Archives pour la catégorie Thématiques

Mobilité des personnels enseignants, d’éducation et de direction de centre

Un groupe de travail portant sur la note de service annuelle de campagne de mobilité des personnels enseignants, d’éducation, et de direction de centre, s’est réuni le 10 janvier sous la présidence de Cédric Montesinos, adjoint à la sous-directrice de la gestion des carrières et de la rémunération.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Olivier Poussin.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et de la note de service publiée le 16 janvier 2020.

Évolution de la cellule de signalement des discriminations

Après une phase expérimentale de plus d’un an,  il a été décidé de faire évoluer la cellule de signalement des discriminations mise en place au ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour élargir son champ d’intervention aux violences sexistes et sexuelles et au harcèlement, ainsi que d’externaliser en partie son fonctionnement pour le recueil, l’écoute et l’analyse des signalements.

La  note de service n° 2020-27, publiée le 16 janvier 2020, précise les nouvelles modalités de fonctionnement de cette cellule.

Une page dédiée est accessible sur l’intranet du ministère : cellule de signalement des discriminations

Lignes directrices de gestion – volet mobilité : groupes de travail du 26 novembre.

Deux groupes de travail relatifs au volet mobilité des lignes directrices de gestion (LDG) se sont réunis le 26 novembre sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

  • Le premier concernait la mobilité générale hors personnels d’enseignement et d’éducation (voir les articles relatifs aux groupes de travail du 10 octobre et du 29 octobre) et  un premier projet de LDG a été présenté aux organisations syndicales. Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de LDG modifié par l’administration suite à la réunion.

 

  • Le second concernait la mobilité des personnels d’enseignement et d’éducation (voir les articles relatifs aux groupes de travail du 1er octobre et du 13 novembre). Vous pouvez prendre connaissance du projet de LDG modifié par l’administration suite à cette réunion.

 

Vous pouvez également consulter le décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires, ainsi que la contribution sur le volet mobilité des lignes directrices de gestion que l’Alliance du Trèfle a envoyée à l’administration.

Décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019

Contribution Alliance du Trèfle LDG – volet mobilité

 

Les deux projets de lignes directrices de gestion définitifs seront soumis à l'avis du comité technique ministériel du 17 décembre.

GT Plan d’action en cas de circonstances exceptionnelles

Un groupe de travail portant sur le plan d’action en cas d’évènements exceptionnels s’est réuni le 19 novembre 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sophie Gardel, Muriel Mahé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que du diaporama présenté lors de la réunion.

Par ailleurs, la note de service modifiée sur le télétravail pour les agents du MAA, annoncée lors de la réunion, vient d’être publiée :  NS Télétravail n° 2019-781 du 21 novembre.

 

GT Mobilité des personnels d’enseignement et d’éducation

Le deuxième groupe de travail portant sur la mobilité des personnels d’enseignement et d’éducation de l’enseignement technique agricole  public, s’est réuni le 13 novembre 2019 sous la présidence de Cédric Montesinos, adjoint à la sous-directrice de la gestion des carrières et de la rémunération.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que des documents présentés par l’administration :

Le dernier groupe de travail portant sur les orientations générales de la politique de mobilité au MAA est prévu le 26 novembre 2019.

Visite de la secrétaire générale à l’INFOMA

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation, s’est rendue à l’INFOMA le 20 novembre pour y rencontrer les personnels de cet établissement de formation des agents, dont l’avenir est menacé.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration du personnel de l’INFOMA qui lui a été présentée à cette occasion :

Déclaration du personnel de l’INFOMA

GT Protocole d’accord pour l’égalité professionnelle

Le groupe de travail portant sur l’application au ministère de l’agriculture et de l’alimentation du protocole d’accord pour l’égalité professionnelle dans la fonction publique s’est réuni le 24 octobre sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que du diaporama et du tableau présentés lors de la réunion.

A également été évoqué lors de la réunion l’existence d’un indicateur de violence conjugale (le violentomètre)

Le texte de l’accord du 18 novembre 2018 et la plaquette éditée par la DGAFP sont disponibles dans  notre article du 30 juillet.

Par ailleurs,  un document de la DGAFP présente les incidences sur la rémunération et la retraite des congés familiaux et du temps partiel ( voir notre article du 4 avril 2017).

Enfin, la note de service n° 2019-544 du 17 juillet 2019, relative aux modalités d’accompagnement des agents au retour à l’emploi après une longue absence (hors raisons de santé), détaille en annexe, sous forme de fiches juridiques, les conséquences de chaque position de longue absence.

 

Le prochain groupe de travail est prévu au début de l’année 2020.