Archives du mot-clé Parcours professionnel

Publication des résultats des mobilités

Les résultats des mobilités de la campagne générale de printemps 2020 ont été publiés :

Résultats mobilité générale 3 juillet2020

Addendum 25 juin 2020

Premiers résultats des mobilités – 23 juin 2020

Une troisième et ultime publication aura lieu le 10 juillet pour tenir compte des derniers arbitrages, relatifs en particulier aux « mobilités croisées » avec le MTES.

Publication des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours

Le titre III ( hors corps d’enseignement et d’éducation) des lignes directrices de gestion du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire, relatif à la politique de promotion et de valorisation des parcours, a été publié le 11 juin 2020 :

Note de service SG/SRH/SDCAR/2020-350

Cette publication fait suite à leur présentation au comité technique ministériel du 2 juin (voir notre article).

 

L'Alliance du Trèfle, tout en reconnaissant les efforts de concertation de l’administration pour leur rédaction, ne peut approuver des lignes directrices de gestion qui entérinent la fin de la compétence des CAP et l'absence de transparence dans le processus des avancements et des promotions.

 

A également été publiée la note de service SG/SRH/SDCAR/2020-351 relative aux propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l’alimentation au titre de 2021.

Comme indiqué dans les lignes directrices de gestion, chaque agent promouvable doit être informé par son chef de service de sa proposition à l’avancement ou non. S'il n'est pas proposé à l'avancement, les raisons doivent lui être expliquées.

 

Intégration du lycée horticole du Haillan au sein de l’EPLEFPA de Bordeaux-Gironde

Le décret 2020-686 du 4 juin 2020 fixe les conditions d’intégration du lycée privé professionnel horticole Camille Godard du Haillan au sein de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bordeaux-Gironde.

Les modalités d’intégration des personnels enseignants et de documentation ont été évoquées lors des comités techniques ministériels des 29 avril 2020 (voir notre article) et 2 juin 2020 (voir notre article).

 

 

Comité technique ministériel du 2 juin 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 2 juin 2020.

Valérie Boyé et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours, qui s’inscrivent dans le cadre de la loi de transformation de la fonction publique et du décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires.

D’autres sujets d’actualité ont été également évoqués.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet de Lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours.

RIFSEEP TSMA et RIFSEEP IAE : publication des arrêtés

Les arrêtés relatifs à la mise en place du RIFSEEP dans les corps des techniciens  du ministère chargé de l’agriculture et des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement ont été publiés au journal officiel du 29 avril 2020 :

L’Alliance du Trèfle a participé aux groupes de travail du 28 janvier 2020 (voir notre article) où ont été présentées les différentes composantes de ces régimes indemnitaires.

 

L'Alliance du Trèfle vous invite à vérifier attentivement votre situation lors de la bascule (retardée en raison de l'épidémie de Covid-19) et à faire remonter tout problème constaté dans votre classement ou fiche de paie.

Mobilité : report du calendrier

Suite à la demande des organisations syndicales, le calendrier de la campagne de mobilité du printemps 2020 a été modifié : NS n° 2020-208 du 26 mars 2020

Calendrier de mobilité

Pour plus de précision sur la procédure, voir notre article :

Publication de la note de mobilité

Les syndicats qui composent l'Alliance du Trèfle restent mobilisés pour  vous accompagner dans votre projet de mobilité.  Faites part de vos demandes de mobilité ainsi que de tous les éléments les composant auprès d'un des trois syndicats constitutifs de l'Alliance du Trèfle : 

      - CFTC-MAE : cftc@agriculture.gouv.fr

      - EFA-CGC : permanence@efa-cgc.com 

      - SNISPV : snispv@agriculture.gouv.fr

 

 

 

Publication de la note de mobilité

La note de mobilité pour la campagne de printemps 2020 a été publiée le 27 février.

 

Comme détaillé dans notre article sur les lignes directrices de gestion – volet mobilité –, le processus de mobilité est modifié à compter de cette campagne, et votre dossier de candidature devra désormais être encore plus précis et motivé.

Les syndicats qui composent l'Alliance du Trèfle restent mobilisés pour  vous accompagner dans votre projet de mobilité. 

