Archives du mot-clé Diversité

Plan égalité professionnelle : GT du 1er mars 2023

Un groupe de travail sur le plan d’action Égalité professionnelle s’est réuni le1er mars 2023 sous la présidence de Sylvie Monteil, directrice de projet pour les labels Egalité et Diversité au ministère de l’agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MASA).

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials, Jean-Noël de Casanove et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Discriminations à l’embauche dans la sphère publique : projet de recherche DESPERADO IV

Réalisé à la demande de la DGAFP, le projet de recherche DESPERADO IV repose sur une campagne de testing dans les trois versants de la fonction publique et dans l’emploi privé afin de mesurer les discriminations à l’embauche en couvrant quatre critères de discriminations : l’état de grossesse et pour un homme, le signal d’une future parentalité, le sexe, l’origine et le lieu de résidence.

Rapport de recherche DESPERADO IV

La conclusion est que le signal d’un état de grossesse ou, pour un homme, d’une future parentalité, produit un effet négatif sur les chances d’accéder à un entretien d’embauche avec une baisse d’environ 15 % des chances d’obtenir une réponse positive à une candidature en réponse à une offre d’emploi.  Cette pénalité existe tant dans l’emploi privé que dans la fonction publique.

Ce rapport s’inscrit dans un programme de recherche intitulé «Discriminations à l’Embauche dans la Sphère Publique : les Effets Respectifs de l’Adresse et de l’Origine » (DESPERADO) dont la finalité est de mesurer l’ampleur des discriminations dans l’accès à l’emploi en comparant privé et public à l’aide d’opérations de testing.

Trois rapports ont été publiés précédemment portant sur les critères de discrimination suivants :

Groupe de travail Plan HandiCap du 15 novembre 2022

Le groupe de travail portant sur le Plan triennal HandiCap 2020-2022, s’est réuni le 15 novembre  2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Jean-Philippe Bordes et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration et des textes évoqués lors de la réunion :

Toutes les informations sur le handicap au MASA sont disponibles sur le site handicap du ministère : https://handicap.agriculture.gouv.fr/

Rapport annuel sur l’état de la fonction publique

La DGAFP vient de publier l’édition 2022 du rapport annuel sur l’état de la fonction publique, qui comprend notamment trois articles sur la diversité et l’égalité professionnelle dans la fonction publique.

Rapport annuel sur l’état de la fonction publique – édition 2022

RA_2022

Fonctionnement du dispositif de signalement et de traitement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes

La note de service n°2022-613 du 9 août 2022 décrit le fonctionnement du dispositif de signalement et de traitement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, dont les conditions de mises en place ont été précisées par l’arrêté du 28 avril 2022.

Cette note abroge la note de service n°2020-27 du 16 janvier 2020.

CTM Formation continue du 24 mai 2022

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 24 mai 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

Annick Pinard et Franck Cayssials y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

Comité technique ministériel du 10 mai 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 10 mai 2022, en mode hybride, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative aux élections professionnelles, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

CTM Formation continue du 23 novembre 2021

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 23 novembre 2021, en visioconférence, sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

Valérie Boyé, Annick Pinard et Christine Klich y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire  et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

Comité technique ministériel des 24 et 25 mars 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 24 et 25 mars 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

 Olivier Lapôtre, Christelle Verbard, Jean-Philippe Bordes, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du communiqué intersyndical s’opposant à la vente du domaine de Grignon et des documents relatifs à l’ordre du jour :

Comité technique ministériel du 10 décembre 2020

Le comité technique ministériel s’est réuni le 10 décembre 2020, en visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, de la demande intersyndicale de convocation de la section spécialisée Alimentation du CTM et des documents à l’ordre du jour de cette réunion.

Des documents de la DGAFP sur les dispositifs d’accompagnement des agents dans le cadre des restructurations liées à la réforme de l’organisation territoriale de l’État ont également été communiqués  :

Le tableau récapitulatif des positions administratives des agents a également été actualisé.

CTM Formation continue du 24 novembre 2020

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 24 novembre 2020, en visioconférence, sous la présidence de Xavier Maire,  chef du service des ressources humaines.

Valérie Boyé, Annick Pinard et Frédérique Lucas y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que les diaporamas présentés par l’administration et des documents relatifs à cette réunion :

La note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-732 présente les modalités d’accès et d’inscription aux formations du programme national de formation (PNF) 2021.

Évolution de la cellule de signalement des discriminations

Après une phase expérimentale de plus d’un an,  il a été décidé de faire évoluer la cellule de signalement des discriminations mise en place au ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour élargir son champ d’intervention aux violences sexistes et sexuelles et au harcèlement, ainsi que d’externaliser en partie son fonctionnement pour le recueil, l’écoute et l’analyse des signalements.

La  note de service n° 2020-27, publiée le 16 janvier 2020, précise les nouvelles modalités de fonctionnement de cette cellule.

Une page dédiée est accessible sur l’intranet du ministère : cellule de signalement des discriminations

CTM Formation continue du 27 novembre 2019

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 27 novembre 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef des ressources humaines.

Annick Pinard y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des diaporamas et documents relatifs à cette réunion.

Comités techniques ministériels du 25 avril 2019

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 25 avril 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

 

1. Comité technique ministériel du 25 avril (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés et rédigé ce communiqué intersyndical unitaire.

 

2. Comité technique ministériel du 25 avril (2) – à l’ordre du jour  :  ENSAP pour les agents contractuels, répertoire des missions et des métiers, feuille de route égalité et diversité, cellule de signalement des discriminations, feuille de route sociale.

GT du 18 avril 2019 sur la cellule de signalement des discriminations

Le bilan de la cellule de signalement des discriminations a été présenté le 18 avril 2019 à un groupe de travail  réuni sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe du chef de service des ressources humaines, accompagnée notamment de Françoise Liébert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de Catherine Perry, responsable de la cellule.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sophie Gardel, Franck Cayssials et Annick Pinard que vous pouvez contacter pour toute précision.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

et accéder sur  l’intranet du MAA à la page  http://intranet.national.agri/Egalite-Diversite-et-Handicap

Guide de recrutement du ministère de l’agriculture et de l’alimentation

Dans le cadre de la démarche de labellisation égalité professionnelle et diversité du ministère, vient de paraître la note de service SG/SRH/SDCAR/2019-109 qui présente un guide et des outils d’aide au recrutement, permettant de garantir l’égalité de traitement et l’absence de discrimination entre les candidats aux emplois du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Guide de recrutement : NS SG/SRH/SDCAR/2019-109

Label égalité et diversité : GT du 10 octobre 2018 sur le guide de recrutement

Dans le cadre de la double labellisation Alliance (égalité professionnelle et lutte contre les discriminations) le groupe de travail s’est réuni le 10 octobre 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du SRH accompagné de Sylvie Monteil, chargée de mission labellisation.

Catherine Louche, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

L’objectif de cette 6ème réunion était la présentation du projet de guide de recrutement et des conditions de sa mise en œuvre.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

 

 

 

 

 

GT labellisation égalité et diversité du 16 mai 2018

Le groupe de travail portant sur la double labellisation égalité et diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation s’est réuni le 16 mai 2018 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute-fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance  ci-dessous :

– du compte rendu de la réunion

– des documents diffusés :

Alors qu’en 2018, certains supérieurs hiérarchiques en sont encore à reprocher à des collègues leur congé maternité, l’Alliance du Trèfle sera attentive à ce que la priorité affichée du ministre se traduise concrètement. Le temps et les moyens réellement accordés aux personnes qui auront en charge la mise en œuvre et le suivi des politiques d’égalité entre les femmes et les hommes et la lutte contre les discriminations, devront leur permettre d’effectuer correctement ces missions.

 

 

Mise en place de la cellule de signalement des discriminations

Diversité

 

 

La note de service SG/SRH/2018-291 publiée le 17 avril 2018 précise les modalités de fonctionnement de la cellule de signalement des discriminations mise en place au ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Une page dédiée est accessible sur l’intranet du ministère : cellule de signalement des discriminations

 

 

GT labellisation égalité et diversité du 27 mars 2018

Le groupe de travail portant sur la double labellisation égalité et diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation s’est réuni le 27 mars 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance  ci-dessous :

– du compte rendu de la réunion

– du macro planning du plan d’actions

L’Alliance du Trèfle reste attentive à ce que cette labellisation ne soit pas une fin en soi et que l’égalité entre les femmes et les hommes et la lutte contre les discriminations soient les véritables objectifs du ministère. Le choix des référents égalité-diversité et les moyens qui leur seront attribués pour la réalisation de leurs missions seront des indicateurs précieux des priorités du ministère.

GT Labellisation Égalité et Diversité du 16 janvier 2018

Un groupe de travail portant sur la double labellisation Égalité et Diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation s’est réuni le 16 janvier 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute-fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes et de Sylvie Monteil, chargée de mission labellisation. Lire la suite GT Labellisation Égalité et Diversité du 16 janvier 2018

GT du 30 novembre 2017 sur la mise en place d’une cellule de signalement des discriminations

Dans le cadre de la double labellisation Égalité et Diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation, un groupe de travail portant sur la mise en place d’une cellule de signalement des discriminations s’est réuni le 30 novembre 2017 sous la présidence de Françoise Liebert, haute-fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes au ministère. Lire la suite GT du 30 novembre 2017 sur la mise en place d’une cellule de signalement des discriminations

GT Label égalité et label diversité 7 septembre 2017

La société ALTIDEM a été chargée d’une mission de conseil visant à l’obtention par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation du label diversité et du label égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Lire la suite GT Label égalité et label diversité 7 septembre 2017