Archives du mot-clé Parcours professionnel

Groupe de travail du 28 avril 2022 sur le bilan des mobilités 2021 hors enseignants

Un groupe de travail portant sur le bilan des mobilités 2021, hors corps d’enseignement et d’éducation, s’est réuni le 28 avril 2022 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

Pour l’Alliance du Trèfle, y ont participé Claudine Grosshaeny, Hélène Duchemin et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Groupe de travail du 21 avril 2022 sur la mobilité des ACEN Note de service du 5 mai 2022

Un groupe de travail portant sur la mobilité des agents contractuels d’enseignement ou d’éducation sur moyens permanents de l’enseignement technique agricole public  (ACEN) s’est réuni le 21 avril 2022 sous la présidence de Laurent Belleguic, sous-directeur de la gestion des carrières et de la rémunération, et de Cédric Montesinos, sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences.

Franck Cayssials y a participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration et de la note de service n°2022-365 du 5 mai 2022 qui définit les modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2022 de la campagne annuelle d’affectation des ACEN.

Résultats de la mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique

Les résultats de la mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole pour la rentrée scolaire 2022 ont été publiés :

Arrêté restructuration Transfert FEADER du 20 avril 2022

L’arrêté du 20 avril 2022 désignant les opérations de restructuration dans le cadre du transfert aux conseils régionaux des mesures non surfaciques de la politique agricole commune a été publié au journal officiel du 27 avril

Arrêté restructuration du 20 avril 2022

Les dispositifs d’accompagnement sont détaillés dans la fiche suivante :

Dispositifs d’accompagnement transfert FEADER

L’Alliance du Trèfle a rencontré la secrétaire générale du ministère le 21 avril 2022

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré une délégation de l’Alliance du Trèfle le 21 avril 2022.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion.

GT Plan triennal Handicap 2020-2022 du 14 avril 2022

Le groupe de travail portant sur le Plan triennal Handicap 2020-2022, s’est réuni le 14 avril 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines, accompagnée de  Servane Gilliers-Van Reysel, adjointe à la sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales au service des ressources humaines, en présence de Caroline Schechter, Haute Fonctionnaire en charge du handicap et de l’inclusion et de Françoise Liebert, Haute Fonctionnaire en charge de l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de la diversité au MAA.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Ont également été évoquées lors de la réunion :

Groupe de travail du 18 mars 2022 sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA

Un groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 18 mars 2022 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Campagne de Mobilité printemps 2022

La note de mobilité pour la campagne de printemps 2022 a été publiée le 1er mars.

Le calendrier de ce cycle de mobilité avait été précisé dans la note de service SG/SRH/SDCAR/2022-59  (voir notre article).

Les syndicats qui composent l'Alliance du Trèfle sont mobilisés pour  vous accompagner dans votre projet de mobilité. Faites part de vos demandes de mobilité ainsi que de tous les éléments les composant auprès d'un des trois syndicats constitutifs de l'Alliance du Trèfle :
- CFTC-MAE : cftc@agriculture.gouv.fr
- EFA-CGC : permanence@efa-cgc.com
- SNISPV : snispv@agriculture.gouv.fr
 

Groupe de travail du 21 février 2022 sur le bilan et le suivi des ruptures conventionnelles au MAA

La note de service n°2020-680 du 4 novembre 2020  précise les modalités de mise en œuvre de la procédure de rupture conventionnelle au ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA) .

Un premier groupe de travail portant sur le bilan et le suivi des ruptures conventionnelle au MAA s’est réuni le 21 février 2022 sous la présidence de , chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

GT FEADER du 3 février 2022

Le groupe de travail portant sur le transfert des agents des SEA aux Conseils régionaux pour la programmation FEADER 2023-2027 s’est réuni le 3 février sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials, Anne-Laure Delaporte et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de notre compte rendu de la réunion et du projet de mémento de FAQ régionale présenté par l’administration.

Le projet d’arrêté de restructuration sera présenté au comité technique ministériel des 8 et 9 février.

La foire aux questions du MAA et le mémento de FAQ régionale devraient être actualisés prochainement.

Avancement 2022 des corps d’enseignement et d’éducation

Conformément aux lignes directrices de gestion relatives à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels des conseillers principaux d’éducation, des professeurs de lycées professionnel agricole et des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (voir notre article), ont été publiées les modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement aux grades de la hors classe, de la classe exceptionnelle et à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d’enseignement et d’éducation du MAA au titre de l’année 2022 :

Réforme des concours de recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation : GT du 26 janvier 2022

Les  modalités de recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation ont été modifiées par la « loi pour une école de la confiance ».

Après les deux groupes de travail des 13 juillet 2021(voir notre article) et 19 octobre 2021 (voir notre article), un troisième groupe de travail s’est réuni le 26 janvier 2022.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents, présentés par l’administration, examinés lors de cette réunion :

Suivi de la charte de gestion des directeurs d’EPLEFPA : GT du 19 janvier 2022

Un groupe de travail portant sur le suivi de la charte de gestion des emplois de direction dans les EPLEFPA s’est réuni le 19 janvier 2022 sous la présidence de Cédric Montesinos, sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la DGER.

