Une fois réceptionnée au secrétariat du collège de déontologie, l’alerte suit le processus de traitement qui prévoit des étapes précisément définies.
Quelles sont-elles ?
Lire la suite Lanceurs d’alertes : l’arrêté révélé – 2/2L’arrêté du 14 mars 2024 précise la procédure interne au MASA de recueil des signalements.
Les projets de cet arrêtés avaient été présentés 2 fois en CSA ministériel. Lors de la première présentation, l’Alliance du Trèfle et les autres OS avaient remarqué de nombreuses lacunes et incohérence qui ont valu un deuxième passage.
Alors, en faisant une synthèse avec les textes généraux, qu’en est-il exactement ?
Lire la suite Lanceurs d’alertes : l’arrêté révélé – 1/2Le 21 mars, l’Alliance du Trèfle a abordé de nombreux sujets d’actualité avec Mme Bigot-Dekeyser, SG du MASA.
Vous pouvez retrouver le compte-rendu ICI comportant l’ensemble des sujets abordés ainsi que le détail des réponses apportées par Mme Bigot-Dekeyser.
Lire la suite Tête-à-tête avec la Secrétaire généraleL’Alliance du trèfle a participé à un groupe de travail (GT) le 15 mai organisé par le secrétariat général relatif au bilan et perspectives de la médecine du travail au sein du MASA.
La première partie de ce GT a été consacrée à la présentation d’extraits d’un rapport établi en 2022 par une mission inter-services ayant pour périmètre l’Administration territoriale de l’État (donc DDI), la police et la gendarmerie.
La seconde partie a permis de faire le point sur la situation au MASA.
Lire la suite Médecine du travailComme suite la demande écrite des représentants des agents au CSA de l’administration centrale, l’Administration a été dans l’obligation d’organiser un CSA sur la qualité de vie et le bien-être au travail.
Lire la suite CSA-AC sur la qualité de vie en administration centrale provoqué par l’Intersyndicale, baromètre social 2023L’Alliance du Trèfle a été reçue par le Ministre ce 9 janvier lors d’une entrevue consacrée à l’enseignement agricole.
Au cours des échanges, beaucoup de sujets ont été abordes :
Lors de la formation spécialisée du 5 octobre, le CSA Ministériel s’est focalisé sur la prévention, en présentant des bilans et des projets.
Lire la suite Formation Spécialisée du CSA Ministériel : la prévention au cœurL’Alliance du Trèfle a participé à la présentation du bilan du plan d’action Égalité – Diversité lors du groupe de travail du 30 juin.
Après avoir lu une déclaration liminaire évoquant de nombreux points dont les écarts de rémunération F / H et les conditions de travail des personnes en situation de handicap.
L’Administration a présenté les résultats du dernier audit de l’AFNOR en s’appuyant sur diaporama.
Au final, les auditeurs relèvent 7 critères performants :
Des recommandations ont également été formulées concernant les 7 domaines de l’audit, qui sont présentées dans le diaporama.
Les conclusions générales des auditeurs sont les suivantes :
L’administration a exposé les données recueillies en s’appuyant sur un diaporama. L’Alliance du Trèfle a fait de nombreuses remarques à retrouver dans le compte-rendu complet.
L’Alliance du Trèfle souligne le travail remarquable du SRH pour cet état des lieux détaillé. En résumé, la part des télétravailleurs s’élève à 60 % de l’ensemble des agents couverts par l’accord : 61 % pour les femmes, 60 % pour les hommes. La répartition par catégorie est de 58 % des A, 64 % des B et 60 % des C. Le taux de télétravailleurs varie selon les services, comme décrit dans le compte-rendu, avec un écart de presque 60 points entre les extrêmes.
Le taux d’équipement est élevé : 100 % pour les ordinateurs portables, excepté dans les établissements d’enseignement (90%), soit une moyenne au MASA de 98 % d’agents équipés ; 76 % pour les téléphones portables professionnels. Des équipements spécifiques ont été financés pour des agents en situation de handicap.
Les versements de l’allocation forfaitaire de télétravail ont tous été réalisés pour les 4 derniers mois de 2021 et l’année 2022 (solde sur la paye d’avril 2023).
Le taux d’autorisations de télétravail se situe entre 97 % et 100 % selon les sexes et les structures.
De nombreuses formations ont été proposées en 2022.
L’Alliance du Trèfle fait remarquer que les éléments présentés n’incluaient pas une DRAAF et quelques établissements d’enseignements agricoles. Il n’était donc pas exhaustif.
