CHSCT Ministériel des 30 et 31 mars 2022

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 30 et 31 mars 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

• Laboratoires de recherche qui traitent les prions infectieux : lien vers le rapport de la deuxième mission d’expertise N° IGÉSR 2022-011 / CGAAER 21101
• Covid-19 : Point situation sanitaire DOM
• Suivi PNP 2019-2022 : Réalisé 2021
• Abattoirs : Webinaire 24 février, courrier questionnaire secteur vif

CHSCT ministériel du 26 janvier 2022

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 janvier 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

• • Covid-19 : Point situation sanitaire DOM, note ISST sur la démarche de prévention de la qualité de l’air dans les espaces clos pour maîtriser l’exposition au SARS-CoV-2, mesures complémentaires pour l’enseignement agricole
  • Arrêté relatif au dispositif de recueil et de traitement des signalements d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation : rapport de présentation, projet d’arrêté ministériel
  • Conditions de sortie du moratoire sur les travaux de recherche relatifs aux maladies à prions : lien vers le communiqué et le rapport de l’IGESR et du CGAAER

CHSCT ministériel des 14 et 15 octobre 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 14 et 15 octobre 2021 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents et lien évoqués lors de cette réunion :

• Etude  « Aérons ! » d’Airparif
• Projet de lettre de mission référent violences sexuelles et sexistes
• Gestion des risques en EPL
• Action RETEX POOL
• Sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux