La note de service DGER/SDES/2023-139 du 24 février 2022 décrit les modalités de transmission et de traitement des demandes de candidatures à la mobilité sur des postes d’enseignants-chercheurs du ministère de l’agriculture, au titre de l’année 2023 (1er semestre).
Archives du mot-clé Enseignement agricole
Réforme des concours de recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation : GT du 27 janvier 2023
Les modalités de recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation ont été modifiées par la « loi pour une école de la confiance ».
Après les trois groupes de travail des 13 juillet 2021 (voir notre article), 19 octobre 2021 (voir notre article), et 26 janvier 2022 (voir notre article), un quatrième groupe de travail s’est réuni le 27 janvier 2023 sous la présidence de Cédric Montesinos, sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la DGER.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du décret n°2022-1239 du 17 septembre 2022 et des documents, présentés par l’administration :
Réforme de l’enseignement professionnel : journée de clôture des groupes de travail le 27 janvier 2023
Annoncée par le Président de la République à l’été 2022, la nouvelle réforme de l’enseignement professionnel entrera en vigueur progressivement à partir de la rentrée 2023, après une phase de concertation.
Des groupes de travail se sont réunis entre mi-octobre 2022 et début janvier 2023 et ont abouti à l’élaboration de 200 propositions.
La journée de clôture de ces groupes de travail s’est tenue le 27 janvier 2023 sous la présidence de Carole Grandjean, ministre déléguée en charge de l’Enseignement et de la Formation professionnels.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que du dossier remis aux participants à cette journée de clôture, qui comprend les propositions des groupes de travail.
Revalorisation de la rémunération des contractuels directeurs d’EPLEFPA : GT du 11 janvier 2023
Un groupe de travail portant sur la revalorisation de la rémunération des contractuels affectés sur des postes de direction en EPLEFPA s’est réuni le 11 janvier 2023 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.
Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Olivier Lapôtre y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation 2023
La note de service organisant la campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation pour l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires futurs néo-titulaires, titulaires et contractuels à durée indéterminée) pour la rentrée scolaire 2023 vient d’être publiée :
Note de service n°2022-28 du 12 janvier 2023
Le téléportail de candidature est ouvert du 12 au 26 janvier 2023, délai de rigueur.
Mobilité sur les postes et emplois de direction en EPLEFPA et EPNA-EPEA pour la rentrée scolaire 2023.
Le cycle annuel de mobilité sur les postes et emplois de direction des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) ou en établissement public d’enseignement technique agricole (EPNA-EPEA), vacants ou susceptibles de l’être à la rentrée scolaire 2023 comprend deux appels à candidature :
Premier appel à candidature : note de service DGER/SDEDC/2022-919 du 15 décembre 2023
Second appel à candidature : note de service DGER/SDEDC/2023-163 du 9 mars 2023
Avancement des enseignants-chercheurs au titre de 2023
La note de service n°2022-916 du 15 décembre 2022 rappelle les conditions pour bénéficier d’une promotion de classe pour les enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement
supérieur publics relevant du ministre de l’agriculture et précise les modalités de transmission et d’instruction des dossiers de candidature au titre de l’année 2023.
CHSCT Ministériel des 9 et 10 novembre 2022
Le CHSCT ministériel s’est réuni les 9 et 10 novembre 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
- Procès-verbaux des réunions du CHSCT ministériel : PV CHSCTM 30-31 mars 2022, PV CHSCTM 31mai -1er juin 2022
- Bilan du programme national de prévention et témoignages
- synthèse réalisation PNP,
- Retex Pool,
- prévention des TMS en abattoir:
- projets de conception/rénovation : guide méthodologique 2019, marché ergonomie abattoirs
- sécurité en secteur vif des abattoirs de boucherie : mémoire d’Elisabeth Berge, note de synthèse
- Cycles de travail Brexit : arrêté absence compensation samedi-dimanche, arrêté cycles
- Dispositif de signalement dans les établissements publics relevant de la tutelle du MASA : projet d’arrêté, rapport de présentation
RIFSEEP du statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement agricole : nouvelle note de gestion
La note de service SG/SRH/SDCAR/2022-820 du 3 novembre 2022 précise les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents détachés dans le statut d’emploi d’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles. Elle abroge la note N°2021-652 du 26 août 2021.
Elle s’applique à compter du 1er janvier 2022.
Le projet de barème avait été présenté aux organisations syndicales lors d’un groupe de travail le 20 octobre 2022 (voir le compte rendu de l’Alliance du Trèfle).
CTM Formation continue du 4 octobre 2022
La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 4 octobre 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.
Valérie Boyé et Frédérique Lucas y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :
Présentation du projet de loi de finances 2023
Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 26 septembre 2022, le projet de loi de finances 2023 (moyens en personnel) pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.
