Archives du mot-clé Covid-19

CTE FranceAgriMer du 25 novembre 2020

Le comité technique d’Établissement de FranceAgriMer s’est réuni le 25 novembre 2020 sous la présidence de Christine Avelin, directrice générale.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Catherine Ernoult-Tomasso et Christine Klich.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion.

CHSCT ministériel du 3 décembre 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 décembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

Point d’actualité  Covid -19
Sujets généraux et transversaux
Enseignement agricole
Point Abattoirs

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 27 novembre 2020

Le 27 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Isabelle Muquet, Philippe Legrand et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle , de la FAQ RH  et du tableau récapitulatif des positions administratives d’un agent vis à vis de la Covid-19 :

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 18 novembre 2020

Le 18 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Valérie Boyé, Catherine Ernoult-Tomasso et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des « Foires aux questions » publiées :

Groupe de travail Abattoirs et Covid-19 du 13 novembre 2020

Un groupe de travail portant sur les abattoirs et l’épidémie de Covid-19 s’est réuni le 13 novembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler, président du CHSCTM.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

CHSCT de l’administration centrale du 17 novembre 2020

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 17 novembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe du chef de service des ressources humaines.

Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à cette réunion :

La foire aux questions  RH-santé a été actualisée le 12 novembre :

FAQ RH-santé (version du 12 novembre 2020)

Groupe de travail sur le télétravail du 12 novembre 2020

Un groupe de travail portant sur le  télétravail s’est réuni le 12 novembre sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

Pour l’Alliance du Trèfle y ont participé Catherine Ernoult-Tomasso, Hélène Duchemin et Annick Pinard.

La réunion a porté sur le télétravail exceptionnel et à la présentation des résultats de l’enquête réalisée par le ministère cet été auprès des agents de l’administration centrale et des DRAAF-DAAF.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de la présentation des résultats de l’enquête du ministère

Personnes vulnérables : nouvelles règles

Le décret n°2020-1365 du 10 novembre 2020 fixe une nouvelle listes de critères permettant de définir les personnes vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d’infection au virus SARS-CoV-2.

Pour les agents publics, la circulaire du 10 novembre 2020 de la DGAFP reprend ces critères et précise les modalités d’organisation du travail et de prise en charge des personnes vulnérables.

Organisation de la DGAL suite au nouveau confinement: réunion du 4 novembre

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme de visioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 4 novembre, pour évoquer avec elles l’organisation de la DGAL suite au nouveau confinement.

Jacky Laborieux et Françoise Kremer y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

Comité technique ministériel du 5 novembre 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint, ont présidé le comité technique ministériel du 5 novembre 2020.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que de certains documents relatifs à l’ordre du jour :

Covid-19 : le ministre rencontre les organisations syndicales

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 2 novembre pour évoquer avec elles les dernières mesures de lutte contre l’épidémie de Covid-19.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Lors de la réunion, le ministre a évoqué l’actualisation par la DGAFP de la FAQ sur les mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 :

FAQ DGAFP mise à jour 2 novembre 2020

Covid-19 : nouvelles mesures

Face à la dégradation de la situation sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19, de nouvelles mesures viennent d’être décidées dont un nouveau confinement généralisé.

Le décret 2020-1310 du 29 octobre 2020 (version consolidée au 3 novembre 2020) précise ces mesures d’urgence sanitaire.

La ministre de la fonction publique vient de publier la circulaire du 29 octobre 20 relative à la continuité du service public dans les administrations et les établissements publics de l’Etat dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire, qui prévoit que le télétravail est dorénavant la règle  pour l’ensemble des activités qui le permettent  et un aménagement des conditions de fonctionnement des administrations pour protéger la santé des agents et des usagers.

Alors que le télétravail apparaît comme une mesure fondamentale dans la lutte contre l’épidémie, l’Alliance du Trèfle avait déjà alerté le ministre sur l’inertie, compte tenu du contexte sanitaire, de sa mise en place au sein du ministère par courrier du 6 octobre,

CHSCT ministériel du 15 octobre 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 15 octobre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

Comité technique d’administration centrale du 13 octobre

Le comité technique de l’administration centrale s’est réuni le 13 octobre, par visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents transmis par l’administration et relatifs à l’ordre du jour :

Vous pouvez consulter également :

  • Sur le point 2 de l’ordre du jour (organisation du travail) :
    •  le  courrier de l’Alliance du Trèfle du 6 octobre alertant le ministre sur l’inertie, compte tenu du contexte sanitaire, de la mise en place du télétravail au sein du ministère,
    • la  circulaire du 7 octobre 2020 de la ministre de la transformation et de la fonction publiques demandant le renforcement du télétravail dans la fonction publique de l’État dans le cadre de la crise sanitaire

CTS DGAL du 17 septembre 2020

Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, a présidé le CTS DGAL du 17 septembre 2020.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Françoise Krémer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que du projet d’organisation de la délégation d’appui aux services (projet de décision et note de présentation).

CTE FranceAgriMer du 2 septembre 2020

Le comité technique d’Établissement de FranceAgriMer s’est réuni le 2 septembre 2020 sous la présidence de Christine Avelin, directrice générale.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Catherine Ernoult-Tomasso et Christine Klich.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion.

