L’intersyndicale appelle à des rassemblements syndicaux de proximité le prochain week-end et à une nouvelle journée de grèves et de manifestations le mardi 28 mars.
Communiqué intersyndical du 23 mars
Archives pour la catégorie Thématiques
Réforme des retraites : nouvelles journées d’actions
L’intersyndicale appelle à des rassemblements syndicaux de proximité le prochain week-end et à une nouvelle journée de grèves et de manifestations le 23 mars.
Communiqué intersyndical du 16 mars 2023
Indemnité horaire pour travail de nuit
La note de service n°2023-174 du 9 mars 2023 précise les modalités de paiement des heures de nuit pour les agents titulaires, les
agents contractuels et les apprentis du ministère de l’agriculture.
Elle abroge la note de service n°2021-965 du 13 septembre 2021.
Réforme des retraites : l’intersyndicale toujours déterminée
L’intersyndicale appelle les parlementaires à voter contre le projet de loi.
Communiqué intersyndical du 15 mars 2023
Réforme des retraites : mobilisation le 15 mars
L’intersyndicale appelle à la mobilisation le 15 mars, jour de la commission mixte paritaire :
Communiqué intersyndical du 11 mars 2023
Réforme des retraites : mobilisation au MASA
Les organisations syndicales du MASA invitent à la poursuite de la mobilisation :
Communiqué intersyndical du 10 mars 2023
Plan égalité professionnelle : GT du 1er mars 2023
Un groupe de travail sur le plan d’action Égalité professionnelle s’est réuni le1er mars 2023 sous la présidence de Sylvie Monteil, directrice de projet pour les labels Egalité et Diversité au ministère de l’agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MASA).
L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials, Jean-Noël de Casanove et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.
Réforme des retraites : communiqué et lettre au Président de la République
L’intersyndicale a précisé les dates des prochaines mobilisations et adressé un courrier au Président de la République.
Communiqué intersyndical du 8 mars 2023
Courrier intersyndical du 8 mars 2023 au Président de la République
Réforme des retraites : nouvelles mobilisations
Les organisations syndicales appellent à de nouvelles mobilisations :
Communiqué intersyndical du 7 mars 2023
Campagne de mobilité printemps 2023
La note de mobilité pour la campagne de printemps 2023 a été publiée le 1er mars.
Le calendrier de ce cycle de mobilité avait été précisé dans la note de service SG/SRH/SDCAR/2022-958 (voir notre article).
Les syndicats qui composent l'Alliance du Trèfle sont mobilisés pour vous accompagner dans votre projet de mobilité. Faites part de vos demandes de mobilité ainsi que de tous les éléments les composant auprès d'un des trois syndicats constitutifs de l'Alliance du Trèfle : - CFTC-MAE : cftc@agriculture.gouv.fr - EFA-CGC : permanence@efa-cgc.com - SNISPV : snispv@agriculture.gouv.fr
Mobilité des enseignants-chercheurs pour les établissements d’enseignement supérieur relevant du MASA
La note de service DGER/SDES/2023-139 du 24 février 2022 décrit les modalités de transmission et de traitement des demandes de candidatures à la mobilité sur des postes d’enseignants-chercheurs du ministère de l’agriculture, au titre de l’année 2023 (1er semestre).
Réforme des retraites : forte mobilisation le 7 mars
Les organisations syndicales nationales appellent à une forte mobilisation le 7 mars :
Communiqué intersyndical du 21 février 2023
Réforme des concours de recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation : GT du 27 janvier 2023
Les modalités de recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation ont été modifiées par la « loi pour une école de la confiance ».
Après les trois groupes de travail des 13 juillet 2021 (voir notre article), 19 octobre 2021 (voir notre article), et 26 janvier 2022 (voir notre article), un quatrième groupe de travail s’est réuni le 27 janvier 2023 sous la présidence de Cédric Montesinos, sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la DGER.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du décret n°2022-1239 du 17 septembre 2022 et des documents, présentés par l’administration :
Réforme de l’enseignement professionnel : journée de clôture des groupes de travail le 27 janvier 2023
Annoncée par le Président de la République à l’été 2022, la nouvelle réforme de l’enseignement professionnel entrera en vigueur progressivement à partir de la rentrée 2023, après une phase de concertation.
Des groupes de travail se sont réunis entre mi-octobre 2022 et début janvier 2023 et ont abouti à l’élaboration de 200 propositions.
La journée de clôture de ces groupes de travail s’est tenue le 27 janvier 2023 sous la présidence de Carole Grandjean, ministre déléguée en charge de l’Enseignement et de la Formation professionnels.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que du dossier remis aux participants à cette journée de clôture, qui comprend les propositions des groupes de travail.
Réforme des retraites : rejet massif du projet
Suite aux manifestations du 11 février, les organisations syndicales nationales appellent à de nouvelles journées d’actions intersyndicales le 16 février et le 7 mars :
Communiqué intersyndical du 11 février 2023
Réforme des retraites : appel à la mobilisation le samedi 11 février
Les organisations syndicales appellent à la mobilisation le samedi 11 février :
Communiqué intersyndical du 7 février 2023
Réforme des retraites : rejet massif du projet de réforme
Suite à la journée de mobilisation intersyndicale du 31 janvier, les organisations syndicales nationales appellent à de nouvelles journées de grève et de manifestations le mardi 7 et le samedi 11 février :
Communiqué intersyndical 31 janvier 2023
Réforme des retraites : poursuite de la mobilisation intersyndicale
Suite à la journée de mobilisation intersyndicale du 19 janvier, les organisations syndicales nationales appellent à de nouvelles actions dont une journée de grèves et de manifestations le 31 janvier :
Communiqué intersyndical national du 19 janvier 2023
Revalorisation de la rémunération des contractuels directeurs d’EPLEFPA : GT du 11 janvier 2023
Un groupe de travail portant sur la revalorisation de la rémunération des contractuels affectés sur des postes de direction en EPLEFPA s’est réuni le 11 janvier 2023 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.
Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Olivier Lapôtre y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation 2023
La note de service organisant la campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation pour l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires futurs néo-titulaires, titulaires et contractuels à durée indéterminée) pour la rentrée scolaire 2023 vient d’être publiée :
Note de service n°2022-28 du 12 janvier 2023
Le téléportail de candidature est ouvert du 12 au 26 janvier 2023, délai de rigueur.
Réforme des retraites : Mobilisation intersyndicale
Suite à l’annonce du projet de réforme des retraites par le gouvernement le 10 janvier, les organisations syndicales ont rédigé le communiqué intersyndical suivant :
Communiqué intersyndical du 10 janvier 2023
Mobilité sur les postes et emplois de direction en EPLEFPA et EPNA-EPEA pour la rentrée scolaire 2023.
Le cycle annuel de mobilité sur les postes et emplois de direction des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) ou en établissement public d’enseignement technique agricole (EPNA-EPEA), vacants ou susceptibles de l’être à la rentrée scolaire 2023 comprend deux appels à candidature :
Premier appel à candidature : note de service DGER/SDEDC/2022-919 du 15 décembre 2023
Second appel à candidature : note de service DGER/SDEDC/2023-163 du 9 mars 2023
Résultats des mobilités au fil de l’eau
Actualisés au 24 mars 2023
- note du 9 février 2023
- note du 8 février 2023
- note du 26 janvier 2023
- note du 25 janvier 2023
- note du 12 janvier 2023
- note du 11 janvier 2023
Deuxième semestre 2022
- note du 29 décembre 2022
- note du 28 décembre 2022
- note du 15 décembre 2022
- note du 14 décembre 2022
- note du 1er décembre 2022
- addendum note du 1erdécembre 2022
- note du 30 novembre 2022
- note du 17 novembre 2022
- note du 16 novembre 2022
- note du 3 novembre 2022
- note du 2 novembre 2022
- note du 20 octobre 2022
- note du 19 octobre 2022
- note du 6 octobre 2022
- note du 5 octobre 2022
- note du 22 septembre 2022
- note du 21 septembre 2022
- note du 8 septembre 2022
- note du 7 septembre 2022
- note du 25 août 2022
- note du 24 août 2022
- note du 11 août 2022
- note du 10 août 2022
- note du 28 juillet 2022
- note du 27 juillet 2022
- note du 13 juillet 2022
- note du 12 juillet 2022
Premier semestre 2022
Calendrier du cycle de mobilité générale printemps 2023
La note de service SG/SRH/SDCAR/2022-958 du 15 décembre 2022 précise le calendrier du cycle de mobilité générale du printemps 2023.
Avancement des enseignants-chercheurs au titre de 2023
La note de service n°2022-916 du 15 décembre 2022 rappelle les conditions pour bénéficier d’une promotion de classe pour les enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement
supérieur publics relevant du ministre de l’agriculture et précise les modalités de transmission et d’instruction des dossiers de candidature au titre de l’année 2023.
