Archives du mot-clé Santé sécurité au travail

GT Covid du 8 avril 2021

Le 8 avril 2021, Philippe Mérillon, directeur, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas  et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Les FAQ Covid RH et enseignement agricole ont été mises à jour (voir notre article)

Covid-19 : Mise à jour de la FAQ de la DGAFP

Le ministère de la transformation et de la fonction publiques vient de mettre à jour le document Questions / Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics  sur les mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 :

FAQ Covid-19 de la DGAFP (mise à jour du 2 avril 2021)

Cette FAQ renvoie notamment vers le protocole « organisation et fonctionnement des restaurants d’entreprise » actualisé le 23 mars.

 

CHSCT de l’administration centrale du 3 mars 2021

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 3 mars 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de documents transmis par l’administration :

Lors de cette réunion a été présenté un point d’information sur les travaux en administration centrale. Sur ce sujet, le groupe de travail portant sur la relocalisation des services centraux du MAA s’était réuni le  2 février. Vous pouvez consulter le compte rendu de l’Alliance du Trèfle et le diaporama présenté alors par l’administration.

Covid-19 : renforcement du télétravail

Afin de freiner la propagation de l’épidémie de Covid-19,  le Premier ministre a demandé, par circulaire du 5 février 2021, le renforcement du télétravail dans la fonction publique de l’État.

Circulaire n° 6246-SG du 5 février 2021

La FAQ de la DGAFP a été actualisée pour prendre en compte cette instruction.

FAQ Covid-19 DGAFP (version du 5 février 2021)

La DITP et la DGAFP ont élaboré récemment un guide sur le télétravail et le travail en présentiel.

Guide Télétravail et travail en présentiel

 

CHSCT ministériel du 3 février 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 février 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

Procès-verbaux des CHSCT ministériels
Point d’actualité Covid-19

GT Covid-19 du 12 janvier 2021

Le 12 janvier 2021, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre  et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Covid-19 : Auto-isolement des agents de la fonction publique de l’État

Afin de limiter la transmission du virus, les Français sont incités à s’isoler lorsqu’ils présentent des symptômes ou sont testés positifs à la Covid-19.

La circulaire du 12 janvier 2021 de la directrice générale de l’administration et de la fonction publique :

  • précise les modalités de mise en œuvre de ces mesures pour les agents cas contact  ou présentant des symptômes de Covid-19,
  • explicite les dispositions  du décret n°2021-15 du 8 janvier 2021  relatif à la suspension du jour de carence  au titre des congés maladie pour ceux qui sont testés positifs à la Covid-19.

Le tableau des positions administratives des agents du ministère a été actualisé en conséquence : Tableau positions agents (au 18 01 2021)

CHSCT ministériel du 3 décembre 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 décembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

Point d’actualité  Covid -19
Sujets généraux et transversaux
Enseignement agricole
Point Abattoirs

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 27 novembre 2020

Le 27 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Isabelle Muquet, Philippe Legrand et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle , de la FAQ RH  et du tableau récapitulatif des positions administratives d’un agent vis à vis de la Covid-19 :

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 18 novembre 2020

Le 18 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Valérie Boyé, Catherine Ernoult-Tomasso et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des « Foires aux questions » publiées :

Groupe de travail Abattoirs et Covid-19 du 13 novembre 2020

Un groupe de travail portant sur les abattoirs et l’épidémie de Covid-19 s’est réuni le 13 novembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler, président du CHSCTM.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

CHSCT de l’administration centrale du 17 novembre 2020

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 17 novembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe du chef de service des ressources humaines.

Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à cette réunion :

La foire aux questions  RH-santé a été actualisée le 12 novembre :

FAQ RH-santé (version du 12 novembre 2020)

Personnes vulnérables : nouvelles règles

Le décret n°2020-1365 du 10 novembre 2020 fixe une nouvelle listes de critères permettant de définir les personnes vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d’infection au virus SARS-CoV-2.

Pour les agents publics, la circulaire du 10 novembre 2020 de la DGAFP reprend ces critères et précise les modalités d’organisation du travail et de prise en charge des personnes vulnérables.

Organisation de la DGAL suite au nouveau confinement: réunion du 4 novembre

Bruno Ferreira, Directeur général de l’alimentation, a réuni, sous forme de visioconférence, les organisations syndicales siégeant au CTS DGAL le 4 novembre, pour évoquer avec elles l’organisation de la DGAL suite au nouveau confinement.

Jacky Laborieux et Françoise Kremer y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu intersyndical de cette réunion.

Comité technique ministériel du 5 novembre 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint, ont présidé le comité technique ministériel du 5 novembre 2020.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que de certains documents relatifs à l’ordre du jour :

Renforcement de la protection des agents publics : circulaire du 2 novembre 2020

Le ministre de l’Intérieur, le Garde des Sceaux, la ministre de la transformation et de la fonction publique et la ministre déléguée chargée de la citoyenneté ont cosigné le 2 novembre une circulaire visant à renforcer la protection des agents publics face aux attaques dont ils font l’objet dans le cadre de leurs fonctions.

