Archives du mot-clé ZUS

Comité technique ministériel du 2 juin 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 2 juin 2020.

Valérie Boyé et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours, qui s’inscrivent dans le cadre de la loi de transformation de la fonction publique et du décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires.

D’autres sujets d’actualité ont été également évoqués.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet de Lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours.

GT Zones Urbaines Sensibles du 28 mars 2019

Pour préciser le dispositif envisagé par l’administration, qui avait été présenté lors de la précédente réunion (voir l’article sur le GT du 21 février 2019), le groupe de travail s’est réuni à nouveau le 28 mars sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence d’Eugénie Orio, sous-directrice du service des affaires juridiques.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

Pour l'Alliance du Trèfle, ce dossier sensible doit pouvoir enfin aboutir pour les agents concernés.

 

GT Zones urbaines sensibles du 21 février 2019

Le décret 95-313 du 21 mars 1995 a prévu pour les agents ayant exercé dans des zones urbaines sensibles (ZUS) un avantage spécifique d’ancienneté.

Le dispositif envisagé pour les agents du MAA concernés a été présenté lors d’un groupe de travail réuni le 21 février sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Olivier Poussin et Annick Pinard à qui vous pouvez demander les précisions en complément des documents ci-dessous :

Une nouvelle réunion est prévue le 28 mars.

Comité technique ministériel du 9 novembre 2017

Le comité technique ministériel s’est réuni le 9 novembre sous la  présidence de Monsieur Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, qui est venu présenter sa feuille de route en début de réunion, a répondu aux questions des organisations syndicales puis a laissé la présidence du comité à Madame la Secrétaire Générale .

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