Un groupe de travail portant sur la revalorisation de la rémunération des contractuels affectés sur des postes de direction en EPLEFPA s’est réuni le 11 janvier 2023 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.
Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Olivier Lapôtre y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
Le comité technique ministériel s’est réuni le 8 novembre 2022, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
Une réunion informelle de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est tenue le 8 septembre 2022 sous la présidence de Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du MASA, pour évoquer le point d’avancement du transfert des missions de sécurité sanitaire de l’alimentation.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne (SRAL Île-de-France), Pascale Homolle-Lotteau (DDETSPP Dordogne), Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
L’arrêté du 8 septembre 2022 autorise l’ouverture du concours pour le recrutement de TSMA.
Ont également été publiés récemment au Journal Officiel un avis d’ouverture de concours pour le recrutement de TSMA en 2022 (JO du 11 septembre) et sa modification (JO du 13 septembre).
La note de service SG/SRH/SDDPRS/2022-675 donne des précisions sur ce concours.
Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire le 6 septembre.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :
Effectifs, parcours professionnels et rémunérations : surcharge de travail et délais contraints, parcours professionnels et compétences, handicap, rémunérations
Sujets d’actualité : enseignement agricole, vétérinaires contractuels, influenza aviaire, transfert des missions de sécurité sanitaire, forêt, sobriété énergétique
Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 12 juillet 2022, en visioconférence, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre, Franck Cayssials et Annick Pinard.
Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle
Déclaration intersyndicale ASMA
1) Comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des postes de contrôles frontaliers Brexit, déjà examinés lors du précédent comité technique ministériel (voir notre article).
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :
Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés.
2) Comité technique ministériel du 12 juillet (2) – à l’ordre du jour : lignes directrices de gestion sur le régime indemnitaire et sur la promotion et la valorisation des parcours des enseignants-chercheurs.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :
Un groupe de travail portant sur la mobilité des agents contractuels d’enseignement ou d’éducation sur moyens permanents de l’enseignement technique agricole public (ACEN) s’est réuni le 21 avril 2022 sous la présidence de Laurent Belleguic, sous-directeur de la gestion des carrières et de la rémunération, et de Cédric Montesinos, sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences.
Franck Cayssials y a participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration et de la note de service n°2022-365 du 5 mai 2022 qui définit les modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2022 de la campagne annuelle d’affectation des ACEN.
Un groupe de travail portant sur les conditions de travail dans les postes de contrôle frontaliers Brexit s’est réuni le 7 avril 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe du chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre et Pascale Homolle-Lotteau.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration,
Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 février 2022, en visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 19 janvier 2022 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Olivier Lapôtre et Sylvain Duport y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama sur les dialogues de gestion présenté par l’administration.
Un groupe de travail portant sur les conditions de travail dans les postes de contrôle frontaliers Brexit s’est réuni le 13 décembre 2021 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Quentin Crispin, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration,
Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 décembre 2021, en visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Claudine Grosshaeny, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
Le comité technique ministériel s’est réuni le 9 novembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire intersyndicale relative à la situation des services d’inspection en abattoir, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
Le comité technique ministériel s’est réuni le 20 octobre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Nathalie Auchart et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents présentés par l’administration :
Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juillet 2021 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :
Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juin 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Valérie Boyé, Catherine Ernoult-Tomasso, Sandrine Chevillon, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’évolution de la cartographie des CAP, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :
Un groupe de travail portant sur les contrôles Brexit s’est réuni le 10 mars sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines, puis de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales .
L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration, ainsi que des textes évoqués lors de la réunion :
La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 4 mars 2021 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Sylvie Pupulin, Claire Postic, Françoise Côme-Chéreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
Tous les points à l’ordre du jour n’ayant pas pu être évoqués, faute de temps, une nouvelle réunion de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel est prévue le 8 avril 2021.
Un groupe de travail portant sur le Brexit s’est réuni le 2 octobre sous la présidence de Charles Martins-Ferreira, sous-directeur des affaires sanitaires européennes et internationales à la DGAL.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté.
Un troisième groupe de travail « Précarité » s’est réuni le 10 juillet sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Sylvain Duport et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.
La commission consultative paritaire nationale compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives s’est réunie le 18 juin 2019 sous la présidence de Cédric Montesinos, adjoint à la sous-directrice de la gestion des carrières et des rémunérations.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Muriel Mahé, Sylvain Duport et Annick Pinard, à qui vous pouvez demander des précisions complémentaires.
Lors de cette réunion, a été notamment examinée la mobilité des directeurs de centre contractuels pour la rentrée scolaire 2019 (1er tour) :
La commission consultative paritaire nationale compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives s’est réunie le 16 mai 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Fontaine, Muriel Mahé, Agnès Giraud et Annick Pinard, à qui vous pouvez demander des précisions complémentaires.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des résultats pour les mobilités.
L'Alliance du Trèfle revendique, dans les différentes instances du ministère auxquelles elle participe, une réelle reconnaissance et valorisation des compétences et missions des contractuels, des parcours professionnels plus riches, des rémunérations justes et équitables et des moyens en adéquation avec les missions. Ces revendications ainsi que les principaux textes de référence ont fait l'objet d'un document publié en novembre 2018 : focus sur les agents contractuels de droit public.
Le groupe de travail portant sur la revalorisation des agents contractuels (vétérinaires inspecteurs contractuels et des préposés sanitaires non titulaires) en abattoir s’est réuni le 16 avril 2019, sous la présidence de Noémie Le Quellenec, sous-directrice de la gestion des carrières et de la rémunération.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Pascale Homolle-Lotteau, Nadia Ihadadène, Christine Fontaine, Pascale Ilinca et Françoise Côme-Chéreau.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
L'Alliance du Trèfle prend acte de cette revalorisation qu'elle demande depuis longtemps. Elle regrette toutefois que les revalorisations des référentiels de rémunération des VIC et des PSNT intervenues au 1er janvier 2018, soit 8 ans après la mise en place de ces référentiels au 1er janvier 2010, soient inférieures à l'inflation sur la période 2010-2018, qui a été supérieure à 12 %.
Un deuxième groupe de travail s’est réuni le 11 avril sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et du précédent article de l’Alliance du Trèfle sur ce sujet.
Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 25 avril 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.
Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle
1. Comité technique ministériel du 25 avril (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés et rédigé ce communiqué intersyndical unitaire.
2. Comité technique ministériel du 25 avril (2) – à l’ordre du jour : ENSAP pour les agents contractuels, répertoire des missions et des métiers, feuille de route égalité et diversité, cellule de signalement des discriminations, feuille de route sociale.
Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 20 mars 2019 sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général adjoint.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials, Olivier Lapôtre et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.
1. Comité technique du 20 mars (1) (report du CTM du 14 février suite au boycott unitaire des organisations syndicales : voir l’article) – à l’ordre du jour : recrutement de vétérinaires de nationalité non française, PPCR pour les directeurs d’EPL, lanceurs d’alerte, RenoiRH, labellisation Égalité-Diversité.
2. Comité technique du 20 mars (2) – à l’ordre du jour : cycle de travail au bureau du cabinet du ministre, RIFSEEP ISPV, vidéosurveillance à l’abattoir.
Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’agriculture et de l’alimentation le 13 mars.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette rencontre.
L'Alliance du Trèfle a reçu du ministre une écoute attentive et des réponses franches. Tous les sujets abordés mettent en lumière les difficultés d'adéquation entre les missions et les moyens, en premier lieu les effectifs, qui risquent d'être aggravées par les chantiers en cours.
Suite à l’engagement du ministre le 31 janvier, un groupe de travail sur la précarité s’est réuni le 6 février 2019 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance :
Vous pouvez également consulter notre article sur les agents contractuels : Focus sur les agents contractuels
L'Alliance du Trèfle espère que les travaux qui débutent permettront enfin d'aboutir à la reconnaissance des compétences et des missions des agents contractuels, avec des rémunérations justes et équitables.
Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation, a reçu une délégation de l’Alliance du Trèfle le 8 janvier.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion :
Rencontre de la secrétaire générale le 8 janvier 2019
L'Alliance du Trèfle a notamment évoqué avec la secrétaire générale les conséquences du grand débat national sur le chantier Action Publique 2022 et le budget 2019 du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
Lire le document : Focus sur les agents contractuels de droit public
Le recours aux contractuels ne cesse de croitre au sein du Ministère et de ses établissements, tout comme la précarité des contrats, avec plus de 30% des contrats passés en CDD, parfois de très courtes durées.
Face à cette situation, l’Alliance du Trèfle considère qu’il est essentiel que les agents contractuels, et leur gestionnaires, connaissent leurs droits.
A travers du présent focus sur les contractuels de droit public, nous rappelons les principaux textes de référence en vigueur, ainsi que certains droits des non titulaires, parfois méconnus.
Par ailleurs, l’Alliance du Trèfle estime que les contractuels ne sont pas toujours reconnus à leur juste valeur et servent trop souvent de variable d’ajustement.
Ce focus est également l’occasion de rappeler les principales revendications que nous portons dans les instances du Ministères, pour une réelle reconnaissance et valorisation de leurs compétences et missions, pour des parcours professionnels plus riches, des rémunérations justes et équitables et des moyens en adéquation avec les missions.
Le 3 octobre 2018, Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines, a présenté aux organisations syndicales le nouveaux référentiel de rémunération des agents contractuels d’enseignement (ACEN).
L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Christine Fontaine et Annick Pinard.
Note de de service SG/SRH/SDCAR/2018-730 du 26 septembre 2018
La nouvelle grille notifiée prévoit un gain moyen de 19 points pour les 1 400 agents concernés. Le reclassement conserve l’ancienneté acquise. La revalorisation indiciaire devrait être effective sur la paye d’octobre (celle de novembre pour 75 dossiers complexes).
L'Alliance du Trèfle a pris acte de cette revalorisation. Elle souhaite qu'une attention particulière soit apportée pour éviter que les contractuels subissent une précarité financière (date de signature du contrat, paiement rapide). Un accompagnement ou tutorat doit être mis en place à la prise de fonction. L'inspection doit apporter son appui.
Laurence Venet-Lopez a indiqué la décision du ministre d’organiser un groupe de travail sur la situation des ACEN (temps de travail, accompagnement,…) en 2019.
Le Site du Trèfle 