Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 26 septembre 2022, le projet de loi de finances 2023 (moyens en personnel) pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.
Vous pouvez consulter ci-dessous :
Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 4 janvier 2022 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Catherine Mercier, Marie-Béatrice Alvado-Brette, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents de l’administration relatifs à l’ordre du jour :
Le comité technique ministériel s’est réuni le 9 novembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire intersyndicale relative à la situation des services d’inspection en abattoir, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 22 septembre 2021, le projet de loi de finances 2022 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.
Vous pouvez consulter ci-dessous :
L'Alliance du Trèfle salue l'annonce de l'engagement du ministre pour que le ministère de l'agriculture et de l'alimentation devienne neutre en carbone.
Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 28 septembre 2020, le projet de loi de finances 2021 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.
Vous pouvez consulter ci-dessous :
La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 24 octobre 2019 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Olivier Lapôtre et Françoise Côme-Chéreau y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
Le comité technique ministériel s’est réuni le 17 octobre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :
Sur les MIREX, voir également l’article relatif au groupe de travail du 18 septembre
Les projets de textes relatifs au temps et au rythme de travail prévus pour certains agents effectuant les contrôles liés au Brexit ayant reçu un avis défavorable unanime, ils devront être présentés lors d'un nouveau comité technique ministériel le 25 octobre.
Le 27 septembre, lorsque le ministre est venu présenter aux organisations syndicales du comité technique ministériel le projet de loi de finances 2020 pour l’agriculture, trois organisations syndicales dont l’Alliance du Trèfle n’avaient pas pu, faute de temps, intervenir.
Comme il s’y était alors engagé, le ministre a reçu, le 3 octobre, une délégation de l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion.
Le ministre et la secrétaire générale ont proposé de nouvelles rencontres bilatérales pour approfondir tous les sujets complexes.
Le 27 septembre 2019, Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux organisations syndicales représentatives du comité technique ministériel le projet de budget 2020 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.
Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :
N'ayant pu s'exprimer devant le ministre, trois organisations syndicales (UNSA, CFDT et Alliance du Trèfle) ont quitté le comité technique ministériel en même temps que le ministre et seront reçues prochainement en bilatérale.
Le comité technique du réseau DRAAF-DAAF-DRIAAF s’est réuni le 18 octobre 2018 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général par intérim.
Catherine Mercier et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :
L'Alliance du Trèfle regrette que, contrairement aux engagements de l'administration, aucun bilan de la réforme territoriale n'ait été tiré devant ce comité, alors que les agents vont devoir vivre à nouveau une réorganisation administrative profonde. Quant au point sur les crises sanitaires, reporté lors de la précédente réunion, il n'a toujours pas été présenté, alors qu'une épizootie majeure est aux portes de la France, sans qu'aucun RETEX global, incluant les services déconcentrés régionaux et départementaux, n'ait été réalisé sur la gestion de la crise Influenza Aviaire.
Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, est venu présenter au comité technique ministériel du 24 septembre 2018 le projet de budget 2019 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres. Vous pouvez consulter ci-dessous :
Le ministre de l’agriculture et de l’alimentation Stéphane Travert est venu présenter au comité technique ministériel du 27 septembre 2017 le projet de budget 2018 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres. Vous pouvez consulter ci-dessous :
Lire la suite Comité technique ministériel du 27 septembre 2017 : présentation du budget 2018
Monsieur le Ministre,
A la lecture de la présentation du projet de loi de finances pour 2017 de juillet 2016, parmi les ministères non prioritaires, le ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt fait figure de privilégié avec un budget en hausse de plus de 5%, alors que la moyenne est de 3%, et des effectifs stables. Nous devons et nous souhaitons vous remercier pour votre défense acharnée de votre ministère, de ses missions et de ses agents durant ces quatre dernières années.
Et pourtant… Lire la suite Déclaration de l’Alliance du Trèfle au CTM du 28 septembre 2016, consacré au budget 2017
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