Groupe de travail Plan HandiCap du 15 novembre 2022

Le groupe de travail portant sur le Plan triennal HandiCap 2020-2022, s’est réuni le 15 novembre  2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Jean-Philippe Bordes et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration et des textes évoqués lors de la réunion :

• Recrutement : note de service n°2021-815 du 4 novembre 2021
• Apprentissage : note de service n°2022-806 du 26 octobre 2022
• État plus inclusif : circulaire du 17 novembre 2020
• Référent handicap : circulaire du 17 mars 2022
• Politique interministérielle pour l’inclusion des personnes handicapées: circulaire du 6 octobre 2022

Toutes les informations sur le handicap au MASA sont disponibles sur le site handicap du ministère : https://handicap.agriculture.gouv.fr/

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 6 septembre

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire le 6 septembre.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :

Effectifs, parcours professionnels et rémunérations : surcharge de travail et délais contraints, parcours professionnels et compétences, handicap, rémunérations

Sujets d’actualité : enseignement agricole, vétérinaires contractuels, influenza aviaire, transfert des missions de sécurité sanitaire,  forêt, sobriété énergétique

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 20 juillet

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire le 20 juillet.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :

• Politiques publiques et missions du ministère : donner du sens aux missions, responsabilité sociétale et environnementale du MASA, politique forestière, réseau des vétérinaires sanitaires et des laboratoires, enseignement agricole, avenir et place des missions du MASA dans les DDI
• Impact des crises et restructurations : crise influenza aviaire, transfert du FEADER, transfert de la police sanitaire de l’alimentation
• Effectifs, parcours professionnels et rémunérations : surcharges et délais contraints, handicap, parcours professionnels et compétences, agents contractuels, RenoiRH
• Élections professionnelles
• ASMA

CHSCT ministériel des 31 mai et 1er juin 2022

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 31 mai et 1er juin 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

• Procès-verbaux des réunions du CHSCT ministériel : PV 3 février 2021, PV 22 avril 2021, PV 10 et 11 juin 2021, PV 26 août 2021, PV 29 septembre 2021, PV 14 et 15 octobre 2021, PV 15 décembre 2021, PV 26 janvier 2022
• Action RETEXPOOL : Diaporama
• Rapports SST 2021: Bilan SST 2021et annexe handicap, Rapport d’activité des ISST et  suivi des missions transverses
• Abattoirs : prévention des risques en secteur vif, guide locaux SVI
• référent violences sexuelles et sexistes : accord du 30 novembre 2018, projet de lettre de mission

GT Plan triennal Handicap 2020-2022 du 14 avril 2022

Le groupe de travail portant sur le Plan triennal Handicap 2020-2022, s’est réuni le 14 avril 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines, accompagnée de  Servane Gilliers-Van Reysel, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales au service des ressources humaines, en présence de Caroline Schechter, Haute Fonctionnaire en charge du handicap et de l’inclusion et de Françoise Liebert, Haute Fonctionnaire en charge de l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de la diversité au MAA.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Ont également été évoquées lors de la réunion :

• la note de service n°2021-815 sur le recrutement de travailleurs en situation de handicap
• la circulaire DGAFP du 17 mars 2022 relative à la mise en place de la fonction de référent handicap dans la fonction publique d’État

GT Plan triennal Handi-Cap 2020-2022 du 22 septembre 2020

Le groupe de travail portant sur le Plan triennal Handi-Cap 2020-2022, s’est réuni le 22 septembre 2020  sous la présidence de Servane Gilliers-Van Reysel, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales au service des ressources humaines, en présence de Caroline Schechter, Haute Fonctionnaire en charge du handicap et de l’inclusion au MAA et Christophe Conan, correspondant handicap ministériel.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Sylvain Duport et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté lors de la réunion et du tableau des indicateurs du plan Handi-Cap.

Pour toute information sur la prise en compte du handicap au ministère, consultez le site : handicap.agriculture.gouv.fr

CHSCT ministériel COVID-19 : groupes de travail et réunion plénière du 22 avril 2020

Deux groupes de travail issus du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCTM) et le CHSCTM se sont réunis le 22 avril 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler, président du CHSCTM, pour évoquer les impacts de l’épidémie de Covid-19 et la préparation à la sortie du confinement.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces réunions ainsi que des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 21 avril au président du CHSCTM.

GT Plan triennal Handi-Cap et inclusion 2020-2022 du 28 janvier 2020

Le groupe de travail portant sur le plan triennal Handi-Cap et inclusion 2020-2022 s’est réuni le 28 janvier 2020 sous la présidence de Servane Gilliers-Van Reysel, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance :

• du compte rendu de la réunion
• du projet de Plan Handi-Cap et inclusion 2020-2022

 

Pour toute information sur le travail au MAA en situation de handicap consultez le site dédié du MAA.

Évolution de la cellule de signalement des discriminations

Après une phase expérimentale de plus d’un an,  il a été décidé de faire évoluer la cellule de signalement des discriminations mise en place au ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour élargir son champ d’intervention aux violences sexistes et sexuelles et au harcèlement, ainsi que d’externaliser en partie son fonctionnement pour le recueil, l’écoute et l’analyse des signalements.

La  note de service n° 2020-27, publiée le 16 janvier 2020, précise les nouvelles modalités de fonctionnement de cette cellule.

Une page dédiée est accessible sur l’intranet du ministère : cellule de signalement des discriminations

GT Plan triennal Handicap 2020-2022 du 7 octobre 2019

Le groupe de travail portant sur le plan triennal handicap 2020-2022 s’est réuni le 7 octobre 2019 sous la présidence de Servane Gilliers – Van Reysel, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales, en présence de Caroline Schechter, haute fonctionnaire en charge du handicap.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance :

• du compte rendu de la réunion
• du diaporama présenté

 

 

GT Plan triennal handicap du 21 mai 2019

Le groupe de travail portant sur le plan triennal handicap 2017-2019 s’est réuni le 21 mai 2019 sous la présidence de Servanne Gilliers, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales, en présence de Blandine Théry-Chamard, haute fonctionnaire en charge du handicap.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sophie Gardel, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance :

• du compte rendu de la réunion,
• du diaporama présenté,
• du tableau des indicateurs.

 

Pour toute information sur le travail au MAA en situation de handicap consultez le site dédié du MAA.

 

GT du 18 avril 2019 sur la cellule de signalement des discriminations

Le bilan de la cellule de signalement des discriminations a été présenté le 18 avril 2019 à un groupe de travail  réuni sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe du chef de service des ressources humaines, accompagnée notamment de Françoise Liébert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de Catherine Perry, responsable de la cellule.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sophie Gardel, Franck Cayssials et Annick Pinard que vous pouvez contacter pour toute précision.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

• le compte rendu de la réunion,
• la note de service SG/SRH/2018-291 du 16 avril 2018
• le bilan de la cellule,
• Logigramme (arbre de décision).

et accéder sur  l’intranet du MAA à la page  http://intranet.national.agri/Egalite-Diversite-et-Handicap

GT Plan triennal Handi-Cap 2017-2019 du 22 janvier 2019

Le groupe de travail portant sur le plan triennal handicap 2017-2019 s’est réuni le 22 janvier 2019 sous la présidence de Servanne Gilliers Van Reysel, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales, en présence de Blandine Théry-Chamard, haute fonctionnaire en charge du handicap.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance :

• du compte rendu de la réunion,
• du diaporama présenté,
• du bilan 2018 du plan Handi-Cap triennal 2017-2019,
• du tableau des indicateurs,
• de la note de service NS/SRH/SDDPRS/2018-786.

Pour toute information sur le travail au MAA en situation de handicap consultez le site dédié du MAA.

 

 

GT Plan triennal Handicap 2017-2019 du 29 juin 2018

Le groupe de travail portant sur le plan triennal handicap 2017-2019 s’est réuni le 29 juin 2018 sous la présidence de Grégoire Jourdan, adjoint à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales en présence de Blandine Théry-Chamard, haute fonctionnaire en charge du handicap.

Michel Moreau et Hélène Duchemin y représentaient l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance :

•  du compte rendu de la réunion,
• du tableau des indicateurs du plan HandiCap,
• du tableau de prévision des dépenses 2018 pour les aides à l’insertion
• des projets d’affiches pour la campagne Handicap_au MAA,
• du projet de contenu du guide de l’encadrant,
• du dépliant « accueillir_un collègue_en situation de handicap »,
• du diaporama sur les hauts fonctionnaires en charge du handicap et de l’inclusion.

Mise en place de la cellule de signalement des discriminations

 

 

La note de service SG/SRH/2018-291 publiée le 17 avril 2018 précise les modalités de fonctionnement de la cellule de signalement des discriminations mise en place au ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Une page dédiée est accessible sur l’intranet du ministère : cellule de signalement des discriminations

 

 

GT Plan triennal handicap 2017-2019 du 5 décembre 2017

Le groupe de travail portant sur le plan triennal handicap 2017-2019 s’est réuni le 5 décembre 2017 sous la présidence de Grégoire Jourdan, adjoint au sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales.

Compensation du Handicap

Découvrez le guide pratique d’ accès aux aides techniques de la prestation de compensation du handicap qui est à la fois :

• un référentiel pratique pour les membres de CHSCT
• un outil précieux pour les personnes en situation de handicap.

Guide aides techniques

Rapport sur l’emploi des femmes en situation de handicap

Découvrez ce document très intéressant

Rapport_sur_l’emploi_des_femmes_en_situation_de_handicap

CTM du 23 mars 2017

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

                Compte rendu de l’Alliance du Trèfle

Le CTM du 23 mars s’est tenu sous la présidence de Valérie Metrich Hecquet, secrétaire générale.

Les représentants de l’Alliance du Trèfle étaient Déborah Infante-Lavergne, titulaire et Michel Moreau suppléant, accompagnés d’Olivier Lapôtre, de Gilles Van Peteghem et d’Annick Pinard, experts.

Le bilan social 2013 (CTM septembre 2014)