CHSCT Ministériel des 9 et 10 novembre 2022

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 9 et 10 novembre 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

• Procès-verbaux des réunions du CHSCT ministériel : PV CHSCTM 30-31 mars 2022, PV CHSCTM 31mai -1er juin 2022
• Bilan du programme national de prévention et témoignages
  • synthèse réalisation  PNP,
  • Retex Pool,
  • prévention des TMS en abattoir:
    • projets de conception/rénovation : guide méthodologique 2019, marché ergonomie abattoirs
    • sécurité en secteur vif des abattoirs de boucherie : mémoire d’Elisabeth Berge, note de synthèse
• Cycles de travail Brexit : arrêté absence compensation samedi-dimanche, arrêté cycles
• Dispositif de signalement dans les établissements publics relevant de la tutelle du MASA : projet d’arrêté, rapport de présentation

Comités techniques ministériels du 12 juillet 2022

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 12 juillet 2022, en visioconférence, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

Déclaration intersyndicale ASMA

1) Comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des postes de contrôles frontaliers Brexit, déjà examinés lors du précédent comité technique ministériel (voir notre article).

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

• Rapport de présentation
• Projet d’arrêté application décret n°2000-815
• Projet d’arrêté cycles Brexit

Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés.

2) Comité technique ministériel du 12 juillet (2) – à l’ordre du jour : lignes directrices de gestion sur le régime indemnitaire et sur la promotion et la valorisation des parcours des enseignants-chercheurs.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

• LDG RIPEC : rapport de présentation, projet de LDG RIPEC
• LDG promotion : rapport de présentation, projet de  LDG promotion

Comité technique ministériel des 28 et 29 juin 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 28 et 29 juin 2022, en présentiel, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’ASMA, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Conditions de santé particulières applicables au corps des TSMA : rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté
• Brexit : rapport de présentation, projet d’arrêté cycles Brexit, projet d’arrêté application décret 2000-815
• Statuts des corps de l’enseignement technique agricole :rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté PCEA, projet d’arrêté PLPA, projet d’arrêté CPE

Groupe de travail Brexit du 7 avril 2022

Un groupe de travail portant sur les conditions de travail dans les postes de contrôle frontaliers Brexit  s’est réuni le 7 avril 2022  sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe du chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par  Olivier Lapôtre et Pascale Homolle-Lotteau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration,

Comité technique ministériel des 8 et 9 février 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 février 2022, en visioconférence,  sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Dispositif de signalement : projet d’arrêté, rapport de présentation
• Centre de gestion financière : projet d’arrêté, rapport de présentation CGF
• Restructuration FEADER (voir également notre article sur le groupe de travail du 3 février): projet d’arrêté, rapport de présentation, dispositifs d’accompagnement 

CTM Alimentation du 19 janvier 2022

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 19 janvier 2022 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Olivier Lapôtre et Sylvain Duport y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama sur les dialogues de gestion présenté par l’administration.

Comité technique DRAAF-DRIAAF-DAAF du 4 janvier 2022

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 4 janvier 2022 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Catherine Mercier, Marie-Béatrice Alvado-Brette, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents de l’administration relatifs à l’ordre du jour :

• Dialogues de gestion 2021 : Programme 215, Programme 206, Circulaire du 22 décembre 2021
• Secrétariats généraux communs
• Transfert du FEADER : FAQ du MAA, Projet mémento FAQ régionale
• CPCM

Groupe de travail Brexit du 13 décembre 2021

Un groupe de travail portant sur les conditions de travail dans les postes de contrôle frontaliers Brexit  s’est réuni le 13 décembre 2021  sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Quentin Crispin, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration,

Comité technique ministériel du 9 novembre 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 9 novembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire intersyndicale relative à la situation  des  services d’inspection en abattoir, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Charte dialogue social : projet de charte
• Décret enseignants chercheurs : projet de décret , rapport de présentation
• Prime d’enseignement supérieur : projet d’arrêté , rapport de présentation

Comité technique ministériel « Brexit » du 16 septembre 2021

Un comité technique ministériel consacré à  l’examen d’un projet d’arrêté ministériel relatif au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit s’est réuni le 16 septembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Hélène Duchemin.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet d’arrêté présenté par l’administration..

CHSCT ministériel du 22 avril 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 22 avril 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

• Bilan de la cellule de signalement des discriminations, du harcèlement et des violences sexistes et sexuelles
• Rapports d’activité des ISST : Rapport 2019, Rapport 2020
• Bilans accidentologie des agents du MAA : Bilan 2019, Bilan 2020
• Bilan des agressions subies par les agents du MAA en 2019 et 2020
• Contrôles Brexit :Diaporama Ergotec

CTM Alimentation du 8 avril 2021

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 8 avril 2021 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, directeur, secrétaire général adjoint du ministère.

Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Françoise Côme-Chéreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration sur les dialogues de gestion.

Groupe de travail Brexit du 10 mars 2021

Un groupe de travail portant sur les contrôles Brexit s’est réuni le 10 mars  sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines, puis de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales .

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration, ainsi que des textes évoqués lors de la réunion :

• Décret n°2019-256 du 29 mars 2019
• Note de service n°2020-245

CTM Alimentation du 4 mars 2021

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 4 mars 2021 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Sylvie Pupulin, Claire Postic, Françoise Côme-Chéreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Tous les points à l’ordre du jour n’ayant pas pu être évoqués, faute de temps, une nouvelle réunion de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel est prévue le 8 avril 2021.

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 12 février

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré, en visioconférence,  le ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation le 12 février.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :

• Plan de relance
• Politique forestière
• Enseignement agricole
• Réorganisations : DDI,  SGCD, CAP, FEADER, ASP
• Sujets vétérinaires et phytosanitaires : Projet stratégique, Brexit, Influenza aviaire, protection animale, santé animale en Bretagne et hors Bretagne
• Gestion des ressources humaines : Covid-19, expertise, primes, équipes RH, complémentaire santé

Comité technique DRAAF-DAAF-DRIAAF du 11 février 2021

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 11 février 2021 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Catherine Mercier, Marie-Béatrice Alvado-Brette, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

• Bilan des dialogues de gestion programme 215
• Rapport CGAAER n°19087

indemnisation des astreintes et des interventions

La  note de service n° 2021-99 du 8 février 2021 rappelle la réglementation applicable aux personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l’alimentation  en matière d’indemnisation des astreintes et des interventions en fonction de leur affectation, et précise les nouvelles modalités de recueil de ces indemnisations.

Note de service SG/SRH/SDCAR/2021-99

CHSCT ministériel du 3 février 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 février 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

Procès-verbaux des CHSCT ministériels

• PV CHSCTM 22 avril 2020
• PV CHSCTM 11 mai 2020
• PV CHSCTM 10 juin 2020

Point d’actualité Covid-19

• FAQ RH (version du 1er février 2021)
• FAQ enseignement agricole (version du 2 février 2021)
• Situation Covid-19 et télétravail MAA (semaine 4)
• Situation Covid-19 Enseignement agricole (semaine 4)
• Situation télétravail dans les EPLEFPA au 22 janvier 2021

Comité technique ministériel du 28 janvier 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 28 janvier 2021.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Arnaud Métais, Amélie Castro et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale unitaire sur la forêt, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et de certains documents  relatifs à l’ordre du jour :

• Projet de lignes directrices de gestion avancement et promotion pour les corps d’enseignement et d’éducation
• Rapport sur l’avenir de l’INFOMA
• Diaporama sur la politique forestière

Le communiqué intersyndical relatif à l’ASMA (voir notre article) a également été lu en début de réunion.

Comité technique ministériel du 5 novembre 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint, ont présidé le comité technique ministériel du 5 novembre 2020.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que de certains documents relatifs à l’ordre du jour :

• Modification du décret n°2019-1570 : projet de décret, rapport de présentation
• Modification du décret n°92-171 : projet de décret, rapport de présentation

Cycle de mobilité d’hiver 2020 et postes Brexit

La note relative au cycle de mobilité de l’hiver 2020 vient d’être publiée : NS SG/SRH/SDCAR/2020-643

Le calendrier de ce cycle de mobilité avait été précisé dans la note de service SG/SRH/SDCAR/2020-557 du 9 septembre 2020 : voir notre article

Par ailleurs la note SG/SRH/SDCAR/2020-642 prévoit un appel à candidature pour 84 postes dans le cadre du Brexit.

GT Brexit du 2 octobre 2020

Un groupe de travail portant sur le Brexit s’est réuni le 2 octobre sous la présidence de Charles Martins-Ferreira, sous-directeur des affaires sanitaires européennes et internationales à la DGAL.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté.

Comité technique ministériel du 28 septembre 2020 : présentation du budget 2021

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 28 septembre 2020, le projet de loi de finances 2021 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

• la déclaration de l’Alliance du Trèfle,
• le compte rendu de l’Alliance du Trèfle,
• le projet de loi de finances 2021 pour le MAA.

L’Alliance du trèfle a rencontré le ministre le 15 septembre

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’agriculture et de l’alimentation  le 15 septembre.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette rencontre qui a porté notamment sur :

• Effectifs et rémunération
• Progression de carrière : mobilités, expertise, restructurations, fins de carrière…
• Environnement de travail : télétravail, lutte contre les discriminations…
• Missions du ministère : PAC, DDI, sécurité sanitaire des aliments, Brexit …
• Enseignement agricole
• Attaques personnelles sur les réseaux sociaux
• Vétérinaires contractuels
• Laboratoires départementaux
• Forêt

CTS de la DGAL du 19 février 2020

Le comité technique spécial de la DGAL s’est réuni le 19 février 2020 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Françoise Kremer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

Comité technique DRAAF-DRIAAF-DAAF du 4 février 2020

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 4 février 2020 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

• restructuration SGC : projet d’arrêté , rapport de présentation, décret n°2019-1441 (accompagnement restructuration), décret n°2019-1442 (emplois fonctionnels)
• plan de transformation ministériel du MAA, circulaire n° 6117/SG