Suite à la mise à jour de la FAQ de la DGAFP (voir notre article), la note de service n° 2023-118 du 15 février 2023 organise le retour sur site, dès le 1er mars 2023, des agents auparavant considérés comme « vulnérables » à la Covid-19 et précise les démarches à effectuer en cas d’impossibilité de revenir sur site.
La FAQ Covid du MASA a été actualisée :
FAQ Covid RH (mise à jour le 20 février 2023)
Suite au décret n° 2023-37 du 27 janvier 2023 relatif aux arrêts de travail dérogatoires délivrés aux personnes contaminées par la Covid-19, la FAQ Covid-19 de la DGAFP vient d’être actualisée.
FAQ Covid-19 DGAFP (mise à jour le 31 janvier 2023)
Cette FAQ prévoit notamment :
La FAQ Covid-19 pour l’enseignement technique agricole a été actualisée FAQ Covid-19 Enseignement technique agricole (version du 26 août 2022).
Cette version intègre les éléments de la FAQ du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse (version du 24 août 2022) et, compte tenu de la situation sanitaire, retient, à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national, l’application du niveau socle pour la mise en œuvre du protocole prévu par la note de service n°2022-555 du 19 juillet 2022.
Ce niveau prévoit des cours en présentiel et le déroulement des activités physiques et sportives sans restrictions. Le port du masque n’est pas obligatoire pour les élèves et les personnels. Toutefois, il demeure fortement recommandé pour les personnes symptomatiques, les contacts à risque, les cas confirmés après leur période d’isolement et les personnes à risque de forme grave.
Par ailleurs, le respect des gestes barrières demeure recommandé, en particulier :
– le lavage régulier des mains ou la mise à disposition de produits hydroalcooliques ;
– l’aération fréquente des locaux (10 minutes toutes les heures) ;
– le nettoyage des sols et des grandes surfaces une fois par jour et une désinfection régulière des surfaces fréquemment touchées.
La note de service n°DGER/SET/SDEDC/2022-555 du 19 juillet 2022 présente les orientations retenues, dans un cadre interministériel, en matière de protocole sanitaire pour l’organisation et le fonctionnement des établissements de l’enseignement agricole technique à compter du mois de septembre 2022, dans le contexte de circulation de la Covid-19 et des textes en vigueur.
Cette note modifie la note de service DGER/SDEDC/2021-598 du 29 juillet 2021.
Le niveau de protocole applicable sera précisé préalablement à la rentrée en fonction de la situation sanitaire observée.
Les FAQ Covid-19 et le tableau des positions administratives des agents ont été actualisés (voir notre article).
La FAQ Covid-19 de la DGAFP et le tableau MASA des positions administratives des agents venant d’être actualisés, voici quelques documents de référence relatifs à la Covid-19 :
Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 14 juin 2022, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociale chef du service des ressources humaines.
Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents suivants :
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 20 mai 2022 dans l’enseignement agricole.
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 6 mai 2022 dans l’enseignement agricole.
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 22 avril 2022 dans l’enseignement agricole.
Le CHSCT ministériel s’est réuni les 30 et 31 mars 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 8 avril 2022 dans l’enseignement agricole.
La situation Covid-19 au 25 mars 2022 dans l’enseignement agricole a été communiquée par l’administration.
La note de service SG/SRH/SDDPRS/2022-213 du 17 mars 2022 abroge la note de service du 27 janvier 2022 et précise la nouvelle organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation à compter du 17 mars 2022.
Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 10 mars 2022, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Nathalie Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.
Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents suivants :
ainsi que du plan santé au travail dans la fonction publique 2022-2025.
Par ailleurs, la FAQ Covid-19 de la DGAFP a été actualisée le 16 mars.
La FAQ Covid-19 de la DGAFP vient d’être actualisée :
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 11 mars 2022 dans l’enseignement agricole, en l’accompagnant des commentaires suivants :
« – Pour l’enseignement supérieur, l’augmentation s’inscrit principalement dans la continuité du foyer de contamination observé la semaine dernière;
– Pour l’enseignement technique, on note une légère augmentation, même si le taux reste faible (0,7 % de la population apprenante enquêtée).
249 établissements (31 %) ont répondu à l’enquête. Il n’y avait plus de congés, toutes les zones avaient repris.
A l’Éducation nationale aussi une légère augmentation est observée sur le point de situation hebdo de cette semaine. »
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 4 mars 2022 dans l’enseignement agricole.
Les FAQ Covid-19 du MAA et de la DGAFP ont été actualisées récemment :
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 18 février 2022 dans l’enseignement agricole.
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 11 février 2022 dans l’enseignement agricole.
L’administration vient de communiquer la situation Covid au 04 février 2022 dans l’enseignement agricole.
La FAQ Covid-19 de la DGAFP a été actualisée le 2 février :
Michel Levêque, conseiller enseignement agricole, formation, apprentissage, emploi au Cabinet du ministre, a reçu le 28 janvier les organisations syndicales.
Cet échange (voir le compte rendu de l’Alliance du Trèfle), avait pour objectif de faire le point sur la mise en œuvre des mesures sanitaires pour l’enseignement agricole figurant dans le courrier du ministre du 14 janvier 2022 (voir notre article).
Michel Lévêque s'est engagé à porter en interministériel la demande de l'Alliance du Trèfle et des autres organisations syndicales d'attribuer une prime Covid exceptionnelle pour les personnels de la vie scolaire et les personnels de santé qui, depuis des mois, se sont fortement impliqués pour le bon fonctionnement des établissements.
Les FAQ Covid-19 de la DGAFP et de l’enseignement technique agricole ont été actualisées :
Ont par ailleurs été diffusés des modèles de documents à destination des parents d’élèves contacts à risque :
L’administration vient de communiquer la situation Covid au 28 janvier 2022 dans l’enseignement agricole.
Le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 janvier 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
Dans le cadre de l’évolution de la situation sanitaire, la note de service SG/SRH/SDDPRS/2022-75 du 27 janvier 2022 précise la nouvelle organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation l’alimentation, à compter du 2 février 2022.
Les modalités d’organisation du travail à compter du 2 février 2022 sont celles prévues par la note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-921 du 2 décembre 2021 (voir notre article).
La note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-996 du 29 décembre 2021 (voir notre article) est abrogée à compter du 2 février.
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 21 janvier dans l’enseignement agricole.
Par circulaire du 21 janvier 2022, la ministre de la transformation et de la fonction publiques a prolongé jusqu’au 2 février 2022 les règles relatives au télétravail et au renforcement des règles sanitaires dans le cadre du travail sur site, dans la fonction publique de l’État, qui avaient été précisées dans la circulaire du 29 décembre 2021.
Après les premiers soutiens décidés vendredi 14 janvier par le Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation (voir notre article), l’Alliance du Trèfle note le besoin urgent de mesures complémentaires pour assurer la sécurité des personnels et des élèves de l’enseignement agricole et faciliter le meilleur apprentissage aux apprenants.
Nos souhaits prioritaires à ce titre sont :
Enfin il nous paraît important d'allouer une prime Covid exceptionnelle aux personnels de la vie scolaire et aux personnels de santé qui, depuis des mois, se sont fortement impliqués pour le bon fonctionnement des établissements.
Une nouvelle réunion avec le cabinet du ministre est prévue le 28 janvier. N'hésitez pas à nous communiquer avant cette date toute difficulté ou toute proposition utile !
Le Trèfle - Organisme Syndical 