 Faites part de vos demandes de mobilité ainsi que de tous les éléments les composant auprès d'un des trois syndicats constitutifs de l'Alliance du Trèfle :

     - CFTC-MAE : cftc@agriculture.gouv.fr

     - EFA-CGC : permanence@efa-cgc.com

     - SNISPV : snispv@agriculture.gouv.fr

Statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles

Les deux chartes de gestion des agents occupant des postes sous statut d’emploi régis par le décret du 5 novembre 2019 n°2019-1135 (encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles) viennent d’être publiées :

Note de service n°2020-101 du 11 février 2020

 

Sur ce statut d’emploi d’autres informations sont disponibles dans notre article :

Statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles

Comité technique ministériel du 4 février 2020

Le comité technique ministériel s’est réuni le 4 février 2020 sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général adjoint du ministère.

Gilles Van Peteghem et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle

Le seul point à l’ordre du jour de ce comité était l’examen du projet d’arrêté sur le RIFSEEP des TSMA, celui-ci ayant été rejeté à l’unanimité par les organisations syndicales lors du comité technique ministériel du 7 janvier 2020 (voir notre article).

 

En préalable au nouvel examen de ce texte, a été lue une déclaration liminaire intersyndicale relative à la politique forestière, signée par toutes les organisations syndicales siégeant au comité technique ministériel  :

Déclaration intersyndicale forêt

 

Vous pouvez prendre également connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour :

 

Sur la mise en œuvre concrète du RIFSEEP, des informations précises figurent dans notre article sur le groupe de travail du 28 janvier relatif  au RIFSEEP des TSMA et des IAE.

GT RIFSEEP TSMA et RIFSEEP IAE du 28 janvier

Deux groupes de travail portant sur le RIFSEEP des TSMA et le RIFSEEP des IAE se sont réunis le 28 janvier 2020 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Gilles Verbeke, Mathieu Descamps et Valérie Boyé pour le RIFSEEP des TSMA, et par Mathieu Descamps et Valérie Boyé pour le RIFSEEP des IAE.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

 

L’Alliance du Trèfle vous invite à vérifier attentivement votre situation lors de la bascule et à faire remonter tout problème constaté dans votre classement ou fiche de paie.

Si vous souhaitez effectuer une mobilité, soyez vigilant sur le classement RIFSEEP qui figure désormais sur les fiches de poste.

N’hésitez pas à nous solliciter pour un appui dans vos démarches.

 

Publication des lignes directrices de gestion – volet mobilité – du MAA

Le titre II, relatif à la politique de mobilité, des lignes directrices de gestion du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire a été publié le 16 janvier 2020 :

Note de service SG/SRH/SDCAR/2020-31

Cette publication fait suite à la présentation au comité technique du 7 janvier (voir notre article) du projet de lignes directrices de gestion qui a fait l’objet de plusieurs groupes de travail, les derniers en date du 26 novembre 2019 (voir notre article).

 

L'Alliance du Trèfle, tout en reconnaissant le travail de concertation réalisé par l'administration et notamment la prise en compte de certaines de ses demandes dans la rédaction du projet, a émis un avis défavorable lors de la présentation de ces lignes directrices de gestion au comité technique ministériel.

En effet l'absence de transparence des décisions qui seront prises désormais, à huis clos, par la seule administration, pour départager les différents candidats à un même poste, ne nous permet pas d'avoir des garanties sur la réelle prise en compte de la situation particulière des agents, déjà souvent difficile à faire reconnaître auparavant.

Les syndicats qui composent l'Alliance du Trèfle restent mobilisés pour continuer à défendre les agents et à les accompagner dans leur projet professionnel notamment de mobilité. 

Votre dossier de candidature devra dorénavant  être encore plus précis et motivé. Il faut savoir que les syndicats n'ont désormais la possibilité d'appuyer vos demandes auprès de l'administration que s'ils sont mandatés par vous.

Faites part de vos vœux de mobilité ainsi que de tous les éléments les constituant auprès d'un des trois syndicats constitutifs de l'Alliance du Trèfle : 

         - CFTC-MAE : cftc@agriculture.gouv.fr

         - EFA-CGC : permanence@efa-cgc.com

         - SNISPV : snispv@agriculture.gouv.fr
 

Mobilité des personnels enseignants, d’éducation et de direction de centre

Un groupe de travail portant sur la note de service annuelle de campagne de mobilité des personnels enseignants, d’éducation, et de direction de centre, s’est réuni le 10 janvier sous la présidence de Cédric Montesinos, adjoint à la sous-directrice de la gestion des carrières et de la rémunération.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Olivier Poussin.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion, de la note de service publiée le 16 janvier 2020 et de la note de service rectificative publiée le 23 janvier .

