Archives du mot-clé Brexit

Comité technique ministériel « Brexit » du 16 septembre 2021

Un comité technique ministériel consacré à  l’examen d’un projet d’arrêté ministériel relatif au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit s’est réuni le 16 septembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Hélène Duchemin.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet d’arrêté présenté par l’administration..

CHSCT ministériel du 22 avril 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 22 avril 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

CTM Alimentation du 8 avril 2021

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 8 avril 2021 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, directeur, secrétaire général adjoint du ministère.

Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Françoise Côme-Chéreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration sur les dialogues de gestion.

Groupe de travail Brexit du 10 mars 2021

Un groupe de travail portant sur les contrôles Brexit s’est réuni le 10 mars  sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines, puis de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales .

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration, ainsi que des textes évoqués lors de la réunion :

CTM Alimentation du 4 mars 2021

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 4 mars 2021 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Sylvie Pupulin, Claire Postic, Françoise Côme-Chéreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Tous les points à l’ordre du jour n’ayant pas pu être évoqués, faute de temps, une nouvelle réunion de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel est prévue le 8 avril 2021.

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 12 février

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré, en visioconférence,  le ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation le 12 février.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de ces échanges qui ont porté notamment sur les sujets suivants :

  • Plan de relance
  • Politique forestière
  • Enseignement agricole
  • Réorganisations : DDI,  SGCD, CAP, FEADER, ASP
  • Sujets vétérinaires et phytosanitaires : Projet stratégique, Brexit, Influenza aviaire, protection animale, santé animale en Bretagne et hors Bretagne
  • Gestion des ressources humaines : Covid-19, expertise, primes, équipes RH, complémentaire santé

Comité technique DRAAF-DAAF-DRIAAF du 11 février 2021

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 11 février 2021 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Catherine Mercier, Marie-Béatrice Alvado-Brette, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

indemnisation des astreintes et des interventions

La  note de service n° 2021-99 du 8 février 2021 rappelle la réglementation applicable aux personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l’alimentation  en matière d’indemnisation des astreintes et des interventions en fonction de leur affectation, et précise les nouvelles modalités de recueil de ces indemnisations.

Note de service SG/SRH/SDCAR/2021-99

CHSCT ministériel du 3 février 2021

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 3 février 2021, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion :

Procès-verbaux des CHSCT ministériels
Point d’actualité Covid-19

Comité technique ministériel du 28 janvier 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 28 janvier 2021.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Arnaud Métais, Amélie Castro et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale unitaire sur la forêt, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et de certains documents  relatifs à l’ordre du jour :

Le communiqué intersyndical relatif à l’ASMA (voir notre article) a également été lu en début de réunion.

Comité technique ministériel du 5 novembre 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint, ont présidé le comité technique ministériel du 5 novembre 2020.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que de certains documents relatifs à l’ordre du jour :

Cycle de mobilité d’hiver 2020 et postes Brexit

La note relative au cycle de mobilité de l’hiver 2020 vient d’être publiée : NS SG/SRH/SDCAR/2020-643

Le calendrier de ce cycle de mobilité avait été précisé dans la note de service SG/SRH/SDCAR/2020-557 du 9 septembre 2020 : voir notre article

Par ailleurs la note SG/SRH/SDCAR/2020-642 prévoit un appel à candidature pour 84 postes dans le cadre du Brexit.

GT Brexit (import et export) du 2 octobre 2020

Un groupe de travail portant sur le Brexit s’est réuni le 2 octobre sous la présidence de Charles Martins-Ferreira, sous-directeur des affaires sanitaires européennes et internationales à la DGAL.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté.

Comité technique ministériel du 28 septembre 2020 : présentation du budget 2021

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 28 septembre 2020, le projet de loi de finances 2021 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

L’Alliance du trèfle a rencontré le ministre le 15 septembre

Une délégation de l’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre de l’agriculture et de l’alimentation  le 15 septembre.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette rencontre qui a porté notamment sur :

  • Effectifs et rémunération
  • Progression de carrière : mobilités, expertise, restructurations, fins de carrière…
  • Environnement de travail : télétravail, lutte contre les discriminations…
  • Missions du ministère : PAC, DDI, sécurité sanitaire des aliments, Brexit …
  • Enseignement agricole
  • Attaques personnelles sur les réseaux sociaux
  • Vétérinaires contractuels
  • Laboratoires départementaux
  • Forêt

CTS de la DGAL du 19 février 2020

Le comité technique spécial de la DGAL s’est réuni le 19 février 2020 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Françoise Kremer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

Comité technique DRAAF-DRIAAF-DAAF du 4 février 2020

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 4 février 2020 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

CTS de la DGAL du 16 décembre 2019

Le comité technique spécial de la DGAL s’est réuni le 16 décembre 2019 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Jacky Laborieux, Françoise Kremer et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

CTM Formation continue du 27 novembre 2019

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 27 novembre 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef des ressources humaines.

Annick Pinard y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des diaporamas et documents relatifs à cette réunion.

CT DRAAF-DRIAAF-DAAF du 14 novembre 2019

Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 14 novembre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale.

Catherine Mercier, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Comité technique ministériel du 25 octobre 2019

Lors du comité technique ministériel du 17 octobre, les organisations syndicales ont émis un avis défavorable unanime aux projets de décret et d’arrêtés relatifs au temps et au cycle de travail prévus pour les contrôles liés au Brexit.

