-2022 du 22 septembre 2020

Le groupe de travail portant sur le Plan triennal Handi-Cap 2020-2022, s’est réuni le 22 septembre 2020  sous la présidence de Servane Gilliers-Van Reysel, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales au service des ressources humaines, en présence de Caroline Schechter, Haute Fonctionnaire en charge du handicap et de l’inclusion au MAA et Christophe Conan, correspondant handicap ministériel.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Sylvain Duport et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté lors de la réunion et du tableau des indicateurs du plan Handi-Cap.

Pour toute information sur la prise en compte du handicap au ministère, consultez le site : handicap.agriculture.gouv.fr

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GT Plan triennal Handi-Cap et inclusion 2020-2022 du 28 janvier 2020

Le groupe de travail portant sur le plan triennal Handi-Cap et inclusion 2020-2022 s’est réuni le 28 janvier 2020 sous la présidence de Servane Gilliers-Van Reysel, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance :

 

Pour toute information sur le travail au MAA en situation de handicap consultez le site dédié du MAA.

Évolution de la cellule de signalement des discriminations

Après une phase expérimentale de plus d’un an,  il a été décidé de faire évoluer la cellule de signalement des discriminations mise en place au ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour élargir son champ d’intervention aux violences sexistes et sexuelles et au harcèlement, ainsi que d’externaliser en partie son fonctionnement pour le recueil, l’écoute et l’analyse des signalements.

La  note de service n° 2020-27, publiée le 16 janvier 2020, précise les nouvelles modalités de fonctionnement de cette cellule.

Une page dédiée est accessible sur l’intranet du ministère : cellule de signalement des discriminations

GT Protocole d’accord pour l’égalité professionnelle

Le groupe de travail portant sur l’application au ministère de l’agriculture et de l’alimentation du protocole d’accord pour l’égalité professionnelle dans la fonction publique s’est réuni le 24 octobre sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que du diaporama et du tableau présentés lors de la réunion.

A également été évoqué lors de la réunion l’existence d’un indicateur de violence conjugale (le violentomètre)

Le texte de l’accord du 18 novembre 2018 et la plaquette éditée par la DGAFP sont disponibles dans  notre article du 30 juillet.

Par ailleurs,  un document de la DGAFP présente les incidences sur la rémunération et la retraite des congés familiaux et du temps partiel ( voir notre article du 4 avril 2017).

Enfin, la note de service n° 2019-544 du 17 juillet 2019, relative aux modalités d’accompagnement des agents au retour à l’emploi après une longue absence (hors raisons de santé), détaille en annexe, sous forme de fiches juridiques, les conséquences de chaque position de longue absence.

 

Le prochain groupe de travail est prévu au début de l’année 2020.

 

 

 

GT Plan triennal Handicap 2020-2022 du 7 octobre 2019

Le groupe de travail portant sur le plan triennal handicap 2020-2022 s’est réuni le 7 octobre 2019 sous la présidence de Servane Gilliers – Van Reysel, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales, en présence de Caroline Schechter, haute fonctionnaire en charge du handicap.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance :

Cartes handicap

 

 

GT Plan triennal handicap du 21 mai 2019

Le groupe de travail portant sur le plan triennal handicap 2017-2019 s’est réuni le 21 mai 2019 sous la présidence de Servanne Gilliers, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales, en présence de Blandine Théry-Chamard, haute fonctionnaire en charge du handicap.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sophie Gardel, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance :

 

Pour toute information sur le travail au MAA en situation de handicap consultez le site dédié du MAA.

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Accompagnement du retour à l’emploi après une longue absence

Un groupe de travail portant sur l’accompagnement du retour à l’emploi après une longue absence, s’est réuni le 21 mai sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, Chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Franck Cayssials et Annick Pinard.

 

Vous pouvez prendre connaissance :

L'Alliance du Trèfle se félicite de l'extension de l'accompagnement des agents au retour à l'emploi après une longue absence pour raisons médicales à tous les agents du ministère, et de la mise en œuvre d'un dispositif  d'accompagnement des agents au retour à l'emploi après une longue absence hors raisons de santé.