Pour l’Alliance du Trèfle, y ont participé Franck Cayssials, Frédérique Lucas et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation 2022

La note de service organisant la campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation pour l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires, titulaires et contractuels à durée
indéterminée) et sous statut agriculture de l’enseignement maritime (règles et procédure) – rentrée scolaire 2022 vient d’être publiée :

NS n°2022-39 du 12 janvier 2022

Les dossiers de demande de mobilité doivent être déposés avant

le jeudi 27 janvier 2022.

Publication des résultats des mobilités Hiver 2021-2022

Les résultats des mobilités de la campagne générale d’hiver 2021-2022 ont été publiés :

Résultats mobilité Hiver 2021 réunion décisionnelle n°2

Premiers résultats mobilité Hiver 2021-2022

A l’issue de la campagne de mobilité, les postes qui n’ont pas été publiés sont soit des postes non vacants, soit des postes sur lesquels aucun candidat n’a été retenu.

Les postes non pourvus à cette date feront l’objet, en fonction de l’analyse au cas par cas, d’une nouvelle publication au fil de l’eau, selon les modalités définies par les lignes directrices de gestion mobilité.

Pour chaque poste où un candidat a été retenu, le délai de recours de deux mois débute à compter de la date de publication du résultat pour ce poste.

Groupe de travail Brexit du 13 décembre 2021

Un groupe de travail portant sur les conditions de travail dans les postes de contrôle frontaliers Brexit  s’est réuni le 13 décembre 2021  sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Quentin Crispin, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration,

Publication des tableaux d’avancement de grade 2022

Les tableaux d’avancement de grade pour l’année 2022 sont publiés  sur l’intranet du ministère.

Les avancements de grade et les promotions de corps des agents gérés par le ministère relevant des filières administrative, technique et formation recherche s’effectuent désormais avec effet au 1er janvier de l’année, et ce à partir des avancements et promotions prononcées au titre de 2022.

Pour les agents dont l’avancement est conditionné par une mobilité préalable sur un poste de niveau supérieur (deuxième grade dans le corps des attachés et des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement), la date d’effet de l’avancement est celle de la date de mobilité.

Filière administrative

Adjoints administratifs : Principal 2ème classePrincipal 1ère classe
Secrétaires administratifs : Classe supérieure, Classe exceptionnelle
Attachés d’administration  de l’État: Principal, Hors classe, Hors classe échelon spécial, liste d’aptitude 2021

Filière technique

Adjoints techniques des établissements d’EA: Principal 1ère classe
Adjoints techniques : Principal 2ème classePrincipal 1ère classe
TSMA  : Principal, Chef
IAE : Divisionnaire , Hors classe, échelon spécial Hors classe 2021
ISPV : ICSPV, IGSPV Classe normale IGSPV Classe exceptionnelle

IPEF : ICPEF, IGPEF Classe normale, IGPEF Classe exceptionnelle

Filière Formation-Recherche

Adjoints techniques FR : Principal 2ème classe, Principal 1ère classe
Techniciens FR : Classe supérieure, Classe exceptionnelle
Ingénieurs d’étude : Hors classe
Ingénieurs de recherche : 1ère Classe, Hors classe, échelon spécial Hors classe

Filière Enseignement et éducation (2021)

Foire aux questions FEADER

Lors du groupe de travail du 21 octobre (voir notre article), il avait été indiqué qu’une foire aux questions (FAQ) serait publiée pour répondre aux nombreuses interrogations des agents concernés par le transfert aux régions des mesures non surfaciques lors de la prochaine programmation FEADER.

La première version de cette FAQ est désormais disponible sur l’intranet du MAA : FAQ FEADER (version 6 décembre 2021)

Elle  sera régulièrement mise à jour pour permettre aux services et aux agents de disposer de la visibilité nécessaire sur les évolutions à venir.

GT FEADER du 21 octobre 2021

Un groupe de travail portant sur le transfert des agents des SEA aux Conseils régionaux pour la programmation FEADER 2023-2027 s’est réuni le 21 octobre sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Anne-Laure Gasser, Anne-Laure Delaporte et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

La foire aux questions devrait être disponible prochainement

Réforme des concours de recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation : GT du 19 octobre 2021

La loi pour une école de la confiance a modifié les modalités de recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation.

Après un premier groupe de travail le 13 juillet (voir notre article), les organisations syndicales ont été conviées à participer à un deuxième groupe de travail le 19 octobre 2021.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Franck Cayssials.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion.

L’Alliance du Trèfle a rencontré la secrétaire générale du ministère le 13 octobre 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré une délégation de l’Alliance du Trèfle le 13 octobre 2021.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion.

 

RIFSEEP du statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement agricole : publication de la note de gestion

La note de service SG/SRH/SDCAR/2021-652 du 25 août 2021 précise les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents détachés dans le statut d’emploi d’encadrement de l’enseignement et de la formation
professionnelle agricoles.

Elle prend effet à compter du 1er septembre 2020.

Plan d’action 2021-2023 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au mAA

La version définitive du plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de l’agriculture 2021-2023 vient d’être publié sur l’Intranet du MAA.

Après examen lors du  groupe de travail du 24 novembre 2020, ce plan a fait l’objet d’un vote favorable au comité technique ministériel du 10 décembre 2020.

Un groupe de travail portant sur deux actions (évaluation des écarts de rémunération et état des lieux de la mixité des métiers) s’est réuni le 30 juin 2021 (voir l’article).