Archives du mot-clé Réforme territoriale

GT Dialogue social en régions du 20 juin 2019

Le groupe de travail portant sur le dialogue social en régions s’est réuni le 20 juin 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe du chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance :

CT DRAAF-DRIAAF-DAAF du 13 juin 2019

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 13 juin 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale.

Catherine Mercier et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, de la demande unitaire des organisations syndicales de convocation d’un nouveau CT DRAAF-DRIAAF-DAAF au sujet de la mise en place des missions interrégionales des examens (MIREX), ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

 

A l'aube de nouvelles réformes capitales, l'Alliance du Trèfle regrette que le bilan de la réforme régionale n'ait été présenté que sous l'aspect statistique, sans élément sur le suivi des agents et la qualité de vie au travail.  


Par ailleurs aucune réponse n'a été apportée à sa demande de classement des postes en quatre niveaux de parcours professionnel, alors que le projet de classement en trois niveaux ne permet pas de prendre en compte la diversité des postes d'encadrement, notamment dans les DRAAF XXL, où un chef de pôle (classé 2) peut encadrer une trentaine d'agents répartis sur plusieurs sites.

GT Dialogue social dans les DRAAF fusionnées du 6 juin 2018

Un groupe de travail portant sur le dialogue social dans les DRAAF fusionnées a été réuni le 6 juin 2018 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe  du chef de service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Nicolas Bories et Annick Pinard.

Vous pouvez consulter le compte rendu de l’Alliance du Trèfle : Compte rendu GT dialogue social du 6 juin 2018

L’Alliance du Trèfle est attentive au bon fonctionnement des instances régionales formelles du dialogue social. Elle regrette toutefois que seul ce sujet soit  abordé alors que la comparaison du baromètre social entre DRAAF fusionnées et non fusionnées (voir Baromètre social DRAAF) fait apparaître des différences importantes entre structures, notamment pour les chapitres conditions de travail, relations avec la hiérarchie et communication.

CTS DRAAF-DAAF-DRIAAF du 05/10/2017

Le comité technique spécial DRAAF-DAAF-DRIAAF s’est réuni le 5 octobre 2017 sous la présidence de Valérie Métrich-Hecquet.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Catherine Mercier, Jean-Noël De Casanove et Jean-Philippe Bordes.

Lire la suite CTS DRAAF-DAAF-DRIAAF du 05/10/2017

CT DRAAF DRIAAF DAAF 21 02 2017

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

Madame la présidente

L’Alliance du Trèfle souhaite appeler votre attention sur deux points à l’ordre du jour de ce comité technique spécial DRAAF-DAAF-DRIAAF.

Le premier sujet concerne la réforme territoriale de l’État.
Après un an de mise en place de cette réforme, accompagnée des efforts des agents concernés, les DRAAF fusionnées subissent des baisses d’effectifs importantes en 2017. Même pour le programme 206 qui dispose de 60 ETP supplémentaires, cette augmentation se traduit par une augmentation des dotations d’objectif dans les directions départementales, mais par une diminution pour ces DRAAF. Lire la suite CT DRAAF DRIAAF DAAF 21 02 2017

Déclaration liminaire au Comité Technique Ministériel (CTM) du 2 juin 2016

Décroisement des emplois du MAAF réalisant des missions MEEM, Réforme territoriale, Protection animale, Temps de travail en abattoirs, Régime juridique applicables aux agents contractuels du MAAF, Rémunérations des enseignants,…, étaient à l’ODJ du CTM du MAAF du 2 juin dernier.

L’Alliance du Trèfle a, à cette occasion, prononcé la déclaration liminaire suivante :

Madame la Secrétaire Générale,

Permettez-nous de débuter la Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle à ce présent CTM, par l’expression d’une crainte sur la soutenabilité budgétaire de notre ministère tant pour cette fin d’année 2016 que pour l’année 2017. Lire la suite Déclaration liminaire au Comité Technique Ministériel (CTM) du 2 juin 2016

Déclaration liminaire – CTM 14 avril 2016

Madame la Secrétaire générale,

Nous nous devons tout d’abord de souligner les efforts et la résilience de votre équipe afin de nous aider à préparer ce CTM dans les meilleures conditions. Cependant nous vous demandons une nouvelle fois la transmission des documents préparatoires dans des délais compatibles avec leur lecture, leur analyse et la concertation en interne à nos OS, indispensables à l’exercice et à la pertinence du dialogue social. Lire la suite Déclaration liminaire – CTM 14 avril 2016