Archives du mot-clé Santé sécurité au travail

Autorisations spéciales d’absence pour la Vaccination contre la Covid-19

Par circulaire du 5 juillet 2021, le ministère de la transformation et de la fonction publiques a précisé les règles d’attribution des autorisations spéciales d’absence pour la vaccination contre la Covid-19 des agents de la fonction publique d’État, en cas d’effets secondaires, ou pour la vaccination de leurs enfants de plus de 12 ans.

Par ailleurs la DGAFP a actualisé sa « Foire aux questions » :

FAQ DGAFP actualisée au 23 juin 2021

CHSCT de l’administration centrale du 24 juin 2021

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 24 juin 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Xavier Maire,  chef du service des ressources humaines, puis de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales.

Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance du courrier intersyndical relatif aux conditions de travail au bureau du cabinet, de la déclaration liminaire intersyndicale,  du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents transmis par l’administration :

Le schéma pluriannuel de stratégie immobilière a été  détaillé lors du groupe de travail du 1er juin sur la relocalisation des services du MAA (voir l’article)

CHSCT ministériel des 10 et 11 juin 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 10 et 11 juin 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

Organisation du travail au MAA dans le cadre de l’allègement des restrictions sanitaires

Comme annoncé lors du groupe de travail du 1er juin 2021 (voir notre article), la note de service décrivant l’organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de l’allègement progressif des restrictions lié à l’amélioration de la situation sanitaire, et en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de Covid-19 a été publiée le 3 juin :

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-420 du 3 juin 2021

Groupe de travail du 1er juin 2021 sur le Télétravail

Un groupe de travail portant sur le télétravail s’est réuni le 1er juin 2021 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

Pour l’Alliance du Trèfle y ont participé Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

La réunion a porté sur deux points :  le projet d’accord négocié sur le télétravail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA) et la déclinaison au MAA de la circulaire du 26 mai 2021 de la ministre de la transformation et de la fonction publiques (voir notre article) relative à l’allègement des mesures de télétravail lié à la sortie de crise Covid.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents diffusés par l’administration : diaporama, projet d’accord télétravail dans la fonction publique, projet de note de service sortie de crise.

La note de service devrait être publiée très prochainement.

Covid-19 : Télétravail dans la fonction publique

Par circulaire du 26 mai 2021, la ministre de la transformation et de la fonction publiques a précisé le calendrier d’allègement du télétravail  dans la fonction publique de l’État, ainsi que certaines mesures sanitaires en lien avec la reprise du travail en présentiel.

Circulaire du 26 mai 2021 relative au télétravail dans la fonction publique de l’État

A cette occasion, nous vous suggérons, si vous ne l’avez pas encore fait, de consulter les résultats et conclusions de l’enquête de l’Alliance du Trèfle menée en 2020 sur le travail à distance (voir notre article).

CHSCT ministériel du 22 avril 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 22 avril 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

Covid-19 : Mise à jour de la FAQ de la DGAFP

Le ministère de la transformation et de la fonction publiques vient de mettre à jour le document Questions / Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics  sur les mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 :

FAQ Covid-19 de la DGAFP (actualisée au 21 avril 2021)

Cette FAQ précise notamment les modalités de mobilisation et de rémunération des agents publics souhaitant participer à la campagne de vaccination.

GT Covid du 8 avril 2021

Le 8 avril 2021, Philippe Mérillon, directeur, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas  et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Les FAQ Covid RH et enseignement agricole ont été mises à jour (voir notre article)

Covid-19 : Mise à jour de la FAQ de la DGAFP

Le ministère de la transformation et de la fonction publiques vient de mettre à jour le document Questions / Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics  sur les mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 :

FAQ Covid-19 de la DGAFP (mise à jour du 2 avril 2021)

Cette FAQ renvoie notamment vers le protocole « organisation et fonctionnement des restaurants d’entreprise » actualisé le 23 mars.

 

CHSCT de l’administration centrale du 3 mars 2021

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 3 mars 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de documents transmis par l’administration :

Lors de cette réunion a été présenté un point d’information sur les travaux en administration centrale. Sur ce sujet, le groupe de travail portant sur la relocalisation des services centraux du MAA s’était réuni le  2 février. Vous pouvez consulter le compte rendu de l’Alliance du Trèfle et le diaporama présenté alors par l’administration.

