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Elections professionnelles

Dossier Élections professionnelles

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ATTENTION !
Suite à de nombreuses erreurs constatées sur les listes électorales, les opérations de vote électronique ne pourront pas avoir lieu pour les CSA de proximité des DDI.
Pour ces scrutins, un vote à l’urne (papier) est donc organisé 
Jeudi 8 décembre 2022 avant 17h00
Déclaration unitaire des organisations syndicales

Par contre, pour les scrutins organisés par le MASA, rien n'est changé et les élections se font par vote électronique

Du 1er au 8 décembre 2022 sont organisées les élections professionnelles pour désigner vos représentants du personnel dans les comités sociaux d’administration (CSA), les commissions administratives paritaires (CAP) et les commissions consultatives paritaires (CCP).

Pour les agents du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et de ses opérateurs, elles se déroulent pour la première fois par vote électronique.

L’Alliance du Trèfle a déposé des listes de candidats pour de nombreux scrutins nationaux et locaux, seules ou en alliance avec d’autres syndicats, notamment pour les CAP et CCP des agents gérés par le MASA sous la bannière : CAP CCP Unis pour tous .

Qui sommes-nous ?
Pourquoi voter Alliance du Trèfle ?
Les éléments de connexion pour voter
 Scrutins relevant du MASA
Les professions de foi

Professions de foi Alliance du Trèfle
- MASA, DRAAF-DAAF et INFOMA
- DDPP et DDETSPP
- DDT(M)
- ASP
- FranceAgriMer
- ODEADOM

Professions de foi CAP CCP Unis pour tous 
- CAP :CAP A+, CAP A, CAP B, CAP C
- CCP : CCP A, CCP B/C
La communication de l'Alliance du Trèfle
- Affiches : Affiche 1 - Affiche 2
- Dépliant
Les documents institutionnels 
- Rôle des instances : CSA, CAP, CCP
- Scrutins du MASA : Qui vote ?  Comment je vote ? 
- Qui vote où pour les scrutins du MASA : CSA, CAP, CCP

L’Alliance du Trèfle a également déposé une liste de candidats pour le CSA ministériel du ministère de la Transition écologique et des Collectivités territoriales, ainsi qu’à d’autres scrutins de ce ministère et de ses opérateurs. Des informations plus précises sont disponibles sur le site d’EFA-CGC.

CTS DGAL

CTS DGAL du 28 septembre 2022

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Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, a présidé le comité technique spécial de la DGAL du 28 septembre 2022.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Françoise Krémer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu synthétique de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à la réforme de la sécurité sanitaire des aliments et à l’organisation de la DGAL présentés par l’administration :

CTM, CTM 2022

Comité technique ministériel du 26 septembre 2022

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Le comité technique ministériel s’est réuni les 26 septembre 2022, après le comité technique budgétaire, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

Dialogue Social, Missions Ministère

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 6 septembre

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Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire le 6 septembre.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :

Effectifs, parcours professionnels et rémunérations : surcharge de travail et délais contraints, parcours professionnels et compétences, handicap, rémunérations

Sujets d’actualité : enseignement agricole, vétérinaires contractuels, influenza aviaire, transfert des missions de sécurité sanitaire,  forêt, sobriété énergétique

Dialogue Social, Missions Ministère

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 20 juillet

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Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire le 20 juillet.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :

  • Politiques publiques et missions du ministère : donner du sens aux missions, responsabilité sociétale et environnementale du MASA, politique forestière, réseau des vétérinaires sanitaires et des laboratoires, enseignement agricole, avenir et place des missions du MASA dans les DDI
  • Impact des crises et restructurations : crise influenza aviaire, transfert du FEADER, transfert de la police sanitaire de l’alimentation
  • Effectifs, parcours professionnels et rémunérations : surcharges et délais contraints, handicap, parcours professionnels et compétences, agents contractuels, RenoiRH
  • Élections professionnelles
  • ASMA
CTM, CTM 2022

Comité technique ministériel des 28 et 29 juin 2022

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Le comité technique ministériel s’est réuni les 28 et 29 juin 2022, en présentiel, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’ASMA, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

Dialogue Social, Rémunérations

Point d’indice : courrier intersyndical au Président de la République et à la Première ministre

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Par courrier intersyndical adressé au Président de la République et à la Première ministre, huit organisations syndicales représentatives de la Fonction Publique  ont  demandé l’ouverture en urgence de négociations sur la revalorisation du point d’indice et son indexation sur l’évolution du coût de la vie afin de compenser la baisse inacceptable du pouvoir d’achat des agents publics.

Courrier intersyndical du 17 mai 2022

CTM, CTM 2022

Comité technique ministériel du 10 mai 2022

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Le comité technique ministériel s’est réuni les 10 mai 2022, en mode hybride, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative aux élections professionnelles, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

CTM, CTM 2021

Comité technique ministériel des 8 et 9 juillet 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juillet 2021 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

CTM, CTM 2018

Comité technique ministériel du 4 octobre 2018

Le comité technique ministériel s’est réuni le 4 octobre sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général par intérim.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne, Valérie Boyé, Christine Fontaine et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

Action Publique 2022, CTM, CTM 2018

Comité technique ministériel du 12 juillet 2018

Le comité technique ministériel s’est réuni le 12 juillet sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général par intérim.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne, Gilles Van Peteghem, Benoît Assemat et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

CTM, CTM 2018

Comité technique ministériel du 11 avril 2018

Le comité technique ministériel s’est réuni le 11 avril 2018 sous la présidence de Valérie Métrich-Hecquet, Secrétaire générale.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne et Valérie Boyé que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.