Archives pour la catégorie Santé au travail

EPLEFPA : commission hygiène et sécurité et formation restreinte sur les conditions de travail

Suite au deuxième  groupe de travail du 9 octobre (voir notre article) , un troisième groupe de travail s’est réuni le 25 novembre sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint, pour examiner le projet de décret relatif aux commissions d’hygiène et de sécurité  des EPLEFPA et à leur formation restreinte sur les conditions de travail.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Franck Cayssials.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de décret examiné lors de la réunion.

Le projet de décret définitif sera soumis à l'avis du comité technique ministériel du 10 décembre 2020.

Groupe de travail Abattoirs et Covid-19 du 13 novembre 2020

Un groupe de travail portant sur les abattoirs et l’épidémie de Covid-19 s’est réuni le 13 novembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler, président du CHSCTM.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

Covid-19 : le ministre rencontre les organisations syndicales

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 2 novembre pour évoquer avec elles les dernières mesures de lutte contre l’épidémie de Covid-19.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Lors de la réunion, le ministre a évoqué l’actualisation par la DGAFP de la FAQ sur les mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 :

FAQ DGAFP mise à jour 2 novembre 2020

Covid-19 : nouvelles mesures

Face à la dégradation de la situation sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19, de nouvelles mesures viennent d’être décidées dont un nouveau confinement généralisé.

Le décret 2020-1310 du 29 octobre 2020 (version consolidée au 3 novembre 2020) précise ces mesures d’urgence sanitaire.

La ministre de la fonction publique vient de publier la circulaire du 29 octobre 20 relative à la continuité du service public dans les administrations et les établissements publics de l’Etat dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire, qui prévoit que le télétravail est dorénavant la règle  pour l’ensemble des activités qui le permettent  et un aménagement des conditions de fonctionnement des administrations pour protéger la santé des agents et des usagers.

Alors que le télétravail apparaît comme une mesure fondamentale dans la lutte contre l’épidémie, l’Alliance du Trèfle avait déjà alerté le ministre sur l’inertie, compte tenu du contexte sanitaire, de sa mise en place au sein du ministère par courrier du 6 octobre,

EPLEFPA : Commission Hygiène et sécurité et formation restreinte sur les conditions de travail

Suite au premier groupe de travail du 15 septembre (voir notre article) , un deuxième groupe de travail s’est réuni le 9 octobre sous la présidence de Stéphanie Frugère, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales au secrétariat général, pour examiner le projet de décret relatif aux commissions d’hygiène et de sécurité  des EPLEFPA et à leur formation restreinte .

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Franck Cayssials.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du nouveau projet de décret.

Organisation du travail de la « rentrée 2020 » au MAA

La note de service n°2020-573 du 17 septembre 2020 précise,  pour les agents de l’administration centrale et des DRAAF-DAAF,  l’organisation du travail  en tenant compte des incertitudes liées à l’évolution de l’épidémie de Covid-19 .

Elle fait suite à la circulaire du Premier ministre du 1er septembre 2020 et vise notamment à mettre en œuvre les orientations fixées par le protocole national élaboré par le ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion professionnel du 31 août 2020 (voir notre article) et elle reprend en annexe les fiches opérationnelles actualisées.

Elle a été complétée par la note de service n°2020-579 du 22 septembre 2020 qui actualise la fiche opérationnelle n°7 : Mémento à l’usage des agents (comportements à adopter au quotidien).

 

Pour l’enseignement technique agricole, la note DGER/SDEDC/2020-479 a été complétée par la note DGER/SDEDC/2020-542 (voir notre article sur le CHSCTM du 26 août 2020).

EPLEFPA : Commission hygiène et sécurité et formation restreinte sur les conditions de travail

La loi sur la transformation de la fonction publique du 6 août 2019 prévoit un décret pour fixer les conditions d’organisation des commissions d’hygiène et de sécurité et des formations restreintes relatives aux conditions de vie au travail des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles à partir du 1er janvier 2023.

Un groupe de travail s’est réuni le 10 septembre sous la présidence de Jean-Luc Tronco, adjoint à la directrice générale de l’enseignement et de la recherche,  pour examiner le projet de décret.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Franck Cayssials.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de décret.

