Archives pour la catégorie Missions Ministère

Réunion informelle du CTM Alimentation du 8 septembre

Une réunion informelle de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est tenue le 8 septembre 2022 sous la présidence de Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du MASA, pour évoquer le point d’avancement du transfert des missions de sécurité sanitaire de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne (SRAL Île-de-France), Pascale Homolle-Lotteau (DDETSPP Dordogne), Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

L’arrêté du 8 septembre 2022 autorise l’ouverture du concours pour le recrutement de TSMA.

Ont également été publiés récemment au Journal Officiel un avis d’ouverture de concours pour le recrutement de TSMA en 2022 (JO du 11 septembre) et sa modification (JO du 13 septembre).

La note de service SG/SRH/SDDPRS/2022-675 donne des précisions sur ce concours.

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 6 septembre

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire le 6 septembre.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :

Effectifs, parcours professionnels et rémunérations : surcharge de travail et délais contraints, parcours professionnels et compétences, handicap, rémunérations

Sujets d’actualité : enseignement agricole, vétérinaires contractuels, influenza aviaire, transfert des missions de sécurité sanitaire,  forêt, sobriété énergétique

Covid-19 : actualisation de la FAQ pour l’enseignement technique agricole

La FAQ Covid-19 pour l’enseignement technique agricole a été actualisée  FAQ Covid-19 Enseignement technique agricole (version du 26 août 2022).

Cette  version intègre les éléments de la FAQ du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse (version du 24 août 2022) et, compte tenu de la situation sanitaire, retient, à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national, l’application du niveau socle pour la mise en œuvre du protocole prévu par la note de service n°2022-555 du 19 juillet 2022.

Ce niveau prévoit des cours en présentiel et le déroulement des activités physiques et sportives sans restrictions. Le port du masque n’est pas obligatoire pour les élèves et les personnels. Toutefois, il demeure fortement recommandé pour les personnes symptomatiques, les contacts à risque, les cas confirmés après leur période d’isolement et les personnes à risque de forme grave.

Par ailleurs, le respect des gestes barrières demeure recommandé, en particulier :
– le lavage régulier des mains ou la mise à disposition de produits hydroalcooliques ;
– l’aération fréquente des locaux (10 minutes toutes les heures) ;
– le nettoyage des sols et des grandes surfaces une fois par jour et une désinfection régulière des surfaces fréquemment touchées.

Régime indemnitaire des enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur agricole relevant du MASA

Le décret n°2022-1166 du 22 août 2022 crée le régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur agricole relevant du ministre chargé de l’agriculture.

L’arrêté du 22 août 2022 fixe le montant annuel des composantes indemnitaires prévues à l’article 2 du décret n° 2022-1166.

Pour la mise en œuvre de ce dispositif, doivent encore être publiés un arrêté précisant le calendrier et les modalités de dépôt de candidatures pour la prime individuelle mentionnée au point 3 de l’article 2 du décret, ainsi que les lignes directrices de gestion relatives à ce régime indemnitaire, qui ont fait l’objet d’un avis du comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (voir l’article).

Note de service sur les CoHS des EPLEFPA

La note de service n°2022-621 du 9 août 2022 a été publiée pour l’application du décret n°2021-1316 du 8 octobre 2021 relatif aux commissions d’hygiène et de sécurité des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles et à leur formation restreinte.

Un groupe de travail avait été organisé le 10 décembre 2021 (voir notre article).

Cadre sanitaire applicable dans les établissements de l’enseignement agricole technique à partir de la rentrée

La note de service n°DGER/SET/SDEDC/2022-555 du 19 juillet 2022 présente les orientations retenues, dans un cadre interministériel, en matière de protocole sanitaire pour l’organisation et le fonctionnement des établissements de l’enseignement  agricole technique à compter du mois de septembre 2022, dans le contexte  de circulation de la Covid-19 et des textes en vigueur.

Cette note modifie la note de service DGER/SDEDC/2021-598 du 29 juillet 2021.

Le niveau de protocole applicable sera précisé préalablement à la rentrée en fonction de la situation sanitaire observée.

Les FAQ Covid-19 et le tableau des positions administratives des agents ont été actualisés (voir notre article).

Bilan 2021 des mobilités et des avancements pour les corps d’enseignement et d’éducation

Un groupe de travail portant sur le bilan 2021 des lignes directrices de gestion relatives à la mobilité et à l’avancement des corps d’enseignement et d’éducation s’est réuni le 7 juillet 2022 sous la présidence de Virginie Chenal, adjointe  au sous-directeur de la gestion des carrières et de la rémunération.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 20 juillet

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire le 20 juillet.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :

  • Politiques publiques et missions du ministère : donner du sens aux missions, responsabilité sociétale et environnementale du MASA, politique forestière, réseau des vétérinaires sanitaires et des laboratoires, enseignement agricole, avenir et place des missions du MASA dans les DDI
  • Impact des crises et restructurations : crise influenza aviaire, transfert du FEADER, transfert de la police sanitaire de l’alimentation
  • Effectifs, parcours professionnels et rémunérations : surcharges et délais contraints, handicap, parcours professionnels et compétences, agents contractuels, RenoiRH
  • Élections professionnelles
  • ASMA

Publication des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours professionnels des enseignants-chercheurs des établissements publics relevant du MASA

Les lignes directrices de gestion relatives à la promotion et à la  valorisation des parcours professionnels pour les corps d’enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du MASA ont été publiées  le 21 juillet 2022 :

Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-562

Cette publication fait suite à leur présentation au comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (voir notre article)

Groupe de travail du 5 juillet sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA

Suite au vote défavorable unanime des organisations syndicales lors du comité technique ministériel des 28 et 29 juin (voir notre article), un nouveau groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 5 juillet 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines.

Annick Pinard y a participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration  (projet d’arrêté et comparatif entre les deux projets d’arrêté ).

A la suite de ce groupe de travail, l’administration a décidé de se laisser le temps de la réflexion et de reprendre ultérieurement les échanges avec les organisations syndicales. Les projets de décret et d’arrêté ont donc été retirés de l’ordre du jour du comité technique ministériel du 12 juillet (voir notre article).

L’intersyndicale des personnels de l’ONF attaque en justice le contrat État/ONF 2021-2025

Alors que le contrat État/ONF pour 2021-2025 prévoit la suppression de 500 emplois supplémentaires d’ici 2025, les organisations syndicales représentant les personnels de tous statuts de l’ONF, ont déposé le 22 juin, devant le Tribunal administratif de Paris,  un recours visant à l’annulation de ce contrat.

Communiqué de presse ONF 24 juin 2022

Communication intersyndicale

Communiqué de presse ONF juin 2022

Groupe de travail du 21 juin 2022 sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA

Un groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 21 juin 2022 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines. Il faisait suite au premier groupe de travail réuni le 18 mars 2022 (voir notre article).

Claudine Grosshaeny, Gilles Verbeke et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Les projets de décret et d’arrêté seront examinés lors du prochain comité technique ministériel des 28 et 29 juin.

GT FEADER du 31 mai 2022

Le groupe de travail portant sur le transfert des agents des SEA aux Conseils régionaux pour la programmation FEADER 2023-2027 s’est réuni le 31 mai 2022 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Hélène Duchemin.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, de la synthèse du point d’étape au 31 mars 2022 présentée par l’administration, et de la foire aux questions du MASA actualisée.

Prise de contact du ministre avec les organisations syndicales le 25 mai

Marc Fesneau, nouveau ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, a rencontré les organisations syndicales le 25 mai en visioconférence.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, secrétaire générale d’EFA-CGC, Olivier Lapôtre, président du SNISPV, Catherine Ernoult-Tomasso, présidente de la CFTC-MAE, Frédérique Lucas, secrétaire générale de la CFTC-MAE et Annick Pinard, secrétaire-coordinatrice de l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Le ministre a annoncé qu’il recevrait les organisations syndicales au cours de réunions bilatérales avant l’été.

Sécurité sanitaire de l’alimentation relevant entièrement du MAA : réunion informelle du CTM Alimentation du 17 mai

Une réunion informelle de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est tenue le 17 mai 2022 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du MAA, pour évoquer les récents arbitrages intervenus en matière de sécurité sanitaire de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne, Pascale Homolle-Lotteau et Olivier Lapôtre.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

L'Alliance du Trèfle sera particulièrement vigilante sur cet accroissement des missions qui va impacter fortement la DGAL, les SRAL/DRAAF et les DDecPP sans qu'à ce jour les moyens correspondants soient garantis.

Crise influenza aviaire : le SNISPV alerte le ministre et rencontre ses représentants

Le 25 avril dernier, le syndicat national des inspecteurs en santé publique vétérinaire (SNISPV), membre de l’Alliance du Trèfle, a alerté le ministre sur l’épuisement des collègues en charge de la lutte contre l’influenza    aviaire :  courrier au ministre du 25 avril 2022

Suite à ce courrier, Michel Lévêque, conseiller relations sociales au cabinet du ministre,  et Urwana Querrec, conseillère  filières animales, Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et Xavier Maire, chef du service des ressources humaines, ont rencontré une délégation du SNISPV.

Les représentants du SNISPV ont fait état du profond épuisement et du malaise ressentis par de nombreux collègues  concernés par la lutte contre cette épizootie d’une ampleur jamais atteinte (16 millions de volailles abattues). En donnant des exemples, ils ont détaillé les sujets évoqués dans le courrier et demandé que le travail supplémentaire assuré par beaucoup fasse l’objet d’une rétribution ou d’une récupération, que ce soit en administration centrale ou dans toutes les structures impliquées.

Ils ont également insisté sur le fait que si beaucoup de ces structures relèvent des préfets, le ministre peut appeler l’attention de ceux-ci sur la durée et l’ampleur de cette crise, ainsi que sur la réitération quasi-annuelle de l’épizootie d’influenza aviaire, pour justifier la prise en compte à la hauteur de l’engagement des personnels, qui, pour faire face, ont dû trop souvent exploser les totaux  horaires hebdomadaires. Le SNISPV a aussi demandé que l’existence de la structure d’appui psychologique et les modalités de sa saisine soient rappelées à tous les services.

Outre un engagement sur ce dernier point, les représentants du ministre ont seulement indiqué que les compensations horaires étaient à privilégier, qu’un complément de primes était envisagé pour les titulaires concernés et que la revalorisation des grilles des agents contractuels du programme 206 ferait l’objet de groupes de travail. Il n’y a pas eu d’engagement donné sur une sensibilisation des préfets et il a été mis en avant le fait que les ISPV sont des cadres relevant généralement d’un forfait horaire hebdomadaire et bénéficiant d’un régime indemnitaire satisfaisant.

Les représentants syndicaux ont alors rappelé que ce n’était pas le cas de la totalité des collègues (contractuels, ISPV non chefs de service ou de bureau, autres agents publics) et qu’une mobilisation aussi intense et longue sortait du cadre normal du forfait hebdomadaire.

Interrogés sur les sujets d’organisation de la lutte (retour d’expérience global, renforts etc.), les représentants du ministre ont indiqué que le plan d’action lancé en 2021 se traduisait concrètement (coordination par le préfet de zone, expérimentation de la vaccination…) et que les professionnels étaient impliqués même si, en matière de biosécurité, des progrès notables étaient nécessaires.

Le SNISPV a indiqué que les avancées évoquées n’avaient pas encore beaucoup d’effet sur le travail des agents et que les services ne disposaient pas  à ce jour des moyens permettant de procéder à des contrôles supplémentaires pour améliorer le niveau de la biosécurité dans les élevages, en particulier dans les départements impactés par les crises influenza aviaire. Il a insisté sur le fait que les Plans d’Intervention Sanitaire d’Urgence (PISU) devraient être complétés de modalités  pour de telles crises excédant de loin toutes les crises survenues jusqu’à ce jour.  Il a souligné la nécessité de pouvoir disposer de renforts formés, régulièrement entraînés et disponibles pour des durées plus longues.

Comme les représentants du ministre rappelaient que les agents de terrain relevaient totalement de l’autorité des préfets, le SNISPV a indiqué que les agents des SDIS des conseils départementaux, placés sous l’autorité des préfets pour leurs missions, étaient envoyés hors de leur territoire en période de feux de forêt et que la lutte contre les maladies animales majeures comme l’influenza aviaire nécessitait un dispositif administratif et budgétaire spécifique et des effectifs supplémentaires.

Les représentants du ministre ont confirmé le lancement d’une nouvelle mission confiée au CGAAER sur les sujets de l’alerte du SNISPV : prévention de l’épuisement des agents et reconnaissance de leur investissement, gestion des horaires plus respectueuse, amélioration du maintien de compétences et de la disponibilité de ressources humaines sur une durée appropriée à de telles crises en administration centrale, en direction régionale et en direction départementale, adéquation missions/moyens et organisation inter-services. Cette mission a déjà pris des contacts en département.  Il a été annoncé que les organisations syndicales seraient entendues par cette mission.

Alors que plus de 40 départements ont été concernés depuis l'automne par la crise influenza aviaire et que 19 départements restent encore placés en risque élevé, le SNIPV prend note que le ministère reconnaît le malaise et l'épuisement ressentis par les agents et demande des réponses rapides en matière de gestion des ressources humaines qui soient à la hauteur de l'investissement des agents. Il espère également que le rapport de la mission CGAAER et les décisions consécutives permettront des améliorations notables lors des prochaines crises.

Groupe de travail du 21 avril 2022 sur la mobilité des ACEN Note de service du 5 mai 2022

Un groupe de travail portant sur la mobilité des agents contractuels d’enseignement ou d’éducation sur moyens permanents de l’enseignement technique agricole public  (ACEN) s’est réuni le 21 avril 2022 sous la présidence de Laurent Belleguic, sous-directeur de la gestion des carrières et de la rémunération, et de Cédric Montesinos, sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences.

Franck Cayssials y a participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration et de la note de service n°2022-365 du 5 mai 2022 qui définit les modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2022 de la campagne annuelle d’affectation des ACEN.

Résultats de la mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique

Les résultats de la mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole pour la rentrée scolaire 2022 ont été publiés :

Arrêté restructuration Transfert FEADER du 20 avril 2022

L’arrêté du 20 avril 2022 désignant les opérations de restructuration dans le cadre du transfert aux conseils régionaux des mesures non surfaciques de la politique agricole commune a été publié au journal officiel du 27 avril

Arrêté restructuration du 20 avril 2022

Les dispositifs d’accompagnement sont détaillés dans la fiche suivante :

Dispositifs d’accompagnement transfert FEADER

Groupe de travail du 18 mars 2022 sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA

Un groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 18 mars 2022 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

Situation Covid-19 dans l’enseignement agricole au 11 mars 2022

L’administration vient de communiquer la situation Covid-19  au 11 mars 2022 dans l’enseignement agricole, en l’accompagnant des commentaires suivants :

« – Pour l’enseignement supérieur, l’augmentation s’inscrit principalement dans la continuité du foyer de contamination observé la semaine dernière;

– Pour l’enseignement technique, on note une légère augmentation, même si le taux reste faible (0,7 % de la population apprenante enquêtée).

249 établissements (31 %) ont répondu à l’enquête. Il n’y avait plus de congés, toutes les zones avaient repris.

A l’Éducation nationale aussi une légère augmentation est observée sur le point de situation hebdo de cette semaine. »