Comité technique ministériel du 7 janvier 2020

Le premier comité technique ministériel de l’année 2020 s’est réuni le 7 janvier sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère, puis de Philippe Mérillon, Secrétaire général adjoint.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Lignes directrices de gestion – volet mobilité : groupes de travail du 26 novembre.

Deux groupes de travail relatifs au volet mobilité des lignes directrices de gestion (LDG) se sont réunis le 26 novembre sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

  • Le premier concernait la mobilité générale hors personnels d’enseignement et d’éducation (voir les articles relatifs aux groupes de travail du 10 octobre et du 29 octobre) et  un premier projet de LDG a été présenté aux organisations syndicales. Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de LDG modifié par l’administration suite à la réunion.

 

  • Le second concernait la mobilité des personnels d’enseignement et d’éducation (voir les articles relatifs aux groupes de travail du 1er octobre et du 13 novembre). Vous pouvez prendre connaissance du projet de LDG modifié par l’administration suite à cette réunion.

 

Vous pouvez également consulter le décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires, ainsi que la contribution sur le volet mobilité des lignes directrices de gestion que l’Alliance du Trèfle a envoyée à l’administration.

Décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019

Contribution Alliance du Trèfle LDG – volet mobilité

 

Les deux projets de lignes directrices de gestion définitifs seront soumis à l'avis du comité technique ministériel du 17 décembre.

CTM Formation continue du 27 novembre 2019

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 27 novembre 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef des ressources humaines.

Annick Pinard y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des diaporamas et documents relatifs à cette réunion.

GT Protocole d’accord pour l’égalité professionnelle

Le groupe de travail portant sur l’application au ministère de l’agriculture et de l’alimentation du protocole d’accord pour l’égalité professionnelle dans la fonction publique s’est réuni le 24 octobre sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que du diaporama et du tableau présentés lors de la réunion.

A également été évoqué lors de la réunion l’existence d’un indicateur de violence conjugale (le violentomètre)

Le texte de l’accord du 18 novembre 2018 et la plaquette éditée par la DGAFP sont disponibles dans  notre article du 30 juillet.

Par ailleurs,  un document de la DGAFP présente les incidences sur la rémunération et la retraite des congés familiaux et du temps partiel ( voir notre article du 4 avril 2017).

Enfin, la note de service n° 2019-544 du 17 juillet 2019, relative aux modalités d’accompagnement des agents au retour à l’emploi après une longue absence (hors raisons de santé), détaille en annexe, sous forme de fiches juridiques, les conséquences de chaque position de longue absence.

 

Le prochain groupe de travail est prévu au début de l’année 2020.

 

 

 

GT sur les mobilités hors enseignants

Le deuxième groupe de travail portant sur le volet mobilité – hors enseignants – des  lignes directrices de gestion, s’est réuni le 29 octobre 2019 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle,  chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion ainsi que des documents examinés et évoqués lors de la réunion :

D’autres informations figurent également dans notre article relatif au premier groupe de travail sur ce sujet (voir l’article).

Le prochain groupe de travail est prévu le 26 novembre.

Statut d’emploi de l’encadrement dans l’enseignement agricole

Le troisième groupe de travail portant sur le statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles s’est réuni le 22 octobre, sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Annick Pinard.

Laurence Venet-Lopez a indiqué que le projet de décret (voir l’article sur le GT du 19 septembre) avait reçu un avis favorable du Conseil d’État le 8 octobre.

Le groupe a ensuite examiné le projet de charte de gestion des agents occupant des postes du statut d’emploi, (hors inspection de l’enseignement agricole). Certaines propositions des organisations syndicales ont été retenues par l’administration et trois points devront être revus :

  • durée du préservation du poste pour un primo-accédant au statut d’emploi,
  • organisation et composition du comité de suivi de la charte,
  • renouvellement et fin du détachement.

 

Informations post-réunion :

 

 

Le projet définitif de charte de gestion devrait être présenté pour information lors du comité technique ministériel du 12 décembre.

Comité technique ministériel du 17 octobre 2019

Le comité technique ministériel s’est réuni le 17 octobre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Sur les MIREX, voir également l’article relatif au groupe de travail du 18 septembre

 

Les projets de textes relatifs au temps et au rythme de travail prévus pour certains agents effectuant les contrôles liés au Brexit ayant reçu un avis défavorable unanime, ils devront être présentés lors d'un nouveau comité technique ministériel le 25 octobre.