Le détail des jours flottants n’a pas été présenté. L’Administration s’engage à le faire pour le prochain comité.
L’analyse qualitative est à améliorer : les raisons des écarts entre structures n’ont pas été analysées, par exemple sur le nombre d’autorisations de 3 jours accordés très faible au SG et à la DGPE par rapport à la DGAL, la DGER et en D(R)AAF.
Les versements de l’allocation forfaitaire de télétravail n’ont pas respecté le calendrier de la note de service.
L’analyse du nombre de demande exprimées pendant la campagne et le taux autorisation de télétravail n’était pas assez poussé. L’administration précise que les autorisations uniquement en version papier ne facilite pas la tâche.
Les agents ayant fait une demande d’équipements (téléphone portable, écran…) ne sont pas tenu au courant des suites.
Les taux de mise à jours des RIALTO et DUERP sont très faibles.
Devant les lacunes soulevées, l’Alliance du Trèfle sera vigilante concernant les consignes données par le DGPE et le SG interdisant la possibilité de demander 3 jours et limitant l’usage des jours flottants, ce qui est non conformes à l’accord.
Conformément à l’accord cadre, la décision du nombre de jours ainsi que l’usage de jours flottants ne revient qu’au binôme agent / supérieur hiérarchique direct.
L’Alliance du Trèfle veillera à ce que ces pressions inadmissibles vécues par des agents ne se reproduisent plus lors de la prochaine campagne de demande ou modification de télétravail, tant pour les jours flottants que pour les 3 jours. Nous encourageons les agents qui ont été dissuadé l’année dernière à faire une demande de modification dans la prochaine campagne. En cas de refus, ils conserveront leur régime actuel : vous n’avez rien à perdre !
L’Alliance du Trèfle demandera un calendrier pour les versements de l’allocation forfaitaire, la note de service actuelle ne le précisant pas au delà de 2022.
L’Alliance du Trèfle suivra la mise à jour du RIALTO en AC, tant sur l’application du télétravail que sur une discussion au sujet des plages fixes à Paris (début à 7h30 au lieu de 8h).
Le bruit en abattoir est une nuisance permanente. L’Alliance du Trèfle a participé au groupe de travail (GT) du 05 avril au cours duquel, après avoir fait un bref retour sur les deux premiers GT, l’Administration a présenté les derniers travaux apportant des éléments de réponses pour comprendre pourquoi le bruit est source de nuisance pour les agents et comment le réduire.
L’abattoir de Meaux traite 2 500 tonnes/an. L’entreprise Décibel France est intervenue entre juin et septembre 2022. L’objectif de ces travaux était double : réaliser une dosimétrie des niveaux de bruit et réaliser des mesures acoustiques et des temps de réverbération.
Le seuil de risque est >80 dB (trafic routier – passage de train)
Le seuil de douleur se situe à partir de 120 dB.
L’augmentation des niveaux de bruits suit une échelle logarithmique.
Le bruit a un impact à court terme sur le sommeil, la communication et à plus long terme des actions systémiques pouvant aboutir à des AVC, du diabète, des infarctus …
Lorsque le bruit atteint et dépasse le seuil de 85 dB, la mise à disposition des EPI par l’employeur est obligatoire.
Le déclenchement des actions fait suite aux constats de l’ISST en 2017 relayés par ceux du médecin de prévention en 2020 : nécessité d’une étude acoustique et d’une cartographie de l’abattoir. Les niveaux de bruit sont différents selon les postes : de 85 dB au poste d’émoussage à 90 dB au poste de saignée des ovins et jusqu’à 104 dB au poste de retrait des peaux.
Les agents ont été équipés d’EPI par la société COTRAL (bouchons moulés renouvelés en 2022).
Quelques travaux ont été réalisés par l’abattoir pour réduire le bruit : lamelles en plastique isolantes, interventions en bouverie auxquelles ont été couplées des mesures pour le bien être animal.
Malgré tout, le risque bruit persiste et le médecin de prévention informe la DDPP de perte d’audition de certains agents.
En 2022, avec l’accord de l’abattoir, une étude est réalisée par l’entreprise DECIBEL France (coût total 8 040 €, financé par l’administration).
1- Étape 1 : Dosimétrie
Mise en place de capteurs sur des opérateurs SVI et enregistrements des données. Le bilan est que les niveaux de bruit sont globalement très élevés et de sources multiples. Il est préconiser le port d’EPI obligatoire pour viser le niveau sonore de 70 dB.
