Archives du mot-clé Parcours professionnel

CTM Formation continue du 2 juillet 2019

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 2 juillet 2019 sous la présidence de Stéphanie Frugère, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales.

Valérie Boyé, Michel Moreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Schéma Dispositifs FP HD

GT Attractivité des postes en abattoir du 19 juin 2019

La deuxième réunion du groupe de travail portant sur l’attractivité des postes en abattoir a eu lieu le 19 juin 2019 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport à qui vous pouvez vous adresser pour toute précision.

Vous pouvez prendre connaissance :

 

Les premières recommandations de l’étude de l’OMM avaient été évoquées lors de la première réunion le 9 avril 2019 : voir l’article

Accompagnement du retour à l’emploi après une longue absence

Un groupe de travail portant sur l’accompagnement du retour à l’emploi après une longue absence, s’est réuni le 21 mai sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, Chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Franck Cayssials et Annick Pinard.

 

Vous pouvez prendre connaissance :

L'Alliance du Trèfle se félicite de l'extension de l'accompagnement des agents au retour à l'emploi après une longue absence pour raisons médicales à tous les agents du ministère, et de la mise en œuvre d'un dispositif  d'accompagnement des agents au retour à l'emploi après une longue absence hors raisons de santé.

GT attractivité des postes en abattoir du 9 avril 2019

Un groupe de travail portant sur l’attractivité des postes en abattoir s’est réuni le 9 avril 2019 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Nadia Ihadadene, Sylvain Duport et Annick Pinard à qui vous pouvez vous adresser pour toute précision.

Vous pouvez prendre connaissance :

Une deuxième réunion permettra d'examiner les autres recommandations préconisées dans l'étude.

 

GT Zones Urbaines Sensibles du 28 mars 2019

Pour préciser le dispositif envisagé par l’administration, qui avait été présenté lors de la précédente réunion (voir l’article sur le GT du 21 février 2019), le groupe de travail s’est réuni à nouveau le 28 mars sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence d’Eugénie Orio, sous-directrice du service des affaires juridiques.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

Pour l'Alliance du Trèfle, ce dossier sensible doit pouvoir enfin aboutir pour les agents concernés.

 

Comités techniques ministériels du 20 mars 2019

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 20 mars 2019 sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général adjoint.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials, Olivier Lapôtre et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

1. Comité technique du 20 mars (1)  (report du CTM du 14 février suite au boycott unitaire des organisations syndicales : voir l’article) – à l’ordre du jour : recrutement de vétérinaires de nationalité non française, PPCR pour les directeurs d’EPL, lanceurs d’alerte, RenoiRH, labellisation Égalité-Diversité.

 

2. Comité technique du 20 mars (2) –  à l’ordre du jour : cycle de travail au bureau du cabinet du ministre, RIFSEEP ISPV, vidéosurveillance à l’abattoir.

 

 

Rendez-vous de carrière et échelon spécial de la classe exceptionnelle

Une réunion de travail portant sur les personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement agricole a eu lieu le 6 mars sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence notamment de Laurent Devilliers, assesseur du doyen de l’inspection de l’enseignement agricole.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Franck Cayssials et Annick Pinard que vous pouvez contacter pour toute précision.

 

Un point d’étape sur les rendez-vous de carrière a été présenté. L’arrêté avec le cadre d’entretien et les grilles devrait être publié courant avril.

 

A également été évoqué le projet de note de service fixant les modalités d’accès à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des personnels enseignants et d’éducation pour l’année 2018, dont le nombre de promotions possibles est fixé à 20 % de l’effectif du grade de classe exceptionnelle au 31 août 2018. Les avancements prendront effet rétroactivement au 1er septembre 2018.

 

 

GT Zones urbaines sensibles du 21 février 2019

Le décret 95-313 du 21 mars 1995 a prévu pour les agents ayant exercé dans des zones urbaines sensibles (ZUS) un avantage spécifique d’ancienneté.

Le dispositif envisagé pour les agents du MAA concernés a été présenté lors d’un groupe de travail réuni le 21 février sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Olivier Poussin et Annick Pinard à qui vous pouvez demander les précisions en complément des documents ci-dessous :

Une nouvelle réunion est prévue le 28 mars.

Évolution des métiers de la fonction publique

Dans le cadre du programme Action Publique 2022, le Conseil économique, social et environnemental a publié récemment un avis sur l’évolution des métiers de la fonction publique.

L’Alliance du Trèfle a rédigé une synthèse de cet avis dont les préconisations rejoignent largement les propositions portées par l’Alliance du Trèfle centrées sur le respect des personnes, l’attachement à un service public de qualité, la défense des métiers et des compétences, et des parcours professionnels valorisants : la synthèse de l’Alliance du Trèfle.

rapport cese métiers fp

Pour accéder à l’avis du CESE : Avis du CESE sur l’évolution des métiers de la fonction publique

GT Parcours professionnels

Le groupe de travail relatif aux parcours professionnels s’est réuni le  27 novembre 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Dominique Pélissié, président du collège des IGAPS accompagné des IGAPS Alain Schost, Jean-Pierre Lilas et Benoît Sermage.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion.