GT Plan de requalification du 4 octobre

Un groupe de travail portant sur le plan de requalification 2019-2022 s’est réuni le 4 octobre sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Gilles Van Peteghem.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion et du diaporama présenté.

L’Alliance du Trèfle réclame depuis longtemps un nouveau plan de requalification de C en B et de B en A. 

Même si le nombre de postes ouverts restera limité, notamment pour les attachés, elle apprécie toutefois que le ministre ait pu obtenir du guichet unique sa mise en place.

GT sur les mobilités hors enseignants

Le groupe de travail portant sur le volet mobilité – hors enseignants – des futures lignes directrices de gestion, s’est réuni le 10 octobre 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que du diaporama présenté par l’administration.

Les prochains groupes de travail portant sur la mobilité  hors enseignants sont prévus les 29 octobre et  26 novembre 2019.

 

GT du 19 septembre sur le statut d’emploi de l’encadrement dans l’enseignement agricole

Le groupe de travail portant sur le statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles s’est réuni le 19 septembre sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents transmis pour la réunion :

Note d’orientation pour la formation continue 2020-2021-2022 au MAA

La note d’orientation triennale pour la formation continue des personnels pour les années 2020, 2021 et 2022, qui présente les orientations  prioritaires en matière de formation continue au ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour les trois prochaines années, vient d’être publiée.

 

          La consulter :  NS SG/SRH/SDDPRS/2019-554 du 23/07/2019

 

 

Comité technique ministériel du 9 juillet 2019

Isabelle Chmitelin, directrice de Cabinet, a présidé le début du comité technique ministériel du 9 juillet 2019, en remplacement de Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, qui devait y participer mais a été retenu au dernier moment par une autre réunion.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Valérie Clément, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Une déclaration liminaire intersyndicale  a été lue à la directrice de Cabinet, en l’absence du ministre.

C’est ensuite Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint qui ont assuré la présidence de ce comité technique ministériel.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Concernant l’ordre du jour :

  • les projets de décrets relatifs aux emplois de l’encadrement supérieur de l’enseignement et de la formation professionnelles agricoles, avaient été examiné au cours d’un groupe de travail le 4 juillet (voir notre article),
  • le projet de décret relatif à l’organisation et aux missions des services de l’État en Guyane (voir le projet) avait été évoqué lors d’un groupe de travail le 12 juin (voir notre article).

 

 

 

GT du 4 juillet sur le statut d’emploi pour l’encadrement supérieur dans l’enseignement agricole

Le groupe de travail portant sur le statut d’emploi de l’encadrement supérieur de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles s’est réuni le 4 juillet sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents transmis pour la réunion :

 

Les projets de décret seront soumis à l'avis du prochain comité technique ministériel du 9 juillet 2019.

CTM Formation continue du 2 juillet 2019

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 2 juillet 2019 sous la présidence de Stéphanie Frugère, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales.

Valérie Boyé, Michel Moreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Schéma Dispositifs FP HD

GT Attractivité des postes en abattoir du 19 juin 2019

La deuxième réunion du groupe de travail portant sur l’attractivité des postes en abattoir a eu lieu le 19 juin 2019 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport à qui vous pouvez vous adresser pour toute précision.

Vous pouvez prendre connaissance :

 

Les premières recommandations de l’étude de l’OMM avaient été évoquées lors de la première réunion le 9 avril 2019 : voir l’article

Accompagnement du retour à l’emploi après une longue absence

Un groupe de travail portant sur l’accompagnement du retour à l’emploi après une longue absence, s’est réuni le 21 mai sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, Chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Franck Cayssials et Annick Pinard.

 

Vous pouvez prendre connaissance :

L'Alliance du Trèfle se félicite de l'extension de l'accompagnement des agents au retour à l'emploi après une longue absence pour raisons médicales à tous les agents du ministère, et de la mise en œuvre d'un dispositif  d'accompagnement des agents au retour à l'emploi après une longue absence hors raisons de santé.

GT attractivité des postes en abattoir du 9 avril 2019

Un groupe de travail portant sur l’attractivité des postes en abattoir s’est réuni le 9 avril 2019 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Nadia Ihadadene, Sylvain Duport et Annick Pinard à qui vous pouvez vous adresser pour toute précision.

Vous pouvez prendre connaissance :

Une deuxième réunion permettra d'examiner les autres recommandations préconisées dans l'étude.