Comité technique ministériel du 7 janvier 2020

Le premier comité technique ministériel de l’année 2020 s’est réuni le 7 janvier sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère, puis de Philippe Mérillon, Secrétaire général adjoint.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

• RIFSEEP IAE : arrêté RIFSEEP, barème, cartographie des fonctions
• RIFSEEP TSMA : arrêté RIFSEEP, barème, cartographie des fonctions
• Lignes directrices de gestion : mobilité générale, mobilité enseignement
• Statut d’emploi d’encadrement de l’enseignement : charte de gestion hors IEA, charte de gestion IEA
• Bilan social 2018
• Bilan du télétravail 2018
• Expérimentation ESTEVE

CT DRAAF-DRIAAF-DAAF du 14 novembre 2019

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 14 novembre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale.

Catherine Mercier, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

• Bilan télétravail 2019 SD
• MIREX : projet d’arrêté MIREX, projet d’arrêté restructuration MIREX,  arrêté du 26 février 2019
• FEADER :CP comité État-régions du 30 octobre

Comité technique ministériel du 27 septembre 2019 : Présentation du budget 2020

 

Le 27 septembre 2019, Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux organisations syndicales représentatives du comité technique ministériel  le projet de budget 2020 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

• du compte rendu de l’Alliance du Trèfle
• de la déclaration intersyndicale relative au Brexit
• de la déclaration intersyndicale relative à la forêt
• du PLF 2020 pour le ministère

 

N'ayant pu s'exprimer devant le ministre, trois organisations syndicales (UNSA, CFDT et Alliance du Trèfle) ont quitté le comité technique ministériel en même temps que le ministre et seront reçues prochainement en bilatérale. 

Avenir de la forêt française

Alors que 30 % du territoire national est constituée de peuplements forestiers, que de nombreux massifs sont déjà impactés, voire sinistrés, par des sécheresses et des attaques de pathogènes, EFA-CGC, membre de l’Alliance du Trèfle, a interpellé le Président de la République et le Premier ministre sur la nécessité de mettre en place rapidement une véritable politique forestière.

• Courrier au Président de la République
• Lettre ouverte au Premier Ministre

 

Sauver la forêt publique française et les emplois de la filière bois

Message de l’EFA-CGC
Intersyndicale « Sauver la forêt publique française »

 

 

EFA-CGC, membre de l'Alliance du Trèfle, appelle tous les personnels de l’ONF à se mettre en grève et à se mobiliser le 25 septembre prochain devant le siège de la Direction Générale au 2 avenue de Saint MANDE à PARIS 12ème et devant chacune des DT/DR.

 

La préparation de la loi de finance 2015-2017 a conduit le gouvernement à procéder à des coupures budgétaires dans la majorité des ministères et notamment au MAAF. C’est dans ce cadre que le Gouvernement a décidé de transférer une charge de 50 millions d’€ de soutien à la mise en œuvre de la politique forestière publique sur le budget de 11 000 communes forestières.

Ce qui représente pour celles-ci un une multiplication par 7 de la taxe à l’ha de forêt gérée par l’ONF !

Si ce projet n’est pas abandonné cela conduira les communes forestières à abandonner la gestion patrimoniale, durable et multifonctionnelle de leur forêt, désorganisera 40% du marché national du bois avec des conséquences sur les 400 000 emplois de la filière bois et les 9 000 emplois de l’ONF.

C’est pourquoi, EFA-CGC la CFTC-MAE, membres de l’Alliance du Trèfle, et toutes les organisations syndicales représentatives des personnels de l’ONF se sont mobilisées pour défendre l’avenir de la politique forestière nationale.