Archives du mot-clé Enseignement agricole

CHSCT ministériel du 10 juin 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 10 juin 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Valérie Clément et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour de cette réunion :

Intégration du lycée horticole du Haillan au sein de l’EPLEFPA de Bordeaux-Gironde

Le décret 2020-686 du 4 juin 2020 fixe les conditions d’intégration du lycée privé professionnel horticole Camille Godard du Haillan au sein de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bordeaux-Gironde.

Les modalités d’intégration des personnels enseignants et de documentation ont été évoquées lors des comités techniques ministériels des 29 avril 2020 (voir notre article) et 2 juin 2020 (voir notre article).

 

 

Comité technique ministériel du 2 juin 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 2 juin 2020.

Valérie Boyé et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours, qui s’inscrivent dans le cadre de la loi de transformation de la fonction publique et du décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires.

D’autres sujets d’actualité ont été également évoqués.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet de Lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours.

COVID-19 : Comité technique ministériel du 15 mai 2020

Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé un comité technique ministériel le 15 mai 2020.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen du plan d’organisation de l’activité au sein du ministère de l’agriculture et de l’alimentation en phase de déconfinement.

Valérie Boyé y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents examinés lors de cette réunion :

– Plan d’organisation de l’activité au MAA en phase de déconfinement

– Fiches opérationnelles :

– Plan de réouverture des établissements dans l’enseignement technique agricole

– Organisation de l’activité dans les DDI : Instruction du ministère de l’intérieur du 6 mai 2020

Réunion Covid-19 en format CTM du 13 mai 2020

Le 13 mai 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé une nouvelle visioconférence sur l’épidémie de Covid-19, en format comité technique ministériel.

Valérie Boyé y représentait l’Alliance du Trèfle.

Cette réunion était consacrée à la présentation du projet de plan d’organisation de l’activité du ministère de l’agriculture en phase de déconfinement.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 12 mai au Secrétariat général.

Comité technique ministériel du 29 avril 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé un comité technique ministériel le 29 avril 2020.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour le projet de décret fixant les conditions d’intégration du lycée privé professionnel horticole Camille Godard du Haillan au sein de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bordeaux-Gironde.

 Valérie Boyé y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du projet de décret et du compte rendu de cette réunion.

CHSCT ministériel COVID-19 : groupes de travail et réunion plénière du 22 avril 2020

Deux groupes de travail issus du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCTM) et le CHSCTM se sont réunis le 22 avril 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler, président du CHSCTM, pour évoquer les impacts de l’épidémie de Covid-19 et la préparation à la sortie du confinement.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces réunions ainsi que des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 21 avril au président du CHSCTM.

Statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles

Les deux chartes de gestion des agents occupant des postes sous statut d’emploi régis par le décret du 5 novembre 2019 n°2019-1135 (encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles) viennent d’être publiées :

Note de service n°2020-101 du 11 février 2020

 

Sur ce statut d’emploi d’autres informations sont disponibles dans notre article :

Statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles

Comité technique DRAAF-DRIAAF-DAAF du 4 février 2020

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 4 février 2020 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Mise en place des misions inter-régionales des examens (MIREX)

La note de service DGER/SDPFE n°2020-29, publiée le 16 janvier 2020, présente la réorganisation des DRAAF pour les missions relatives à l’organisation des examens de l’enseignement agricole ainsi que le dispositif d’accompagnement des agents mis en place dans ce cadre.

Les agents concernés par cette réorganisation sont invités à postuler sur les 85 postes créés dans les MIREX, dans le cadre d’une bourse aux postes interne ouverte jusqu’au 3 février 2020. A l’issue de cette période, les postes restés vacants seront proposés dans des notes de mobilité au fil de l’eau.

Sur ce sujet, vous pouvez également consulter nos articles précédents : Missions inter-régionales des examens et Mise en place des Missions Inter-régionales des examens (MIREX).

 

L'Alliance du Trèfle reste attentive au sort réservé aux agents concernés par cette réorganisation

Mobilité des personnels enseignants, d’éducation et de direction de centre

Un groupe de travail portant sur la note de service annuelle de campagne de mobilité des personnels enseignants, d’éducation, et de direction de centre, s’est réuni le 10 janvier sous la présidence de Cédric Montesinos, adjoint à la sous-directrice de la gestion des carrières et de la rémunération.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Olivier Poussin.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion, de la note de service publiée le 16 janvier 2020 et de la note de service rectificative publiée le 23 janvier .

