Archives du mot-clé Egalité

CTM Formation continue du 27 novembre 2019

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 27 novembre 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef des ressources humaines.

Annick Pinard y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des diaporamas et documents relatifs à cette réunion.

GT Protocole d’accord pour l’égalité professionnelle

Le groupe de travail portant sur l’application au ministère de l’agriculture et de l’alimentation du protocole d’accord pour l’égalité professionnelle dans la fonction publique s’est réuni le 24 octobre sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que du diaporama et du tableau présentés lors de la réunion.

A également été évoqué lors de la réunion l’existence d’un indicateur de violence conjugale (le violentomètre)

Le texte de l’accord du 18 novembre 2018 et la plaquette éditée par la DGAFP sont disponibles dans  notre article du 30 juillet.

Par ailleurs,  un document de la DGAFP présente les incidences sur la rémunération et la retraite des congés familiaux et du temps partiel ( voir notre article du 4 avril 2017).

Enfin, la note de service n° 2019-544 du 17 juillet 2019, relative aux modalités d’accompagnement des agents au retour à l’emploi après une longue absence (hors raisons de santé), détaille en annexe, sous forme de fiches juridiques, les conséquences de chaque position de longue absence.

 

Le prochain groupe de travail est prévu au début de l’année 2020.

 

 

 

Accord du 30 novembre 2018 relatif à l’égalité professionnelle des femmes et des hommes dans la fonction publique

La DGAFP a publié récemment une plaquette sur l’accord du 30 novembre 2018 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique qui présente l’essentiel des dispositions de cet accord.

Accord égalité pro nov 2018

Vous pouvez prendre connaissance :

 

Comités techniques ministériels du 25 avril 2019

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 25 avril 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

 

1. Comité technique ministériel du 25 avril (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés et rédigé ce communiqué intersyndical unitaire.

 

2. Comité technique ministériel du 25 avril (2) – à l’ordre du jour  :  ENSAP pour les agents contractuels, répertoire des missions et des métiers, feuille de route égalité et diversité, cellule de signalement des discriminations, feuille de route sociale.

Guide de recrutement du ministère de l’agriculture et de l’alimentation

Dans le cadre de la démarche de labellisation égalité professionnelle et diversité du ministère, vient de paraître la note de service SG/SRH/SDCAR/2019-109 qui présente un guide et des outils d’aide au recrutement, permettant de garantir l’égalité de traitement et l’absence de discrimination entre les candidats aux emplois du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Guide de recrutement : NS SG/SRH/SDCAR/2019-109

Label égalité et diversité : GT du 10 octobre 2018 sur le guide de recrutement

Dans le cadre de la double labellisation Alliance (égalité professionnelle et lutte contre les discriminations) le groupe de travail s’est réuni le 10 octobre 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du SRH accompagné de Sylvie Monteil, chargée de mission labellisation.

Catherine Louche, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

L’objectif de cette 6ème réunion était la présentation du projet de guide de recrutement et des conditions de sa mise en œuvre.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :