Avancements, Carrières, Primes

Avancements – Primes – Carrières

Toutes les notes de services en vigueur

Cette page regroupe les notes et instructions en vigueur concernant les avancements et primes.

Les tableaux d’avancements sont disponibles en fin d’article.

Primes et régimes indemnitaires

Toutes primes

  • 2023-304 du 04-05-2023 campagne de modulation indemnitaire concernant certains corps ou emplois affectés au MASA ( abroge 2023-270) – RIFSEEP et hors RIFSEEP

RIFSEEP

  • 2023-411 du 27-06-2023 Règles de gestion du RIFSEEP

RIPEC – Enseignants – Chercheurs

  • 2024-030 du 11-01-2024 – Calendrier et modalités de dépôt et d’instruction des dossiers de demande d’attribution de la prime individuelle (C3) du régime indemnitaire des enseignants-chercheurs (RIPEC) relevant du ministère chargé de l’agriculture au titre de l’année scolaire 2024-2025.
  • 2023-681 du 31-10-2023 Lignes directrices de gestion (LDG) relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur agricole.
  • 2023-463 du 17-07-2023 Régime indemnitaires des enseignants-chercheurs (RIPEC) relevant du ministère chargé de l’agriculture

Examens professionnels

Avancements

Spécifiques enseignement

Arrêté du 26 octobre 2023 fixant pour les années 2023, 2024 et 2025 les taux de promotion dans les corps d’enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l’agriculture

Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement2023-433 du 06-07-2023 Rectifiée – Enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d’enseignement agricole privés – Classe exceptionnelle – modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement au titre de l’année 2023.La présente note a pour objet de fixer les modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d’enseignement agricole privés au titre de l’année 2023
Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement 2023-269 du 20-04-2023 – Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la classe exceptionnelle des corps d’enseignement et d’éducation du MASA au titre de l’année 2023.La présente note a pour objet de fixer les modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la classe exceptionnelle des conseillers principaux d’éducation, des professeurs de lycée professionnel agricole et des professeurs certifiés de l’enseignement agricole au titre de l’année 2023.
Modalités d’élaboration des tableaux d’avancement 2023-271 du 20-04-2023 – Modalités d’élaboration des tableaux d’avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d’enseignement et d’éducation du MAA au titre de l’année 2023.La présente note a pour objet de fixer les modalités d’élaboration des tableaux d’avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des conseillers principaux d’éducation, des professeurs de lycée professionnel agricole et des professeurs certifiés de l’enseignement agricole au titre de l’année 2023.
Enseignants chercheurs2023-799 du 20-12-2023 Avancement de grade au titre de 2024 La présente note de service vise, d’une part, à rappeler les conditions pour bénéficier d’une promotion de classe pour les enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du ministre de l’agriculture et, d’autre part, à organiser les modalités de transmission et d’instruction des dossiers de candidature à la promotion de classe des enseignants chercheurs, au titre de l’année 2024.

Non spécifiques enseignement

Contrats de fin de carrière – IAE

  • 2023-361 du 01-06-2023 Contrat de fin de carrière pour les IAE du MASA au titre de l’année 2024 : Le dossier original et complet doit être transmis au responsable de la structure avant le 4 août 2023.
Tableaux d’avancements