Archives pour la catégorie Parcours professionnel

Contre la réforme des retraites

Toutes et tous mobilisé.e.s le 06 juin

DES CONSÉQUENCES DÉSASTREUSES POUR TOUTES ET TOUS

CONTINUONS DE COMBATTRE DANS LA RUE LE 06 JUIN !

Le gouvernement a imposé la réforme des retraites, avec le 49.3, contre l’avis de la population et de l’ensemble des organisations syndicales représentatives. 

Tout le monde prend deux ans fermes : recul de l’âge légal d’ouverture des droits à la retraite de 62 à 64 ans pour l’ensemble des salarié·e·s du public ou du privé, recul qui serait atteint par une augmentation d’un trimestre par an à partir de la génération née en 1961 pour atteindre 64 ans pour celle née en 1968.

Bien évidemment, non seulement les salarié·e·s ne peuvent pas passer à autre chose, mais en plus la mobilisation contre Emmanuel Macron et ses ministres continue d’être massivement soutenue par les Français·e·s pour dénoncer l’adoption « aux forceps » de cette réforme.

Elle va à l’inverse des souhaits et besoins des salarié.es, l’immense majorité des actif.ves rejette cette réforme. C’est un véritable déni de démocratie.

L’actualité de ces derniers mois nous montre à quel point cette question est centrale pour le monde du travail et ô combien politique : loin de le diviser, elle le rassemble face au pouvoir gouvernemental.

Cette conquête du temps libre n’a jamais été un long fleuve tranquille et les attaques ont été particulièrement violentes et incessantes, voire de plus en plus nombreuses ces dernières décennies.

De plus, l’enjeu du pouvoir d’achat est primordial, d’où la nécessaire revalorisation des salaires, des retraites et pensions, des minimas sociaux et des bourses d’étude et la poursuite du combat pour l’égalité salariale femme/homme.

Alors l’intersyndicale du MASA vous donne un nouveau rendez-vous dans la rue le 6 juin, à l’avant-veille de la présentation de la proposition de loi trans-partisanne pour l’abrogation du report de l’âge légal de départ à 64 ans pour une journée commune d’actions, de grève et de manifestations. 

TOUTES ET TOUS MOBILISE.E.S LE 6 JUIN

NE LÂCHONS RIEN

Campagne de mobilité printemps 2023

La note de mobilité pour la campagne de printemps 2023 a été publiée le 1er mars.

Le calendrier de ce cycle de mobilité avait été précisé dans la note de service SG/SRH/SDCAR/2022-958  (voir notre article).

Les syndicats qui composent l'Alliance du Trèfle sont mobilisés pour  vous accompagner dans votre projet de mobilité. Faites part de vos demandes de mobilité ainsi que de tous les éléments les composant auprès d'un des trois syndicats constitutifs de l'Alliance du Trèfle :

- CFTC-MAE : cftc@agriculture.gouv.fr
- EFA-CGC : permanence@efa-cgc.com
- SNISPV : snispv@agriculture.gouv.fr

Mobilité des enseignants-chercheurs pour les établissements d’enseignement supérieur relevant du MASA

La note de service DGER/SDES/2023-139 du 24 février 2022 décrit les modalités de transmission et de traitement des demandes de candidatures à la mobilité sur des postes d’enseignants-chercheurs du ministère de l’agriculture, au titre de l’année 2023 (1er semestre).

Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation 2023

La note de service organisant la campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation pour l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires futurs néo-titulaires, titulaires et contractuels à durée indéterminée) pour la rentrée scolaire 2023 vient d’être publiée :

Note de service n°2022-28 du 12 janvier 2023

Le téléportail de candidature est ouvert du 12 au 26 janvier 2023, délai de rigueur.

Mobilité sur les postes et emplois de direction en EPLEFPA et EPNA-EPEA pour la rentrée scolaire 2023.

Le cycle annuel de mobilité sur les postes et emplois de direction des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) ou en établissement public d’enseignement technique agricole (EPNA-EPEA), vacants ou susceptibles de l’être à la rentrée scolaire 2023 comprend deux appels à candidature :

Premier appel à candidature : note de service DGER/SDEDC/2022-919 du 15 décembre 2023

Second appel à candidature : note de service DGER/SDEDC/2023-163 du 9 mars 2023

Résultats des mobilités au fil de l’eau

Actualisés au 25 avril 2023

Deuxième semestre 2022

Premier semestre 2022

Avancement des enseignants-chercheurs au titre de 2023

La note de service n°2022-916 du 15 décembre 2022  rappelle les conditions pour bénéficier d’une promotion de classe pour les enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement
supérieur publics relevant du ministre de l’agriculture et  précise les modalités de transmission et d’instruction des dossiers de candidature  au titre de l’année 2023.

