Comité technique ministériel du 22 septembre 2021 : présentation du budget 2022

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 22 septembre 2021, le projet de loi de finances 2022 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

• la déclaration de l’Alliance du Trèfle,
• le compte rendu de l’Alliance du Trèfle
• le projet de loi de finances 2022 pour le MAA.

L'Alliance du Trèfle salue l'annonce de l'engagement du ministre pour que le ministère de l'agriculture et de l'alimentation devienne neutre en carbone.

Le ministre rencontre les organisations syndicales

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 31 août pour évoquer avec elles les sujets d’actualité de cette rentrée.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 12 février

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré, en visioconférence,  le ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation le 12 février.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :

• Plan de relance
• Politique forestière
• Enseignement agricole
• Réorganisations : DDI,  SGCD, CAP, FEADER, ASP
• Sujets vétérinaires et phytosanitaires : Projet stratégique, Brexit, Influenza aviaire, protection animale, santé animale en Bretagne et hors Bretagne
• Gestion des ressources humaines : Covid-19, expertise, primes, équipes RH, complémentaire santé

Mise en danger de la vie d’autrui : les représentants du personnel de l’ONF décident de porter plainte

Face aux risques psycho-sociaux, qui sont à leur paroxysme à l’ONF en dépit de toutes les alertes des représentants du personnel, ces derniers ont décidé de porter plainte pour mise en danger de la vie d’autrui et rédigé ce communiqué de presse .

Conseil d’administration de l’ONF du 16 décembre 2020 : déclaration intersyndicale

Lors du Conseil d’administration de l’Office National des Forêts  du 16 décembre 2020, une déclaration liminaire émanant de l’ensemble des représentants des personnels de l’Office National des Forêts a été lue.

Déclaration liminaire intersyndicale

Comité technique ministériel du 2 juin 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 2 juin 2020.

Valérie Boyé et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours, qui s’inscrivent dans le cadre de la loi de transformation de la fonction publique et du décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires.

D’autres sujets d’actualité ont été également évoqués.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet de Lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours.

Comité technique ministériel du 27 septembre 2019 : Présentation du budget 2020

 

Le 27 septembre 2019, Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux organisations syndicales représentatives du comité technique ministériel  le projet de budget 2020 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

• du compte rendu de l’Alliance du Trèfle
• de la déclaration intersyndicale relative au Brexit
• de la déclaration intersyndicale relative à la forêt
• du PLF 2020 pour le ministère

 

N'ayant pu s'exprimer devant le ministre, trois organisations syndicales (UNSA, CFDT et Alliance du Trèfle) ont quitté le comité technique ministériel en même temps que le ministre et seront reçues prochainement en bilatérale. 

Avenir de la forêt française

Alors que 30 % du territoire national est constituée de peuplements forestiers, que de nombreux massifs sont déjà impactés, voire sinistrés, par des sécheresses et des attaques de pathogènes, EFA-CGC, membre de l’Alliance du Trèfle, a interpellé le Président de la République et le Premier ministre sur la nécessité de mettre en place rapidement une véritable politique forestière.

• Courrier au Président de la République
• Lettre ouverte au Premier Ministre

 

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 13 mars

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’agriculture et de l’alimentation  le 13 mars.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette rencontre.

L'Alliance du Trèfle a reçu du ministre une écoute attentive et des réponses franches. 
Tous les sujets abordés mettent en lumière les difficultés d'adéquation entre les missions et les moyens, en premier lieu les effectifs, qui risquent d'être aggravées par les chantiers en cours.

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 13 novembre

Le ministre de l’agriculture et de l’alimentation Didier Guillaume a reçu une délégation de l’Alliance du Trèfle le 13 novembre.

Voici le compte rendu de cette réunion : Rencontre du 13 novembre

Sur le sujet majeur d’Action Publique 2022, vous pouvez consulter également :

• Les conclusions du CITP du 29 octobre 2018
• Le plan de transformation du MAA

 

L'Alliance du Trèfle est satisfaite de ce premier entretien avec le ministre, qui s'est dit très attaché au dialogue social, mais elle sera attentive aux décisions qui seront prises dans le cadre du chantier Action Publique 2022, dont certaines dispositions lui semblent très inquiétantes pour l'avenir des agents et du service public.

 

Comité technique ministériel du 4 octobre 2018

Le comité technique ministériel s’est réuni le 4 octobre sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général par intérim.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne, Valérie Boyé, Christine Fontaine et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

• Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle
• Compte rendu de l’Alliance du Trèfle
• Statut des ISPV : décret n°2017-607 , projet de décret modificatif
• Programme national de prévention des risques professionnels

Comité technique ministériel du 24 septembre 2018 : Présentation du budget 2019

Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation,  est venu présenter au comité technique ministériel du 24 septembre 2018 le projet de budget 2019 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres. Vous pouvez consulter ci-dessous :

• la déclaration de l’Alliance du Trèfle,
• le PLF 2019 pour le ministère
• le compte rendu du CTM

Comité technique ministériel du 27 septembre 2017 : présentation du budget 2018

Le ministre de l’agriculture et de l’alimentation Stéphane Travert est venu présenter au comité technique ministériel du 27 septembre 2017 le projet de budget 2018 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres. Vous pouvez consulter ci-dessous :

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 27 juillet

Le ministre de l’agriculture et de l’alimentation Stéphane Travert  a reçu une délégation de l’Alliance du Trèfle le jeudi 27 juillet.  Nos représentants ont pu lui exposer les sujets suivants :

– Organisation des services

– Adéquation missions ressources humaines et compétences

– Conditions de travail

– Parcours professionnels

– Gouvernance sanitaire et protection animale

– ONF

Voici le compte rendu de cette rencontre : CR rencontre AT ministre 27 juillet 2017

Le ministre a été attentif à nos préoccupations et les conditions nous semblent propices à un dialogue de qualité.

Toutefois les mesures ayant un impact budgétaire doivent faire l’objet d’un arbitrage interministériel. Le ministre a indiqué qu’il souhaite que l’effort budgétaire du ministère soit proportionnel à sa part dans les comptes publics.

 

 

 

 

Comité technique ministériel du 6 juillet 2017

Le comité technique ministériel s’est réuni le 6 juillet sous la  présidence de Madame la Secrétaire Générale .

Non au pillage de la foret publique française

L’intersyndicale des agents de l’ONF a diffusé hier à la presse

le communiqué ci joint    dans lequel elle dénonce avec force la suppression de leur rôle dans le marquage du bois qui donne le champ libre aux marchands de bois .

CAP des IAE les 30 et 31 Mai 2017

Vous trouverez ci joint la déclaration liminaire EFA-CGC CFTC à la CAP des IAE balayant l’ensemble des sujets concernant:

– la gestion du corps des IAE

– la mise en place du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP)

– le décroisement des effectifs entre le Ministère de L’Agriculture et  de   l’Alimentation et le Ministère de la Transition Écologique Solidaire

– la modification du statut des IAE

– le boycott des CPS IAE de l’ONF qui a motivé la lecture de la Déclaration Intersyndicale CAP IAE printemps 2017

Climat social à l’ONF : en perpétuelle détérioration !

L’Office National des Forêts (ONF), ce sont 10 000 emplois (dont plus de 3 000 salariés de droit privé) dont le travail alimente, via la vente de bois, le travail de 40% des salariés de la filière bois française qui compte plus de 450 000 emplois, notamment ruraux, soit autant que l’industrie automobile. Le travail fourni par un employé de l’ONF donne du travail à 18 salariés de la filière bois française.

Pourtant depuis bientôt 2 ans nous constatons une dégradation continue du climat social :

CTM du 23 mars 2017

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

                Compte rendu de l’Alliance du Trèfle

Le CTM du 23 mars s’est tenu sous la présidence de Valérie Metrich Hecquet, secrétaire générale.

Les représentants de l’Alliance du Trèfle étaient Déborah Infante-Lavergne, titulaire et Michel Moreau suppléant, accompagnés d’Olivier Lapôtre, de Gilles Van Peteghem et d’Annick Pinard, experts.

Déclaration liminaire de l’ Alliance du Trèfle du CTM 2 février 2017

Madame la Secrétaire Générale,

En ce premier CTM de l’année, l’Alliance du Trèfle souhaite vous remercier, vous et votre équipe, pour votre investissement au service des agents du Ministère et des Établissements sous tutelle, et vous présente ses meilleurs vœux de santé, de clairvoyance et de sagesse. Nous espérons qu’un travail constructif continuera à rassembler en 2017 l’administration et les organisations syndicales, d’autant que les dossiers importants ne manqueront pas de s’accumuler.

La maladie de Lyme (CHSCT du 16 octobre 2014)

Projet de loi de finances 2015, vers la sortie du tunnel ?

L’ONF dans la rue : Déclaration liminaire au CTM de septembre 2014

Télécharger document imprimable (Affiche A3)

Sauver la forêt publique française et les emplois de la filière bois

Message de l’EFA-CGC
Intersyndicale « Sauver la forêt publique française »

 

 

EFA-CGC, membre de l'Alliance du Trèfle, appelle tous les personnels de l’ONF à se mettre en grève et à se mobiliser le 25 septembre prochain devant le siège de la Direction Générale au 2 avenue de Saint MANDE à PARIS 12ème et devant chacune des DT/DR.

 

La préparation de la loi de finance 2015-2017 a conduit le gouvernement à procéder à des coupures budgétaires dans la majorité des ministères et notamment au MAAF. C’est dans ce cadre que le Gouvernement a décidé de transférer une charge de 50 millions d’€ de soutien à la mise en œuvre de la politique forestière publique sur le budget de 11 000 communes forestières.

Ce qui représente pour celles-ci un une multiplication par 7 de la taxe à l’ha de forêt gérée par l’ONF !

Si ce projet n’est pas abandonné cela conduira les communes forestières à abandonner la gestion patrimoniale, durable et multifonctionnelle de leur forêt, désorganisera 40% du marché national du bois avec des conséquences sur les 400 000 emplois de la filière bois et les 9 000 emplois de l’ONF.

C’est pourquoi, EFA-CGC la CFTC-MAE, membres de l’Alliance du Trèfle, et toutes les organisations syndicales représentatives des personnels de l’ONF se sont mobilisées pour défendre l’avenir de la politique forestière nationale.

La maladie de Lyme (Question diverse CTM juin 2014)