Archives du mot-clé Rupture conventionnelle

Parcours professionnel

Groupe de travail du 21 février 2022 sur le bilan et le suivi des ruptures conventionnelles au MAA

La note de service n°2020-680 du 4 novembre 2020  précise les modalités de mise en œuvre de la procédure de rupture conventionnelle au ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA) .

Un premier groupe de travail portant sur le bilan et le suivi des ruptures conventionnelle au MAA s’est réuni le 21 février 2022 sous la présidence de , chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Christine Klich, Valérie Boyé et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration.

CTM, CTM 2021

Comité technique ministériel des 8 et 9 décembre 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 décembre 2021, en visioconférence,  sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Claudine Grosshaeny, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

Dialogue Social

L’Alliance du Trèfle a rencontré la secrétaire générale du ministère le 19 avril 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré, en visioconférence, une délégation de l’Alliance du Trèfle le 19 avril 2021.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion.

Cet entretien a notamment permis d'évoquer les conséquences de la loi de transformation de la fonction publique en matière de parcours professionnels et les réorganisations dans les territoires.
CTM, CTM 2021, Forêt

Comité technique ministériel du 28 janvier 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 28 janvier 2021.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Arnaud Métais, Amélie Castro et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale unitaire sur la forêt, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et de certains documents  relatifs à l’ordre du jour :

Le communiqué intersyndical relatif à l’ASMA (voir notre article) a également été lu en début de réunion.

Parcours professionnel

Rupture conventionnelle

La note de service n°2020-680 du 4 novembre 2020 présente la procédure de rupture conventionnelle et en précise les modalités de mise en œuvre pour les agents du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Elle fait suite au groupe de travail du 7 juillet (voir notre article).

Si vous souhaitez demander une rupture conventionnelle, n'hésitez pas à nous contacter pour vous accompagner dans votre démarche.
FranceAgriMer

CTE FranceAgriMer du 2 septembre 2020

Le comité technique d’Établissement de FranceAgriMer s’est réuni le 2 septembre 2020 sous la présidence de Christine Avelin, directrice générale.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Catherine Ernoult-Tomasso et Christine Klich.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion.

Parcours professionnel

GT Rupture conventionnelle du 7 juillet 2020

Un groupe de travail portant sur le projet de note de service relatif à la mise en œuvre de la rupture conventionnelle au MAA s’est réuni le 7 juillet sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle de cette réunion et des textes relatifs à la rupture conventionnelle dans la fonction publique :

 

La note de service définitive doit être publiée dans l'été et permettre l'instruction des 80 dossiers déjà déposés.