Comité technique ministériel du 7 janvier 2020

Le premier comité technique ministériel de l’année 2020 s’est réuni le 7 janvier sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère, puis de Philippe Mérillon, Secrétaire général adjoint.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Lignes directrices de gestion – volet mobilité : groupes de travail du 26 novembre.

Deux groupes de travail relatifs au volet mobilité des lignes directrices de gestion (LDG) se sont réunis le 26 novembre sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

  • Le premier concernait la mobilité générale hors personnels d’enseignement et d’éducation (voir les articles relatifs aux groupes de travail du 10 octobre et du 29 octobre) et  un premier projet de LDG a été présenté aux organisations syndicales. Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du projet de LDG modifié par l’administration suite à la réunion.

 

  • Le second concernait la mobilité des personnels d’enseignement et d’éducation (voir les articles relatifs aux groupes de travail du 1er octobre et du 13 novembre). Vous pouvez prendre connaissance du projet de LDG modifié par l’administration suite à cette réunion.

 

Vous pouvez également consulter le décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires, ainsi que la contribution sur le volet mobilité des lignes directrices de gestion que l’Alliance du Trèfle a envoyée à l’administration.

Décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019

Contribution Alliance du Trèfle LDG – volet mobilité

 

Les deux projets de lignes directrices de gestion définitifs seront soumis à l'avis du comité technique ministériel du 17 décembre.

CTM Formation continue du 27 novembre 2019

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 27 novembre 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef des ressources humaines.

Annick Pinard y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des diaporamas et documents relatifs à cette réunion.

Mise en place des Missions Inter-régionales des examens (MIREX)

Au Journal Officiel du 24 novembre 2019 sont publiés les deux arrêtés relatifs à la mise en place des missions interrégionales des examens (MIREX) :

  • Arrêté du 20 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 1er octobre 1990 fixant l’organisation des examens conduisant à la délivrance des diplômes de l’enseignement technique agricole : voir l’arrêté,

 

  • Arrêté du 20 novembre 2019 désignant une opération de restructuration au sein de services déconcentrés du ministère de l’agriculture et de l’alimentation ouvrant droit à la prime de restructuration de service, à l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint et à l’indemnité de départ volontaire : voir l’arrêté.

GT Mobilité des personnels d’enseignement et d’éducation

Le deuxième groupe de travail portant sur la mobilité des personnels d’enseignement et d’éducation de l’enseignement technique agricole  public, s’est réuni le 13 novembre 2019 sous la présidence de Cédric Montesinos, adjoint à la sous-directrice de la gestion des carrières et de la rémunération.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que des documents présentés par l’administration :

Le dernier groupe de travail portant sur les orientations générales de la politique de mobilité au MAA est prévu le 26 novembre 2019.

CT DRAAF-DRIAAF-DAAF du 14 novembre 2019

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 14 novembre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale.

Catherine Mercier, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Statut d’emploi de l’encadrement dans l’enseignement agricole

Le troisième groupe de travail portant sur le statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles s’est réuni le 22 octobre, sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Annick Pinard.

Laurence Venet-Lopez a indiqué que le projet de décret (voir l’article sur le GT du 19 septembre) avait reçu un avis favorable du Conseil d’État le 8 octobre.

Le groupe a ensuite examiné le projet de charte de gestion des agents occupant des postes du statut d’emploi, (hors inspection de l’enseignement agricole). Certaines propositions des organisations syndicales ont été retenues par l’administration et trois points devront être revus :

  • durée du préservation du poste pour un primo-accédant au statut d’emploi,
  • organisation et composition du comité de suivi de la charte,
  • renouvellement et fin du détachement.

 

Informations post-réunion :

 

 

Le projet définitif de charte de gestion devrait être présenté pour information lors du comité technique ministériel du 12 décembre.

Comité technique ministériel du 17 octobre 2019

Le comité technique ministériel s’est réuni le 17 octobre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Sur les MIREX, voir également l’article relatif au groupe de travail du 18 septembre

 

Les projets de textes relatifs au temps et au rythme de travail prévus pour certains agents effectuant les contrôles liés au Brexit ayant reçu un avis défavorable unanime, ils devront être présentés lors d'un nouveau comité technique ministériel le 25 octobre.