Les textes ont été présentés à nouveau, certains comprenant des modifications, lors du comité technique ministériel du 25 octobre, présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

 

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle, des trois textes examinés pour avis et du projet d’arrêté présenté pour information :

  • projet de décret  portant dérogations aux garanties minimales de la durée de travail et de repos,
  • projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail,
  • projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 octobre 2001 portant application du décret n°2000-815 du 25 août 2000,
  • projet d’arrêté désignant les postes d’inspection frontaliers du service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières à l’importation mentionnés à l’article 1er du décret (présenté pour information).

 


Sur une proposition de l'Alliance du Trèfle, toutes les organisations syndicales ont demandé une modification du projet de décret limitant sa durée d'application à une période de 3 mois.


L'administration ayant indiqué qu'elle ne pouvait donner une suite favorable à cette demande intersyndicale, les organisations syndicales ont émis à nouveau un vote défavorable unanime pour les trois projets de texte présentés pour avis.


CTM Alimentation du 24 octobre 2019

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 24 octobre 2019 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Olivier Lapôtre et Françoise Côme-Chéreau y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Comité technique ministériel du 17 octobre 2019

Le comité technique ministériel s’est réuni le 17 octobre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Sur les MIREX, voir également l’article relatif au groupe de travail du 18 septembre

 

Les projets de textes relatifs au temps et au rythme de travail prévus pour certains agents effectuant les contrôles liés au Brexit ayant reçu un avis défavorable unanime, ils devront être présentés lors d'un nouveau comité technique ministériel le 25 octobre.

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 3 octobre

Le 27 septembre, lorsque le ministre est venu présenter aux organisations syndicales du comité technique ministériel le projet de loi de finances 2020 pour l’agriculture, trois organisations syndicales dont l’Alliance du Trèfle n’avaient pas pu, faute de temps, intervenir.

Comme il s’y était alors engagé, le ministre a reçu, le 3 octobre, une délégation de l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion.

 

Le ministre et la secrétaire générale ont proposé de nouvelles rencontres bilatérales pour approfondir tous les sujets complexes.

Comité technique ministériel du 27 septembre 2019 : Présentation du budget 2020

 

Le 27 septembre 2019, Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux organisations syndicales représentatives du comité technique ministériel  le projet de budget 2020 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

 

N'ayant pu s'exprimer devant le ministre, trois organisations syndicales (UNSA, CFDT et Alliance du Trèfle) ont quitté le comité technique ministériel en même temps que le ministre et seront reçues prochainement en bilatérale. 

GT Brexit du 17 septembre 2019

Un groupe de travail portant sur le Brexit s’est réuni le 17 septembre sous la présidence de Stéphanie Frugère, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales, et en présence d’agents de la DGAL et du SRH.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément.

Pour ce 3ème groupe de travail sur le Brexit, l’administration souhaitait préciser les dernières évolutions sur trois points :

  •  le contexte politique et les scenarii possibles en fonction des dernières positions du Royaume-Uni et de l’Union Européenne ;
  • les textes réglementaires en cours de publication et à venir (sur les cycles de travail et les dispositifs indemnitaires) ;
  • l’organisation des contrôles sanitaires et phytosanitaires.

 

Vous pouvez prendre connaissance du diaporama présenté lors de la réunion.

Concernant le cycle de travail des agents en poste en SIVEP sur ces missions, l'arbitrage du Premier ministre a validé le choix du cycle dit « de la capitainerie », avec des compensations horaires et financières que les organisations syndicales, à l'unanimité, jugent totalement insuffisantes.

L'Alliance du Trèfle réfléchit à des propositions plus justes à porter devant le ministre.

CTS DGAL du 20 juin 2019

Le comité technique spécial de la DGAL s’est réuni le 20 juin 2019 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Aurélie Courcoul, Jacky Laborieux et Françoise Côme-Chéreau.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents présentés par l’administration :

CCP du 16 mai 2019 pour les contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives

La commission consultative paritaire nationale compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives s’est réunie le 16 mai 2019 sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Fontaine, Muriel Mahé, Agnès Giraud et Annick Pinard, à qui vous pouvez demander des précisions complémentaires.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des résultats pour les mobilités.

 

L'Alliance du Trèfle revendique, dans les différentes instances du ministère auxquelles elle participe, une réelle reconnaissance et valorisation des compétences et missions des contractuels, des parcours professionnels plus riches, des rémunérations justes et équitables et des moyens en adéquation avec les missions. Ces revendications ainsi que les principaux textes de référence ont fait l'objet d'un document publié en novembre 2018 : focus sur les agents contractuels de droit public.

Comités techniques ministériels du 25 avril 2019

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 25 avril 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

 

1. Comité technique ministériel du 25 avril (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés et rédigé ce communiqué intersyndical unitaire.

 

2. Comité technique ministériel du 25 avril (2) – à l’ordre du jour  :  ENSAP pour les agents contractuels, répertoire des missions et des métiers, feuille de route égalité et diversité, cellule de signalement des discriminations, feuille de route sociale.

GT Brexit du 18 avril 2019

Un groupe de travail portant sur les contrôles liés au Brexit s’est réuni le 18 avril sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines, accompagnée de représentants du service des ressources humaines, de la direction générale de l’alimentation et de Magali Pecquery, directrice adjointe de la DRAAF Hauts-de-France.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Laurence Appourchaux et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

Les projets de texte seront examinés lors du prochain comité technique ministériel le 25 avril.