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Comité technique ministériel du 9 juillet 2019

Isabelle Chmitelin, directrice de Cabinet, a présidé le début du comité technique ministériel du 9 juillet 2019, en remplacement de Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, qui devait y participer mais a été retenu au dernier moment par une autre réunion.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Valérie Clément, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Une déclaration liminaire intersyndicale  a été lue à la directrice de Cabinet, en l’absence du ministre.

C’est ensuite Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint qui ont assuré la présidence de ce comité technique ministériel.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Concernant l’ordre du jour :

  • les projets de décrets relatifs aux emplois de l’encadrement supérieur de l’enseignement et de la formation professionnelles agricoles, avaient été examiné au cours d’un groupe de travail le 4 juillet (voir notre article),
  • le projet de décret relatif à l’organisation et aux missions des services de l’État en Guyane (voir le projet) avait été évoqué lors d’un groupe de travail le 12 juin (voir notre article).

 

 

 

GT du 4 juillet sur le statut d’emploi pour l’encadrement supérieur dans l’enseignement agricole

Le groupe de travail portant sur le statut d’emploi de l’encadrement supérieur de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles s’est réuni le 4 juillet sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents transmis pour la réunion :

 

Les projets de décret seront soumis à l'avis du prochain comité technique ministériel du 9 juillet 2019.

CTM Formation continue du 2 juillet 2019

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 2 juillet 2019 sous la présidence de Stéphanie Frugère, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales.

Valérie Boyé, Michel Moreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Schéma Dispositifs FP HD

CCP du 18 juin 2019 pour les contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives

La commission consultative paritaire nationale compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives s’est réunie le 18 juin 2019 sous la présidence de Cédric Montesinos, adjoint à la sous-directrice de la gestion des carrières et des rémunérations.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Muriel Mahé, Sylvain Duport et Annick Pinard, à qui vous pouvez demander des précisions complémentaires.

Lors de cette réunion, a été notamment examinée la mobilité des directeurs de centre contractuels pour la rentrée scolaire 2019 (1er tour) :

Résultats mobilité directeurs de centre CCP 18 juin 2019

Groupe de travail sur la précarité du 11 avril 2019

Un deuxième groupe de travail s’est réuni le 11 avril sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et du précédent article de l’Alliance du Trèfle sur ce sujet.

Rendez-vous de carrière et échelon spécial de la classe exceptionnelle

Une réunion de travail portant sur les personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement agricole a eu lieu le 6 mars sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence notamment de Laurent Devilliers, assesseur du doyen de l’inspection de l’enseignement agricole.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Franck Cayssials et Annick Pinard que vous pouvez contacter pour toute précision.

 

Un point d’étape sur les rendez-vous de carrière a été présenté. L’arrêté avec le cadre d’entretien et les grilles devrait être publié courant avril.

 

A également été évoqué le projet de note de service fixant les modalités d’accès à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des personnels enseignants et d’éducation pour l’année 2018, dont le nombre de promotions possibles est fixé à 20 % de l’effectif du grade de classe exceptionnelle au 31 août 2018. Les avancements prendront effet rétroactivement au 1er septembre 2018.

 

 

Groupe de travail sur la précarité du 6 février 2019

Suite à l’engagement du ministre le 31 janvier, un groupe de travail sur la précarité s’est réuni le 6 février 2019 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance :

Vous pouvez également consulter notre article sur les agents contractuels : Focus sur les agents contractuels

L'Alliance du Trèfle espère que les travaux qui débutent permettront enfin d'aboutir à la reconnaissance des compétences et des missions des agents contractuels, avec des rémunérations justes et équitables.