Archives du mot-clé Contractuels

Groupe de travail « Précarité » du 10 juillet 2019

Un troisième groupe de travail « Précarité » s’est réuni le 10 juillet sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

 

CCP du 18 juin 2019 pour les contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives

La commission consultative paritaire nationale compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives s’est réunie le 18 juin 2019 sous la présidence de Cédric Montesinos, adjoint à la sous-directrice de la gestion des carrières et des rémunérations.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Muriel Mahé, Sylvain Duport et Annick Pinard, à qui vous pouvez demander des précisions complémentaires.

Lors de cette réunion, a été notamment examinée la mobilité des directeurs de centre contractuels pour la rentrée scolaire 2019 (1er tour) :

Résultats mobilité directeurs de centre CCP 18 juin 2019

CCP du 16 mai 2019 pour les contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives

La commission consultative paritaire nationale compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives s’est réunie le 16 mai 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Fontaine, Muriel Mahé, Agnès Giraud et Annick Pinard, à qui vous pouvez demander des précisions complémentaires.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des résultats pour les mobilités.

 

L'Alliance du Trèfle revendique, dans les différentes instances du ministère auxquelles elle participe, une réelle reconnaissance et valorisation des compétences et missions des contractuels, des parcours professionnels plus riches, des rémunérations justes et équitables et des moyens en adéquation avec les missions. Ces revendications ainsi que les principaux textes de référence ont fait l'objet d'un document publié en novembre 2018 : focus sur les agents contractuels de droit public.

Revalorisation des rémunérations des agents contractuels en abattoir

Le groupe de travail portant sur la revalorisation des agents contractuels (vétérinaires inspecteurs contractuels et des préposés sanitaires non titulaires) en abattoir s’est réuni le 16 avril 2019, sous la présidence de Noémie Le Quellenec, sous-directrice de la gestion des carrières et de la rémunération.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Pascale Homolle-Lotteau, Nadia Ihadadène, Christine Fontaine, Pascale Ilinca et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

L'Alliance du Trèfle prend acte de cette revalorisation qu'elle demande depuis longtemps.

 Elle regrette toutefois que les revalorisations des référentiels de rémunération des VIC et des PSNT intervenues au 1er janvier 2018, soit 8 ans après la mise en place de ces référentiels au 1er janvier 2010, soient inférieures à l'inflation sur la période 2010-2018, qui a été supérieure à 12 %.

Groupe de travail sur la précarité du 11 avril 2019

Un deuxième groupe de travail s’est réuni le 11 avril sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et du précédent article de l’Alliance du Trèfle sur ce sujet.

Comités techniques ministériels du 25 avril 2019

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 25 avril 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

 

1. Comité technique ministériel du 25 avril (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés et rédigé ce communiqué intersyndical unitaire.

 

2. Comité technique ministériel du 25 avril (2) – à l’ordre du jour  :  ENSAP pour les agents contractuels, répertoire des missions et des métiers, feuille de route égalité et diversité, cellule de signalement des discriminations, feuille de route sociale.

Comités techniques ministériels du 20 mars 2019

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 20 mars 2019 sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général adjoint.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials, Olivier Lapôtre et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

1. Comité technique du 20 mars (1)  (report du CTM du 14 février suite au boycott unitaire des organisations syndicales : voir l’article) – à l’ordre du jour : recrutement de vétérinaires de nationalité non française, PPCR pour les directeurs d’EPL, lanceurs d’alerte, RenoiRH, labellisation Égalité-Diversité.

 

2. Comité technique du 20 mars (2) –  à l’ordre du jour : cycle de travail au bureau du cabinet du ministre, RIFSEEP ISPV, vidéosurveillance à l’abattoir.

 

 

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 13 mars

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’agriculture et de l’alimentation  le 13 mars.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette rencontre.

L'Alliance du Trèfle a reçu du ministre une écoute attentive et des réponses franches. 
Tous les sujets abordés mettent en lumière les difficultés d'adéquation entre les missions et les moyens, en premier lieu les effectifs, qui risquent d'être aggravées par les chantiers en cours.

Groupe de travail sur la précarité du 6 février 2019

Suite à l’engagement du ministre le 31 janvier, un groupe de travail sur la précarité s’est réuni le 6 février 2019 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance :

Vous pouvez également consulter notre article sur les agents contractuels : Focus sur les agents contractuels

L'Alliance du Trèfle espère que les travaux qui débutent permettront enfin d'aboutir à la reconnaissance des compétences et des missions des agents contractuels, avec des rémunérations justes et équitables.