GT du 18 avril 2019 sur la cellule de signalement des discriminations

Le bilan de la cellule de signalement des discriminations a été présenté le 18 avril 2019 à un groupe de travail  réuni sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe du chef de service des ressources humaines, accompagnée notamment de Françoise Liébert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de Catherine Perry, responsable de la cellule.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sophie Gardel, Franck Cayssials et Annick Pinard que vous pouvez contacter pour toute précision.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

et accéder sur  l’intranet du MAA à la page  http://intranet.national.agri/Egalite-Diversite-et-Handicap

Guide de recrutement du ministère de l’agriculture et de l’alimentation

Dans le cadre de la démarche de labellisation égalité professionnelle et diversité du ministère, vient de paraître la note de service SG/SRH/SDCAR/2019-109 qui présente un guide et des outils d’aide au recrutement, permettant de garantir l’égalité de traitement et l’absence de discrimination entre les candidats aux emplois du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Guide de recrutement : NS SG/SRH/SDCAR/2019-109

GT Plan triennal Handi-Cap 2017-2019 du 22 janvier 2019

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Le groupe de travail portant sur le plan triennal handicap 2017-2019 s’est réuni le 22 janvier 2019 sous la présidence de Servanne Gilliers Van Reysel, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales, en présence de Blandine Théry-Chamard, haute fonctionnaire en charge du handicap.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance :

Pour toute information sur le travail au MAA en situation de handicap consultez le site dédié du MAA.

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GT Label égalité et diversité du 8 novembre 2018

Dans le cadre de la double labellisation Alliance (égalité professionnelle et lutte contre les discriminations),  le groupe de travail s’est réuni le 8 novembre 2018 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe du chef du SRH, accompagnée de Marie-Claire Hamon, cheffe du bureau de l’action sanitaire et sociale et de Sylvie Monteil, chargée de mission labellisation.

Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Laurence Venet-Lopez a indiqué que l’objectif de cette 7ème réunion était de présenter :

– le projet de note de service sur l’accompagnement des agents au retour à l’emploi après une longue absence suite à maladie,

– un diaporama sur l’accompagnement des agents au retour à l’emploi en dehors du cas précédents.

Compte tenu du retard dans la transmission des documents, et des contraintes de l’administration qui a dû quitter tôt la réunion, la majorité des organisations syndicales a souhaité que ces documents soient examinés à nouveau lors d’un prochain groupe de travail.

Label égalité et diversité : GT du 10 octobre 2018 sur le guide de recrutement

Dans le cadre de la double labellisation Alliance (égalité professionnelle et lutte contre les discriminations) le groupe de travail s’est réuni le 10 octobre 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du SRH accompagné de Sylvie Monteil, chargée de mission labellisation.

Catherine Louche, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

L’objectif de cette 6ème réunion était la présentation du projet de guide de recrutement et des conditions de sa mise en œuvre.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

 

 

 

 

 

GT Plan triennal Handicap 2017-2019 du 29 juin 2018

Le groupe de travail portant sur le plan triennal handicap 2017-2019 s’est réuni le 29 juin 2018 sous la présidence de Grégoire Jourdan, adjoint à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales en présence de Blandine Théry-Chamard, haute fonctionnaire en charge du handicap.

Michel Moreau et Hélène Duchemin y représentaient l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance :

Bilan du protocole égalité 2013 au MAA du 25 juin 2018

Le bilan, au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, du protocole d’accord du 8 mars 2013, relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique, a été présenté à un groupe de travail le 25 juin par Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

GT labellisation égalité et diversité du 16 mai 2018

Le groupe de travail portant sur la double labellisation égalité et diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation s’est réuni le 16 mai 2018 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute-fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance  ci-dessous :

– du compte rendu de la réunion

– des documents diffusés :

Alors qu’en 2018, certains supérieurs hiérarchiques en sont encore à reprocher à des collègues leur congé maternité, l’Alliance du Trèfle sera attentive à ce que la priorité affichée du ministre se traduise concrètement. Le temps et les moyens réellement accordés aux personnes qui auront en charge la mise en œuvre et le suivi des politiques d’égalité entre les femmes et les hommes et la lutte contre les discriminations, devront leur permettre d’effectuer correctement ces missions.

 

 

Mise en place de la cellule de signalement des discriminations

Diversité

 

 

La note de service SG/SRH/2018-291 publiée le 17 avril 2018 précise les modalités de fonctionnement de la cellule de signalement des discriminations mise en place au ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Une page dédiée est accessible sur l’intranet du ministère : cellule de signalement des discriminations

 

 

GT labellisation égalité et diversité du 27 mars 2018

Le groupe de travail portant sur la double labellisation égalité et diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation s’est réuni le 27 mars 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance  ci-dessous :

– du compte rendu de la réunion

– du macro planning du plan d’actions

L’Alliance du Trèfle reste attentive à ce que cette labellisation ne soit pas une fin en soi et que l’égalité entre les femmes et les hommes et la lutte contre les discriminations soient les véritables objectifs du ministère. Le choix des référents égalité-diversité et les moyens qui leur seront attribués pour la réalisation de leurs missions seront des indicateurs précieux des priorités du ministère.