2- Etape 2 : Mesure acoustique
Une cartographie sonore des halls d’abattage ovins et bovins a été effectuée, en différents endroits près des machines bruyantes. Là aussi des niveaux sonores très élevés ont été enregistrés. Des préconisations portant sur les machines ont été proposées.
La mesure du temps de réverbération (résonance du bâtiment vis-à-vis du son), indicateur essentiel de la qualité acoustique d’une salle, a été réalisée. Il en ressort que la réverbération n’est pas maîtrisée (supérieure ou égale à 2 secondes). Des préconisations de mise en place de matériaux absorbants pour limiter le bruit ont été proposées. Elles ne permettraient que d’avoir une réduction de bruit de 1 à 2 dB.
En mars 2023, un suivi de l’étude a été réalisé par Décibel France. L’abattoir ne réalisera pas de travaux pour diminuer la réverbération. En revanche, le service de maintenance améliore les machines pour diminuer leur bruit, notamment les machines pneumatiques.
Atténuer l’exposition au bruit est un travail sur la durée qui a un impact sur la santé et la qualité de vie au travail des agents, sur l’attractivité des postes en abattoir et sur le bien être des animaux .
Documents présentés lors du GT du 05 avril:
» Risques liés au bruit « : cliquez ICI
Le premier groupe de travail du 17 mai sur la PSC qui avait pour objet de définir la méthode et le cadre des négociations, a malheureusement tourné court.
En effet, toutes les organisations syndicales représentatives, unies en intersyndicale, demandaient notamment de s’assurer que les établissements ou opérateurs de sa tutelle puissent bien être intégrés dans le périmètre de l’accord PSC du MASA, si les Comité Sociaux d’Administration (CSA) en avaient le souhait.
L’administration ayant refusé ce point fondamental, il n’a pas été possible d’aller plus loin dans la construction de l’accord de méthode. Chaque agent a alors reçu un message intersyndical pour expliquer la situation (ici)
Depuis, l’intersyndicale a tenu à informer directement Mme la Secrétaire Générale, de cette situation et de nos attentes en matière de négociation, en lui faisant parvenir un courrier commun signé de toutes les OS (ici).
L’Alliance du trèfle, au sein de l’intersyndicale, restera vigilante afin que chaque agent puisse bénéficier de la meilleure protection sociale complémentaire et d’une prestation de prévoyance performante.
PSC – communiqué intersyndical – désaccord de méthode
La réforme de la protection sociale complémentaire des agents publics
Un décret définit le périmètre des agents auxquels s’applique le nouveau régime de PSC santé, ainsi que les conditions et les mécanismes d’adhésion aux contrats collectifs conclus par les employeurs pour chaque catégorie de bénéficiaire, actif, ayant-droit ou retraité. Il précise les modalités de sélection des organismes complémentaires et les garanties couvertes par les contrats collectifs. Il détermine également les modalités de calcul des cotisations des différentes catégories de bénéficiaires et le fonctionnement des dispositifs de solidarité et d’accompagnement social. Il institue, enfin, des commissions paritaires de pilotage et de suivi des contrats collectifs, qui doivent veiller notamment à la bonne mise en œuvre de ces contrats.
Les comités sociaux, instances consultatives issues de la fusion des comités techniques (CT) et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), sont chargés de l’examen des questions collectives de travail ainsi que des conditions de travail au sein dans la fonction publique.
Hier 1er juin, le Comité Social Ministériel (CSA) dédié à l’enseignement agricole s’est réuni à 14h00.
L’ordre du jour prévoyait que soient évoqués différents points portant sur la revalorisation des rémunérations et le « pacte » enseignant.
L’Alliance du Trèfle et la CFDT ont tenu à souligner, malgré les désaccords que soulèvent certains sujets, leur volonté de participer au dialogue social pour faire part de leurs analyses et exigences et obtenir les meilleures conditions de travail et de rémunération pour les agents, Vous pourrez lire ICI la déclaration liminaire commune AdT – CFDT.
Les autres organisations syndicales ont marqué leur opposition sur certains points à l’ordre du jour ont fait le choix de ne pas siéger dans l’instance, empêchant ainsi d’obtenir le quorum nécessaire pour que le CSAM se tienne. Cela aurait permis d’exprimer nos points de vue face à la Secrétaire générale et de faire évoluer les projets de l’administration.
L’urgence était pourtant d’échanger sur ces points impactant la rentrée 2023/2024.
A titre d’exemple, la réforme des enseignants comporte une part de revalorisation inconditionnelle, qui certes est insuffisante, mais est bien présente.
Au sujet de la réforme de la voie professionnelle, c’était l’occasion de faire entendre nos souhaits d’arbitrages singuliers par rapport à ce qui a été décidé à l’Education Nationale, au profit de l’Enseignement Agricole.
Mme Bigot-Dekeyzer, Secrétaire Générale, informe qu’une nouvelle session sera programmée rapidement, ayant bien entendu la difficulté que pose aussi la semaine où se déroule l’assemblée générale de l’ASMA (du 12 au 16 juin) à laquelle de nombreux représentants du personnels seront présents, dont l’Alliance du Trèfle.
L’ordre du jour du CSAM du 1er juin
La déclaration commune Alliance du Trèfle – CFDT
Le groupe de travail portant sur la relocalisation des services de l’administration centrale du ministère s’est réuni le 23 septembre 2022.
Vous pouvez prendre connaissance du diaporama sur les projets immobiliers du MASA et du document de la FNMF sur le chantier de Vaugirard.
Le groupe de travail portant sur la relocalisation des services de l’administration centrale du ministère s’est réuni le 9 juin sous la présidence de Philippe Gigou, adjoint au sous-directeur de la logistique et du patrimoine.
Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du Rapport de la direction immobilière de l’État sur l’immobilier public de demain qui a été évoqué lors de la réunion.
Le groupe de travail portant sur la relocalisation des services de l’administration centrale du ministère s’est réuni le 15 avril sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du MAA.
Sophie Gardel, Françoise Kremer et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama sur les projets immobiliers du MAA présenté par l’administration.
Un groupe de travail portant sur les conditions de travail dans les postes de contrôle frontaliers Brexit s’est réuni le 7 avril 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe du chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre et Pascale Homolle-Lotteau.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration,
Le groupe de travail portant sur la relocalisation des services de l’administration centrale du ministère s’est réuni le 25 janvier sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du MAA.
Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama sur les projets immobiliers du MAA présenté par l’administration.
Un groupe de travail portant sur les conditions de travail dans les postes de contrôle frontaliers Brexit s’est réuni le 13 décembre 2021 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Quentin Crispin, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration,
Le groupe de travail portant sur la relocalisation des services de l’administration centrale du ministère s’est réuni le 30 septembre sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du MAA.
Muriel Mahé, Philippe Français-Demay et Françoise Krémer y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des diaporamas présentés par l’administration :
Le groupe de travail portant sur la relocalisation des services de l’administration centrale du ministère s’est réuni le 7 juillet sous la présidence de Marc Rauhoff, sous-directeur de la logistique et du patrimoine.
Muriel Mahé, Philippe Français-Demay et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.
Le groupe de travail portant sur la relocalisation des services du MAA s’est réuni le 1er juin sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du MAA, pour évoquer le schéma pluriannuel de stratégie immobilière de l’administration centrale.
Muriel Mahé, Philippe Français-Demay et Annick Pinard représentaient l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.
Par ailleurs la Note Surfaces donne les définitions et la typologie des surfaces de l’État (actualisée en décembre 2018).
Un groupe de travail portant sur les contrôles Brexit s’est réuni le 10 mars sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines, puis de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales .
L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration, ainsi que des textes évoqués lors de la réunion :
Un groupe de travail portant sur le Brexit s’est réuni le 2 octobre sous la présidence de Charles Martins-Ferreira, sous-directeur des affaires sanitaires européennes et internationales à la DGAL.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté.
Un groupe de travail portant sur le baromètre social 2020 et l’enquête sur le télétravail s’est réuni le 1er juillet sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion.
L'enquête sur le télétravail doit être lancée très prochainement. Le questionnaire sur le baromètre social sera ouvert en octobre.
La crise du Covid-19 a profondément bouleversé notre environnement de travail et nos habitudes : généralisation du travail à domicile, utilisation d’outils de réunions virtuelles, management et modes de travail en équipe modifiés…
Un vaste chantier de refonte du télétravail va s’ouvrir à l’automne et nous devons saisir cette occasion pour proposer des améliorations et adapter les procédures pour les rendre plus sûres, plus accessibles et plus équitables.
Afin de mieux cerner vos attentes, l’Alliance du Trèfle vous propose une enquête portant sur l’évolution du travail à distance, ouverte jusqu’au 10 juillet et accessible à partir du lien :
Travail à distance : quel avenir à inventer après l’expérience Covid-19 ?
Le temps nécessaire pour renseigner le questionnaire est d’environ 15 minutes.
Le lien est inaccessible à partir du réseau du ministère, il faut se connecter à partir d’un smartphone ou d’un ordinateur personnel.
Le Trèfle - Organisme Syndical 