Circulaire du 2 novembre 2020

 

Quelques semaines avant l'assassinat du professeur Samuel Baty, l'Alliance du Trèfle avait évoqué lors de son entretien avec le ministre de l'agriculture et de l'alimentation les attaques sur les réseaux sociaux dont sont victimes de nombreux agents du ministère dans le cadre de leurs fonctions (voir l'article).

Covid-19 : le ministre rencontre les organisations syndicales

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 2 novembre pour évoquer avec elles les dernières mesures de lutte contre l’épidémie de Covid-19.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Lors de la réunion, le ministre a évoqué l’actualisation par la DGAFP de la FAQ sur les mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 :

FAQ DGAFP mise à jour 2 novembre 2020

Covid-19 : nouvelles mesures

Face à la dégradation de la situation sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19, de nouvelles mesures viennent d’être décidées dont un nouveau confinement généralisé.

Le décret 2020-1310 du 29 octobre 2020 (version consolidée au 3 novembre 2020) précise ces mesures d’urgence sanitaire.

La ministre de la fonction publique vient de publier la circulaire du 29 octobre 20 relative à la continuité du service public dans les administrations et les établissements publics de l’Etat dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire, qui prévoit que le télétravail est dorénavant la règle  pour l’ensemble des activités qui le permettent  et un aménagement des conditions de fonctionnement des administrations pour protéger la santé des agents et des usagers.

Alors que le télétravail apparaît comme une mesure fondamentale dans la lutte contre l’épidémie, l’Alliance du Trèfle avait déjà alerté le ministre sur l’inertie, compte tenu du contexte sanitaire, de sa mise en place au sein du ministère par courrier du 6 octobre,

CHSCT ministériel du 15 octobre 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 15 octobre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

CTS DGAL du 17 septembre 2020

Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, a présidé le CTS DGAL du 17 septembre 2020.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Françoise Krémer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que du projet d’organisation de la délégation d’appui aux services (projet de décision et note de présentation).

CTE FranceAgriMer du 2 septembre 2020

Le comité technique d’Établissement de FranceAgriMer s’est réuni le 2 septembre 2020 sous la présidence de Christine Avelin, directrice générale.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Catherine Ernoult-Tomasso et Christine Klich.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion.

Organisation du travail de la « rentrée 2020 » au MAA

La note de service n°2020-573 du 17 septembre 2020 précise,  pour les agents de l’administration centrale et des DRAAF-DAAF,  l’organisation du travail  en tenant compte des incertitudes liées à l’évolution de l’épidémie de Covid-19 .

Elle fait suite à la circulaire du Premier ministre du 1er septembre 2020 et vise notamment à mettre en œuvre les orientations fixées par le protocole national élaboré par le ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion professionnel du 31 août 2020 (voir notre article) et elle reprend en annexe les fiches opérationnelles actualisées.

Elle a été complétée par la note de service n°2020-579 du 22 septembre 2020 qui actualise la fiche opérationnelle n°7 : Mémento à l’usage des agents (comportements à adopter au quotidien).

 

Pour l’enseignement technique agricole, la note DGER/SDEDC/2020-479 a été complétée par la note DGER/SDEDC/2020-542 (voir notre article sur le CHSCTM du 26 août 2020).

CHSCT de l’administration centrale du 3 septembre 2020

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 3 septembre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

Muriel Mahé et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle, représentée dans cette instance par la CFTC-MAE.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents présentés :

Prise en compte dans la fonction publique de l’État de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 : Circulaire du Premier Ministre du 1er septembre 2020

La  Circulaire du Premier Ministre N°6208 du 1er septembre 2020 précise les dispositions applicables à la fonction publique de l’État pour prendre en compte l’évolution de l’épidémie de Covid-19.

Ces dispositions sont relatives au port du masque dans les locaux, à l’organisation du travail et au télétravail, ainsi qu’à la situation des agents présentant un risque de développer une forme grave d’infection.

Vous pouvez également consulter des textes suivants cités dans la circulaire :

CHSCT ministériel du 26 août 2020

Compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire, le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 août 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents à l’ordre du jour de cette réunion.

Les fiches techniques et les grilles d’évaluations (internats, hygiène générale…) pour les établissements d’enseignement agricole avaient été présentées  lors du CHSCT ministériel du 15 juillet (voir l’article).

 

Pour d’autres informations, vous pouvez accéder sur le site intranet du MAA :

 

Etude de la DARES : Présentéisme des salariés en cas de maladie

La direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) vient de publier l’étude Quel lien entre les conditions de travail et le présentéisme des salariés en cas de maladie ?

Cette étude très détaillée, réalisée sur des données de 2016, montre en particulier que les agents de la fonction publique déclarent être allés travailler en moyenne 3 jours « tout en pensant qu’ils auraient dû rester à la maison parce qu’ils étaient malades » sur 12 jours  de maladie par an en moyenne (soit un quart de jours de présence en cas de maladie).

Dans cette période de circulation du virus SARS-CoV-2, ce comportement peut s’avérer particulièrement dangereux.

 

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