 

Concernant les parcours professionnels, il est à noter par ailleurs que l’article 23 bis de la loi 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, et le décret 2017-1419 du 28 septembre 2017, relatif aux garanties accordées aux agents publics exerçant une activité syndicale, sont mis en œuvre pour la première fois à l’occasion des CAP de cet automne. La loi prévoit notamment l’inscription automatique dans le contingent de postes du tableau d’avancement, de certains représentants du personnel dont l’ancienneté dans le grade est supérieure à la moyenne de l’ancienneté des inscrits du tableau précédent.

 

La nouvelle note de service devrait paraître en fin d'année 2018 ou en janvier 2019 pour une application dans les CAP de printemps. 

Compte tenu des délais nécessaires pour l'établir, la liste des postes prioritaires ne devrait être définie qu'à l'occasion de la campagne de mobilité de l'automne 2019.

 

Focus sur les agents contractuels

Lire le document :  Focus sur les agents contractuels de droit public

 

Le recours aux contractuels ne cesse de croitre au sein du Ministère et de ses établissements, tout comme la précarité des contrats, avec plus de 30% des contrats passés en CDD, parfois de très courtes durées.

Face à cette situation, l’Alliance du Trèfle considère qu’il est essentiel que les agents contractuels, et leur gestionnaires, connaissent leurs droits.

A travers du présent focus sur les contractuels de droit public, nous rappelons les principaux textes de référence en vigueur, ainsi que certains droits des non titulaires, parfois méconnus.

Par ailleurs, l’Alliance du Trèfle estime que les contractuels ne sont pas toujours reconnus à leur juste valeur et servent trop souvent de variable d’ajustement.

Ce focus est également l’occasion de rappeler les principales revendications que nous portons dans les instances du Ministères, pour une réelle reconnaissance et valorisation de leurs compétences et missions, pour des parcours professionnels plus riches, des rémunérations justes et équitables et des moyens en adéquation avec les missions.

Techniciens supérieurs du Ministère de l’agriculture

Un groupe de travail portant sur l’état du corps des Techniciens Supérieurs du Ministère de l’Agriculture, la prime de responsabilité et les perspectives d’évolution de la formation initiale, s’est réuni le 6 novembre 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence notamment de Didier Perre, directeur de l’INFOMA.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Faratiana Randriamalala,  Gilles Verbeke et Annick Pinard.

Vous pouvez consulter le compte rendu de cette réunion ainsi que les diaporamas présentés :

Par ailleurs vous pouvez prendre connaissance du  rapport sur l’état du corps des TSMA au 31/12/2017 qui a été publié cet été.

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 13 novembre

Le ministre de l’agriculture et de l’alimentation Didier Guillaume a reçu une délégation de l’Alliance du Trèfle le 13 novembre.

Voici le compte rendu de cette réunion : Rencontre du 13 novembre

Sur le sujet majeur d’Action Publique 2022, vous pouvez consulter également :

 

L'Alliance du Trèfle est satisfaite de ce premier entretien avec le ministre, qui s'est dit très attaché au dialogue social, mais elle sera attentive aux décisions qui seront prises dans le cadre du chantier Action Publique 2022, dont certaines dispositions lui semblent très inquiétantes pour l'avenir des agents et du service public.

 

Classe exceptionnelle et mobilité des personnels enseignants et d’éducation

Un groupe de travail relatif au retour d’expérience sur les exercices 2017 et 2018 des promotions à la classe exceptionnelle et au bilan de la mise en œuvre d’un barème pour la mobilité des enseignants et des personnels d’éducation s’est réuni le 18 octobre 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

 

Les notes de service DGER/SDEDC/2018-866 du 22 novembre 2018, DGER/SDEDC/2018-867 du 23 novembre 2018 et DGER/SDEDC/2018-880 du 29 novembre 2018 définissent et précisent les modalités de candidature et de traitement des demandes de mutation pour la rentrée scolaire 2019.

GT sur les parcours professionnels

Le groupe de travail relatif aux parcours professionnels s’est réuni le 10 octobre 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Dominique Pélissié, président du collège des IGAPS accompagné des IGAPS Alain Schost, Jean-Pierre Lilas et Benoît Sermage.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

 

Une dernière réunion, prévue fin novembre, devrait permettre la finalisation de la nouvelle note de service pour une publication avant la fin de l’année.

Compte personnel de formation

Le compte personnel de formation (CPF), permet à l’ensemble des agents publics civils, titulaires et contractuels d’acquérir des droits à la formation. Ces droits se traduisent par un nombre d’heures pouvant être mobilisées, à l’initiative de l’agent, pour suivre des actions de formation financées par l’employeur dans le cadre d’un projet d’évolution professionnelle, dans la limite totale de 150 heures. Il remplace le droit individuel à la formation (DIF).

La Caisse des dépôts et consignations gère un portail accessible à l’adresse www.moncompteactivite.gouv.fr, qui permet aux agents de consulter leurs droits.

