Dans ce CSA-M, les déclarations liminaires ont porté à l’attention de Mme Bigot-Dekeyser, SG du MASA, des points d’attention au moins aussi importants que les sujets à l’ordre du jour.
Lire la suite CSA ministériel du 04 juin – échelonnement indiciaire, bilan de la cellule de signalement, semaine en 4 joursLe 14 mai, le CSA Forêt – Agriculture s’est tenu dans un contexte de crise agricole, qui pèse lourd sur les agents.
Depuis le précédent CSA où l’attention de l’Administration avait déjà été appelée, rien n’a été fait.
Dans sa déclaration liminaire, l’Alliance du Trèfle fait valoir que beaucoup de services sont au bord de la rupture, et certains ont déjà dépassé ce point. Les agents sont épuisés. Ils se sentent malmenés, mal considérés, pris au piège d’un système infernal qui ne fait que générer des risques psycho-sociaux.
Il est temps d’en sortir, en simplifiant ce qui peut l’être, en remédiant aux dysfonctionnements des outils, en redonnant des moyens aux services et du sens à leurs misions.
Au final, que retenir de cette réunion ?
Lire la suite CSA Forêt – Agriculture : les SEA à boutLe 21 mai, l’ASP tenait un CSA exceptionnel après que les organisations syndicales se soient très fortement émues et vivement manifestées auprès des instances concernées, comme suite aux annonces ministérielles évoquant le transfert de certaines missions de l’ASP.
De quoi retourne-t-il ?
Lire la suite ASP : un CSA qui rassure momentanémentEn appui du courrier au Ministre écrite par le réseau des SEA; l’Alliance du Trèfle est intervenu pour insister et alerter mettre de nouveau l’Administration sur la situation très inquiétantes que vivent les agents des SEA.
Voici quelques points d’attention :
Lire la suite Alerte du réseau des SEA auprès du Ministre : le tocsin sonné en CSA Forêt et AgricultureComme suite la demande écrite des représentants des agents au CSA de l’administration centrale, l’Administration a été dans l’obligation d’organiser un CSA sur la qualité de vie et le bien-être au travail.
Lire la suite CSA-AC sur la qualité de vie en administration centrale provoqué par l’Intersyndicale, baromètre social 2023Ce CSA ministériel a notamment été l’occasion de présenter le baromètre social 2023 et de voter sur le projet de décret relatif à la voie temporaire d’accès au corps de professeurs de l’enseignement supérieur agricole
Retrouvez tous sujets abordés lors de ce CSA-M (approbation de PV, agenda social, baromètre social, projet de décret relatif à la voie temporaire d’accès au corps de professeurs de l’enseignement supérieur agricole) dans le compte-rendu détaillé et la déclaration liminaire.
La déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle au CSA-M du 22 février a relayé nombre d’inquiétude des agents.
Après avoir remercié le Ministre pour le soutien exprimé dans son message aux agents, ont notamment fait l’objet de la prise de parole :
Lire la suite CSA ministériel du 22 février (1) – baromètre social, accès au corps des professeurs de l’enseignement supérieurSi l’Alliance du Trèfle se réjouit que cette instance est été réunie pour la première fois ce 31 janvier depuis sa création en juin 2022, force est de constater que son ordre du jour comprenant l’approbation du règlement intérieur et deux points pour information n’avait pas de quoi passionner les foules.
Alors, que retenir de cette session ?
Lire la suite CSA des services déconcentrés – Centres de gestion financièreLors du CSA Alimentation du 15 décembre, la DGAL a fait le point sur le plan attractivité en abattoir et la situation sanitaire.
La police sanitaire unique (PSU) n’a pas manqué d’être servie à l’Administration…
Lire la suite Abattoirs, PSU, situation sanitaire tendueLors du CSA ministériel du 20 décembre – le dernier de cette année – de nombreux sujets d’importance ont été abordés et débattu.
Lire la suite Actualités, emplois, crise, lanceurs d’alerte, RSU, JO…Le comité social d’administration (CSA) Alimentation du 11 octobre a été l’occasion pour la Directrice Générale de l’Alimentation, Maud Faipoux, de présenter un point d’étape sur deux sujets majeurs :
– la délégation de la police sanitaire unique (PSU)
– la vaccination des canards contre l’influenza aviaire (IAHP).