Organisation du travail de la « rentrée 2020 » au MAA

La note de service n°2020-573 du 17 septembre 2020 précise,  pour les agents de l’administration centrale et des DRAAF-DAAF,  l’organisation du travail  en tenant compte des incertitudes liées à l’évolution de l’épidémie de Covid-19 .

Elle fait suite à la circulaire du Premier ministre du 1er septembre 2020 et vise notamment à mettre en œuvre les orientations fixées par le protocole national élaboré par le ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion professionnel du 31 août 2020 (voir notre article) et elle reprend en annexe les fiches opérationnelles actualisées.

Elle a été complétée par la note de service n°2020-579 du 22 septembre 2020 qui actualise la fiche opérationnelle n°7 : Mémento à l’usage des agents (comportements à adopter au quotidien).

 

Pour l’enseignement technique agricole, la note DGER/SDEDC/2020-479 a été complétée par la note DGER/SDEDC/2020-542 (voir notre article sur le CHSCTM du 26 août 2020).

CHSCT de l’administration centrale du 3 septembre 2020

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 3 septembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

Muriel Mahé et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents présentés :

Prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 : Circulaire du Premier Ministre du 1er septembre 2020

La  Circulaire du Premier Ministre N°6208 du 1er septembre 2020 précise les dispositions applicables à la fonction publique de l’État pour prendre en compte l’évolution de l’épidémie de Covid-19.

Ces dispositions sont relatives au port du masque dans les locaux, à l’organisation du travail et au télétravail, ainsi qu’à la situation des agents présentant un risque de développer une forme grave d’infection.

Vous pouvez également consulter des textes suivants cités dans la circulaire :

CHSCT ministériel du 26 août 2020

Compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire, le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 août 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents à l’ordre du jour de cette réunion.

Les fiches techniques et les grilles d’évaluations (internats, hygiène générale…) pour les établissements d’enseignement agricole avaient été présentées  lors du CHSCT ministériel du 15 juillet (voir l’article).

 

Pour d’autres informations, vous pouvez accéder sur le site intranet du MAA :

 

Etude de la DARES : Présentéisme des salariés en cas de maladie

La direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) vient de publier l’étude Quel lien entre les conditions de travail et le présentéisme des salariés en cas de maladie ?

Cette étude très détaillée, réalisée sur des données de 2016, montre en particulier que les agents de la fonction publique déclarent être allés travailler en moyenne 3 jours « tout en pensant qu’ils auraient dû rester à la maison parce qu’ils étaient malades » sur 12 jours  de maladie par an en moyenne (soit un quart de jours de présence en cas de maladie).

Dans cette période de circulation du virus SARS-CoV-2, ce comportement peut s’avérer particulièrement dangereux.

 

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Préparation de la rentrée scolaire 2020 et de l’année scolaire 2020-2021 dans le contexte du virus SARS-COV-2

 

La note de service DGER/SDEDC/2020-479 du 24 juillet 2020 présente les orientations retenues pour l’organisation du fonctionnement des établissements d’enseignement technique agricole et des centres de formation publics et privés à la rentrée 2020, et de façon plus générale pour l’année scolaire 2020-2021, dans le contexte de prévention de l’exposition au virus SARS-COV-2.

 

Prise de contact du ministre avec les organisations syndicales le 22 juillet

Julien Denormandie, nouveau ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 22 juillet en visioconférence.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, secrétaire générale de la CFTC-MAE, Valérie Boyé, secrétaire générale de EFA-CGC et Olivier Lapôtre, président du SNISPV.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

 

 

CHSCT ministériel du 15 juillet 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 15 juillet 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents à l’ordre du jour de cette réunion (les fiches sont susceptibles d’être modifiées avant la rentrée scolaire en fonction de nouvelles prescriptions sanitaires) :

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 9 juillet 2020

Le 9 juillet 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19 et les perspectives pour la rentrée.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

En préalable à cette réunion, une déclaration intersyndicale unitaire, portant sur la réforme de l’organisation territoriale de l’État et la suppression des instances de dialogue social dans les directions départementales interministérielles, a été lue :

Déclaration intersyndicale

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents transmis :

CTM Formation continue du 8 juillet 2020

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 8 juillet 2020, en visioconférence, sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef des ressources humaines.

Annick Pinard et Valérie Clément y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à cette réunion :

Toutes les informations sur la formation continue sont disponibles sur le site :

https://www.formco.agriculture.gouv.fr/accueil-et-actualite/

Travail à distance : quel avenir à inventer après l’expérience COVID-19 ?

La crise du Covid-19 a profondément bouleversé notre environnement de travail et nos habitudes : généralisation du travail à domicile, utilisation d’outils de réunions virtuelles, management et modes de travail en équipe modifiés…

Un vaste chantier de refonte du télétravail va s’ouvrir à l’automne et nous devons saisir cette occasion pour proposer des améliorations et adapter les procédures pour les rendre plus sûres, plus accessibles et plus équitables.

Afin de mieux cerner vos attentes, l’Alliance du Trèfle vous propose une enquête portant sur l’évolution du travail à distance,  ouverte jusqu’au 10 juillet et accessible à partir du lien :

Travail à distance : quel avenir à inventer après l’expérience Covid-19 ?

Le temps nécessaire pour renseigner le questionnaire est d’environ 15 minutes.

Attention  Le lien est inaccessible à partir du réseau du ministère, il faut se connecter à partir d’un smartphone ou d’un ordinateur personnel.