Une campagne de régularisation des droits acquis au titre du DIF préalablement au 31 décembre 2016, qui sont repris au titre du CPF est organisée. Ainsi, une première alimentation des compteurs par les employeurs publics s’est déroulée au printemps 2018. Il s’avère nécessaire que les agents (notamment les agents contractuels) vérifient leur compteur et puissent signaler les inexactitudes au ministère.

La demande et les justificatifs devront être remis au plus tard fin septembre 2018 au responsable local de formation en administration centrale ou au gestionnaire RH de proximité en service déconcentré.

Il est important de vérifier rapidement l'exactitude des données vous concernant car il n'y aura pas d'autre campagne de régularisation.
Une vigilance est nécessaire pour les agents titularisés entre 2011 et 2016, qui étaient agents publics préalablement à leur titularisation, et dont le compteur CPF n'a pas repris les droits acquis en qualité d'agent public préalablement à la titularisation.

En effet, le compteur CPF a été alimenté auprès de la Caisse des dépôts et consignations via les données du régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) qui n'a pas comptabilisé les droits DIF acquis préalablement à la titularisation.

Sont particulièrement concernés les agents titularisés après avoir réussis les concours réservés (déprécarisation).

Si vous vous trouvez dans une de ces situations, il est important d'être extrêmement attentif aux nombres d'heures inscrites sur votre compteur CPF.

 

La note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-534 du 19 juillet 2018 apporte toutes les précisions sur cette campagne de régularisation.

 

Pour plus d’informations sur le compte personnel de formation :

L’arrêté du_15 mai 2018 fixe un plafond de 3 500€ pour la prise en charge des frais pédagogiques par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation (le même plafond a été fixé par le ministère de la transition écologique et solidaire).

GT sur les parcours professionnels

Un groupe de travail relatif aux parcours professionnels s’est réuni le 10 juillet 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Dominique Pélissié, président du collège des IGAPS accompagné des IGAPS Alain Schost et Jean-Pierre Lilas.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

La prochaine réunion, prévue en début d’automne, devrait permettre la publication de la nouvelle note de service avant la fin de l’année pour une mise en œuvre au cours des CAP du printemps 2019.

Techniciens Supérieurs du Ministère de l’Agriculture

Un groupe de travail portant sur l’état des lieux et les perspectives d’évolution du corps des Techniciens Supérieurs du Ministère de l’Agriculture s’est réuni le 11 juillet 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence notamment de Didier Perre, directeur de l’INFOMA.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Gilles Van Peteghem et Gilles Verbeke.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

La prochaine réunion est prévue fin septembre.

Comité technique ministériel du 19 juin 2018

Le comité technique ministériel s’est réuni le 19 juin 2018 sous la présidence de Valérie Métrich-Hecquet, Secrétaire générale.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Valérie Boyé et Annick Pinard que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

En ce qui concerne les agressions subies par les agents, vous pouvez aussi consulter notre article sur le  Guide de prévention des violences au travail 

Espace personnel « ressources humaines »

Un nouvel espace personnel « ressources humaines » (RH) vient d’être mis à la disposition des agents employés ou gérés par le ministère chargé de l’agriculture via un portail agent rénové accessible aux agents par le lien : https://agorha.agriculture.gouv.fr/aia/

La note de service SG/SRH/SDCAR n° 2018-454_du 14 juin 2018 décrit ce nouvel espace personnel et détaille les fonctionnalités de cet espace.

Modalités de passage de la filière administrative à la filière technique (B et C)

Le groupe de travail portant sur les modalités de passage des filières administratives aux filières techniques (B et C) s’est réuni le 5 avril 2018 sous la présidence de Noémie Le Quellenec, sous-directrice de la gestion des carrières et de la rémunération.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel moreau, Gilles Verbeke et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion et des notes de service publiées postérieurement :

 

GT PPCR Enseignement technique agricole du 14 décembre 2017

Le groupe de travail relatif au PPCR dans l’enseignement technique agricole s’est réuni le 14 décembre 2017 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines et en présence de Philippe Vincent, doyen de l’inspection de l’enseignement agricole.  Lire la suite GT PPCR Enseignement technique agricole du 14 décembre 2017

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 27 juillet

Le ministre de l’agriculture et de l’alimentation Stéphane Travert  a reçu une délégation de l’Alliance du Trèfle le jeudi 27 juillet.  Nos représentants ont pu lui exposer les sujets suivants :

Organisation des services

Adéquation missions ressources humaines et compétences

Conditions de travail

Parcours professionnels

Gouvernance sanitaire et protection animale

ONF

Voici le compte rendu de cette rencontre : CR rencontre AT ministre 27 juillet 2017

Le ministre a été attentif à nos préoccupations et les conditions nous semblent propices à un dialogue de qualité.

Toutefois les mesures ayant un impact budgétaire doivent faire l’objet d’un arbitrage interministériel. Le ministre a indiqué qu’il souhaite que l’effort budgétaire du ministère soit proportionnel à sa part dans les comptes publics.