Archives du mot-clé Enseignement agricole

Comité technique ministériel du 22 septembre 2021 : présentation du budget 2022

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 22 septembre 2021, le projet de loi de finances 2022 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

L'Alliance du Trèfle salue l'annonce de l'engagement du ministre pour que le ministère de l'agriculture et de l'alimentation devienne neutre en carbone.

Actualisation des FAQ-Covid-19 du MAA

Les FAQ Covid-19 du ministère de l’agriculture et de l’alimentation viennent d’être actualisées :

La FAQ de la DGAFP avait été actualisée le 10 août (voir l’article).

Le ministre rencontre les organisations syndicales

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales le 31 août pour évoquer avec elles les sujets d’actualité de cette rentrée.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

CHSCT ministériel du 26 août 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 août 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion consacrée à l’organisation du travail au MAA à compter du 1er septembre et à la préparation de la rentrée scolaire 2021 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19.

Les établissements de l’enseignement technique agricole doivent mettre en œuvre les dispositions du cadre sanitaire pour le fonctionnement des écoles et établissements scolaires pour l’année scolaire 2021-2022.

Pour les établissements de l’enseignement supérieur agricole, la circulaire du 5 août 2021 de la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation s’applique.

 

RIFSEEP du statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement agricole : publication de la note de gestion

La note de service SG/SRH/SDCAR/2021-652 du 25 août 2021 précise les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents détachés dans le statut d’emploi d’encadrement de l’enseignement et de la formation
professionnelle agricoles.

Elle prend effet à compter du 1er septembre 2020.

Prime d’équipement informatique pour les enseignants

Au journal officiel du 20 août sont publiés :

– le décret 2021-1095 du 18 août 2021 portant création d’une prime d’équipement informatique allouée aux personnels enseignants ou exerçant des fonctions d’enseignement relevant du ministre chargé de l’agriculture,

– l’arrêté du 18 août 2021 fixant le montant annuel de la prime d’équipement informatique allouée aux personnels enseignants ou exerçant des fonctions d’enseignement relevant du ministre chargé de l’agriculture (176€).

La création de cette la prime d’équipement informatique s’inscrit dans le cadre du « Grenelle de l’éducation » et les deux textes avaient fait l’objet d’un examen lors du comité technique ministériel du 27 mai 2021 (voir notre article).

Réévaluation de la Prime d’enseignement supérieur et de la prime de recherche et d’enseignement supérieur

Au journal officiel du 17 août 2021 sont publiés :

l’arrêté du 3 août 2021 fixant le montant annuel de la prime d’enseignement supérieur (1 546 euros bruts),

Arrêté du 3 août 2021 fixant le montant annuel de la prime de recherche et d’enseignement supérieur (1 840 euros bruts pour les professeurs de l’enseignement supérieur agricole, 2 350 euros bruts pour les maîtres de conférences et 1 259,97 euros bruts pour les autres bénéficiaires de la prime).

Ces réévaluations s’inscrivent dans le cadre de la mise en œuvre de la loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 de programmation pluriannuelle de la recherche et avaient fait l’objet d’un examen lors du comité technique ministériel des 8 et 9 juillet 32021 (voir notre article)

 

 

Préparation de la rentrée scolaire et de l’année scolaire 2021-2022 dans le contexte du virus SARS-COV-2.

La note de service DGER/SDEDC/2021-598 du 29 juillet 2021 présente les orientations retenues pour l’organisation du fonctionnement des établissements d’enseignement technique agricole et des centres de formation publics et privés à la rentrée 2021, et de façon plus générale pour l’année scolaire 2021-2022, dans le contexte de prévention de l’exposition au virus SARS-COV-2.

RIFSEEP du statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement agricole : publication de l’arrêté

L’arrêté du 20 juillet 2021 portant application du RIFSEEP aux emplois d’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles, avec entrée en vigueur au 1er septembre 2020, a été publié au Journal Officiel du 21 juillet 2021.

Réforme des concours de recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation : GT du 13 juillet 2021

La loi pour une école de la confiance a modifié les modalités de recrutement des  personnels d’enseignement et d’éducation.

Si, pour le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports (MEJS), le concours est ouvert désormais au niveau du master, le ministère de l’agriculture et de l’alimentation prévoit l’ouverture de deux voies de recrutement (voir le schéma présenté par l’administration) : la voie A, identique à celle du MEJS, et la voie B, spécifique à l’enseignement agricole.

Voies de recrutement

Après une présentation de la démarche lors du comité technique ministériel des 8 et 9 juin 2021 (voir l’article), un premier groupe de travail s’est réuni le 13 juillet.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents présentés par l’administration :

Suivi Covid semaine 24

Le suivi hebdomadaire des cas de Covid-19 en administration centrale, DRAAF, DAAF et enseignement agricole, ainsi que des éléments relatifs au télétravail ont été communiqués pour la semaine 24 de l’année 2021.

L’enquête réalisée par le ministère de l’Intérieur étant suspendue pour la période estivale, il n’y a pas de données relatives aux DDI.

Situation Covid et télétravail hors DDI et enseignement agricole (semaine 24)
Situation Covid et télétravail enseignement agricole (semaine 24)

 

Comité technique ministériel des 8 et 9 juillet 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juillet 2021 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

CHSCT ministériel des 10 et 11 juin 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 10 et 11 juin 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

Comité technique ministériel des 8 et 9 juin 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juin 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Catherine Ernoult-Tomasso, Sandrine Chevillon, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’évolution de la cartographie des CAP, de la  déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

Suivi Covid semaine 20

Le suivi hebdomadaire des cas de Covid-19 en administration centrale, DRAAF, DAAF, DDI et enseignement agricole ainsi que des éléments relatifs au télétravail ont été communiqués pour la semaine 20 de l’année 2021. Pour la semaine 19 (comprenant un jeudi férié), seules les données  pour l’enseignement agricole sont complètes et ont pu être diffusées.

  • Situation Covid et télétravail hors enseignement agricole (semaine 20)
  • Situation Covid et télétravail enseignement agricole (semaine 19 et semaine 20)

Par ailleurs les FAQ Covid enseignement technique  agricole et enseignement supérieur agricole ont été actualisées :

Comité technique ministériel du 27 mai 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 27 mai 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour :

RIFSEEP du statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement agricole : GT du 19 mai 2021

Un groupe de travail  portant sur le RIFSEEP pour les agents relevant du statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles s’est réuni le 19 mai 2021, sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Après le précédent groupe de travail réuni le 23 février (voir notre article), les propositions de barèmes ont fait l’objet d’une demande de validation auprès du Guichet unique (DGAFP et Direction du budget).

Par courrier du 6 mai, le ministre a indiqué aux organisations syndicales  que la proposition du ministère avait été validée par le guichet unique.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Le projet définitif sera présenté au comité technique ministériel du 27 mai.

Suivi Covid semaine 17

Le suivi hebdomadaire des cas de Covid-19 en administration centrale, DRAAF, DAAF, DDI et enseignement agricole ainsi que des éléments relatifs au télétravail ont été communiqués pour la semaine 17 de l’année 2021 :

Par ailleurs les FAQ Covid RH et enseignement technique agricole ont été actualisées :

Résultats de la mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique

Les résultats de la mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole pour la rentrée scolaire 2021 ont été publiés :

Résultats des mobilités des directeurs de l’enseignement technique agricole

Les résultats des mobilités des directeurs dans l’enseignement technique agricole ont été publiés :

  • Tableau des résultats du premier appel à candidature pour les postes sous statut d’emploi vacants ou susceptibles d’être vacants à la rentrée scolaire 2021 de directeur  (D1, D2, D3 et D4)
  • Tableau des résultats du deuxième appel à candidature pour les postes sous statut d’emploi vacants ou susceptibles d’être vacants à la rentrée scolaire 2021 de directeur  (D1, D2, D3 et D4)
  • Tableau de résultats et complément pour les postes hors statut d’emploi de directeurs de CFA et/ou CFPPA, directeurs d’exploitation ou directeurs d’atelier technologique (corps d’enseignement)
  • Tableau de résultats pour les postes hors statut d’emploi de directeurs de CFA et/ou CFPPA, directeurs d’exploitation ou directeurs d’atelier technologique (hors corps d’enseignement)
  • Tableau de résultats pour les postes hors statut d’emploi de directeurs de CFA et/ou CFPPA, directeurs d’exploitation ou directeurs d’atelier technologique (agents contractuels)

CHSCT ministériel du 22 avril 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 22 avril 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :