Archives du mot-clé Egalité

Plan égalité professionnelle : GT du 1er mars 2023

Un groupe de travail sur le plan d’action Égalité professionnelle s’est réuni le1er mars 2023 sous la présidence de Sylvie Monteil, directrice de projet pour les labels Egalité et Diversité au ministère de l’agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MASA).

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials, Jean-Noël de Casanove et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Lutter contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique

La DGAFP vient de publier un guide sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique qui a pour objet de présenter les bonnes attitudes à adopter mais aussi d’exposer les outils statutaires et disciplinaires susceptibles d’être mobilisés afin d’aider à la prise de décision et sécuriser juridiquement les mesures mises en œuvre.

Lutter contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique

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Rapport annuel sur l’état de la fonction publique

La DGAFP vient de publier l’édition 2022 du rapport annuel sur l’état de la fonction publique, qui comprend notamment trois articles sur la diversité et l’égalité professionnelle dans la fonction publique.

Rapport annuel sur l’état de la fonction publique – édition 2022

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Plan égalité professionnelle : GT du 6 octobre 2022

Un groupe de travail portant sur les écarts de rémunérations entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, s’est réuni le 6 octobre 2022 sous la présidence de Sylvie Monteil, directrice du projet « label égalité et diversité », et Sébastien Brousse, chef de la mission du pilotage des emplois et des compétences (MIPEC).

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Fonctionnement du dispositif de signalement et de traitement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes

La note de service n°2022-613 du 9 août 2022 décrit le fonctionnement du dispositif de signalement et de traitement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, dont les conditions de mises en place ont été précisées par l’arrêté du 28 avril 2022.

Cette note abroge la note de service n°2020-27 du 16 janvier 2020.

CTM Formation continue du 24 mai 2022

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 24 mai 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

Annick Pinard et Franck Cayssials y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

Point d’indice : courrier intersyndical au Président de la République et à la Première ministre

Par courrier intersyndical adressé au Président de la République et à la Première ministre, huit organisations syndicales représentatives de la Fonction Publique  ont  demandé l’ouverture en urgence de négociations sur la revalorisation du point d’indice et son indexation sur l’évolution du coût de la vie afin de compenser la baisse inacceptable du pouvoir d’achat des agents publics.

Courrier intersyndical du 17 mai 2022

Comité technique ministériel du 10 mai 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 10 mai 2022, en mode hybride, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative aux élections professionnelles, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

Plan égalité professionnelle : GT du 15 décembre 2021

Un groupe de travail pour faire un point d’étape des actions mises en œuvre dans le cadre du plan d’action Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2023 au ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA), s’est réuni le 15 décembre 2021 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration.

CTM Formation continue du 23 novembre 2021

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 23 novembre 2021, en visioconférence, sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

Valérie Boyé, Annick Pinard et Christine Klich y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire  et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

Plan d’action 2021-2023 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au mAA

La version définitive du plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture 2021-2023 vient d’être publié sur l’Intranet du MAA.

Après examen lors du  groupe de travail du 24 novembre 2020, ce plan a fait l’objet d’un vote favorable au comité technique ministériel du 10 décembre 2020.

Un groupe de travail portant sur deux actions (évaluation des écarts de rémunération et état des lieux de la mixité des métiers) s’est réuni le 30 juin 2021 (voir l’article).

 

Plan égalité professionnelle : GT du 30 juin 2021

Un groupe de travail portant sur deux actions (évaluation des écarts de rémunération et état des lieux de la mixité des métiers) du plan d’action  relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, s’est réuni le 30 juin 2021 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christelle Verbard, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration, et du guide méthodologique de la DGAFP.

Comité technique ministériel des 24 et 25 mars 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 24 et 25 mars 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

 Olivier Lapôtre, Christelle Verbard, Jean-Philippe Bordes, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du communiqué intersyndical s’opposant à la vente du domaine de Grignon et des documents relatifs à l’ordre du jour :

Comité technique ministériel du 10 décembre 2020

Le comité technique ministériel s’est réuni le 10 décembre 2020, en visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, de la demande intersyndicale de convocation de la section spécialisée Alimentation du CTM et des documents à l’ordre du jour de cette réunion.

Des documents de la DGAFP sur les dispositifs d’accompagnement des agents dans le cadre des restructurations liées à la réforme de l’organisation territoriale de l’État ont également été communiqués  :

Le tableau récapitulatif des positions administratives des agents a également été actualisé.

Plan égalité professionnelle : GT du 24 novembre 2020

Suite à la première réunion du 27 octobre (voir notre article), un deuxième groupe de travail portant sur le plan d’action  relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, s’est réuni le 24 novembre 2020 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus , adjointe au chef du service des ressources humaines, en présence notamment de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes et de Sylvie Monteil, directrice de projet pour les labels Egalité-Diversité.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christelle Verbard, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de la réunion:

Le projet de plan d'action relatif à l'égalité professionnelle au ministère de l'agriculture et de l'alimentation sera soumis à l'avis du comité technique ministériel du 10 décembre 2020.

CTM Formation continue du 24 novembre 2020

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 24 novembre 2020, en visioconférence, sous la présidence de Xavier Maire,  chef du service des ressources humaines.