Dans le prolongement des délégations, l’audit du CGAAER concernant les délégations aux FREDONS de certaines missions a été présenté et a permis de tirer des enseignements pour améliorer les et accompagner les délégations de missions par l’État.
Que retenir de ces présentations ?
Lire la suite CSA Alimentation : police sanitaire unique (PSU), délégations aux FREDON, vaccination contre l’influenza aviaireLe 27 septembre, le conseil social d’administration ministériel (CSAM) a abordé des sujets aussi divers que variés, chacun ayant son importance.
Lors du CSA Agriculture et Forêt du 28 septembre, l’Alliance du trèfle et les autres OS ont appelé l’attention de l’Administration sur des points majeurs. Manque d’effectifs, surcharge de travail, tensions, crainte d’agressions, outils informatiques inadaptés… les sujets ne manquent pas.
L’administration a tenté d’être rassurante mais n’a pas complètement convaincu.
Lire la suite CSA agriculture et forêts : PAC, Assurance récolte, Forêt, le feu couve…Le CSA budgétaire présidé par le Ministre a dévoilé le projet budgétaire 2024
Lors de la réunion du 27 septembre, le Ministre s’est déclaré très heureux de présenter devant les organisations syndicales son projet budgétaire 2024.
Il y a 1 an, il avait annoncé sa volonté de lancer une concertation autour d’un pacte et d’une loi d’orientation et d’avenir agricoles.
L’idée était d’avoir un pacte qui combine les orientations budgétaire, une planification, et des objets règlementaires et législatifs pour assurer le renouvellement des générations.
Cette session a été présidée par Mme Bigot-Dekeyser, secrétaire générale du MASA.
L’Alliance du Trèfle, dans sa déclaration liminaire, salut le travail réalisé sur le RSU et met en avant les points saillants et les nombreux enseignements que l’on peut en tirer.
Par ailleurs, l’attention de la SG est appelée sur la DGAL et le SNUM, services particulièrement en souffrance.
Lire la suite Le CSA ministériel du 11 juillet 2023 pluriel
Vous pourrez retrouver le compte-rendu détaillé ICI et la déclaration liminaire ICI.
Mme Emmanuelle Soubeyran, Directrice Générale Adjointe, apporte un certain nombre d’informations.
D’année en année, l’intensité des épisodes, leur durée, le nombre d’animaux abattus ne font qu’augmenter. Plus de 20 M° d’animaux ont dû être abattus en 2022, avec plus de 400 foyers dénombrés depuis le 1er août.
Depuis l’accalmie (mi-mars à fin avril), ce sont 85 foyers qui ont été éliminés. Des mesures de lutte renforcées sont mises en place. Les épidémiologistes du sud-Ouest et des Pays-de-la-Loire positionnés en DRAAF ont fait des enquêtes desquelles il ressort que, pour plusieurs foyers récemment touchés dans le sud-ouest bien qu’assainis en 2022, le virus 2023 est exactement le même que celui de 2022. Plusieurs hypothèses sont étudiées par l’ANSES pour trouver une explication.
Le Plan Vaccination repose sur plusieurs principes :
Les premières vaccinations débuteront en octobre 2023.
L’Alliance du Trèfle indique être consciente du travail lourd que la DGAL a mené sur plusieurs fronts.
La question de la formation des cadres est aussi évoquée.
L’objectif est d’obtenir +10 % d’inspections pour les Industries Agro-Alimentaires (IAA) et +80 % pour les établissements relevant de la Remise Directe (RD), pour atteindre un total de 100 000 contrôles, dont 75 000 pour les délégataires. Une clause de revoyure est actée en fin 2024, après environ un an de fonctionnement.
Le budget alloué à la délégation est de 32 M° d’euros HT.
Les appels à candidatures sont clos et l’administration étudie les offres et reçoit les pétitionnaires jusqu’à fin juillet. Les conventions cadres seront signées dans la continuité et porteront sur :
la délégation des Plans de Surveillance et des Plans de Contrôle (PSPC),
En parallèle, les effectifs de la DGAL ont été renforcés à hauteur de 190 ETP, dont 60 transférés depuis la CCRF, qui aura cédé toutes les missions de sécurité de l’alimentation à la DGAL au 1er janvier 2024.
Le pilotage est assuré entièrement par la DGAL depuis janvier 2023. La CCRF se retirera de ses missions de contrôles CPMM le 1er septembre et transférera les contrôles en RD au 1er janvier 2024.