Vous pouvez consulter ci-dessous :
- l’intervention de l’Alliance du Trèfle,
- le compte rendu de l’Alliance du Trèfle
- le projet de loi de finances 2023 pour le MASA.
L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 6 septembre
Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire le 6 septembre.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :
Effectifs, parcours professionnels et rémunérations : surcharge de travail et délais contraints, parcours professionnels et compétences, handicap, rémunérations
Sujets d’actualité : enseignement agricole, vétérinaires contractuels, influenza aviaire, transfert des missions de sécurité sanitaire, forêt, sobriété énergétique
Covid-19 : actualisation de la FAQ pour l’enseignement technique agricole
La FAQ Covid-19 pour l’enseignement technique agricole a été actualisée FAQ Covid-19 Enseignement technique agricole (version du 26 août 2022).
Cette version intègre les éléments de la FAQ du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse (version du 24 août 2022) et, compte tenu de la situation sanitaire, retient, à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national, l’application du niveau socle pour la mise en œuvre du protocole prévu par la note de service n°2022-555 du 19 juillet 2022.
Ce niveau prévoit des cours en présentiel et le déroulement des activités physiques et sportives sans restrictions. Le port du masque n’est pas obligatoire pour les élèves et les personnels. Toutefois, il demeure fortement recommandé pour les personnes symptomatiques, les contacts à risque, les cas confirmés après leur période d’isolement et les personnes à risque de forme grave.
Par ailleurs, le respect des gestes barrières demeure recommandé, en particulier :
– le lavage régulier des mains ou la mise à disposition de produits hydroalcooliques ;
– l’aération fréquente des locaux (10 minutes toutes les heures) ;
– le nettoyage des sols et des grandes surfaces une fois par jour et une désinfection régulière des surfaces fréquemment touchées.
Régime indemnitaire des enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur agricole relevant du MASA
Le décret n°2022-1166 du 22 août 2022 crée le régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur agricole relevant du ministre chargé de l’agriculture.
L’arrêté du 22 août 2022 fixe le montant annuel des composantes indemnitaires prévues à l’article 2 du décret n° 2022-1166.
Pour la mise en œuvre de ce dispositif, doivent encore être publiés un arrêté précisant le calendrier et les modalités de dépôt de candidatures pour la prime individuelle mentionnée au point 3 de l’article 2 du décret, ainsi que les lignes directrices de gestion relatives à ce régime indemnitaire, qui ont fait l’objet d’un avis du comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (voir l’article).
Note de service sur les CoHS des EPLEFPA
La note de service n°2022-621 du 9 août 2022 a été publiée pour l’application du décret n°2021-1316 du 8 octobre 2021 relatif aux commissions d’hygiène et de sécurité des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles et à leur formation restreinte.
Un groupe de travail avait été organisé le 10 décembre 2021 (voir notre article).
Cadre sanitaire applicable dans les établissements de l’enseignement agricole technique à partir de la rentrée
La note de service n°DGER/SET/SDEDC/2022-555 du 19 juillet 2022 présente les orientations retenues, dans un cadre interministériel, en matière de protocole sanitaire pour l’organisation et le fonctionnement des établissements de l’enseignement agricole technique à compter du mois de septembre 2022, dans le contexte de circulation de la Covid-19 et des textes en vigueur.
Cette note modifie la note de service DGER/SDEDC/2021-598 du 29 juillet 2021.
Le niveau de protocole applicable sera précisé préalablement à la rentrée en fonction de la situation sanitaire observée.
Les FAQ Covid-19 et le tableau des positions administratives des agents ont été actualisés (voir notre article).
Bilan 2021 des mobilités et des avancements pour les corps d’enseignement et d’éducation
Un groupe de travail portant sur le bilan 2021 des lignes directrices de gestion relatives à la mobilité et à l’avancement des corps d’enseignement et d’éducation s’est réuni le 7 juillet 2022 sous la présidence de Virginie Chenal, adjointe au sous-directeur de la gestion des carrières et de la rémunération.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :
L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 20 juillet
Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire le 20 juillet.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :
- Politiques publiques et missions du ministère : donner du sens aux missions, responsabilité sociétale et environnementale du MASA, politique forestière, réseau des vétérinaires sanitaires et des laboratoires, enseignement agricole, avenir et place des missions du MASA dans les DDI
- Impact des crises et restructurations : crise influenza aviaire, transfert du FEADER, transfert de la police sanitaire de l’alimentation
- Effectifs, parcours professionnels et rémunérations : surcharges et délais contraints, handicap, parcours professionnels et compétences, agents contractuels, RenoiRH
- Élections professionnelles
- ASMA
Publication des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours professionnels des enseignants-chercheurs des établissements publics relevant du MASA
Les lignes directrices de gestion relatives à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels pour les corps d’enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du MASA ont été publiées le 21 juillet 2022 :
Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-562
Cette publication fait suite à leur présentation au comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (voir notre article)
Comités techniques ministériels du 12 juillet 2022
Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 12 juillet 2022, en visioconférence, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre, Franck Cayssials et Annick Pinard.
Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle
Déclaration intersyndicale ASMA
1) Comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des postes de contrôles frontaliers Brexit, déjà examinés lors du précédent comité technique ministériel (voir notre article).
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :
Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés.
2) Comité technique ministériel du 12 juillet (2) – à l’ordre du jour : lignes directrices de gestion sur le régime indemnitaire et sur la promotion et la valorisation des parcours des enseignants-chercheurs.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :
- LDG RIPEC : rapport de présentation, projet de LDG RIPEC
- LDG promotion : rapport de présentation, projet de LDG promotion
Covid-19 : Actualisation de la FAQ DGAFP et du tableau des positions administratives
La FAQ Covid-19 de la DGAFP et le tableau MASA des positions administratives des agents venant d’être actualisés, voici quelques documents de référence relatifs à la Covid-19 :
- Recommandations sanitaires générales (version du 16 mai 2022)
- FAQ Covid-19 DGAFP (version du 6 juillet 2022)
- FAQ Covid-19 RH (version du 16 mars 2022)
- Tableau des positions administratives des agents (version du 5 juillet 2022)
- FAQ Covid-19 Enseignement technique agricole (version du 12 mai 2022)
- FAQ Covid-19 Enseignement supérieur agricole (version du 15 avril 2022)
Comité technique ministériel des 28 et 29 juin 2022
Le comité technique ministériel s’est réuni les 28 et 29 juin 2022, en présentiel, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’ASMA, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
- Conditions de santé particulières applicables au corps des TSMA : rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté
- Brexit : rapport de présentation, projet d’arrêté cycles Brexit, projet d’arrêté application décret 2000-815
- Statuts des corps de l’enseignement technique agricole :rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté PCEA, projet d’arrêté PLPA, projet d’arrêté CPE
CHSCT ministériel des 31 mai et 1er juin 2022
Le CHSCT ministériel s’est réuni les 31 mai et 1er juin 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
- Procès-verbaux des réunions du CHSCT ministériel : PV 3 février 2021, PV 22 avril 2021, PV 10 et 11 juin 2021, PV 26 août 2021, PV 29 septembre 2021, PV 14 et 15 octobre 2021, PV 15 décembre 2021, PV 26 janvier 2022
- Action RETEXPOOL : Diaporama
- Rapports SST 2021: Bilan SST 2021et annexe handicap, Rapport d’activité des ISST et suivi des missions transverses
- Abattoirs : prévention des risques en secteur vif, guide locaux SVI
- référent violences sexuelles et sexistes : accord du 30 novembre 2018, projet de lettre de mission
CTM Formation continue du 24 mai 2022
La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 24 mai 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.
Annick Pinard et Franck Cayssials y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :
Prise de contact du ministre avec les organisations syndicales le 25 mai
Marc Fesneau, nouveau ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, a rencontré les organisations syndicales le 25 mai en visioconférence.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, secrétaire générale d’EFA-CGC, Olivier Lapôtre, président du SNISPV, Catherine Ernoult-Tomasso, présidente de la CFTC-MAE, Frédérique Lucas, secrétaire générale de la CFTC-MAE et Annick Pinard, secrétaire-coordinatrice de l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
Le ministre a annoncé qu’il recevrait les organisations syndicales au cours de réunions bilatérales avant l’été.
Situation Covid-19 dans l’enseignement agricole au 20 mai 2022
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 20 mai 2022 dans l’enseignement agricole.
Comité technique ministériel du 10 mai 2022
Le comité technique ministériel s’est réuni les 10 mai 2022, en mode hybride, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative aux élections professionnelles, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
Situation Covid-19 dans l’enseignement agricole au 6 mai 2022
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 6 mai 2022 dans l’enseignement agricole.
Groupe de travail du 21 avril 2022 sur la mobilité des ACEN Note de service du 5 mai 2022
Un groupe de travail portant sur la mobilité des agents contractuels d’enseignement ou d’éducation sur moyens permanents de l’enseignement technique agricole public (ACEN) s’est réuni le 21 avril 2022 sous la présidence de Laurent Belleguic, sous-directeur de la gestion des carrières et de la rémunération, et de Cédric Montesinos, sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences.
Franck Cayssials y a participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration et de la note de service n°2022-365 du 5 mai 2022 qui définit les modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2022 de la campagne annuelle d’affectation des ACEN.
Résultats de la mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique
Les résultats de la mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole pour la rentrée scolaire 2022 ont été publiés :
Le Site du Trèfle 