La note de service n°2023-174 du 9 mars 2023 précise les modalités de paiement des heures de nuit pour les agents titulaires, les
agents contractuels et les apprentis du ministère de l’agriculture.
Elle abroge la note de service n°2021-965 du 13 septembre 2021.
La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 16 novembre 2022 sous la présidence de Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, et de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.
Pascale Homolle-Lotteau, Isabelle Guerry et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, des diaporamas présentés par l’administration et du compte rendu du comité de pilotage stratégique de la réforme des compétences en matière de sécurité sanitaire des aliments.
Le CHSCT ministériel s’est réuni les 9 et 10 novembre 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
Suite au vote défavorable unanime des organisations syndicales lors du comité technique ministériel des 28 et 29 juin (voir notre article), un nouveau groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 5 juillet 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines.
Annick Pinard y a participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration (projet d’arrêté et comparatif entre les deux projets d’arrêté ).
A la suite de ce groupe de travail, l’administration a décidé de se laisser le temps de la réflexion et de reprendre ultérieurement les échanges avec les organisations syndicales. Les projets de décret et d’arrêté ont donc été retirés de l’ordre du jour du comité technique ministériel du 12 juillet (voir notre article).
Le comité technique ministériel s’est réuni les 28 et 29 juin 2022, en présentiel, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’ASMA, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
Un groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 21 juin 2022 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines. Il faisait suite au premier groupe de travail réuni le 18 mars 2022 (voir notre article).
Claudine Grosshaeny, Gilles Verbeke et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
Les projets de décret et d’arrêté seront examinés lors du prochain comité technique ministériel des 28 et 29 juin.
Le CHSCT ministériel s’est réuni les 31 mai et 1er juin 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
Un groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 18 mars 2022 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.
Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.
La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 19 janvier 2022 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Olivier Lapôtre et Sylvain Duport y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama sur les dialogues de gestion présenté par l’administration.
Le comité technique ministériel s’est réuni le 9 novembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire intersyndicale relative à la situation des services d’inspection en abattoir, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré une délégation de l’Alliance du Trèfle le 13 octobre 2021.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion.
Le CHSCT ministériel s’est réuni les 14 et 15 octobre 2021 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents et lien évoqués lors de cette réunion :
La note de service n°2021-685 du 13 septembre 2021 précise les modalités de paiement des heures de nuit pour les agents titulaires, les
agents contractuels et les apprentis du ministère de l’agriculture.
Elle fait suite à la parution de l’arrêté du 20 juillet 2021.
Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 31 août pour évoquer avec elles les sujets d’actualité de cette rentrée.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
L’arrêté du 20 juillet 2021 paru au journal officiel du 20 août 2021 modifie l’arrêté du 2 mai 2002 fixant la compensation et le montant de l’indemnisation du travail normal de nuit au ministère de l’agriculture et de la pêche en portant le taux horaire à 14,93€ pour les agents fonctionnaires et contractuels exerçant des fonctions d’inspection sanitaire et qualitative des animaux vivants et des denrées animales ou d’origine animale (version consolidée de l’arrêté du 2 mai 2002).
Cette modification fait suite au courrier du ministre du 8 juin 2021 (voir notre article).
Cette revalorisation, rétroactive au 1er janvier 2021, devrait être mise en œuvre prochainement pour les agents concernés.
Le CHSCT ministériel s’est réuni les 10 et 11 juin 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :
Par courrier du 8 juin 2021, le ministre vient d’annoncer que sa demande de porter le taux horaire de travail de nuit à 14,93€ pour tous les agents, titulaires et contractuels, en poste en abattoir, venait d’être validée en interministériel . Cette mesure s’applique de manière rétroactive à compter du 1er janvier 2021.
L'Alliance du Trèfle se félicite de cette mesure qu'elle avait réclamée à plusieurs occasions, notamment lors du dernier CTM Alimentation du 8 avril 2021.
Le CHSCT ministériel s’est réuni le 22 avril 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :
La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 8 avril 2021 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, directeur, secrétaire général adjoint du ministère.
Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Françoise Côme-Chéreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration sur les dialogues de gestion.
Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 décembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :
Un groupe de travail portant sur les abattoirs et l’épidémie de Covid-19 s’est réuni le 13 novembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler, président du CHSCTM.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :
Compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire, le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 août 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents à l’ordre du jour de cette réunion.
Les fiches techniques et les grilles d’évaluations (internats, hygiène générale…) pour les établissements d’enseignement agricole avaient été présentées lors du CHSCT ministériel du 15 juillet (voir l’article).
Pour d’autres informations, vous pouvez accéder sur le site intranet du MAA :
Julien Denormandie, nouveau ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 22 juillet en visioconférence.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, secrétaire générale de la CFTC-MAE, Valérie Boyé, secrétaire générale de EFA-CGC et Olivier Lapôtre, président du SNISPV.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
Le 9 juillet 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19 et les perspectives pour la rentrée.
Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
En préalable à cette réunion, une déclaration intersyndicale unitaire, portant sur la réforme de l’organisation territoriale de l’État et la suppression des instances de dialogue social dans les directions départementales interministérielles, a été lue :
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents transmis :
Le CHSCT ministériel s’est réuni le 10 juin 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.
Valérie Clément et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour de cette réunion :
Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 2 juin 2020.
Valérie Boyé et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours, qui s’inscrivent dans le cadre de la loi de transformation de la fonction publique et du décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires.
D’autres sujets d’actualité ont été également évoqués.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet de Lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours.
La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 24 octobre 2019 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Olivier Lapôtre et Françoise Côme-Chéreau y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
La deuxième réunion du groupe de travail portant sur l’attractivité des postes en abattoir a eu lieu le 19 juin 2019 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport à qui vous pouvez vous adresser pour toute précision.
Vous pouvez prendre connaissance :
Les premières recommandations de l’étude de l’OMM avaient été évoquées lors de la première réunion le 9 avril 2019 : voir l’article
Le Centre d’études et de prospective du ministère de l’agriculture et de l’alimentation a publié (Analyse n°113) une étude intitulée :
La santé des agents de l’Etat en abattoir : une approche sociologique
Le groupe de travail portant sur la revalorisation des agents contractuels (vétérinaires inspecteurs contractuels et des préposés sanitaires non titulaires) en abattoir s’est réuni le 16 avril 2019, sous la présidence de Noémie Le Quellenec, sous-directrice de la gestion des carrières et de la rémunération.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Pascale Homolle-Lotteau, Nadia Ihadadène, Christine Fontaine, Pascale Ilinca et Françoise Côme-Chéreau.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
L'Alliance du Trèfle prend acte de cette revalorisation qu'elle demande depuis longtemps. Elle regrette toutefois que les revalorisations des référentiels de rémunération des VIC et des PSNT intervenues au 1er janvier 2018, soit 8 ans après la mise en place de ces référentiels au 1er janvier 2010, soient inférieures à l'inflation sur la période 2010-2018, qui a été supérieure à 12 %.
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