L’Alliance du Trèfle a rencontré la secrétaire générale du ministère le 8 janvier 2019

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation, a reçu une délégation de l’Alliance du Trèfle le 8 janvier.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion :

Rencontre de la secrétaire générale le 8 janvier 2019

L'Alliance du Trèfle a notamment évoqué avec la secrétaire générale les conséquences du grand débat national sur le chantier Action Publique 2022 et le budget 2019 du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Focus sur les agents contractuels

Lire le document :  Focus sur les agents contractuels de droit public

 

Le recours aux contractuels ne cesse de croitre au sein du Ministère et de ses établissements, tout comme la précarité des contrats, avec plus de 30% des contrats passés en CDD, parfois de très courtes durées.

Face à cette situation, l’Alliance du Trèfle considère qu’il est essentiel que les agents contractuels, et leur gestionnaires, connaissent leurs droits.

A travers du présent focus sur les contractuels de droit public, nous rappelons les principaux textes de référence en vigueur, ainsi que certains droits des non titulaires, parfois méconnus.

Par ailleurs, l’Alliance du Trèfle estime que les contractuels ne sont pas toujours reconnus à leur juste valeur et servent trop souvent de variable d’ajustement.

Ce focus est également l’occasion de rappeler les principales revendications que nous portons dans les instances du Ministères, pour une réelle reconnaissance et valorisation de leurs compétences et missions, pour des parcours professionnels plus riches, des rémunérations justes et équitables et des moyens en adéquation avec les missions.

Revalorisation des rémunérations des ACEN

Le 3 octobre 2018, Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines, a présenté aux organisations syndicales le nouveaux référentiel de rémunération des agents contractuels d’enseignement (ACEN).

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Christine Fontaine et Annick Pinard.

Note de de service SG/SRH/SDCAR/2018-730 du 26 septembre 2018

La nouvelle grille notifiée prévoit un gain moyen de 19 points pour les 1 400 agents concernés. Le reclassement conserve l’ancienneté acquise. La revalorisation indiciaire devrait être effective sur la paye d’octobre (celle de novembre pour 75 dossiers complexes).

L'Alliance du Trèfle a pris acte de cette revalorisation. Elle souhaite qu'une attention particulière soit apportée pour éviter que les contractuels subissent une précarité financière (date de signature du contrat, paiement rapide).  Un accompagnement ou tutorat doit être  mis en place à la prise de fonction. L'inspection doit apporter son appui.

Laurence Venet-Lopez a indiqué la décision du ministre d’organiser un groupe de travail sur la situation des ACEN (temps de travail, accompagnement,…) en 2019.

Comité technique ministériel du 4 octobre 2018

Le comité technique ministériel s’est réuni le 4 octobre sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général par intérim.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne, Valérie Boyé, Christine Fontaine et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

Déclaration liminaire au Comité Technique Ministériel (CTM) du 07 juillet 2016

Ministère
Madame la Secrétaire Générale,

Permettez à l’Alliance du Trèfle de débuter sa déclaration liminaire par deux sujets d’actualité très préoccupants, qui ne sont malheureusement pas à l’ordre du jour de ce présent CTM, ce que nous déplorons.

Des conditions de travail dans les SEA qui s’aggravent encore

Lire la suite Déclaration liminaire au Comité Technique Ministériel (CTM) du 07 juillet 2016

Déclaration liminaire au Comité Technique Ministériel (CTM) du 2 juin 2016

Décroisement des emplois du MAAF réalisant des missions MEEM, Réforme territoriale, Protection animale, Temps de travail en abattoirs, Régime juridique applicables aux agents contractuels du MAAF, Rémunérations des enseignants,…, étaient à l’ODJ du CTM du MAAF du 2 juin dernier.

L’Alliance du Trèfle a, à cette occasion, prononcé la déclaration liminaire suivante :

Madame la Secrétaire Générale,

Permettez-nous de débuter la Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle à ce présent CTM, par l’expression d’une crainte sur la soutenabilité budgétaire de notre ministère tant pour cette fin d’année 2016 que pour l’année 2017. Lire la suite Déclaration liminaire au Comité Technique Ministériel (CTM) du 2 juin 2016

Déclaration liminaire – CTM 14 avril 2016

Madame la Secrétaire générale,

Nous nous devons tout d’abord de souligner les efforts et la résilience de votre équipe afin de nous aider à préparer ce CTM dans les meilleures conditions. Cependant nous vous demandons une nouvelle fois la transmission des documents préparatoires dans des délais compatibles avec leur lecture, leur analyse et la concertation en interne à nos OS, indispensables à l’exercice et à la pertinence du dialogue social. Lire la suite Déclaration liminaire – CTM 14 avril 2016

L’Alliance du Trèfle rencontre le Ministre

L’Alliance du Trèfle a rencontré le Ministre chargé de l’agriculture le Mercredi 4 novembre 2015. Différents sujets ont pu être abordés. Lire la suite L’Alliance du Trèfle rencontre le Ministre