Publication des tableaux d’avancement de grade 2023

Les tableaux d’avancement de grade pour l’année 2023 sont publiés sur l’intranet du ministère pour plusieurs corps des filières administrative, technique , formation recherche et les corps d’enseignement et d’éducation (avancement de grade 2022 pour ces derniers).

 

Filière administrative
Adjoints administratifs : Principal 2ème classePrincipal 1ère classe
Secrétaires administratifs : Classe supérieure, Classe exceptionnelle, Liste d’aptitude 2022 dans le corps des SA
Attachés d’administration  de l’État: PrincipalHors classe, Hors classe échelon spécial 2022, liste d’aptitude 2022

 

Filière technique
Adjoints techniques des établissements d’EA: Principal 1ère classe
Adjoints techniques : Principal 2ème classePrincipal 1ère classe
TSMA  : Principal, Chef, liste d’aptitude 2022 dans le corps des TSMA
IAE : Divisionnaire, Hors classe, échelon spécial Hors classe 2022, Liste d’aptitude 2022

Chef de mission de l’agriculture et de l’environnement : échelon exceptionnel 2022

ISPV : ICSPV, IGNSPV, IGESPV

 

Filière Formation-Recherche
Adjoints techniques FR : Principal 1ère classe
Techniciens FR : Classe supérieure, Classe exceptionnelle
Ingénieurs d’étude : Hors classe
Ingénieurs de recherche : 1ère Classe, Hors classe, échelon spécial Hors classe

 

Corps d’enseignement et d’éducation (2022)

CPE : Hors classe 2022 , Classe exceptionnelle 2022, Echelon spécial 2022

PCEA : Hors classe 2022, Classe exceptionnelle 2022, Echelon spécial 2022

PLPA : Hors classe 2022, Classe exceptionnelle 2022, Echelon spécial 2022

 

Corps des enseignants-chercheurs (2022)

Professeurs : 1ère classe 2022, Classe exceptionnelle 1er échelon 2022, Classe exceptionnelle 2ème échelon 2022, liste d’aptitude professeurs de 2ème classe 2022

Maîtres de conférence : Hors classe 2022, Hors classe échelon exceptionnel 2022

Mobilité au fil de l’eau : principes et procédure

La note de service n°2022-905 du 15 décembre 2022 décrit les grands principes de la mobilité et du pourvoi des postes au fil de l’eau hors personnels enseignants et précise les actions à réaliser par l’ensemble des acteurs de cette procédure, depuis la demande de publication jusqu’à l’affectation du candidat.

Elle abroge la note de service N°2022-253 du 31 mars 2022.

 

RIFSEEP du statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement agricole : nouvelle note de gestion

La note de service SG/SRH/SDCAR/2022-820 du 3 novembre 2022 précise les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents détachés dans le statut d’emploi d’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles. Elle abroge la note N°2021-652 du 26 août 2021.

Elle s’applique à compter du 1er janvier 2022.

Le projet de barème avait été présenté aux organisations syndicales lors d’un groupe de travail le 20 octobre 2022 (voir le compte rendu de l’Alliance du Trèfle).

Mise en œuvre des contrôles des obligations déontologiques au MASA

La loi de transformation de la fonction publique a modifié les modalités de contrôle des obligations déontologiques applicables aux agents publics.  Le nouveau cadre est précisé dans le décret n°2020-69 du 30 janvier 2020.

La note de service n°2022-591 du 28 juillet 2022 rappelle les règles en vigueur en matière de déontologie et décrit les procédure associées pour les agents du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

Bilan 2021 des mobilités et des avancements pour les corps d’enseignement et d’éducation

Un groupe de travail portant sur le bilan 2021 des lignes directrices de gestion relatives à la mobilité et à l’avancement des corps d’enseignement et d’éducation s’est réuni le 7 juillet 2022 sous la présidence de Virginie Chenal, adjointe  au sous-directeur de la gestion des carrières et de la rémunération.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

Liste d’aptitude 2022 Ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement

La note de service n°2022-538 du 18 juillet 2022 décrit la procédure de promotion par liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement au titre de 2022.

La date limite pour faire parvenir la demande au directeur de la structure et au bureau de gestion des personnels de catégorie A et sous statuts d'emplois est fixée au 6 septembre 2022.
Notre équipe reste à votre disposition pour vous accompagner tout au long de votre démarche. 
N'hésitez pas à nous contacter rapidement.