Valérie Boyé, Annick Pinard et Frédérique Lucas y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que les diaporamas présentés par l’administration et des documents relatifs à cette réunion :

La note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-732 présente les modalités d’accès et d’inscription aux formations du programme national de formation (PNF) 2021.

GT du 27 octobre sur le plan d’action Égalité professionnelle

Un groupe de travail relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, s’est réuni le 27 octobre 2020 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines, puis de son adjointe, Nadine Richard-Péjus, en présence notamment de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes et de Sylvie Monteil, directrice de projet pour les labels Egalité-Diversité.

 

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christelle Verbard, Valérie Boyé et Annick Pinard.

 

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de plan d’action égalité professionnelle examiné.

Le prochain groupe de travail aura lieu le 24 novembre.

L’Alliance du trèfle a rencontré le ministre le 15 septembre

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’agriculture et de l’alimentation  le 15 septembre.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette rencontre qui a porté notamment sur :

  • Effectifs et rémunération
  • Progression de carrière : mobilités, expertise, restructurations, fins de carrière…
  • Environnement de travail : télétravail, lutte contre les discriminations…
  • Missions du ministère : PAC, DDI, sécurité sanitaire des aliments, Brexit …
  • Enseignement agricole
  • Attaques personnelles sur les réseaux sociaux
  • Vétérinaires contractuels
  • Laboratoires départementaux
  • Forêt

Évolution de la cellule de signalement des discriminations

Après une phase expérimentale de plus d’un an,  il a été décidé de faire évoluer la cellule de signalement des discriminations mise en place au ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour élargir son champ d’intervention aux violences sexistes et sexuelles et au harcèlement, ainsi que d’externaliser en partie son fonctionnement pour le recueil, l’écoute et l’analyse des signalements.

La  note de service n° 2020-27, publiée le 16 janvier 2020, précise les nouvelles modalités de fonctionnement de cette cellule.

Une page dédiée est accessible sur l’intranet du ministère : cellule de signalement des discriminations

CTM Formation continue du 27 novembre 2019

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 27 novembre 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef des ressources humaines.

Annick Pinard y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des diaporamas et documents relatifs à cette réunion.

GT Protocole d’accord pour l’égalité professionnelle

Le groupe de travail portant sur l’application au ministère de l’agriculture et de l’alimentation du protocole d’accord pour l’égalité professionnelle dans la fonction publique s’est réuni le 24 octobre sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que du diaporama et du tableau présentés lors de la réunion.

A également été évoqué lors de la réunion l’existence d’un indicateur de violence conjugale (le violentomètre)

Le texte de l’accord du 18 novembre 2018 et la plaquette éditée par la DGAFP sont disponibles dans  notre article du 30 juillet.

Par ailleurs,  un document de la DGAFP présente les incidences sur la rémunération et la retraite des congés familiaux et du temps partiel ( voir notre article du 4 avril 2017).

Enfin, la note de service n° 2019-544 du 17 juillet 2019, relative aux modalités d’accompagnement des agents au retour à l’emploi après une longue absence (hors raisons de santé), détaille en annexe, sous forme de fiches juridiques, les conséquences de chaque position de longue absence.

 

Le prochain groupe de travail est prévu au début de l’année 2020.

 

 

 

Accord du 30 novembre 2018 relatif à l’égalité professionnelle des femmes et des hommes dans la fonction publique

La DGAFP a publié récemment une plaquette sur l’accord du 30 novembre 2018 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique qui présente l’essentiel des dispositions de cet accord.

Accord égalité pro nov 2018

Vous pouvez prendre connaissance :

 

Comités techniques ministériels du 25 avril 2019

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 25 avril 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

 

1. Comité technique ministériel du 25 avril (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés et rédigé ce communiqué intersyndical unitaire.

 

2. Comité technique ministériel du 25 avril (2) – à l’ordre du jour  :  ENSAP pour les agents contractuels, répertoire des missions et des métiers, feuille de route égalité et diversité, cellule de signalement des discriminations, feuille de route sociale.

Guide de recrutement du ministère de l’agriculture et de l’alimentation

Dans le cadre de la démarche de labellisation égalité professionnelle et diversité du ministère, vient de paraître la note de service SG/SRH/SDCAR/2019-109 qui présente un guide et des outils d’aide au recrutement, permettant de garantir l’égalité de traitement et l’absence de discrimination entre les candidats aux emplois du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Guide de recrutement : NS SG/SRH/SDCAR/2019-109

Label égalité et diversité : GT du 10 octobre 2018 sur le guide de recrutement

Dans le cadre de la double labellisation Alliance (égalité professionnelle et lutte contre les discriminations) le groupe de travail s’est réuni le 10 octobre 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du SRH accompagné de Sylvie Monteil, chargée de mission labellisation.

Catherine Louche, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

L’objectif de cette 6ème réunion était la présentation du projet de guide de recrutement et des conditions de sa mise en œuvre.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

 

 

 

 

 

Bilan du protocole égalité 2013 au MAA du 25 juin 2018

Le bilan, au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, du protocole d’accord du 8 mars 2013, relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique, a été présenté à un groupe de travail le 25 juin par Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :