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Focus sur les agents contractuels

Lire le document :  Focus sur les agents contractuels de droit public

 

Le recours aux contractuels ne cesse de croitre au sein du Ministère et de ses établissements, tout comme la précarité des contrats, avec plus de 30% des contrats passés en CDD, parfois de très courtes durées.

Face à cette situation, l’Alliance du Trèfle considère qu’il est essentiel que les agents contractuels, et leur gestionnaires, connaissent leurs droits.

A travers du présent focus sur les contractuels de droit public, nous rappelons les principaux textes de référence en vigueur, ainsi que certains droits des non titulaires, parfois méconnus.

Par ailleurs, l’Alliance du Trèfle estime que les contractuels ne sont pas toujours reconnus à leur juste valeur et servent trop souvent de variable d’ajustement.

Ce focus est également l’occasion de rappeler les principales revendications que nous portons dans les instances du Ministères, pour une réelle reconnaissance et valorisation de leurs compétences et missions, pour des parcours professionnels plus riches, des rémunérations justes et équitables et des moyens en adéquation avec les missions.

Revalorisation des rémunérations des ACEN

Le 3 octobre 2018, Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines, a présenté aux organisations syndicales le nouveaux référentiel de rémunération des agents contractuels d’enseignement (ACEN).

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Christine Fontaine et Annick Pinard.

Note de de service SG/SRH/SDCAR/2018-730 du 26 septembre 2018

La nouvelle grille notifiée prévoit un gain moyen de 19 points pour les 1 400 agents concernés. Le reclassement conserve l’ancienneté acquise. La revalorisation indiciaire devrait être effective sur la paye d’octobre (celle de novembre pour 75 dossiers complexes).

L'Alliance du Trèfle a pris acte de cette revalorisation. Elle souhaite qu'une attention particulière soit apportée pour éviter que les contractuels subissent une précarité financière (date de signature du contrat, paiement rapide).  Un accompagnement ou tutorat doit être  mis en place à la prise de fonction. L'inspection doit apporter son appui.

Laurence Venet-Lopez a indiqué la décision du ministre d’organiser un groupe de travail sur la situation des ACEN (temps de travail, accompagnement,…) en 2019.

Comité technique ministériel du 4 octobre 2018

Le comité technique ministériel s’est réuni le 4 octobre sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général par intérim.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne, Valérie Boyé, Christine Fontaine et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

Déclaration liminaire au Comité Technique Ministériel (CTM) du 07 juillet 2016

Ministère
Madame la Secrétaire Générale,

Permettez à l’Alliance du Trèfle de débuter sa déclaration liminaire par deux sujets d’actualité très préoccupants, qui ne sont malheureusement pas à l’ordre du jour de ce présent CTM, ce que nous déplorons.

Des conditions de travail dans les SEA qui s’aggravent encore

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