Covid-19 : renforcement du télétravail

Afin de freiner la propagation de l’épidémie de Covid-19,  le Premier ministre a demandé, par circulaire du 5 février 2021, le renforcement du télétravail dans la fonction publique de l’État.

Circulaire n° 6246-SG du 5 février 2021

La FAQ de la DGAFP a été actualisée pour prendre en compte cette instruction.

FAQ Covid-19 DGAFP (version du 5 février 2021)

La DITP et la DGAFP ont élaboré récemment un guide sur le télétravail et le travail en présentiel.

Guide Télétravail et travail en présentiel

 

CHSCT ministériel du 3 février 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 février 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

Procès-verbaux des CHSCT ministériels
Point d’actualité Covid-19

GT Covid-19 du 12 janvier 2021

Le 12 janvier 2021, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre  et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Covid-19 : Auto-isolement des agents de la fonction publique de l’État

Afin de limiter la transmission du virus, les Français sont incités à s’isoler lorsqu’ils présentent des symptômes ou sont testés positifs à la Covid-19.

La circulaire du 12 janvier 2021 de la directrice générale de l’administration et de la fonction publique :

  • précise les modalités de mise en œuvre de ces mesures pour les agents cas contact  ou présentant des symptômes de Covid-19,
  • explicite les dispositions  du décret n°2021-15 du 8 janvier 2021  relatif à la suspension du jour de carence  au titre des congés maladie pour ceux qui sont testés positifs à la Covid-19.

Le tableau des positions administratives des agents du ministère a été actualisé en conséquence : Tableau positions agents (au 18 01 2021)

CHSCT ministériel du 3 décembre 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 décembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

Point d’actualité  Covid -19
Sujets généraux et transversaux
Enseignement agricole
Point Abattoirs

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 27 novembre 2020

Le 27 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Isabelle Muquet, Philippe Legrand et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle , de la FAQ RH  et du tableau récapitulatif des positions administratives d’un agent vis à vis de la Covid-19 :

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 18 novembre 2020

Le 18 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Valérie Boyé, Catherine Ernoult-Tomasso et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des « Foires aux questions » publiées :

Groupe de travail Abattoirs et Covid-19 du 13 novembre 2020

Un groupe de travail portant sur les abattoirs et l’épidémie de Covid-19 s’est réuni le 13 novembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler, président du CHSCTM.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

CHSCT de l’administration centrale du 17 novembre 2020

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 17 novembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe du chef de service des ressources humaines.

Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à cette réunion :

La foire aux questions  RH-santé a été actualisée le 12 novembre :

FAQ RH-santé (version du 12 novembre 2020)

Personnes vulnérables : nouvelles règles

Le décret n°2020-1365 du 10 novembre 2020 fixe une nouvelle listes de critères permettant de définir les personnes vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d’infection au virus SARS-CoV-2.

Pour les agents publics, la circulaire du 10 novembre 2020 de la DGAFP reprend ces critères et précise les modalités d’organisation du travail et de prise en charge des personnes vulnérables.

Organisation de la DGAL suite au nouveau confinement: réunion du 4 novembre

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme de visioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 4 novembre, pour évoquer avec elles l’organisation de la DGAL suite au nouveau confinement.

Jacky Laborieux et Françoise Kremer y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

Comité technique ministériel du 5 novembre 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint, ont présidé le comité technique ministériel du 5 novembre 2020.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que de certains documents relatifs à l’ordre du jour :

Renforcement de la protection des agents publics : circulaire du 2 novembre 2020

Le ministre de l’Intérieur, le Garde des Sceaux, la ministre de la transformation et de la fonction publique et la ministre déléguée chargée de la citoyenneté ont cosigné le 2 novembre une circulaire visant à renforcer la protection des agents publics face aux attaques dont ils font l’objet dans le cadre de leurs fonctions.

Circulaire du 2 novembre 2020

 

Quelques semaines avant l'assassinat du professeur Samuel Baty, l'Alliance du Trèfle avait évoqué lors de son entretien avec le ministre de l'agriculture et de l'alimentation les attaques sur les réseaux sociaux dont sont victimes de nombreux agents du ministère dans le cadre de leurs fonctions (voir l'article).

Covid-19 : le ministre rencontre les organisations syndicales

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 2 novembre pour évoquer avec elles les dernières mesures de lutte contre l’épidémie de Covid-19.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Lors de la réunion, le ministre a évoqué l’actualisation par la DGAFP de la FAQ sur les mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 :

FAQ DGAFP mise à jour 2 novembre 2020