A mi-parcours, les recommandations principales sont :
Diaporama de présentation de la DGAL
Pour aller plus loin :
Police unique pour la sécurité des aliments : DGAL
Une nouvelle gouvernance pour la sécurité des aliments : Vie Publique
Police sanitaire unique : déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle au comité technique Ministériel du 16 novembre 2022
Influenza aviaire : la situation en France
Influenza aviaire : dossier sur la plateforme d’Épidémiosurveillance en Santé Animale
La DINUM : site internet
La DINUM : diaporama de présentation
Le SNUM : Service du NUMérique au MASA
L’Alliance du trèfle vous a représentés au comité social de l’administration – Administration Centrale (CSA-AC) ce 31 mai. Cette première réunion a été l’occasion de rencontrer la Secrétaire Générale, Mme Cécile BIGOT-DEKEYZER récemment nommée à ce poste. Tout au long des débats, la Secrétaire Générale a fait preuve d’ouverture dans l’esprit de trouver des solutions et des compromis, même si les demandes des organisations syndicales (OS), également dans une position constructive, n’ont pas toutes été retenues.
Une déclaration liminaire intersyndicale appelle à nouveau, après que cela ait déjà été fait en CSA-Ministériel (CSA-M), l’attention de la SG sur la situation catastrophique du service du numérique (SNUM). L’intersyndicale alerte la SG sur les graves troubles et malaises ressentis par les agents et demande d’agir rapidement pour résoudre ces problèmes.
Dans sa propre déclaration liminaire, l’Alliance du Trèfle a mis en avant sa volonté d’un dialogue social constructif et a plus particulièrement appelé l’attention sur deux services en grande difficultés : DGAL, SRH….
Après avoir débattu sur le projet de règlement intérieur, l’administration a présenté des projets pour des modifications du secrétariat général et de la DGER.
Le CSA s’est poursuivi par un point d’information sur la fermeture des services parisiens le 14 août et s’est conclu sur les questions diverses.
CSA -AC – 31 Mai – compte rendu
CSA -AC – 31 mai – Point 1 – Projet de RI CSA AC MASA
CSA -AC – 31 mai – Point 2 – Décision organisation SG
CSA -AC – 31 mai – Point 3 – Projet arrêté modificatif arrêté 30 juin 2008
CSA -AC – 31 mai – Point 3 – Projet portant organisation de la DGER
CSA -AC – 31 mai – Point 3 – Rapport de présentation organisation DGER
CSA-AC – 31 mai 2023 – Questions Diverses
Hier 1er juin, le Comité Social Ministériel (CSA) dédié à l’enseignement agricole s’est réuni à 14h00.
L’ordre du jour prévoyait que soient évoqués différents points portant sur la revalorisation des rémunérations et le « pacte » enseignant.
L’Alliance du Trèfle et la CFDT ont tenu à souligner, malgré les désaccords que soulèvent certains sujets, leur volonté de participer au dialogue social pour faire part de leurs analyses et exigences et obtenir les meilleures conditions de travail et de rémunération pour les agents, Vous pourrez lire ICI la déclaration liminaire commune AdT – CFDT.
Les autres organisations syndicales ont marqué leur opposition sur certains points à l’ordre du jour ont fait le choix de ne pas siéger dans l’instance, empêchant ainsi d’obtenir le quorum nécessaire pour que le CSAM se tienne. Cela aurait permis d’exprimer nos points de vue face à la Secrétaire générale et de faire évoluer les projets de l’administration.
L’urgence était pourtant d’échanger sur ces points impactant la rentrée 2023/2024.
A titre d’exemple, la réforme des enseignants comporte une part de revalorisation inconditionnelle, qui certes est insuffisante, mais est bien présente.
Au sujet de la réforme de la voie professionnelle, c’était l’occasion de faire entendre nos souhaits d’arbitrages singuliers par rapport à ce qui a été décidé à l’Education Nationale, au profit de l’Enseignement Agricole.
Mme Bigot-Dekeyzer, Secrétaire Générale, informe qu’une nouvelle session sera programmée rapidement, ayant bien entendu la difficulté que pose aussi la semaine où se déroule l’assemblée générale de l’ASMA (du 12 au 16 juin) à laquelle de nombreux représentants du personnels seront présents, dont l’Alliance du Trèfle.
L’ordre du jour du CSAM du 1er juin
La déclaration commune Alliance du Trèfle – CFDT
Le Trèfle - Organisme Syndical 