Une foire aux 33 questions qui s’enrichira au fur et à mesure.
Après la signature le 22 mai, par M. Marc Fesneau, les représentant des syndicats membres de l’Alliance du Trèfle et les représentant des autres organisations syndicales, de l’accord Protection Sociale Complémentaire que l’Alliance du Trèfle avait âprement négocié aux côtés des autres organisations syndicales, le Secrétariat Général a publié la foire aux questions.
Qu’y trouve-t-on ?
Le document commence par la présentation de l’accord et le contexte dans lequel il a été négocié, puis décrit sa déclinaison au sein du MASA.
La FAQ est organisée autour de 4 chapitres.
Chapitre 1 : présentation du nouveau régime
Chapitre 2 : champ d’application du nouveau régime PSC
Chapitre 3 : la cotisation des bénéficiaires actifs
Chapitre 4 : les mécanismes de solidarité
Si vous ne trouvez pas la réponse à votre question, n’hésitez pas à nous contacter.
Le Trèfle - Organisme Syndical 