Archives du mot-clé Accidents de travail

CHSCT de l’administration centrale du 12 juin 2019

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 12 juin 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe du chef de service des ressources humaines.

La CFTC-MAE, membre de l’Alliance du Trèfle, était représentée par Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion et des documents suivants :

Congés maladies, accidents du travail et maladies professionnelles

La note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-344 du 29 avril 2019 décrit les procédures applicables en matière de congés maladies, d’accidents du travail et de maladies professionnelles, qui ont été modifiées suite à des évolutions réglementaires. Cette note a été publiée au sommaire n°19 de BO-agri.

Note de service n° 2019-344 du 29 avril 2019

CHSCT de l’administration centrale du 15 mars 2019

Le premier CHSCT de l’administration centrale de la mandature s’est réuni le 15 mars sous la présidence de Marie-Claire Hamon, cheffe du bureau de l’action sanitaire et sociale.

La CFTC-MAE, membre de l’Alliance du Trèfle, était représentée par Catherine Louche et Annick Pinard que vous pouvez interroger pour toute précision.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion et des documents suivants :