Comité technique ministériel du 26 septembre 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 26 septembre 2022, après le comité technique budgétaire, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• organisation du vote électronique au MASA : rapport de présentation, amendement, projet d’arrêté
• modification de l’arrêté relatif aux CCP du MASA : rapport de présentation, amendement, projet d’arrêté
• modification de l’arrêté du 7 juin 2022 sur les CSA du MASA : rapport de présentation, amendement, projet d’arrêté
• Déontologie : rapport d’activité collège déontologie, note de service n°2022-591, guide cadeaux invitations agents publics AFA
• Sobriété énergétique : circulaire du 25 juillet 2022, projet de plan ministériel
• Réforme sécurité sanitaire des aliments : FAQ RH SSA n° 1, FAQ RH SSA n° 2, (voir également l’article sur le CTM Alimentation informel du 8 septembre)

Présentation du projet de loi de finances 2023

Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 26 septembre 2022, le projet de loi de finances 2023 (moyens en personnel) pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

• l’intervention de l’Alliance du Trèfle,
• le compte rendu de l’Alliance du Trèfle
• le projet de loi de finances 2023 pour le MASA.

Réunion informelle du CTM Alimentation du 8 septembre

Une réunion informelle de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est tenue le 8 septembre 2022 sous la présidence de Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du MASA, pour évoquer le point d’avancement du transfert des missions de sécurité sanitaire de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne (SRAL Île-de-France), Pascale Homolle-Lotteau (DDETSPP Dordogne), Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

L’arrêté du 8 septembre 2022 autorise l’ouverture du concours pour le recrutement de TSMA.

Ont également été publiés récemment au Journal Officiel un avis d’ouverture de concours pour le recrutement de TSMA en 2022 (JO du 11 septembre) et sa modification (JO du 13 septembre).

La note de service SG/SRH/SDDPRS/2022-675 donne des précisions sur ce concours.

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 20 juillet

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire le 20 juillet.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :

• Politiques publiques et missions du ministère : donner du sens aux missions, responsabilité sociétale et environnementale du MASA, politique forestière, réseau des vétérinaires sanitaires et des laboratoires, enseignement agricole, avenir et place des missions du MASA dans les DDI
• Impact des crises et restructurations : crise influenza aviaire, transfert du FEADER, transfert de la police sanitaire de l’alimentation
• Effectifs, parcours professionnels et rémunérations : surcharges et délais contraints, handicap, parcours professionnels et compétences, agents contractuels, RenoiRH
• Élections professionnelles
• ASMA

Comité technique ministériel des 28 et 29 juin 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 28 et 29 juin 2022, en présentiel, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’ASMA, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Conditions de santé particulières applicables au corps des TSMA : rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté
• Brexit : rapport de présentation, projet d’arrêté cycles Brexit, projet d’arrêté application décret 2000-815
• Statuts des corps de l’enseignement technique agricole :rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté PCEA, projet d’arrêté PLPA, projet d’arrêté CPE

Sécurité sanitaire de l’alimentation relevant entièrement du MAA : réunion informelle du CTM Alimentation du 17 mai

Une réunion informelle de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est tenue le 17 mai 2022 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du MAA, pour évoquer les récents arbitrages intervenus en matière de sécurité sanitaire de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne, Pascale Homolle-Lotteau et Olivier Lapôtre.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

L'Alliance du Trèfle sera particulièrement vigilante sur cet accroissement des missions qui va impacter fortement la DGAL, les SRAL/DRAAF et les DDecPP sans qu'à ce jour les moyens correspondants soient garantis.

Groupe de travail Brexit du 7 avril 2022

Un groupe de travail portant sur les conditions de travail dans les postes de contrôle frontaliers Brexit  s’est réuni le 7 avril 2022  sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe du chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par  Olivier Lapôtre et Pascale Homolle-Lotteau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration,

L’Alliance du Trèfle a rencontré la secrétaire générale du ministère le 21 avril 2022

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré une délégation de l’Alliance du Trèfle le 21 avril 2022.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion.

CTM Alimentation du 19 janvier 2022

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 19 janvier 2022 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Olivier Lapôtre et Sylvain Duport y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama sur les dialogues de gestion présenté par l’administration.

Comité technique ministériel du 9 novembre 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 9 novembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire intersyndicale relative à la situation  des  services d’inspection en abattoir, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Charte dialogue social : projet de charte
• Décret enseignants chercheurs : projet de décret , rapport de présentation
• Prime d’enseignement supérieur : projet d’arrêté , rapport de présentation

Le ministre rencontre les organisations syndicales

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 31 août pour évoquer avec elles les sujets d’actualité de cette rentrée.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Comité technique ministériel des 8 et 9 juillet 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juillet 2021 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

• Cartographie des instances de dialogue social :
  • CSA et formations spécialisées : note, projet de décret, projet d’arrêté, annexe formations spécialisées
  • CAP : note, projet d’arrêté
  • CCP :  note, projet d’arrêté
• Écoles vétérinaires privées : note, projet de décret
• Primes enseignement supérieur agricole : note, projet d’arrêté PRES, projet d’arrêté PES
• Prime d’attractivité : note, projet de décret, projet d’arrêté
• Vétérinaires contractuels de nationalité non française : note, projet de décret
• Dialogue social  :  note

CTM Alimentation du 8 avril 2021

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 8 avril 2021 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, directeur, secrétaire général adjoint du ministère.

Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Françoise Côme-Chéreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration sur les dialogues de gestion.

Groupe de travail Brexit du 10 mars 2021

Un groupe de travail portant sur les contrôles Brexit s’est réuni le 10 mars  sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines, puis de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales .

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration, ainsi que des textes évoqués lors de la réunion :

• Décret n°2019-256 du 29 mars 2019
• Note de service n°2020-245

CTM Alimentation du 4 mars 2021

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 4 mars 2021 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Sylvie Pupulin, Claire Postic, Françoise Côme-Chéreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Tous les points à l’ordre du jour n’ayant pas pu être évoqués, faute de temps, une nouvelle réunion de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel est prévue le 8 avril 2021.

CHSCT ministériel du 3 décembre 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 décembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

Point d’actualité  Covid -19

Sujets généraux et transversaux

• FAQ RH (version du 23 novembre 2020)
• Tableau récapitulatif des situations administratives des agents (version 27 novembre 2020)
• BILAN IAPR numéro vert Covid (au 13 novembre 2020)
• Fiche inspection itinérante actualisée

Enseignement agricole

• FAQ enseignement technique agricole (version du 19 novembre 2020)
• FAQ enseignement supérieur agricole (version du 1er décembre 2020)
• Protocole sanitaire enseignement technique agricole (mis à jour le 6 novembre 2020)
• Note ISST sur le port du masque par les enseignants
• Grille d’auto-évaluation organisation générale-suivi
• Grille d’auto-évaluation des conditions générales d’hygiène
• Grille d’auto-évaluation salles de restauration
• Grille d’auto-évaluation internats
• Grille d’auto-évaluation salles spécialisées
• Synthèse des auto-évaluations

Point Abattoirs

• Plan de relance : diaporama , dispositif « modernisation des abattoirs »
•  Assistance-conseil en ergonomie : NS n°2019-514
• Guide d’aménagement des locaux administratifs (ISST-RNA)

GT Brexit du 2 octobre 2020

Un groupe de travail portant sur le Brexit s’est réuni le 2 octobre sous la présidence de Charles Martins-Ferreira, sous-directeur des affaires sanitaires européennes et internationales à la DGAL.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté.

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 9 juillet 2020

Le 9 juillet 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19 et les perspectives pour la rentrée.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

En préalable à cette réunion, une déclaration intersyndicale unitaire, portant sur la réforme de l’organisation territoriale de l’État et la suppression des instances de dialogue social dans les directions départementales interministérielles, a été lue :

Déclaration intersyndicale

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents transmis :

• Synthèse DRAAF-DAAF
• État des lieux enseignement agricole
• RETEX_DDI

CHSCT ministériel du 10 juin 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 10 juin 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Valérie Clément et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour de cette réunion :

• Note abattoirs SGG
• Reprise dans l’enseignement agricole au 5 juin
• Fiche inspection itinérante
• e- formation « Agir face au virus Covid-19 » : NS 2020-340 du 9 juin 2020
• Fiche opérationnelle 9_v2 : Position des agents
• Réponses avis CHSCTM 22 avril 2020
• Réponses avis 1-2-4-5-6 et 7 CHSCTM 11 mai 2020
• Réponses avis 3 et 8 CHSCTM 11 mai 2020

CTS de la DGAL du 16 décembre 2019

Le comité technique spécial de la DGAL s’est réuni le 16 décembre 2019 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Jacky Laborieux, Françoise Kremer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

• Tableau de suivi des actions
• Dossier de presse 4ème CITP
• Organisation de la DGAL : projet d’arrêté, projet de décision
• NS n°2019-794

Comité technique ministériel du 25 octobre 2019

Lors du comité technique ministériel du 17 octobre, les organisations syndicales ont émis un avis défavorable unanime aux projets de décret et d’arrêtés relatifs au temps et au cycle de travail prévus pour les contrôles liés au Brexit.

Les textes ont été présentés à nouveau, certains comprenant des modifications, lors du comité technique ministériel du 25 octobre, présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

 

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle, des trois textes examinés pour avis et du projet d’arrêté présenté pour information :

• projet de décret  portant dérogations aux garanties minimales de la durée de travail et de repos,
• projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail,
• projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 octobre 2001 portant application du décret n°2000-815 du 25 août 2000,
• projet d’arrêté désignant les postes d’inspection frontaliers du service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières à l’importation mentionnés à l’article 1er du décret (présenté pour information).

 

Sur une proposition de l'Alliance du Trèfle, toutes les organisations syndicales ont demandé une modification du projet de décret limitant sa durée d'application à une période de 3 mois.


L'administration ayant indiqué qu'elle ne pouvait donner une suite favorable à cette demande intersyndicale, les organisations syndicales ont émis à nouveau un vote défavorable unanime pour les trois projets de texte présentés pour avis.

CTM Alimentation du 24 octobre 2019

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 24 octobre 2019 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Olivier Lapôtre et Françoise Côme-Chéreau y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Comité technique ministériel du 27 septembre 2019 : Présentation du budget 2020

 

Le 27 septembre 2019, Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux organisations syndicales représentatives du comité technique ministériel  le projet de budget 2020 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

• du compte rendu de l’Alliance du Trèfle
• de la déclaration intersyndicale relative au Brexit
• de la déclaration intersyndicale relative à la forêt
• du PLF 2020 pour le ministère

 

N'ayant pu s'exprimer devant le ministre, trois organisations syndicales (UNSA, CFDT et Alliance du Trèfle) ont quitté le comité technique ministériel en même temps que le ministre et seront reçues prochainement en bilatérale. 

GT Brexit du 17 septembre 2019

Un groupe de travail portant sur le Brexit s’est réuni le 17 septembre sous la présidence de Stéphanie Frugère, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales, et en présence d’agents de la DGAL et du SRH.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément.

Pour ce 3ème groupe de travail sur le Brexit, l’administration souhaitait préciser les dernières évolutions sur trois points :

•  le contexte politique et les scenarii possibles en fonction des dernières positions du Royaume-Uni et de l’Union Européenne ;
• les textes réglementaires en cours de publication et à venir (sur les cycles de travail et les dispositifs indemnitaires) ;
• l’organisation des contrôles sanitaires et phytosanitaires.

 

Vous pouvez prendre connaissance du diaporama présenté lors de la réunion.

Concernant le cycle de travail des agents en poste en SIVEP sur ces missions, l'arbitrage du Premier ministre a validé le choix du cycle dit « de la capitainerie », avec des compensations horaires et financières que les organisations syndicales, à l'unanimité, jugent totalement insuffisantes.

L'Alliance du Trèfle réfléchit à des propositions plus justes à porter devant le ministre.

Action publique 2022 : tous les chantiers de la rentrée

Le groupe de travail « Action Publique 2022 » s’est réuni le 18 septembre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que des informations sur les différents sujets évoqués :

• Loi de transformation de la fonction publique : voir l’article
• Organisation territoriale :
  • Circulaire du 12 juin relative à la réforme de l’organisation territoriale de L’État
  • circulaire n°6107-SG du 30 août 2019
  • secrétariats généraux communs : voir l’article
  • organisation territoriale de l’État en Guyane : voir l’article
  • organisation territoriale des services CCRF
• Administration centrale : Circulaire du 5 juin 2019 relative à la transformation des administrations centrales

 

Les nombreux chantiers annoncés vont entraîner de profonds bouleversements pour les communautés de travail dans tous les secteurs d'activité du ministère et de ses opérateurs.


L'Alliance du Trèfle alerte l'administration sur le risque d'impact de ces nouvelles réformes sur la lisibilité de l'action publique, sur le sens de nos missions, et sur la qualité de vie au travail, pourtant seule garante d'un service public efficace et durable.

 

GT Attractivité des postes en abattoir du 19 juin 2019

La deuxième réunion du groupe de travail portant sur l’attractivité des postes en abattoir a eu lieu le 19 juin 2019 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport à qui vous pouvez vous adresser pour toute précision.

Vous pouvez prendre connaissance :

• du compte rendu de l’Alliance du Trèfle
• du diaporama présenté
• des actions envisagées suite au GT du 9 avril 2019

 

Les premières recommandations de l’étude de l’OMM avaient été évoquées lors de la première réunion le 9 avril 2019 : voir l’article

GT Brexit du 18 avril 2019

Un groupe de travail portant sur les contrôles liés au Brexit s’est réuni le 18 avril sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines, accompagnée de représentants du service des ressources humaines, de la direction générale de l’alimentation et de Magali Pecquery, directrice adjointe de la DRAAF Hauts-de-France.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Laurence Appourchaux et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

Les projets de texte seront examinés lors du prochain comité technique ministériel le 25 avril.

 

GT attractivité des postes en abattoir du 9 avril 2019

Un groupe de travail portant sur l’attractivité des postes en abattoir s’est réuni le 9 avril 2019 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Nadia Ihadadene, Sylvain Duport et Annick Pinard à qui vous pouvez vous adresser pour toute précision.

Vous pouvez prendre connaissance :

• du compte rendu de la réunion
• du diaporama présenté
• de l’étude de l’observatoire des missions et des métiers sur l’attractivité des métiers de l’inspection en abattoirs : étude complète, synthèse.

Une deuxième réunion permettra d'examiner les autres recommandations préconisées dans l'étude.

 

Comité technique ministériel Brexit du 10 avril 2019

Le comité technique ministériel s’est réuni le 10 avril, sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère, pour examiner deux projets d’arrêtés modifiant les textes relatifs aux rythmes de travail au ministère de l’agriculture, en prévision de la mise en œuvre des contrôles liés au Brexit.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion, du diaporama diffusé par l’administration, ainsi que du communiqué intersyndical rédigé à la suite du vote unanime de toutes les organisations syndicales contre les deux projets d’arrêtés.

 

 

 

 

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 13 mars

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’agriculture et de l’alimentation  le 13 mars.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette rencontre.

L'Alliance du Trèfle a reçu du ministre une écoute attentive et des réponses franches. 
Tous les sujets abordés mettent en lumière les difficultés d'adéquation entre les missions et les moyens, en premier lieu les effectifs, qui risquent d'être aggravées par les chantiers en cours.