Le groupe de travail se réunira prochainement pour examiner la suite du projet de décret.

 

Prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 : Circulaire du Premier Ministre du 1er septembre 2020

La  Circulaire du Premier Ministre N°6208 du 1er septembre 2020 précise les dispositions applicables à la fonction publique de l’État pour prendre en compte l’évolution de l’épidémie de Covid-19.

Ces dispositions sont relatives au port du masque dans les locaux, à l’organisation du travail et au télétravail, ainsi qu’à la situation des agents présentant un risque de développer une forme grave d’infection.

Vous pouvez également consulter des textes suivants cités dans la circulaire :

Etude de la DARES : Présentéisme des salariés en cas de maladie

La direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) vient de publier l’étude Quel lien entre les conditions de travail et le présentéisme des salariés en cas de maladie ?

Cette étude très détaillée, réalisée sur des données de 2016, montre en particulier que les agents de la fonction publique déclarent être allés travailler en moyenne 3 jours « tout en pensant qu’ils auraient dû rester à la maison parce qu’ils étaient malades » sur 12 jours  de maladie par an en moyenne (soit un quart de jours de présence en cas de maladie).

Dans cette période de circulation du virus SARS-CoV-2, ce comportement peut s’avérer particulièrement dangereux.

 

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Covid-19 : consignes et informations

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Décret n°2020-545 du 11 mai 2020

– Plan d’organisation de l’activité au MAA en phase de déconfinement

– Fiches opérationnelles :

– Plan de réouverture des établissements dans l’enseignement technique agricole

– Organisation de l’activité dans les DDI : Instruction du ministère de l’intérieur du 6 mai 2020

 

Cellule de soutien et d’écoute pour les agents du MAA  (fiche du MAAService et appels gratuits 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 au numéro vert

08 00 10 30 32

 

Besoin d’aide  ?

 

Protocole national de déconfinement pour les entreprises (ministère du travail)

 

Foire aux questions Ressources humaines

 

 

Foire aux questions Enseignement agricole

 

Foire aux questions Sécurité sanitaire

 

Foire aux questions du Secrétariat d’État chargé des personnes handicapées

 

Informations générales

 

Télétravail

 

Bonnes pratiques et exercices à domicile (proposés par le SST de l’ONF)

 

 

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GT Plan d’action en cas de circonstances exceptionnelles

Un groupe de travail portant sur le plan d’action en cas d’évènements exceptionnels s’est réuni le 19 novembre 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sophie Gardel, Muriel Mahé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que du diaporama présenté lors de la réunion.

Par ailleurs, la note de service modifiée sur le télétravail pour les agents du MAA, annoncée lors de la réunion, vient d’être publiée :  NS Télétravail n° 2019-781 du 21 novembre.

 

Alerte Canicule : les bons réflexes

 

Alors que la canicule touche cette semaine de nombreuses régions de France, vous trouverez ci-dessous le lien vers la page dédiée de l’intranet du ministère de l’agriculture et de l’alimentation :

 

Travailler par de fortes chaleurs

 

Vous pouvez également consulter les sites :

 

Accompagnement du retour à l’emploi après une longue absence

Un groupe de travail portant sur l’accompagnement du retour à l’emploi après une longue absence, s’est réuni le 21 mai sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, Chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Franck Cayssials et Annick Pinard.

 

Vous pouvez prendre connaissance :

L'Alliance du Trèfle se félicite de l'extension de l'accompagnement des agents au retour à l'emploi après une longue absence pour raisons médicales à tous les agents du ministère, et de la mise en œuvre d'un dispositif  d'accompagnement des agents au retour à l'emploi après une longue absence hors raisons de santé.

Congés maladies, accidents du travail et maladies professionnelles

La note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-344 du 29 avril 2019 décrit les procédures applicables en matière de congés maladies, d’accidents du travail et de maladies professionnelles, qui ont été modifiées suite à des évolutions réglementaires. Cette note a été publiée au sommaire n°19 de BO-agri.

Note de service n° 2019-344 du 29 avril 2019