Archives du mot-clé SEA

COPIL RETEX PAC 6 juin 2017

La deuxième réunion du COPIL du retour d’expérience sur la mise en œuvre des deux dernières campagnes PAC s’est déroulée le 6 juin 2017. La DGPE a rappelé les principaux griefs de la Commission Européenne,  le plan d’action français et ses conséquences ainsi que l’état actuel des procédures : Diaporama_RETEX PAC 06062017 Lire la suite COPIL RETEX PAC 6 juin 2017

Retour d’expérience sur la mise en œuvre de la PAC

               Donnons nous du temps pour agir vite ! 

Sous la présidence de la directrice générale de la DGPE, de la secrétaire générale du MAAF et du président directeur général de l’ASP, une réunion consacrée à l’organisation d’un retour d’expérience sur la mise en œuvre des deux dernières campagnes PAC s’est déroulée le 18 avril 2017. Des représentants de l’administration centrale (DGPE et SG), de l’ASP, des chef de SEA, des DDT, des DRAAF et des organisations syndicales y participaient.      CR DGPE RETEX_PAC_180417

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CTM du 23 mars 2017

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

                Compte rendu de l’Alliance du Trèfle

Le CTM du 23 mars s’est tenu sous la présidence de Valérie Metrich Hecquet, secrétaire générale.

Les représentants de l’Alliance du Trèfle étaient Déborah Infante-Lavergne, titulaire et Michel Moreau suppléant, accompagnés d’Olivier Lapôtre, de Gilles Van Peteghem et d’Annick Pinard, experts. Lire la suite CTM du 23 mars 2017

Contribution de l’Alliance du Trèfle à l’expertise sur les SEA

Je vous prie de trouver ci-dessous la contribution de l’Alliance du Trèfle et des syndicats qui la composent à l’expertise que vous menez sur la situation dans les services d’économie agricole (SEA) des directions départementales des territoires (et de la mer).

1. Difficultés dans la gestion des aides de la politique agricole commune (PAC)
1.1. Aides surfaces (1er pilier de la PAC et MAEC- aides agriculture biologique) Lire la suite Contribution de l’Alliance du Trèfle à l’expertise sur les SEA