GT Mobilité des personnels d’enseignement et d’éducation

Le groupe de travail portant sur la mobilité des personnels d’enseignement et d’éducation de l’enseignement technique agricole  public, s’est réuni le 1er octobre 2019 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Annick Pinard.

Ce groupe de travail est le premier organisé dans le cadre des modifications apportées par la loi de transformation de la fonction publique au processus des mobilités .

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que du diaporama présenté par l’administration.

Le prochain groupe de travail portant sur la mobilité des personnels d’enseignement et d’éducation de l’enseignement technique agricole  public est prévu le 13 novembre 2019.

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 3 octobre

Le 27 septembre, lorsque le ministre est venu présenter aux organisations syndicales du comité technique ministériel le projet de loi de finances 2020 pour l’agriculture, trois organisations syndicales dont l’Alliance du Trèfle n’avaient pas pu, faute de temps, intervenir.

Comme il s’y était alors engagé, le ministre a reçu, le 3 octobre, une délégation de l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion.

 

Le ministre et la secrétaire générale ont proposé de nouvelles rencontres bilatérales pour approfondir tous les sujets complexes.

Missions inter-régionales des examens

Un groupe de travail portant sur les Missions Inter-Régionales des EXamens (MIREX) s’est réuni le 18 septembre sous la présidence de Jean-Louis Tronco, adjoint au directeur général de l’enseignement et de la recherche.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que du diaporama présenté lors de la réunion et du projet de note de service .

L'Alliance du Trèfle reste attentive à l'accompagnement des personnes concernées par cette réorganisation.

GT du 19 septembre sur le statut d’emploi de l’encadrement dans l’enseignement agricole

Le groupe de travail portant sur le statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles s’est réuni le 19 septembre sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents transmis pour la réunion :

Comité technique ministériel du 27 septembre 2019 : Présentation du budget 2020

 

Le 27 septembre 2019, Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux organisations syndicales représentatives du comité technique ministériel  le projet de budget 2020 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

 

N'ayant pu s'exprimer devant le ministre, trois organisations syndicales (UNSA, CFDT et Alliance du Trèfle) ont quitté le comité technique ministériel en même temps que le ministre et seront reçues prochainement en bilatérale. 

Action publique 2022 : tous les chantiers de la rentrée

Le groupe de travail « Action Publique 2022 » s’est réuni le 18 septembre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion ainsi que des informations sur les différents sujets évoqués :

 

Les nombreux chantiers annoncés vont entraîner de profonds bouleversements pour les communautés de travail dans tous les secteurs d'activité du ministère et de ses opérateurs.


L'Alliance du Trèfle alerte l'administration sur le risque d'impact de ces nouvelles réformes sur la lisibilité de l'action publique, sur le sens de nos missions, et sur la qualité de vie au travail, pourtant seule garante d'un service public efficace et durable.

 

Groupe de travail « Précarité » du 10 juillet 2019

Un troisième groupe de travail « Précarité » s’est réuni le 10 juillet sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

 

Comité technique ministériel du 9 juillet 2019

Isabelle Chmitelin, directrice de Cabinet, a présidé le début du comité technique ministériel du 9 juillet 2019, en remplacement de Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, qui devait y participer mais a été retenu au dernier moment par une autre réunion.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Valérie Clément, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Une déclaration liminaire intersyndicale  a été lue à la directrice de Cabinet, en l’absence du ministre.

C’est ensuite Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint qui ont assuré la présidence de ce comité technique ministériel.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Concernant l’ordre du jour :

  • les projets de décrets relatifs aux emplois de l’encadrement supérieur de l’enseignement et de la formation professionnelles agricoles, avaient été examiné au cours d’un groupe de travail le 4 juillet (voir notre article),
  • le projet de décret relatif à l’organisation et aux missions des services de l’État en Guyane (voir le projet) avait été évoqué lors d’un groupe de travail le 12 juin (voir notre article).

 

 

 

GT du 4 juillet sur le statut d’emploi pour l’encadrement supérieur dans l’enseignement agricole

Le groupe de travail portant sur le statut d’emploi de l’encadrement supérieur de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles s’est réuni le 4 juillet sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents transmis pour la réunion :

 

Les projets de décret seront soumis à l'avis du prochain comité technique ministériel du 9 juillet 2019.

CTM Formation continue du 2 juillet 2019

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 2 juillet 2019 sous la présidence de Stéphanie Frugère, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales.

Valérie Boyé, Michel Moreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Schéma Dispositifs FP HD