Publication des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours professionnels des enseignants-chercheurs des établissements publics relevant du MASA

Les lignes directrices de gestion relatives à la promotion et à la  valorisation des parcours professionnels pour les corps d’enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du MASA ont été publiées  le 21 juillet 2022 :

Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-562

Cette publication fait suite à leur présentation au comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (voir notre article)

Groupe de travail du 5 juillet sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA

Suite au vote défavorable unanime des organisations syndicales lors du comité technique ministériel des 28 et 29 juin (voir notre article), un nouveau groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 5 juillet 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines.

Annick Pinard y a participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration  (projet d’arrêté et comparatif entre les deux projets d’arrêté ).

A la suite de ce groupe de travail, l’administration a décidé de se laisser le temps de la réflexion et de reprendre ultérieurement les échanges avec les organisations syndicales. Les projets de décret et d’arrêté ont donc été retirés de l’ordre du jour du comité technique ministériel du 12 juillet (voir notre article).

Groupe de travail du 21 juin 2022 sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA

Un groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 21 juin 2022 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines. Il faisait suite au premier groupe de travail réuni le 18 mars 2022 (voir notre article).

Claudine Grosshaeny, Gilles Verbeke et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Les projets de décret et d’arrêté seront examinés lors du prochain comité technique ministériel des 28 et 29 juin.

Publication des résultats des mobilités de la campagne générale 2022

Les  résultats des mobilités de la campagne générale 2022 ont été publiés :

A l’issue de la campagne de mobilité, les postes qui n’ont pas été publiés sont soit des postes non vacants, soit des postes sur lesquels aucun candidat n’a été retenu.

Les postes non pourvus à cette date feront l’objet, en fonction de l’analyse au cas par cas, d’une nouvelle publication au fil de l’eau, selon les modalités définies par les lignes directrices de gestion mobilité.

Pour chaque poste où un candidat a été retenu, le délai de recours de deux mois débute à compter de la date de publication du résultat pour ce poste.

Propositions d’avancement de grade au titre de 2023

La note de service n°2022-412 du 30 mai 2022  décrit, pour les agents relevant du MASA, la procédure d’élaboration des tableaux d’avancement de grade au choix à appliquer en 2022, pour des promotions au titre de l’année 2023.

Cette note ne s’applique pas pour certains corps pour lesquels des notes de service spécifiques sont publiées  : IPEF (note n°2022-356 du 4 mai 2022),  administrateurs civils, inspection du travail (contrôleur et inspecteur), enseignants et assimilés  : PCEA, PLPA et CPE  (voir notre article),  maîtres de conférences et professeurs de l’enseignement supérieur agricole.

Cette note ne s’applique pas non plus pour les grades dits à accès fonctionnels (hors classe des attachés des administration de l’État et hors classe des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement) et à l’échelon spécial  de la hors classe des ingénieurs de recherche, de la hors classe des attachés des administration de l’État (promotion 2022) et de la hors classe des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (promotion 2022) pour lesquels la note de service n°2022-494 du 30 juin 2022  fixe, pour les agents relevant du MASA, la procédure d’élaboration des tableaux d’avancement au choix .

Comme indiqué dans les lignes directrices de gestion, chaque agent promouvable doit être informé par son chef de service de sa proposition à l’avancement ou non. S’il n’est pas proposé à l’avancement, les raisons doivent lui être expliquées.

Les agents qui pensent satisfaire aux conditions de promouvabilité mais n’ont pas d’information concernant leur éventuelle proposition à l’avancement, peuvent également solliciter le gestionnaire RH de proximité de la structure afin de vérifier leur éligibilité et, le cas échéant, de s’assurer que leur situation a bien fait l’objet d’un examen.


Les syndicats qui composent l'Alliance du Trèfle peuvent vous accompagner. N'hésitez pas à nous contacter :

            - CFTC-MAE : cftc@agriculture.gouv.fr

            - EFA-CGC : permanence@efa-cgc.com

            - SNISPV : snispv@agriculture.gouv.fr

Promotions par liste d’aptitude 2022

La note de service n°2022-413 du 30 mai 2022 fixe, pour les agents relevant du MASA, la procédure de promotion par liste d’aptitude au titre de 2022 pour les corps suivants :

  • secrétaires administratifs,
  • techniciens de formation et de recherche,
  • techniciens supérieurs du ministère de l’agriculture,
  • attachés d’administration de l’État,
  • assistants ingénieurs,
  • ingénieurs d’études,
  • ingénieurs de recherche.

La procédure d’élaboration de la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement au titre de l’année 2022 fera l’objet d’une note de service spécifique.

Comme indiqué dans les lignes directrices de gestion, chaque agent promouvable doit être informé par son chef de service de sa proposition à la promotion ou non. S’il n’est pas proposé à la promotion, les motifs doivent lui être expliquées.

Les agents qui pensent satisfaire aux conditions de promouvabilité mais n’ont pas d’information concernant leur éventuelle proposition à la promotion, peuvent également solliciter le gestionnaire RH de proximité de la structure afin de vérifier leur éligibilité et, le cas échéant, de s’assurer que leur situation a bien fait l’objet d’un examen.

La date limite pour saisir le gestionnaire de proximité est
fixée au 23 juin 2022. 

Les syndicats qui composent l'Alliance du Trèfle peuvent vous accompagner. N'hésitez pas à nous contacter :

            - CFTC-MAE : cftc@agriculture.gouv.fr

            - EFA-CGC : permanence@efa-cgc.com

            - SNISPV : snispv@agriculture.gouv.fr

Actualisation des lignes directrices de gestion mobilité (hors corps d’enseignement et d’éducation) : Groupe de travail du 25 mai 2022

Un groupe de travail relatif à l’actualisation des lignes directrices de gestion (LDG) mobilité (hors corps d’enseignement et d’éducation) s’est réuni le 25 mai sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Le projet de lignes directrices de gestion actualisé devrait être présenté pour avis au prochain comité technique ministériel.

Les deux premières années d'application des lignes directrices de gestion mobilité ont montré que les craintes de l'Alliance du Trèfle, qui avaient motivé son avis défavorable lors du comité technique ministériel du 7 janvier 2020, étaient fondées. 

Les difficultés sont réelles pour les agents souhaitant effectuer une mobilité, mais aussi pour certaines communautés de travail qui voient le turn-over des équipes s'amplifier.

Les changements annoncés risquent encore d'aggraver la situation.

Groupe de travail du 28 avril 2022 sur le bilan des mobilités 2021 hors enseignants

Un groupe de travail portant sur le bilan des mobilités 2021, hors corps d’enseignement et d’éducation, s’est réuni le 28 avril 2022 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

Pour l’Alliance du Trèfle, y ont participé Claudine Grosshaeny, Hélène Duchemin et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Groupe de travail du 21 avril 2022 sur la mobilité des ACEN Note de service du 5 mai 2022

Un groupe de travail portant sur la mobilité des agents contractuels d’enseignement ou d’éducation sur moyens permanents de l’enseignement technique agricole public  (ACEN) s’est réuni le 21 avril 2022 sous la présidence de Laurent Belleguic, sous-directeur de la gestion des carrières et de la rémunération, et de Cédric Montesinos, sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences.

Franck Cayssials y a participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration et de la note de service n°2022-365 du 5 mai 2022 qui définit les modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2022 de la campagne annuelle d’affectation des ACEN.

Résultats de la mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique

Les résultats de la mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole pour la rentrée scolaire 2022 ont été publiés :

Groupe de travail du 18 mars 2022 sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA

Un groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 18 mars 2022 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Campagne de Mobilité printemps 2022

La note de mobilité pour la campagne de printemps 2022 a été publiée le 1er mars.

Le calendrier de ce cycle de mobilité avait été précisé dans la note de service SG/SRH/SDCAR/2022-59  (voir notre article).

Les syndicats qui composent l'Alliance du Trèfle sont mobilisés pour  vous accompagner dans votre projet de mobilité. Faites part de vos demandes de mobilité ainsi que de tous les éléments les composant auprès d'un des trois syndicats constitutifs de l'Alliance du Trèfle :
- CFTC-MAE : cftc@agriculture.gouv.fr
- EFA-CGC : permanence@efa-cgc.com
- SNISPV : snispv@agriculture.gouv.fr
 

Groupe de travail du 21 février 2022 sur le bilan et le suivi des ruptures conventionnelles au MAA

La note de service n°2020-680 du 4 novembre 2020  précise les modalités de mise en œuvre de la procédure de rupture conventionnelle au ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA) .

Un premier groupe de travail portant sur le bilan et le suivi des ruptures conventionnelle au MAA s’est réuni le 21 février 2022 sous la présidence de , chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Avancement 2022 des corps d’enseignement et d’éducation

Conformément aux lignes directrices de gestion relatives à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels des conseillers principaux d’éducation, des professeurs de lycées professionnel agricole et des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (voir notre article), ont été publiées les modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement aux grades de la hors classe, de la classe exceptionnelle et à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d’enseignement et d’éducation du MAA au titre de l’année 2022 :