Publication des tableaux d’avancement de grade 2023
Les tableaux d’avancement de grade pour l’année 2023 sont publiés sur l’intranet du ministère pour plusieurs corps des filières administrative, technique , formation recherche et les corps d’enseignement et d’éducation (avancement de grade 2022 pour ces derniers).
Filière administrative
Adjoints administratifs : Principal 2ème classe, Principal 1ère classe
Secrétaires administratifs : Classe supérieure, Classe exceptionnelle, Liste d’aptitude 2022 dans le corps des SA
Attachés d’administration de l’État: Principal, Hors classe, Hors classe échelon spécial 2022, liste d’aptitude 2022
Filière technique
Adjoints techniques des établissements d’EA: Principal 1ère classe
Adjoints techniques : Principal 2ème classe, Principal 1ère classe
TSMA : Principal, Chef, liste d’aptitude 2022 dans le corps des TSMA
IAE : Divisionnaire, Hors classe, échelon spécial Hors classe 2022, Liste d’aptitude 2022
Chef de mission de l’agriculture et de l’environnement : échelon exceptionnel 2022
Filière Formation-Recherche
Adjoints techniques FR : Principal 1ère classe
Techniciens FR : Classe supérieure, Classe exceptionnelle
Ingénieurs d’étude : Hors classe
Ingénieurs de recherche : 1ère Classe, Hors classe, échelon spécial Hors classe
Corps d’enseignement et d’éducation (2022)
CPE : Hors classe 2022 , Classe exceptionnelle 2022, Echelon spécial 2022
PCEA : Hors classe 2022, Classe exceptionnelle 2022, Echelon spécial 2022
PLPA : Hors classe 2022, Classe exceptionnelle 2022, Echelon spécial 2022
Corps des enseignants-chercheurs (2022)
Professeurs : 1ère classe 2022, Classe exceptionnelle 1er échelon 2022, Classe exceptionnelle 2ème échelon 2022, liste d’aptitude professeurs de 2ème classe 2022
Maîtres de conférence : Hors classe 2022, Hors classe échelon exceptionnel 2022
Discriminations à l’embauche dans la sphère publique : projet de recherche DESPERADO IV
Réalisé à la demande de la DGAFP, le projet de recherche DESPERADO IV repose sur une campagne de testing dans les trois versants de la fonction publique et dans l’emploi privé afin de mesurer les discriminations à l’embauche en couvrant quatre critères de discriminations : l’état de grossesse et pour un homme, le signal d’une future parentalité, le sexe, l’origine et le lieu de résidence.
Rapport de recherche DESPERADO IV
La conclusion est que le signal d’un état de grossesse ou, pour un homme, d’une future parentalité, produit un effet négatif sur les chances d’accéder à un entretien d’embauche avec une baisse d’environ 15 % des chances d’obtenir une réponse positive à une candidature en réponse à une offre d’emploi. Cette pénalité existe tant dans l’emploi privé que dans la fonction publique.
Ce rapport s’inscrit dans un programme de recherche intitulé «Discriminations à l’Embauche dans la Sphère Publique : les Effets Respectifs de l’Adresse et de l’Origine » (DESPERADO) dont la finalité est de mesurer l’ampleur des discriminations dans l’accès à l’emploi en comparant privé et public à l’aide d’opérations de testing.
Trois rapports ont été publiés précédemment portant sur les critères de discrimination suivants :
- DESPERADO I (2016) : adresse et origine
- DESPERADO II (2018): adresse, origine, sexe et orientation sexuelle
- DESPERADO III (2020) : handicap, lieu de résidence, origine et sexe
Mobilité au fil de l’eau : principes et procédure
La note de service n°2022-905 du 15 décembre 2022 décrit les grands principes de la mobilité et du pourvoi des postes au fil de l’eau hors personnels enseignants et précise les actions à réaliser par l’ensemble des acteurs de cette procédure, depuis la demande de publication jusqu’à l’affectation du candidat.
Elle abroge la note de service N°2022-253 du 31 mars 2022.
Lutter contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique
La DGAFP vient de publier un guide sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique qui a pour objet de présenter les bonnes attitudes à adopter mais aussi d’exposer les outils statutaires et disciplinaires susceptibles d’être mobilisés afin d’aider à la prise de décision et sécuriser juridiquement les mesures mises en œuvre.
Lutter contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique
Revalorisation du forfait télétravail à compter du 1er janvier 2023
L’arrêté du 23 novembre 2022 (JO du 27 novembre) modifie l’arrêté du 26 août 2021 en fixant le forfait télétravail à 2,88€ par jour de télétravail (au lieu de 2,50€) avec une limite de 253,44€ par an (au lieu de 220€).
Le Site du Trèfle 